Une quipeconseil votre service Service du capital humain

Une équipe-conseil à votre service Service du capital humain Séance de formation Inspection des lieux de travail Source image: Site Internet CFTC Airbus Préparé par: Division santé et sécurité au travail Direction du soutien à la gestion de la présence au travail 2010

Objectif général ¿ Développer les compétences essentielles à la réalisation des inspections des lieux de travail 2

Objectifs spécifiques ¿ Connaître et comprendre les avantages de l’inspection des lieux de travail ¿ Maîtriser les outils et les techniques utilisés pour réaliser des inspections ¿ Connaître les conditions de réussite pour la préparation et le déroulement d’une tournée d’inspection des lieux de travail 3

Déroulement de la séance 1. 2. 3. 4. 5. Obligations de l’employeur en matière d’inspection Inspection et SGSST de la Ville Objectifs visés par l’inspection Portée et limites Le programme d’inspection de l’unité d’affaires Méthodologie 6. 7. 8. 9. 10. Définitions et types d’inspections Procédure d’inspection Élaboration de grilles Conditions de réussite pour la réalisation d’une inspection Visite d’inspection ou tournée d’inspection ¡ Exposés ¡ Exercices ¡ Visite d’inspection 4

L’INSPECTION, EST-CE POUR NOUS? Dans mon organisation, OUI NON 1. Y a-t-il des équipements qui risquent de provoquer un événement accidentel? 2. Y a-t-il des tâches qui risquent de provoquer un événement accidentel? 3. Y a-t-il des équipements critiques 1 utilisés par plusieurs travailleurs? 4. Y a-t-il des réseaux ou des équipements qui nécessitent un entretien régulier? 5. Y a-t-il des équipements, des machines ou des outils dont la vérification est réglementée? 6. Y a-t-il des outils, des équipements, de la machinerie qui pourraient ne pas être conformes aux normes? 7. Y a-t-il des problèmes liés à la tenue des lieux? 8. Y a-t-il des risques à la santé et à la sécurité qui pourraient nous avoir échappé? 9. Y a-t-il des équipements de sécurité et d’urgence inadéquats ou non fonctionnels? 10. Y a-t-il des équipements qui peuvent s’user et dont la condition peut se détériorer? Source, Fiche technique no 43, APSAM Équipement critique: Composante ou équipement qui peut, s’il est usé, endommagé, inopérant, causer un bris d’équipement ou un accident (chaîne d’un palan, lame d’une scie). 5

Obligations de l’employeur L’inspection permet de s’assurer de la conformité à plusieurs obligations ¿ Loi sur la santé et la sécurité du travail, art. 2, 51 al. 1, 4, 5, 6, 7, 8 ¿ Règlement sur la santé et la sécurité du travail 1 ¿ Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premier soins ¿ Règlement sur l'information concernant les produits contrôlés ¿ Règlement sur les établissements industriels et commerciaux ¿ Règlement sur la sécurité dans les édifices publics ¿ Normes applicables ¿ Autres 1 Voir quelques exemples en annexe A 6

Objectifs visés par l’inspection Assurer un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous Connaître les dangers et les risques du milieu de travail Éliminer les dangers et contrôler les risques présents Vérifier et maintenir la conformité aux lois, règlements et normes applicables ¿ Favoriser ou confirmer l’engagement du personnel en SST ¿ Diminuer les coûts de production liés aux accidents/incidents tels que les pertes de temps liés aux pannes, aux bris d’équipements, à l’absence d’un employé blessé; la dotation d’un nouvel employé, le temps supplémentaire, etc. ¿ Développer la fierté professionnelle de travailler dans un environnement propre et sécuritaire ¿ ¿ 7

Portée et limites des inspections ¿ L’inspection vise principalement les aspects physiques et matériels, soit les conditions du milieu de travail ¿ Les aspects humains, relatifs aux actions (respect des règles de sécurité, comportements, etc. ) et à l’organisation du travail, sont vérifiés et pris en charge par d’autres activités du SGSST 8

¿ L’ensemble des types d’inspections réalisées avec : ¡les outils adéquats, ¡une fréquence déterminée, ¡selon les niveaux identifiés, constitue : Le programme d’inspection de l’unité d‘affaires 9

