Transport routier de marchandises 1 Optimiser les transports

« Transport routier de marchandises» 1

- Optimiser les transports terrestres caractéristiques oversea routier ferroviaire Petits colis <50 kg messagerie Volumineux Transport exceptionnel Gabarit maxi 18, 5 x 3, 15 x 4, 28 maxi 95 x 11, 5 x 6, 7 Overpanamax chargements Maxi 44 t w. essieux = 25 t w. bogies = 60 t type 1= 1700 t type 2= 2600 t 80. 000 t à 320. 000 t Maxi 6, 8 t /conteurs Type de flux domestique, Europe, Moyen Orient Europe du Nord Interconti nental ferroutage ferry-boat barges porte-barges oui ITE- embranchée rapide 25 km/h peu rapide très rapide moyens faibles importants faible forte Chasse au poids 2 Transport combiné Porte à porte Rapidité coûts Contraintes emballage fluvial Maritime aérien messagerie Sauf installations dans port/aéroport

Protéger les marchandises Un contenant fonctionnel dans les moindres détails Un couvercle en cloche Un opercule prédécoupé Une boîte rigide avec un fond à montage semiautomatique Des liens en matière plastique Des étiquettes d’identification 1 étiquette produits - 1 étiquette colis Un contenant réutilisable et recyclable (respect de la réglementation européenne en matière 3 d ’environnement) -

Remplir des fonctions utilitaires et mercatiques Types d’emballages Fonctions d’usage Fonctions mercatiques Emballage primaire Premier contenant du produit (canette, tube, sachet, étui. . ) Ø contenir le produit Ø conserver le produit Ø protéger les hommes (étiquettes danger, bouchon sécurité Ø praticité (ouverture, utilisation, Ø identification du produit et de ses composants Ø communication (publicité) Ø recyclage Emballage secondaire Sur-emballage regroupant des produits en une unité de vente (carton, film…) Ø protéger le produit Ø aider à la distribution Ø identification du produit Ø fractionnement et regroupement Øcommunication (publicité) Ø recyclage Emballage tertiaire Boite d’expédition, destiné au transport et à la manutention (caisse bois, palbox, caisse américaine…) Ø protéger le produit Ø faciliter le transport et la manutention Øregroupement Ø recyclage 4

Prévenir des risques liés aux transports causes Physiques Stockage, gerbage, manutention, transport climatiques eau, humidité, chaleur, froid, soleil, unité de vente (carton, film…) biologiques champignons, moisissures, bactéries Animaux et insectes (rats, araignées) Humains vol effets dommages Ø compression et choc Øvibration Ø bris, déformation Ø abrasion Ø réactions chimiques Ø compression, dilatation Ø condensation, mouille Ø échauffement, refroidissement Ø effets photochimiques Ø corrosion Ø effondrement Ø destruction, contamination Ø décoloration, fusion, décomposition, fragmentation Øinvasion Disparition de la marchandise ØDécomposition, pourrissement ØContamination Ø détérioration ØManquants, 5

Standardiser emballages et supports de charge 6

Faciliter les échanges et impliquer les fournisseurs Les mêmes contenants sont réutilisés tout au long de la chaîne logistique Clients Fournisseurs usines Centre distribution international Dès les expéditions au départ des usines Dès les livraisons de nos fournisseurs Centre distribution local A la réception au CDI, CDL Pour la mise en stock au CDI, CDL Distributeurs agréés Pour la mise en stock chez les Da Pour les propres livraisons de nos clients Pour la préparation des commandes Pour l ’emballage et les expéditions chez les clients 7

Part des différents modes de transport dans le commerce extérieur de la France MODES IMPORTATIONS vers la France EXPORTATIONS depuis la France en volume en valeur routier 27% 51% 43% 46% ferroviaire 3% 3% 7% 4% fluvial 2% 1% 7% 1% maritime 56% 24% 39% 25% aérien 1% 13% 1% 14% Autres (pipe) 11% 8% 3% 10% Source les armateurs de France 8

Le Transport routier de marchandises Caractéristiques techniques èPossibilité de transporter par conteneur èPossibilité de réaliser du transport combiné (railroute) ou multimodal (fluvial ou maritime/route) 9

Le Transport routier de marchandises Avantages è Souplesse d’adaptation grâce au transporte à porte, sans rupture de charge et au transport combiné è Délais relativement courts (grâce aux infrastructures routières et aux procédures douanières allégées, comme le carnet TIR) è Gamme de services très étendue comme le groupage, le fret express, le cabotage, …) è Rapport vitesse/prix avantageux Inconvénients è Sécurité et délais dépendant des pays parcourus et des conditions climatiques 10

Segmentation de l’offre du transport routier délais 0à 1 kg 10 kg 30 kg 100 kg à 300 kg 1 t à 3 t 15 t messagerie 25 t Lot complet Lot partiel délais garantis Express sur mesure Express plis ou colis normalisés espace géographique traitement marchandises traitement informations Monopole postal non garantis le petit colis normalisé Messagerie rapide ou économique Tous types de colis surtout national européen passage à quai (p à q) systématique régional ou national (p à q) non systématique suivi colis ( code barre) obligatoire suivi colis pas de (p à q) 11 pas de suivi colis

