1 Dcryptage du catalogue relatif aux ingrdients entrant

1 Décryptage du « catalogue relatif aux ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux » Association chinoise de l’industrie des aliments pour les animaux Département des évaluations Wang Liwen

2 Sommaire 1. Fondements juridiques 2. Historique de rédaction 3. Références rédactionnelles 4. Principes de rédaction 5. Organisation structurelle et instructions spécifiques

3 1. Fondement juridique « Règlementation concernant la gestion des aliments pour animaux et leurs additifs » (Ordonnance n° 609 du Conseil des Affaires d’État) : p Article 2 Le Catalogue relatif aux ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux et le Catalogue des additifs pour aliments des animaux sont élaborés et promulgués par les institutions en charge de l’agriculture du Conseil des Affaires d’État. terdit p Article est 17 Il des aliments pour animaux que ceux listés dans le Catalogue relatif aux ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux, le Catalogue des additifs pour aliments des animaux et le Catalogue des additifs pour aliments médicinaux des animaux promulgués par les institutions en charge de l’agriculture du Conseil des Affaires d’État. p Article 23 est interdit Il d’exploiter tout aliment produit avec les ingrédients non listés dans le Catalogue relatif aux ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux, le Catalogue des additifs pour aliments des animaux et le Catalogue des additifs pour aliments médicinaux des animaux promulgués par les institutions en charge de l’agriculture du Conseil des Affaires d’État.

4 2. Historique de rédaction Ø Constitution de l’équipe rédactionnelle en juillet 2011. Ø Démarrage officiel des travaux le 17 août 2011 et définition du cadre de la nomenclature. Ø Des experts de filière et des responsables de grandes entreprises d’alimentation pour animaux sont chargés de la rédaction. Ø Ont été convoquées dans l’ordre 8 réunions : 4 réunions de travail 2 colloques 2 réunions d’évaluation et de validation

5 Ø Cinq séminaires de recherche thématique ont été organisés avec les thèmes suivants : ü Les végétaux naturels ü Les sous-produits transformés des céréales et des graines oléagineuses ü Les farines de poisson ü Les produits de fermentation microbienne ü Les ingrédients minéraux ü Les huiles composites Ø 2 campagnes publiques de sollicitation d’avis 33 avis ont été rendus par les départements provinciaux de gestion d’aliments pour animaux le 13 décembre 2011. 175 avis ont été rendus par le public suite à la sollicitation du 7 mars 2012 effectuée entre autres sur le « Site d’Information Agricole Chinois » ainsi que sur le « Site d’Information Chinois de l’Industrie Alimentaire pour les Animaux » .

6 1 er juin 2012 : publication officielle du « Catalogue relatif aux ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux » Communiqué du Ministère de l'Agriculture de la République populaire de Chine N° 1773 Afin d’encadrer la production, la commercialisation et l'utilisation des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux dans le but d’améliorer la qualité de cette alimentation, et de garantir la sécurité des produits des animaux d'élevage, conformément aux dispositions de « l’Ordonnance sur la gestion des aliments pour animaux et des additifs alimentaires » , le Ministère de l’Agriculture a élaboré un « Catalogue des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux » , ce catalogue est promulgué et entrera en vigueur le 1 er janvier 2013. 1 er juin 2012

7 3. Références rédactionnelles Ø Règlement (UE) N° 575/2011 de la commission relatif au catalogue des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux Ø « Catalogue AAFCO des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux » des États-unis d’Amérique Ø « Catalogue de produits alimentaires composés d’un seul ingrédient pour animaux » (Communiqué n° 977 du Ministère de l’Agriculture) Ø « Catalogue des produits alimentaires d’origine animale pour animaux » (Décret n° 40 du Ministère de l’Agriculture) Ø Documentation connexe

8 4. Principes de rédaction ØScientifique et standardisé ØGarantie de sécurité ØBesoins réels

9 5. Organisation structurelle et instructions spécifiques 5. 1 Première partie : règle générale Définition des principes sur le champ d’application et sur les exigences d’application du catalogue. 5. 2 Deuxième partie : terminologie concernant la transformation des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux Procédés techniques utilisés dans la transformation des ingrédients pour produire les aliments des animaux ainsi que leur définition. 5. 3 Troisième partie : liste des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux Liste détaillée des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux. 5. 4 Quatrième partie : aliments composés d’un seul ingrédient Liste des ingrédients requérant une licence de production et un agrément d’importation.