Définition de l’inspection en SST ¿ L’examen objectif, attentif, critique et la recherche systématique des non-conformités des aspects physiques et matériels (conditions) de tous les éléments des lieux de travail ¿ Les inspections et la surveillance du milieu font partie des activités primaires et récursives en SST 10

2 grandes catégories d’inspection Inspection non formelle ¿ ¿ Inspection formelle ou planifiée Intervention prévisible mais ¿ Démarche structurée, planifiée dans non préméditée dans le le temps via un calendrier ou un temps horaire préétabli Identification spontanée des ¿ Démarche formelle requérant de la dangers et des risques préparation, le suivi des correctifs et une reddition de comptes ¡ Tournée quotidienne de la supervision ¡ Déclaration de situations dangereuses ¡ Inspection générale des lieux ¡ Inspection avant départ ou avant usage (machine, équipement, ÉPI) ¡ Inspection spécifique ou thématique (sécurité des machines, mesures d’urgence, ergonomie, etc. ) ¡ Autres 11

Types d’inspection 3 facteurs pour faciliter le choix des types d’inspection u Moment: Planifié « formelle » ou non planifié « informelle » u Objet: Éléments reliés aux lieux et aux équipements u Thème: Avec ou sans thème spécifique 12

Tournée quotidienne ¿ Vérification par le gestionnaire des aires de travail dont il a la responsabilité ¡ Ordre, propreté et rangement ¡ Situations à risque ¡ État du matériel ¿ Pas de formulaire ou grille ¿ Notes et traitement des non-conformités ¿ Vérification par l’employé de son aire de travail ¡ Ordre, propreté et rangement ¡ Situations à risque Source image : Clipart 13

Déclaration de situations dangereuses ¿ Condition dangereuse observée par un employé et rapportée à un représentant de l’employeur ¿ Objectif : identifier et mettre en place les correctifs nécessaires afin d’éviter tout événement accidentel ¿ Déclaration faite à l’aide de formulaire afin d’être en mesure de faire le suivi ¡ Exemple : un bris d’équipement ou le mauvais fonctionnement de ce dernier 14

Inspection générale des lieux ¿ Tournée systématique d’un lieu de travail § Exemple : aréna, bibliothèque, caserne, garage ¿ Identification des situations dangereuses ¿ Vérification de la conformité des lieux, équipements, machines, etc. ¿ Vérification à l’aide d’une grille qui comprend l’aménagement des lieux ainsi que des différentes composantes 15

Inspection avant départ ou avant usage Vérification avant départ (VAD) ¿ S’assurer que l’état de fonctionnement est sécuritaire Activité réalisée par l’opérateur ou l’utilisateur ¡ Exemple : VAD pour tous les véhicules et véhiculesoutils, entre autres ceux visés par la Loi 430 Vérification avant usage (VAU) ¿ Identifier et évaluer les éléments les plus critiques d’un équipement, appareil ou outil avant de l’utiliser ¡ Exemple : VAU faite sur un banc de scie ou un harnais de sécurité 16

Inspection spécifique ou thématique ¿ Examen critique, à l’aide d’une grille d’identification, de toutes les composantes du sujet de l’inspection pouvant présenter des défectuosités ou des points de nonconformité ¡ usure, dégradation, arête tranchante, accès à des pièces en mouvement, etc. ¿ L’inspection peut se faire par thèmes ¡ Exemple : v ergonomie des postes de travail; v les mesures d’urgence; v les MÉPI; v l’entreposage des produits dangereux; v les équipements de signalisation. 17

Procédure d’inspection des lieux de travail Encadrement administratif • Définit la démarche pour la mise en place du programme d’inspection des lieux de travail • Précise le mécanisme et les moyens nécessaires à l’atteinte des objectifs fixés • Identifie les rôles et les responsabilités 18

Élaboration des grilles d’inspection Planification 1. Définir quel type de grilles on doit élaborer (spécifique, générale, etc. ) 2. Faire une première tournée des lieux afin d’identifier les principaux dangers (si possible obtenir le plan des lieux à inspecter) : § § § Chimiques : Produits contrôlés, vapeurs, poussière, etc. Physique : Poids, bruits, éclairage, thermique, etc. Mécanique : Machine, objets en mouvement, surface de travail, etc. Ergonomique : Poste de travail, dimension des charges, etc. Biologique : Insectes, champignons et moisissures, etc. Suggestion: Produire un diagramme ou un dessin des installations à inspecter et établir un parcours pour s’assurer de couvrir tous les secteurs, équipements, etc. 19