La vie du contrat de transport Formation du contrat Fin du contrat Chargement par expéditeur Accord des parties Mise à disposition véhicule trajet Prise en charge marchandises déchargement par réceptionnaire Mise à disposition marchandises Livraison marchandise Paiement du port 12

Les contrats Types du transport routier intérieur de marchandises La LOTI = la Loi d’Orientation des transports intérieurs prévoit la création de contrats types pour suppléer à l’absence ce conventions entre les parties au contrat de transport ou de location sur le territoire national. On retrouvera dans chaque contrat type les clauses suivantes : è la nature et l’objet du transport è les modalités d’exécution du transport proprement dit è les conditions d’enlèvement et de livraison des objets transportés èLes obligations respectives de l’expéditeur, du transporteur et du destinataire è le prix du transport èLe prix des prestations accessoires 13

L’ exécution du contrat Obligations de l’expéditeur à emballage + conditionnement à étiquetage destination à étiquetage mat. dangereuses à immobilisation véhicule à remise marchandise à chargement (>3 t) à documents signés Obligations du transporteur à Choix véhicule: adapté, en état à Respect heure présentation à Chargement des envois <3 t à Contrôles chargement : sécurité, conservation, documents àarrimage à Prise en charge : état, poids, colis, palettes à Réserves si nécessaires à Remise physique à Acheminement à Livraison : destinataire, lieu, date à Présentation documents à Déchargement des envois <3 t 14

Les incidents de livraison Incidents de livraison à Laissé pour compte si le destinataire refuse la marchandise à empêchement à la livraison Ø avis de souffrance si le livreur ne peut accéder au destinataire Øavis de passage si le livreur a trouvé « portes closes » à dans tous les cas le transporteur reste responsable de la marchandise Avaries et manquants réserves faites au moment de la livraison à elles portent sur l’état, le poids, ou le nombre d’objets ou colis (idem les termes du contrat) àelles sont significatives et complètes àelles sont mentionnées sur la lettre de voiture àelles sont signées par destinataire et livreur àelles sont confirmées par lettre recommandée dans les 3 jours 15

L’ indemnisation des pertes et avaries Envois < à 3 T Envois > à 3 T La plus petite de ces 3 valeurs : à le montant du dommage à poids brut marchandise manquante ou avariée X 23 €/kg avariée X 14 €/kg à maxi de 750 € par colis perdu à 2 300€ par tonne perdus ou avariée Exemple : envoi de 5 colis = 60 kg Exemple : envoi de 8 palettes = 4. 800 kg dont 1 colis = 12 kg = 1. 200 € pour une valeur globale de 20. 000 € Préjudice = 1 colis manquant + 1 colis avarié à 50% Préjudice = vol de l’intégralité du lot • dommage = 1200+600= 1800 € • calcul par /kg =18 kg x 23€= 414€ • maxi 750 X 2= 1500 € indemnité = 414 € • dommage = 20. 000 € • calcul par /kg =4. 800 kg x 14€= 67. 200€ • maxi 2300 X 4, 8 t= 11. 040 € indemnité = 11. 040 € 16

Les temps d’attente Temps 15 mn Contrat type général cas Envois < 100 kg et < 20 colis 30 mn Autres envois <3 t 1 h 1 h 30 Contrat type température dirigée envois >3 t tous si rendez-vous respecté Envois > 3 t et < 10 t et < à 30 m 3 > 10 t et > à 30 m 3 si plage horaire respectée 2 h > 3 t et< 10 t+ à >30 m 3 3 h > 3 t > 10 t et > à 30 m 3 dans les autres cas 17

Les délais d’acheminement Délais Contrats types de trajet de livraison à domicile > 3 t = 1 jour • général • température dirigée • citernes • véhicules roulants • animaux vivants • objets indivisibles • fonds et valeurs < 3 t dans s/préfectures et villes de 5. 000 h = 1 jour par fraction de 450 km < 3 t dans autres localités= 1 jour Quel que soit le tonnage et la destination = 1 jour Pas de délais du fait des contraintes spécifiques à ces types de transport 18

Poids total autorisé des véhicules routiers Porteurs (PTAC poids total autorisé en charge) 2 essieux 19 t 3 essieux 26 t 4 essieux et ＋ 32 t Trains routiers (PTRA poids total roulant autorisé) 2 essieux + 2 essieux 38 t 5 essieux et ＋ 40 t Ensembles articulés (PTRA) 2 essieux 38 t 3 essieux 40 t 4 essieux et ＋ 44 t Train double (PTRA) 5 essieux et ＋ 40 t 19

Vitesses maximum autorisées MD = Matières dangereuses ; Autoroutes <3, 5 T PTAC Ou PTRA vitesse 130 km > 3, 5 t et < 12 t 110 km Rn = route nationale ; Rnp = route non prioritaire Routes à 2 voies séparées par terre-plein central >12 t 90 km et 80 km M. D <3, 5 T 110 km > 3, 5 t et < 12 t 100 km >12 t 80 km et 70 km M. D Autres routes <3, 5 T 90 km > 3, 5 t et < 12 t 80 km et M. D R. n= 70 km R. np=60 km Véhic articulé ou avec remorq >12 t sur R. np 60 km 20