10 5. 1 Première partie : Règle générale 12 articles en tout Ø Article 1. Définition des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux : il s’agit d’ingrédients d’origine animale, végétale, microbiologique ou minérale destinés à fabriquer les aliments pour animaux sans qu’ils ne soient compris comme des additifs. Les vecteurs biologiques et les diluants sont inclus. Ø Article 2. les ingrédients non listés dans le catalogue ne peuvent être utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux, sauf après une évaluation scientifique et la promulgation d’un ajout au catalogue par le Ministère de l’agriculture.

11 Ø Article 3. Les ingrédients produits, exploités ou utilisés conformément au catalogue doivent répondre à la règlementation des «Normes sanitaires des aliments pour animaux» et des «Étiquetages des aliments pour animaux» . Ø Article 4. Explication sur la terminologie concernant la transformation des aliments pour animaux décrite dans la deuxième partie. Ø Article 5. Explication sur la dénomination des ingrédients listés dans le tableau de la troisième partie. Rappel : la dénomination des ingrédients inscrits sur les étiquettes des aliments pour animaux doit être identique aux « dénominations des ingrédients » décrites dans le tableau ; la dénomination des ingrédients utilisés pour décrire la « composition des ingrédients » affichée sur les étiquettes des produits doit aussi être identique à celle qui figure dans le tableau.

12 Ø Article 6. Explication sur le référencement et l’organisation dans le tableau des ingrédients. Ø Article 7. Explication sur « l’exigence de l’identification obligatoire » dans le tableau des ingrédients. Elle doit figurer dans la partie analyse garantie de l’étiquetage des ingrédients. Ø Article 8. Explication sur les aliments composés d’un seul ingrédient. Les aliments composés d’un seul ingrédient doivent demander une licence de production et un agrément d’importation. Ø Article 9. Les exigences relatives à la production ou à l’utilisation des OGM en tant qu’ingrédient entrant dans la composition des aliments pour animaux.

13 Ø Article 10. Exigences pour l’utilisation des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux : les matières premières qui figurent sur le catalogue des fabricants d’aliments pour animaux doivent être choisies et utilisées rationnellement en fonction des caractéristiques des animaux et des matières premières conformément aux principes et exigences pour garantir la sécurité et la qualité des aliments et des animaux. Ø Article 11. Exigences sur la composition dans les aliments d’origine végétale pour animaux. En général, la part végétale ne doit pas être inférieure à 95%. Ø Article 12. L’étiquetage des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux ayant subi des traitements pour la protection du rumen doit afficher la méthode de cette protection.

14 5. 2 Deuxième partie : terminologie concernant la transformation des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux La formulation a été effectuée en référence aux réglementations, normes et terminologies existant dans les métiers en amont de la filière. Utilité : elle permet de décrire, d’une part, le processus de la transformation de céréales et de la viande ainsi que de la fermentation dans l’industrie légère, et, d’autre part, de normaliser les dénominations des produits issus de différentes techniques. Objectif : préciser la terminologie principale relative aux techniques de transformation en relation avec le tableau des ingrédients de la troisième partie, et clarifier la définition réelle des dénominations de produits.

15 p. Le glossaire des termes techniques comprend : Ø Dénomination de la technologie de transformation (Chinois/Anglais) Ø Définition de la technique Ø Dénomination courante du produit ou de son descriptif p 66 termes en tout, classés par ordre alphabétique de la romanisation du premier idéogramme.

16 Exemple N° Technique de transformation Définition Dénomination courante/ descriptif 1 Ammonisation Ammoniation Traitement des aliments bruts avec de l’ammoniaque ou des sels d’ammonium afin d’améliorer la qualité et l’utilisation Ammonisation Pasteurisation Le produit est chauffé à une certaine température et y est maintenu un certain temps, il est ensuite rapidement refroidi, afin d’éliminer les microorganismes nuisibles. Pasteurisation Granulation Pelleting La matière en poudre ayant subi (ou n’ayant pas subi) un traitement est pressée dans une matrice afin d’en produire des grains Grain 2 …… 66

17 5. 3 Troisième partie : liste des ingrédients entrant dans la composition des aliments pour animaux p Définition de 13 catégories à partir des propriétés des matières premières, et d’un total de 577 types d'ingrédients alimentaires. p Chaque type d’ingrédient est défini selon quatre paramètres : numéro de classement, dénomination, description des caractéristiques et exigences en matière d'étiquetage.

