Sminaire EWF652 r 3 14SV00 Jacques DEFOURNY CEQMAS

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00 Jacques DEFOURNY CEQMAS scs www. ceqmas. com ceqmas@skynet. be

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00 Thèmes abordés • 4. 3. 1 o Fondements de la norme EN 1090 -1 • 4. 3. 2 o Revues des exigences, revue technique • 4. 3. 4 o Equipement • 4. 3. 5 o Planification de la production • 4. 3. 11 o Non-conformités, actions correctives et enregistrementsqualité

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00 Thèmes abordés • 4. 3. 1 o. Fondements de la norme EN 1090 -1 • 4. 3. 2 o Revues des exigences, revue technique • 4. 3. 4 o Equipement • 4. 3. 5 o Planification de la production • 4. 3. 11 o Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité

« Attestation de Conformité » • Acquisition de la certitude sur la qualité et l’aptitude du produit livré • Deux voies: o. Démonstration directe üRéception au cas par cas o. Certification üSystème continu

La certification • Deux voies: o. Système volontaire üMarque BENOR en Belgique o. Système réglementaire üÜ-zeichen en Allemagne

La certification

Le marquage CE • La libre circulation des marchandises est une pierre angulaire du marché unique. Les mécanismes en place pour réaliser cet objectif se fondent sur : – la prévention de nouvelles entraves aux échanges, – la reconnaissance mutuelle et – l’harmonisation technique.

Le marquage CE est réglementaire (LÉGAL)

Le marquage CE est contrefait! >!>!>China Export<!<!<

Le marquage CE est légal Les produits conformes à toutes les dispositions européennes réglementaires applicables en matière de marquage CE doivent être munis dudit marquage. • Le marquage CE constitue donc, en particulier, une indication attestant que les produits sont conformes aux exigences essentielles dispositions européennes réglementaires et que les produits ont été soumis à une procédure d’évaluation de la conformité stipulée dans ces dispositions européennes réglementaires. • En outre, les États membres sont tenus de prendre les mesures appropriées en vue de protéger le marquage CE. •

Le marquage CE est limitatif • Les produits conformes à toutes les dispositions européennes réglementaires applicables en matière de marquage CE doivent être munis dudit marquage. • Le marquage CE constitue donc, en particulier, une indication attestant que les produits sont conformes aux exigences essentielles dispositions européennes réglementaires et que les produits ont été soumis à une procédure d’évaluation de la conformité stipulée dans ces dispositions européennes réglementaires. • En outre, les États membres sont tenus de prendre les mesures appropriées en vue de protéger le marquage CE.

Le marquage CE est spécifique L’attestation de conformité aux spécifications techniques fait appel à vdes Méthodes de contrôle de la conformité q 7 Méthodes vdes Systèmes de déclaration de la conformité q (6) 5 Systèmes

Le marquage CE est spécifique Méthodes / Systèmes 1+ 2+ 2 Essai de type initial du produit On On Fa Fa Contrôles d’échantillons selon un programme prescrit Fa Fa Essais par sondage (audit-testing) 1 3 4 On Fa On Contrôle d’échantillons hors d’une livraison Contrôle de production en usine (FPC) Fa Fa Première inspection de l’usine et du FPC On On Surveillance, évaluation et appréciation permanentes du FPC On On On Fa : fabricant, On : organisme notifié Fa Fa

Bases légales du marquage CE (Directive européenne) Règlement européen Annexe ZA - Norme harmonisée Normes européennes associées

CPD (89/106/EEC) The EU Construction Products Directive

CPD (89/106/EEC) The EU Construction Products Directive

CPD (89/106/EEC) The EU Construction Products Directive • La Directive des Produits de Construction est une directive de la «Nouvelle Approche» . • Cette «Nouvelle Approche» est devenue nécessaire car, lors de l'élaboration des directives communautaires, il s'est avéré qu'il est difficile de régler des sujets techniques concrets dans de telles directives. • Les directives ne devraient plus contenir des détails techniques mais seulement un but général ainsi que des exigences essentielles à remplir par objets à régler. • Cet accord fut réalisé dans la «Résolution du Conseil du 7 mai 1985 concernant une nouvelle approche en matière d'harmonisation technique et de normalisation» . • L'élaboration des détails techniques est alors laissée aux experts dans le cadre de leurs travaux de normalisation européenne ou de la délivrance d'agréments techniques européens.