Élaboration des grilles d’inspection Planification 3. Recueillir les informations : u Données sur les lésions reliées aux bris d’équipement et à l’état des lieux; u Rapports d’inspection et d’entretien qui se font présentement dans le secteur à inspecter; u Rapports d’hygiène industrielle réalisés; u Manuels du fabriquant; § EX. : machine, équipement, etc. u Législation sur les systèmes ou équipements dont l’inspection est obligatoire; § Ex. : système de ventilation, appareils de levage, système de 4. Analyser les informations recueillies en regard des : u Obligations législatives; u Obligations en vertu du SGSST et des encadrements administratifs (procédures); u Recommandations du manufacturier des machines, équipements, etc. . protection d’incendie, outillage, etc. 1 1 Voir quelques exemples en annexe A Source image: Google Ordinateur gif. com 20

Élaboration des grilles d’inspection Organisation 5. Rédiger la grille d’inspection Aménagement des lieux Voies de circulation Poste u Identifier la liste des éléments à inspecter u Établir un itinéraire pour la réalisation de l’inspection u Dresser la liste en fonction de l’itinéraire retenu Loc al d es arc hiv es ie nom o Erg 21

Élaboration des grilles d’inspection • Éléments d’une grille d’inspection 1. 2. 3. 4. 5. 6. Conditions générales des lieux extérieurs Conditions générales des lieux intérieurs Environnement général Machineries, équipements, outils et matériaux Matières dangereuses Prévention / protection / premiers secours / affichage • Grille élaborée à partir des données recueillies et analysées à l’étape de planification donc adaptée au milieu de travail 22

Éléments généraux d’inspection Conditions générales des lieux extérieurs Conditions générales des lieux intérieurs • • • • • Voies d’accès et de circulation Cours et stationnements Aires d’entreposage extérieures Empilage du matériel Quais de débarquement Rayonnage métallique Enclos pour matières sèches (sable, gravier, etc. ) Escaliers Échelles fixes Autres Structures du bâtiment Voies de circulation et planchers Aires de travail Escaliers et garde-corps Échelles fixes Rayonnages ou étagères Autres 23

Éléments généraux d’inspection Environnement général • • Éclairage Bruit Ventilation Température Poussières Contaminants (odeurs, fumées, brouillard) Propreté et encombrement Autres Machineries, équipements, outils et matériaux • Machinerie • Équipement • Outils portatifs manuels et à moteur Banc de scie Scie à ruban Presse à métal Déchiqueteuse Autres Escabeaux, échelles Protection individuelle Autres Perceuse Scie circulaire Ciseaux à bois Autres Est-ce que j’ai tout prévu ? Devrais-je détailler ma liste ? • Matériaux 24 Source: Google «image»

Éléments généraux d’inspection Prévention/ protection/ premiers secours/ affichage Matières dangereuses • Gaz comprimés (Propane, acétylène) • Plan d’évacuation • Matières inflammables et combustibles • Éclairage et sorties d’urgence (Propane, essence, térébenthine) • Gicleurs • Canalisation d’incendie et boyaux • Extincteurs portatifs • Système de détection et d’alarme • Douches d’urgence et douches oculaires (Silice, plomb) • Trousses de premiers secours • Matières infectieuses (Bactéries, virus) • Affichage / pictogramme • Matières corrosives (Acides, chlore) • Autres éléments de SST • Matières dangereusement réactives • Matières comburantes (Hypochlorite de sodium, oxygène) • Matières ayant des effets toxiques immédiats et graves (Monoxyde de carbone CO) • Matières ayant d’autres effets toxiques Hypochlorite de sodium, peroxyde d’hydrogène concentré) 25