18 Liste de matières premières en 13 catégories Numéro Nom de la catégorie 1 Céréales et leurs produits transformés 2 Graines oléagineuses et leurs produits transformés 3 Graines de légumineuses et leurs produits transformés 4 Tubercules, racines de tubercules et leurs produits transformés 5 Autres graines, fruits et leurs produits transformés 6 Fourrages, fourrages grossiers et leurs produits transformés 7 Autres plantes, algues et leurs produits transformés

19 Suite du tableau Numéro Nom de la catégorie 8 Produits laitiers et leurs sous-produits 9 Produits d'animaux terrestres et leurs sousproduits 10 Poissons, autres animaux aquatiques et leurs sous-produits 11 Minéraux 12 Produits de fermentation microbienne et leurs sous-produits 13 Autres matières premières

20 Tableau des ingrédients, explication des en-têtes de colonnes : p Codage des ingrédients Ø Utilité : le code unique pour chaque matière première, reflète la classification de l'information et facilite la recherche. Ø Méthode de codage: Codage à trois niveaux : AA / BB / CCC Soit : Le premier niveau AA représente le classement de catégorie, codée de 1 à 13 Par exemple « 1 » représente la catégorie « Céréales et produits transformés » Le deuxième niveau BB représente différentes sortes de matières premières rattachées à une catégorie (classement de sous-catégorie) Par exemple « 1. 1 » représente la sous-catégorie « Orge et produits transformés » située dans la catégorie « Céréales et produits transformés » Le troisième niveau CCC représente les différents produits issus d’une même matière première rattachés à une catégorie (classement de produits) Par exemple « 1. 1. 1 » représente le produit « Farine basse d’orge » de la sous-catégorie « Orge et produits transformés » située dans la catégorie « Céréales et produits transformés »

21 Figure 1. 1. 1 Codage pour la Farine basse d’orge: Catégorie 1 Sous-catégorie 1. 1 Produit 1. 1. 1 Céréales et produits transformés Orge et produits transformés Farine basse d’orge

22 Mode de classement Classement des catégories : Fixe Classement des sous-catégories : classement suivant l’ordre alphabétique de la romanisation du premier idéogramme de la catégorie, sauf pour « Autres sous catégories » qui est classé en dernier. Classement des produits : les matières de base sont classées en premier, et les produits transformés sont classés suivant l’ordre alphabétique de la romanisation des idéogrammes.

23 p. Noms des matières premières Utilité : Normaliser l’identification des matières premières et l’affichage des matières premières conformément aux normes des produits. Composition : ØDénomination générique : dénomination reflétant les propriétés réelles du produit. ØAlias courants : le cas échéant, les alias sont précisés entre crochets [ ] après la dénomination générique. Il est possible de l’utiliser en équivalence à la dénomination générique, afin de tenir compte des habitudes régionales : Exemple : Patate douce [Hóngshǔ, báishǔ, fānshǔ, shānyù, dìguā, hóngsháo] ØForme physique : le cas échéant, la forme physique est précisée entre parenthèses ( ) après la dénomination générique ou alias courant ; les différentes formes afférentes à la matière doivent être choisies en fonction des circonstances : Exemple : radis séché (tranche, morceau, poudre, granulés)

24 p Description des caractéristiques Ø Il s’agit de décrire les caractéristiques des ingrédients des aliments pour animaux et des techniques de transformation afin de refléter les propriétés réelles des produits. Ø il est nécessaire de décrire autant que possible dans la colonne des caractéristiques les exigences concrètes lorsqu’il s’agit de produits non encore incorporés aux normes nationales ou aux normes de filière, et aux produits liés aux paramètres clés de la technologie, aux principaux paramètres techniques et aux exigences d’hygiène non encadrés par la « norme sanitaire » . Toutes les exigences de qualité et d’hygiène décrites dans cette colonne sont obligatoires ; les ingrédients utilisés par les entreprises pour produire des aliments pour animaux doivent correspondre à ces exigences.

25 p. Exigences d’identification obligatoire Ø Il s’agit surtout d’identifier les points caractéristiques et les mises en garde relatives aux exigences de qualité et d’hygiène des produits Ø Ces points et ces mises en garde doivent être indiqués sur l’étiquette des ingrédients dans la partie « analyse de valeurs garanties » ou d'autres parties connexes Le but est d'assurer la qualité et de standardiser les spécifications des produits, et de faciliter l’identification d’authenticité des produits par les utilisateurs.