CPD (89/106/EEC) The EU Construction Products Directive • Les modifications ne se limitaient cependant pas à la terminologie, comme par exemple «marquage CE» au lieu de « la marque CE» , mais des paragraphes entiers ont été rédigés différemment. • De plus, il s'est avéré utile au fil du temps, notamment lors de travaux au sein des comités européens de normalisation et des comités pour l'élaboration des guides pour agréments techniques européens, de pouvoir disposer du texte actualisé de la directive dans trois langues, surtout si des passages particuliers devaient être repris dans la réglementation.

CPD (89/106/EEC) The EU Construction Products Directive • En conséquence, l’entrée en vigueur de la CPD depuis 1991 a nécessité la rédaction et la publication de nombreux documents de support, comme les “Guidance Papers” par soit l’“Advisory Group (AG)” ou les “Sector Groups (SG)” des organismes notifiés (“Notified Bodies”). • En outre, le guide pour l’implantation des directives basées sur la Nouvelle Approche et l’Approche globale, édité in 2000 supportait bien évidemment la CPD.

CPR (01/07/2013) REGULATION (EU) No 305/2011 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL of 9 March 2011 laying down harmonised conditions for the marketing of construction products and repealing Council Directive 89/106/EEC

CPR (01/07/2013)

CPR (01/07/2013)

Les autres directives ?

Le nouveau guide bleu 2014

Les autres directives restent applicables • Substances dangereuses dans équipements électriques et électroniques (directive 2011/65/UE) • Appareils à gaz (directive 2009/142/CE) • Exigences en matière d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie (directive 2009/125/CE) • Récipients à pression simples (directive 2009/105/CE) • Sécurité des jouets (directive 2009/48/CE) • Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (directive 2006/95/CE) • Machines (directive 2006/42/CE) • Compatibilité électromagnétique (directive 2004/108/CE) • Instruments de mesure (directive 2004/22/CE) • Instruments de pesage à fonctionnement non automatique (directive 2009/23/CE ) • Installations à câbles transportant des personnes (directive 2000/9/CE) • Equipements hertziens et équipements terminaux de télécommunications (directive 1999/5/CE) • Dispositifs médicaux implantables actifs (directive 90/385/CEE) • Dispositifs médicaux (directive 93/42/CEE) dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (directive 98/79/CE)

Les autres directives restent applicables • • • • Equipements sous pression (directive 97/23/CE) Equipements sous pression transportables (directive 2010/35/UE) Générateurs aérosols (directive 75/324/CEE telle que modifiée) Ascenseurs (directive 95/16/CE) Bateaux de plaisance (directive 94/25/CE) Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (directive 94/9/CE) Explosifs à usage civil (directive 93/15/CEE) Articles pyrotechniques (directive 2013/29/UE) Exigences de rendement pour nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux (directive 92/42/CEE du Conseil) Equipements de protection individuelle (directive 89/686/CEE) Equipements marins (directive 96/98/CE) Emissions sonores dans l’environnement des matériels destinés à être utilisés à l’extérieur des bâtiments (directive 2000/14/CE) Emissions provenant d’engins mobiles non routiers (directive 97/68/CE telle que modifiée) l’étiquetage énergétique (directive 2010/30/UE).

The 2014 New Blue Guide CAUTION! The Guide does not attempt to cover construction products, …

CPD out since 01/07/2013? ? ?

Le CPR en quelques mots

Le CPR et Actes délégués

Le CPR et Actes délégués

Dispositions importantes du CPR et des actes délégués

Dispositions importantes du CPR et des actes délégués

Dispositions importantes du CPR et des actes délégués

Dispositions importantes du CPR et des actes délégués

Dispositions importantes du CPR et des actes délégués

Dispositions importantes du CPR et des actes délégués

Do. P valide selon Acte Délégué N° 574

Dérogations à l’établissement d’une Do. P

Dérogations à l’établissement d’une Do. P

CPD out since 01/07/2013? ? ? Status of all old supporting documents from AG and SG? http: //ec. europa. eu/growth/tools-databases/nando/index. cfm? fuseaction=cp. positionpapers_cpd

CPD out since 01/07/2013? NON parce que annexes ZA Annexes de la plupart des normes harmonisées n’ont pas encore été adaptées au CPR.