Le détail des éléments généraux 1. 2. Conditions générales des lieux extérieurs ü Voies d’accès ü Cours et stationnements ü Aires d’entreposage extérieurs ü Empilage du matériel ü Quais de débarquement ü Rayonnages métalliques ü Enclos pour matière sèche (sable, gravier, etc. ) ü Escalier ü Échelle fixe ü Autres Machineries, équipements, outils et matériaux ü Machinerie • Banc de scie ü ü ü • • Scie à ruban Presse à métal Tour à métal Autres Équipements • Escabeau, échelle • Protection individuelle • Etc. Outils portatifs à moteur et manuels • Perceuse • Scie circulaire • Ciseau à bois • Autres Matériaux 5. Matières dangereuses Conditions générales des lieux ü Gaz comprimés (Propane, acétylène) intérieurs ü Matières inflammables et combustibles (Propane, ü Structure du bâtiment essence, térébenthine) Voies de circulation et planchers ü Matières comburantes (Hypochlorite de sodium, planchers oxygène) ü Matières ayant des effets toxiques immédiats et graves ü Aires de travail (monoxyde de carbone CO) ü Escalier ü Matières ayant d’autres effets toxiques (Silice, plomb) ü Échelle fixe ü Matières infectieuses (Bactéries, virus) ü Empilage du matériel ü Matières corrosives (Acides, chlore) ü Matières dangereusement réactives (Hypochlorite de ü Rayonnages ou sodium, peroxyde d’hydrogène concentré) étagères ü Autres 6. Prévention / protection / premiers secours / affichage ü Plan d’évacuation Environnement général ü Éclairage et sorties d’urgences ü Gicleurs ü Éclairage ü Canalisations d’incendie et boyaux ü Bruit ü Extincteurs portatifs ü Ventilation ü Systèmes de détection et d’alarme incendie ü Température ü Douches oculaires ü Poussières ü Trousse de premiers secours ü Tableau d’affichage ü Contaminants (odeurs, fumée, brouillard) ü Propreté, encombrement ü Autres ü 3. 4. Banc de scie (RSST art. 172, 192, 210, 211, 212, 213, 214) • Poste de travail propre et bien dégagé • Bon état général de la machine • Accessoires en place et en bon état : garde, bouton d’arrêt d’urgence, guide, couteaux diviseurs, poussoir, règle, système de captation de poussières • Autres Voies de circulation et planchers (RSST art. 14, 15, 125 et annexe VI) • Voies de circulation tenues en bon état, sans risque de chute d’objet , ni « entreposage de boîtes d’archives » • Planchers propres, non glissants, en bon état , « sans fissure ou dénivellation importante » 26

Exercice : Inspection d’un bureau Réalisation d’une grille adaptée ¿ En équipe de 2 ou 3, à l’aide du modèle grille d’inspection bureau, réaliser sa propre grille d’inspection? ¿ 27

Avant de procéder à l’inspection ¿ Prendre connaissance des constats de l’inspection précédente (anomalies identifiées, suivi des mesures correctives) Vous ne saviez pas que le secteur était fermé pour des travaux majeurs ! ¿ Vérifier auprès des responsables des lieux, si le moment est opportun de procéder à l’inspection ¿ S’informer et se munir des ÉPI nécessaires Image inspiré de jiho 28

Exercice : Inspection d’un bureau « Tour de table » 29

Exercice : inspection d’un bureau « Tour de table » ¿ Poste de travail propre et sans encombrement ¿ Dégagement minimum de 24 pouces entre les installations (ex. : bureau et classeur) afin d’accomplir le travail de façon sécuritaire Bien éclairé (appareils d’éclairage propres et fonctionnels) Fils électriques attachés et protégés des risques de coincement Mobilier de bureau en bon état, déposé de façon sécuritaire Absence d’arêtes ou d’angle pouvant blesser Tablettes non surchargées et objets bien rangés ¿ ¿ ¿ J’ai trébuché dans mon bureau…. Références pour l’exercice : Poste de travail (RSST art. 16, 125 et annexe VI) Source : Google Images 30

Conditions de réussite d’une inspection La préparation ¿ ¿ Identifier les personnes qui vont participer à l’inspection; Déterminer l’objet et le site de l’inspection; Avoir la connaissance du milieu ou sinon se documenter sur le sujet de l’inspection (processus, procédés, équipements utilisés, fournisseurs, etc. ); Réviser ou avoir en mémoire les lois, règlements ou normes applicables; ¿ ¿ ¿ Établir un itinéraire d’inspection (ex. : à l’aide d’un plan « croquis » de la tournée situant les éléments à observer); Déterminer un moment opportun où aura lieu l’inspection; Usage d’un appareil photo (facultatif) ou de papier pour faire un croquis. 31