26 Exemple de tableau d’ingrédients 1. Céréales et leurs produits transformés Code ingrédient 1. 1 Nom de l’ingrédient Exigences d’identification obligatoire Description des caractéristiques Orge et ses sous-produits transformés 1. 1. 1 Orge 1. 1. 2 Farine d’orge basse Comprend les graines d’orge commune (Hordeum vulgare L. ) et d’orge polystique nue (Hordeum vulgare var. nudum). Peut être traité pour la protection du rumen. Un des sous-produits issu du processus de transformation de l’orge. Cette farine basse est composée d’albumen, de la couche à aleurone et d’une petite quantité de son fin. fécules protéines brutes fibres brutes …… Codage à trois niveaux Description des caractéristiques du processus et des sources Énumération des indicateurs importants Dénomination générique [**] Alias, utilisation en équivalence (**) forme du produit Point caractéristique ; identification obligatoire

27 Contenu du tableau 1. Céréales et leurs produits transformés Sont compris : 125 ingrédients regroupés sous 13 catégories, soit : l’orge, le riz, le sorgho, le seigle, le marc d’alcool, le sarrasin, les résidus de tamisage, le millet commun, le millet des oiseaux, le triticale, le blé, l’avoine et le maïs.

28 Quelques explications Ø Il n’existe pas d’exigences d'étiquetage obligatoire relative aux différentes sources de céréales de base, mais des exigences d’identification obligatoire existent pour leurs produits transformés Ø Lorsqu’il y a des sources de diverses céréales, il est nécessaire de les préciser dans la dénomination du produit : Exemple : 1. 5. 3 Drêches de distillerie sèches de [DDG] ___ Il doit être reporté dans la partie laissée en blanc «___» les origines des céréales inscrites dans la colonne dénomination, par exemple Drêches de distillerie sèches d’orge La dénomination des produits obtenus par les graines de deux céréales de la liste ou plus est : Drêches de distillerie sèches

29 Exemple ： Code ingrédient Nom de l’ingrédient Drêches de distillerie sèches de [DDG] __ 1. 5. 3. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Orge Riz Maïs Sorgho Blé Seigle Céréales Tubercules Caractéristiques Les graines de céréales ou tubercules ont été fermentées par ajout de levures, l’éthanol a été éliminé par distillation, les restes de l’autoclave ont été filtrés et les résidus ont été concentrés pour obtenir un produit desséché. Le nom du produit doit mentionner la source céréalière. Peut être divisé selon différents types de céréales : drêches de distillerie d’orge, de riz, de maïs, de sorgho, de blé ou de seigle. Lorsque le produit est composé de deux sortes de graines de céréales ou plus, le nom du produit est drêches de distillerie sèches de céréales. Peut être traité pour la protection du rumen. Mentions obligatoires Protéines brutes Matières grasses brutes Fibres brutes Eau Remarque : Le nom de la céréale utilisée doit être inscrit sur la partie laissée en blanc « __ » ; l’origine de la céréale est limité à la liste indiquée dans la table (de 1 à 8) ; les exigences pour les autres cas similaires sont toutes identiques à celle-ci.

30 2. Les graines oléagineuses et leurs produits transformés 109 ingrédients regroupés sous 24 catégories d’origine, dont : amande, graine de colza, soja, graine de tomate, olive, noix, graine de carthame, graine de poivre du Sichuan, arachide, cacao, graine de tournesol, graine de coton, graine de bombax ceiba, graine de raisin, graine de cenchrus, jujube sauvage, xanthocéras, graine de lin, noix de coco, palmier, graine d’œnothères, sésame et shiso.

31 Quelques explications Ø Afin de garantir la sécurité des ingrédients, les huiles végétales listées dans le catalogue sont toutes aptes pour la consommation humaine. En tant qu’ingrédients dans les aliments des animaux, elles doivent provenir d’entreprises habilitées à la production d’aliments. Ø Le tourteau de colza (2. 2. 5) et le tourteau de colza à faible teneur en acide érucique et en glucosinolates (2. 2. 6) sont listés comme deux ingrédients différents, la référence exacte doit être indiquée dans le nom des produits. Ø Étant donné que les produits du type soja sont destinés principalement à la production d’huile, ils sont donc par conséquent listés dans la catégorie graines oléagineuses. Ø Les graisses hydrogénées (2. 24. 1) sont aussi listées dans la catégorie graines oléagineuses car elles proviennent d’huiles végétales.

32 3. Les graines légumineuses et leurs produits transformés 36 ingrédients regroupés sous 11 catégories d’origine, soit : lablab, haricot, féverolle, Cyamopsis tetragonolobus, haricot rouge, caroube, haricot mungo, pois chiche, lupin, etc. Entre autres : Les cosses «__» (3. 11. 1) et poudres de cosses «__» (3. 11. 2) ne peuvent provenir que des légumineuses listées dans le catalogue. Leur dénomination doit être précisément indiquée.