CPD out since 01/07/2013?

Conséquences La réponse de la Commission européenne

Conséquences La réponse de la Commission européenne http: //ec. europa. eu/growth/sectors/construction/product-regulation/faq/index_en. htm

Conséquences La réponse de la Commission européenne

Conséquences La demande de BELAC à un organisme notifié

Conséquences La conséquence est que les clauses conflictuelles des normes ne peuvent être appliquées.

Un problème avec EN 1090 identifié par la Commission Européenne

Un problème avec EN 1090 identifié par la Commission Européenne

CONFLICTING CLAUSES IN STANDARDS Example: EN 1090 -2 under h. EN 1090 -1

CONFLICTING CLAUSES IN STANDARDS Example: EN 1090 -2 under h. EN 1090 -1

CONFLICTING CLAUSES IN STANDARDS Example: EN 1090 -2 under h. EN 1090 -1

CONFLICTING CLAUSES IN STANDARDS Example: pr. EN 1090 -2 (16/10/2014)

CONFLICTING CLAUSES IN STANDARDS Example: pr. EN 1090 -2 (16/10/2014)

Condamnation récente de l’Allemagne

Conflicting clauses in EN 1090 -2 under h. EN 1090 -1 Why? : it ignores CE-marking • Chapter 5 of EN 1090 -2 simply ignores Do. P and CE-marking. • It ignores standards EN 10088 -4 and -5 for stainless steels for construction purposes

Conflicting clauses in EN 1090 -2 under h. EN 1090 -1 Why? : in contradiction with other EN • For instance, Table 1 of EN 1090 -2 amends or corrects Table B. 1 of EN 10025 -1 • In general, lack of coherence and contradictions between EN standards • Thus, such references are to be considered as INFORMATIVE under CPR.

A practical example creating confusion with inspection documents: Lighting columns • • Post top column Column with bracket • >> EN 40 (5 -6) (2, 2? ? ) • Bracket alone • >> EN 1090 -1 (2 -3) (3, 1? ? )

Conclusion about inspection documents according to EN 10204 • Inspection documents are not part of CEmarking under CPR. • Inspection documents are of pure voluntary nature, possibly freely requested if necessary by a manufacturer or by his customer (e. g. a contracting authority or part of it, “maître d’ouvrage”, “bouwheer”). • The choice of the type of possibly requested inspection document or of any other proof must remain a free voluntary act.

Conclusion about inspection documents for Notified Bodies • Inspection documents are not part of CEmarking under CPR. • Inspection documents are of pure voluntary nature. • According to ISO 17065, Article 4. 4 Nondiscriminatory conditions, § 4. 4. 4: ØThe certification body shall confine its requirements, … to those matters specifically related to the scope of certification.

ISO/IEC 17065

ISO/IEC 17065

Nevertheless, A COHERENT APPROACH OF EN 1090 IS QUITE POSSIBLE, provided a suited reading and understanding – coherent with CPR – is adopted.

Non-conflicting clauses - EN 1090 -2

Non-conflicting clauses - EN 1090 -2

Non-conflicting clauses - EN 1090 -2

Non-conflicting clauses - EN 1090 -2

Tasks covered by EN 1090 • To transform “constituent products” into “components” • “Fractal dimension” in the concept of “component”. • All components will finally create the final “structure”.

Dimension fractale dans le concept d’élément

« Elément de base » vers « Elément simple » vers « Elément complexe »

Tâches essentielles couvertes par EN 1090 • • • Achat, Identification, Transport, Stockage, Mise sur le marché, Avec la traçabilité adaptée.

Produit constitutif, Elément, Structure

A main question To ensure the necessary safety in the chain of different FPCs covering EN 1090 components.

This main question • concerns, among others, subcontracting companies involved, for instance in • hot dip galvanizing to EN ISO 1461 or surface protection, Two possible ways, now duly recognized: • Proper CE-EN 1090 certification, • Private audit.

Another main question • • To ensure the necessary safety in the chain of FPCs covering EN 10 XXX constitutive products and of FPCs covering EN 1090 components.