Conditions de réussite d’une inspection Le déroulement ¿ ¿ ¿ Libérer son horaire; Être bien préparé (bien connaître la grille appropriée ainsi que son contenu); Être bien outillé (instruments de mesure, matériel d’écriture) et équipé (ÉPI); S’assurer de la présence active du gestionnaire et d’un travailleur du secteur inspecté (questions, correctifs); Avoir un bon sens de l’observation; Poser des questions avec diplomatie; ¿Faire de la rétroaction « Feedback » et noter les améliorations suggérées par les employés; ¿Faire corriger immédiatement les situations qui peuvent l’être; ¿Arrêter l’opération et prendre les mesures immédiates pour réduire le risque, si la situation présente un danger immédiat; ¿Compléter la grille au fur et à mesure en indiquant les éléments conformes et non conformes; ¿Noter par écrit les anomalies et les reporter par la suite dans le rapport d’inspection et de suivi. 32

Grilles d’inspection Grille générale ou spécifique • • • S’assurer du sérieux et de l’objectivité des observations et des constats Couvrir l’ensemble des éléments à vérifier Permettre la tenue de l’activité par diverses personnes Faciliter le suivi Vérifier la pérennité des mesures correctives mises en place 33

Suivi et contrôle S’assurer de la mise en place des mesures correctives Suivi : ¡ La priorisation des mesures correctives (A, B, C, D) ¡ La mise en place et le suivi des mesures correctives ¡ Le respect du calendrier Contrôle : ¡ ¡ La diffusion des résultats au personnel La qualité des rapports La gestion documentaire L’évaluation de la performance : v objectifs du plan d’action de l’unité (tableau de bord) v nombre de mesures réalisées versus le nombre de mesures identifiées 34

Exercice pratique Inspection d’un lieu de travail (durée 45 minutes) Consignes pour l’exercice : ¿ Prendre connaissance de la grille d’inspection…. . ¿ Apporter ses outils (instruments, matériel d’écriture et ÉPI) ¿ Suivre l’itinéraire proposé ¿ Maintenir une distance sécuritaire (ex. : travailleur qui opère une machine) ¿ Se questionner et questionner sur la condition observée ¿ Compléter la grille au fur et à mesure de la visite du lieu ¿ Participer à l’identification de mesures correctives (situation présentant un risque immédiat, risque facilement réglé sur le champ et autres) ¿ Participation active essentielle 35

Exercice pratique (suite) ¿ Retour sur l’exercice ¡Difficultés rencontrées ¡Suggestions ou pistes de solution ¡Discussion sur les priorités 36

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Conclusion Avantages des inspections en milieu de travail ¿ ¿ ¿ ¿ Outils en bonne condition, rangés et facilement disponibles Matériaux en ordre et prêts à être utilisés Opérations efficaces, sécuritaires et dans les temps Diminution des E. A. 1, des blessures, des problèmes et des coûts Accès aux zones dangereuses des machines et équipements, protégé en tout temps Fierté professionnelle de travailler dans un environnement propre et sécuritaire Action préventive au lieu de réactive Engagement continu du personnel à tous les niveaux hiérarchiques 38 1 E. A. : Événement accidentel

Retour sur les objectifs OUI NON ¿ Connaître et comprendre les avantages de l’inspection des lieux de travail ¿ Connaître les outils et les techniques utilisés pour réaliser des inspections ¿ Connaître les conditions de réussite pour la préparation et le déroulement d’une d’inspection des lieux de travail 40

Questions ? ? ? Merci de votre intérêt et de votre participation! Division santé et sécurité au travail 41

Annexe A Exemple d’exigences légales ¿ Règlement sur la santé et la sécurité du travail [S-2. 1, r. 19. 01] ¡ ¡ ¡ ¡ ¡ art. 5. Contaminants art. 47. Utilisation de l'équipement de protection (équipement de protection respiratoire) art. 48. Air d'alimentation art. 59. Collecteur de poussières fermé art. 104. Inspection (ventilation mécanique) art. 228. Inspection et entretien (outillage) art. 245. Conditions d'utilisation (appareil de levage) art. 272. Véhicule automoteur art. 361. Transport des travailleurs Autres ¿ Plusieurs articles du règlement se réfèrent à des normes et ces dernières contiennent généralement des énoncés sur l’inspection et l’entretien (ex. : NFPA, CSA). 42