33 4. Les tubercules, racines de tubercules et leurs produits transformés 24 ingrédients regroupés sous 12 catégories d’origine, dont : daïkon, ail, petite igname, carotte, chicorée, topinambour, pomme de terre, konjac, manioc, racine de lotus, betterave et melons comestibles. Entre autres : Les melons «__» (4. 12. 1) et graines de melon «__» (4. 12. 2) proviennent de melons comestibles, frais ou desséchés. Le nom du melon doit être spécifié dans la dénomination du produit.

34 5. Autres graines, fruits et leurs produits transformés 9 ingrédients regroupés sous 3 catégories d’origine, soit : piment, fruit ou fruit à coque et jujube. Entre autres : Les noyaux de fruits «__» (5. 2. 3) et les résidus de fruits «__» (5. 2. 4) proviennent tous de produits comestibles. Leur origine doit être clairement indiquée dans la dénomination du produit.

35 6. Fourrages, fourrages grossiers et leurs produits transformés 16 ingrédients regroupés sous 5 catégories d’origine, soit : foin, paille, fourrage vert, fourrage ensilé et autres fourrages grossiers. Commentaire ： ØÉtant donné le nombre important des différents produits dans cette catégorie, le nom de chaque produit n’est pas spécifié dans le catalogue, mais le nom des végétaux utilisés doit être clairement indiqué. ØIl est interdit d’utiliser des végétaux toxiques ou nuisibles dans la composition des fourrages et des fourrages grossiers.

36 7. Autres végétaux, algues et leurs produits transformés 127 ingrédients regroupés sous 6 catégories d’origine, dont : canne à sucre, yucca, stevia, rose d’Inde, algues et autres végétaux naturels admissibles comme aliments des animaux. Commentaire ： Les autres végétaux naturels admissibles comme aliments des animaux (7. 6) sont au nombre de 115. ØLes espèces sont choisies principalement dans le catalogue ratifié par le Ministère de la Santé relatif aux espèces végétales médicinales et alimentaires. ØSeuls les produits séchés, broyés et les parties spécifiques des végétaux délimitées dans la description des caractéristiques entrent dans la composition des aliments pour animaux, les éléments extraits de ces végétaux en sont exclus. ØIl est interdit de déclarer des fonctions curatives ou préventives de ces végétaux lors de leur production, de leur commercialisation et de leur utilisation.

37 8. Produits laitiers et leurs sous-produits 15 ingrédients regroupés sous 6 catégories d’origine, soit : fromage, caséine, beurre, lait et poudre de lait, lactosérum et lactose. Commentaire : ØLes produits doivent provenir d’entreprises habilitées à la production de produits laitiers. ØLa plupart des produits de cette catégorie est soumis à des exigences de qualité, telles que taux de protéine, de lactose et de graisse. Il faut veiller à ce que la qualité soit conforme aux exigences.

38 9. Les produits d’origine d’animaux terrestres et leurs sous-produits 43 ingrédients regroupés sous 6 catégories d’origine, soit : graisses animales insectes, viscères, œufs de volaille, lombrics, viandes et os. Quelques explications : ØLa poudre de cuir hydrolysé, la poudre de lait chocolaté et l’huile composite pour alimentation animale ont été rayées du « Catalogue des aliments pour animaux d’origine animale » . ØOnt été rajoutés six produits spécialement destinés aux animaux domestiques, compte tenu de leur spécificité : viscères animales (9. 3. 2), organes d’animaux (9. 3. 4), hydrolysat d’animaux (9. 3. 5), peaux animales (9. 3. 7), moelle animale (9. 6. 4) et viande(9. 6. 6). Ces produits peuvent être utilisés frais, stockés au froid, congelés, cuits à la vapeur ou à l’eau, séchés ou fumés ; ils doivent en outre porter l’étiquetage d’utilisation réservée aux animaux domestiques.

39 ØIl est demandé, dans la plupart des cas, que le produit soit issu d’une seule espèce animale. ØDes exigences de qualité des matières sont clairement définis : elles doivent être frais et sans altération, il est interdit d’utiliser les tissus d’animaux atteints de maladie ou comportant des éléments prohibés. ØLa dénomination des produits doit spécifier l’espèce d’animal, si nécessaire la partie spécifique de l’animal voir la forme physique. Les dix-neuf produits suivants requièrent la provenance d’une seule espèce animale : les graisses animales, les viscères d’animaux en poudre, les organes d’animaux, les hydrolysats d’animal, les peaux d’animaux, les peaux de pattes de volaille en poudre, les os et la poudre d’os, la moelle, la viande, la poudre de viande et d’os ainsi que cinq produits sanguins.