This main question • Concerns the distributors who buy the constitutive products to the steelworks, • then identify, mark, handle, store, transport according to the specifications of EN 1090 ruling the physical operations applicable to components, • to finally place them onto the market with proper traceability. Two possible ways: • Proper CE-EN 1090 certification, • Private audit.

Basisproduct, Produit constitutif VERDELER, DISTRIBUTEUR Onderdeel Composant

Flowchart h. EN 10 XXX to EN 1090 • • • Procurement, Identification, Transportation, Handling and storage, Placing into the market, With proper traceability.

Flowchart h. EN 10 XXX to EN 1090 • • • Duly controlled procurement of CE-marked constitutive products by CE EN 1090 certified distributors for “transformation” into simple components – ([on]bewerkt “onderdelen”), • with proper traceability under – EN 1090 CE-marking

Flowchart h. EN 10 XXX to EN 1090

Traceability according to EN 1090 • Different levels depending on EXC:

Traceability according to EN 1090 • Different levels depending on EXC:

Traçabilité

Traçabilité

Standards ruling inspection documents • EN 10204, October 2004, Metallic products Types of inspection documents – non-specific inspection (the products inspected are not necessarily the products actually supplied), specific inspection – Documents based on non-specific inspection (2. 1 2. 2) – Documents based on specific inspection (3. 1 - 3. 2) • EN 10168, June 2004, Steel products - Inspection documents - List of information and description

EN 10168 Table 1 — Information groups and summary of their subdivision

Conclusion • EN 10204, – 4 possible types of inspection documents. • EN 10168, – 5 information groups, – Each of which with up to 99 sections. • So, no unique content – But a multitude of options, – At the choice of the demander.

Example of improper use of inspection documents • For ordering not standardized material, for instance S 355 J 4 with CEV < 0, 43% – What means J 4? 27 J @ -40 °C for EN 10025 -2? – What means a CEV lower than that one specified by the standard at 0, 45% on ladle analysis? – What in case of dispute if a CEV of 0, 45% is found on product analysis? – Why not simply request S 355 ML to EN 10025 -4 with the right Do. P and CE-marking?

EN 10025 -4

EN 10025 -4 SXXXML: 31 J @ -40 °C

Example of necessary use of inspection documents (EN 10204) • For ordering material related to New Approach Directive 97/23/EC concerning pressure equipment (in case of interaction with EN 1090):

Example of improper use of inspection documents • To check carbon content in stains steel “X 5 Cr. Ni. Mo 17 -12 -2” “ 1. 4401” (316 in USA) so as to decide whether it is not a priori sensitive to intergranular corrosion – While “X 2 Cr. Ni. Mo 17 -12 -2” “ 1. 4404” (316 L) should first be ordered – or “X 6 Cr. Ni. Mo. Ti 17 -12 -2” “ 1. 4571” (316 Ti).

Example of proper use of inspection documents • To have evidence that stains steel “X 2 Cr. Ni. Mo 17 -12 -2” “ 1. 4404” (316 L) is not sensitive to intergranular corrosion (IGC) – While requesting a suitable level of inspection document (3. 2 or at least 3. 1) – With a suited “transfer on to the inspection certificate of the relevant test results. . . ” (indeed the results of the IGC test, for instance by an accredited laboratory under D information group).

Example of improper use of inspection documents • To check the chemical composition of a carbon steel to apply a welding method – While using contents on ladle analysis, – While diverging from reference welding practices, such as EN 1011 -2 which have been drawn up to take account of normal variations between ladle and product analysis.

Example of delicate use of inspection documents • The manufacturers of equipment for the oil & gas, LNG, petrochemical and shipbuilding industries are often faced with specifications for 316 stainless steel while their single source of procurement is 316 L (operations under US specs). • They then received one 3. 1 inspection certificate from European producers with a “double” reference to 316 + 316 L. • The use of such a certificate is more than quite delicate. Indeed the chemical composition fits that one of 316 L (and also 316) but the announced mechanical properties are those of 316 (higher than 316 L). • This is simply a consequence of strain hardening, a property that will be locally lost after welding… • It would thus quite misleading to account for the mechanical properties indicated in such a certificate.

Example of proper use of inspection documents • To check the chemical composition of a carbon steel to apply a validated welding method – While using all necessary contents on product analysis.