40 10. Poissons et autres animaux aquatiques et leurs sous-produits 34 produits regroupés sous 5 catégories de matières, soit : coquillages, crustacés, mollusques aquatiques, poissons et autres. Explication de certains points ： ØLes coquillages, les crevettes, les crabes, les seiches, les calmars et les poissons, soit six catégories de produits, peuvent être la plupart du temps, utilisés frais comme aliments pour animaux domestiques. ØDans le chapitre « huile de poisson (10. 4. 11) » , il s’agit du produit après raffinage, et non de l’huile brute. ØDans le chapitre « Poudre de poissons et crevettes (10. 4. 10) » , la « matière première composée d’animaux aquatiques tels que poissons, crevettes et crabes » désigne un mélange de matières sans tri lors de la pêche, et non des matières mélangées artificiellement.

41 11. Les minéraux 10 minéraux naturels, soit : attapulgite (en poudre), poudre de zéolithe, terre de kaolin, sépiolite, poudre de talc, maifanite, montmorillonite, bentonite [amargosite], poudre de pierre, vermiculite. Commentaire : ØCe sont des produits minéraux naturels qui peuvent servir de compléments en minéraux, vecteurs ou diluants. Il faut veiller au contrôle des normes relatives aux minéraux lourds. ØLa terre de kaolin (11. 1. 3) ne doit pas dépasser 2, 5% dans la composition des aliments, et ne doit pas contenir d’amiante. Ø La vermiculite (11. 1. 10) ne doit pas contenir d’amiante.

42 12. Produits de fermentation microbienne et sous-produits 14 produits regroupés sous 4 origines, soit : tourteaux et marc fermenté, protéines monocellulaires, protéines microbiennes obtenues à partir de milieux de culture et de micro-organismes spécifiques, sous-produits de marc fermenté. Commentaire : ØLes micro-organismes utilisés sont clairement définis. La fermentation de tourteaux ou de marc doit utiliser les bactéries autorisées dans le « Catalogue des additifs pour aliments des animaux » du Ministère de l’Agriculture. ØLes substrats de fermentation sont clairement décrits : il s’agit des produits fermentés spécifiques obtenus avec des substrats et des bactéries spécifiques.

43 13. Autres matières pour aliments des animaux 15 sortes de produits regroupés sous 5 catégories d’origine, soit : fécules, produits alimentaires, champignons comestibles, sucres et cellulose. Commentaire : ØLes fécules et leurs produits transformés ainsi que les sucres doivent être fournis par des entreprises habilitées à fabriquer des produits alimentaires. ØLe chapitre « Produits de l’industrie alimentaire et leurs sous produits (13. 2. 2) » désigne uniquement les nouilles instantanées, les biscuits et gâteaux, les pains, les produits de viande, les chocolats et les sucres ; il n’est pas possible d’effectuer librement un ajout à cette liste. ØLes produits connexes et les sous-produits utilisés dans le processus de fabrication des produits alimentaires peuvent être utilisés comme matière pour les aliments des animaux à la condition expresse qu’il n’y ait pas de nuisances pour la santé publique ni pour celle des animaux.

44 5. 4 Quatrième partie : aliments composés d’un seul ingrédient Principes : ü ü ü Produit industriel transformé Utilisation importante dans la transformation des aliments des animaux Impact significatif relatif à la qualité des aliments des animaux Existence de certains risques relatifs au contrôle de qualité Agrément administratif simplifié Ø Suivant les principes susmentionnés, 86 produits listés dans le catalogue sont composés d’une seule matière. Ø Les produits composés d’une seule matière listés dans le catalogue des aliments doivent demander une licence de production ou un agrément d’importation avant la production, l’exploitation ou l’utilisation comme ingrédient pour les aliments des animaux. Ø Les exigences sur la description des caractéristiques et l’étiquetage obligatoire concernant les aliments composés d’une seule matière sont identiques avec celles décrites dans la troisième partie.

45 Travaux futurs : pÉvaluation scientifique des ingrédients pour les aliments des animaux p. Perfectionnement et détails du contenu du « Catalogue » p. Mise à jour du « Catalogue »

46 Merci!