Specification and qualification of welding procedures for metallic materials - Welding procedure test - Part 1: Arc and gas welding of steels and arc welding of nickel and nickel alloys (ISO 15614 -1: 2004)

Welding - Guidelines for a metallic materials grouping system (ISO/TR 15608: 2013)

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00 Thèmes abordés • 4. 3. 1 o Fondements de la norme EN 1090 -1 • 4. 3. 2 o. Revues des exigences, revue technique • 4. 3. 4 o Equipement • 4. 3. 5 o Planification de la production • 4. 3. 11 o Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité

Revues des exigences, revue technique Tolérances essentielles Seulement, pas fonctionnelles

Revues des exigences, revue technique Référer à la norme adéquate et éligible

Revues des exigences, revue technique Eprouvette Charpy : 10 * 55 mm Quid des produits moins épais que 10 mm ?

Revues des exigences, revue technique

Revues des exigences, revue technique Dimensionnement selon l’EN 1993 -1, voir le dossier de projet et les calculs joints

Revues des exigences, revue technique Déformation à l'état limite de service : voir le dossier de projet et les calculs joints,

Revues des exigences, revue technique Spécification RW 302 de l'administration ferroviaire

Revues des exigences, revue technique NPD

Revues des exigences, revue technique Valeur calculée : R 30

Revues des exigences, revue technique Matériau classé : Classe A 1

Revues des exigences, revue technique NPD

Revues des exigences, revue technique Durabilité selon EN ISO 12944 -5 (L, M, H)

Revues des exigences, revue technique Préparation de surface selon EN 1090 -2, degré de préparation P 3. Surface peinte selon EN ISO 12944 -5, S. 1. 09

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00 Thèmes abordés • 4. 3. 1 o Fondements de la norme EN 1090 -1 • 4. 3. 2 o Revues des exigences, revue technique • 4. 3. 4 o. Equipement • 4. 3. 5 o Planification de la production • 4. 3. 11 o Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité

Equipement

Equipement

Equipement

Equipement

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00 Thèmes abordés • 4. 3. 1 o Fondements de la norme EN 1090 -1 • 4. 3. 2 o Revues des exigences, revue technique • 4. 3. 4 o Equipement • 4. 3. 5 o. Planification de la production • 4. 3. 11 o Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité

Planification de la production

Planification de la production

Planification de la production

Planification de la production

Planification de la production

Contenu d'un programme de soudage • Descriptifs de modes opératoires de soudage, – – y compris les exigences concernant les produits consommables pour le soudage, tout préchauffage, les températures entre passes ainsi que les exigences relatives à un traitement thermique après soudage • Mesures à prendre pour éviter toute déformation pendant et après le soudage • Séquence de soudage – avec les restrictions éventuelles ou les emplacements acceptables pour les positions de départ et d'arrêt, – y compris les positions intermédiaires de départ et d'arrêt lorsque la géométrie d'assemblage est telle que le soudage ne peut pas être réalisé en continu • Exigences concernant les vérifications intermédiaires • Tout retournement d'éléments à effectuer au cours du processus de soudage, en relation avec la séquence de soudage • Détails de tout bridage à effectuer

Contenu d'un programme de soudage • Equipement spécial concernant les produits consommables pour le soudage – (basse teneur en hydrogène, conditionnement, etc. ) • Forme du cordon et fini des soudures ; • Exigences concernant les critères d'acceptation des soudures • Lorsque le soudage ou l'assemblage recouvre ou masque des soudures précédentes – une attention particulière doit être portée à la détermination des soudures à exécuter en premier et à – l'éventuelle nécessité de procéder à des contrôles/essais de ces soudures avant l'exécution des soudures suivantes – ou avant l'assemblage des éléments qui les cachent.

Planification de la production Faibles apports calorifiques Eviter la fissuration à froid, Hydrogène, AC, Tp (pré-post)

Planification de la production Hauts apports calorifiques Dégradation de la résilience! Adoucissement!

Séminaire EWF-652 r 3 -14/SV-00 Thèmes abordés • • 4. 3. 1 o Fondements de la norme EN 1090 -1 4. 3. 2 o Revues des exigences, revue technique 4. 3. 4 o Equipement 4. 3. 5 o Planification de la production • 4. 3. 11 o. Non-conformités, actions correctives et enregistrementsqualité

Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité

Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité

Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité

Non-conformités, actions correctives et enregistrements-qualité