Temps de service et de repos des chauffeurs Temps conduite continue Durée journalière Durée semaine civile Durée mois Messagerie Conducteur courte distance Conducteur longue distance Conduite maxi 4 h 30 ; repos mini 45 mn Conduite = 9 h ; maxi 10 h 2 fois/semaine; 12 h 1 x/s repos = 11 h consécutives et mini 9 h 3 x/semaine Conduite = 35 h Maxi moy= 44 h Maxi isolé= 48 h 39 h 48 h 43 h 56 h 50 h Repos consécutif = 45 h Mini = 36 h mini = 24 h Conduite = 169 h Maxi = 208 h Conduite = 186 h Maxi = 220 h Majorations salaires Semaine >36°h à 43°h +25% à partir 44°h=+50% mois >153°h à 186°h +25% à partir 187°=+50% 21

La formation des conducteurs catégories Permis validité 5 ans si -60 ans 2 ans si 60 à 76 1 an si + 76 ans E véhicules utilitaires légers C D Restrictions liées à l’âge poids lourds véhicules à des aptitudes isolés > 3, 5 t transport physiques en commun aux suivis des formations initiales et continues FIMO = Formation Initiale Minimum Obligatoire = durée 4 semaines FCOS = Formation Continue Obligatoire de Sécurité =durée 3 jours et validité 5 ans pour tous les conducteurs de véhicules >3, 5 t et >14 m 3 (utiles) Attestation de formation au transport des matières dangereuses = validité 5 ans pour un type de matières dangereuses 22

La tarification des transports routiers Structure tarifaire du routier 1 - Charges variables (37 % du total) Coûts / km majoré par coef en charge 2 - Charges de conduite ( 38 % du total) Coûts / journée d’exploitation 3 - Charges fixes véhicule (14% du total) Coûts / journée d’exploitation 4 - Charges de structure (11% du total) Coûts / journée d’exploitation 1. 1 Carburant 20 % 1. 2 Pneus 1. 3 Entretien&réparation 9% 1. 4 Péages 5% 2. 1 Salaires + primes 21 % 2. 2 Charges sur salaires 10% 2. 3 Frais déplacement 7% 3. 1 Amortissement tracteur 7% 3. 2 Amortissement remorque 4% 3. 3 Assurances 2, 3% 3. 4 Taxes(à l’essieu+vignette 0, 5% 4. 1 Structures + autres charges indirectes 2, 5% 11% 23 Coût de revient pour un charge 20 t Total 1 + 2 + 3 + 4

Détermination d’un prix à l’unité d’oeuvre Conditions d’exploitation à ensemble articulé 40 t de PTRA à chargement moyen 20 t à coefficient de km en charge 83% à vitesse moyenne 62 km à immobilisation 6 heures à temps de travail/ jour maxi 10 h Paramètres de tarification à 1 - charges variables = 0, 339 €/km à 2 - charges de conduite = 189 €/jour à 3 - charges de véhicule = 80€ /jour à 4 - charges de structure = 72€ /jour coûts périodiques= 341 €/jour Marge souhaitée = 8, 7% coût revient Calcul du prix de revient du voyage Voyage = 1 livraison = 20 t sur 500 km à Nbre km référence= 500/ 0, 83= 602 km à temps trajet = 602/62= 9, 71 h à temps relation = 9, 71 + 6= 15, 71 h àdurée parcours = 15, 71 h/10 = 1, 571 jours soit à 1 - coût Km = 0, 339€x 602= 204, 08€ à 2 - coûts périodique = 341 x 1, 571= 535, 71€ Coût revient voyage = 739, 79 € Coût revient voyage = 36, 79€/t Prix vente ht voyage = 739, 79* 1, 087= 804, 15 € Prix vente HT / tonne = 40, 21€ 24

Modélisation de la formule de tarification routière Coût revient = tonnage[( distance*coût t/km)+ (coûts périodiques/t)] * Coût revient voyage = 20 t[( 500*0, 020€)+ (26, 79)] * = 736€* Tonnes Coef TRR 3 t 5 t 7 t 10 t 15 t 20 t 23 t 25 t 2. 46 1. 77 1. 49 1. 25 1. 08 1 0. 95 0. 93 TRR= tarification routière de référence Application formule Rappel du coût de revient d’un voyage = 1 livraison de 20 T sur 500 km 1 - coût Km = 204, 08€ = 0, 020€/ t par km 2 - coûts périodique = 535, 71€ = 26, 79 €/t Coût revient voyage = 739, 78 € Coût revient/voyage à la tonne = 36, 79€/t 1 voyage = 500 km = 3 livraisons Client A = 10 t 736 €*10/20* 1, 25 = 460 € Client B = 7 t 736 €* 7/20* 1, 49 = 384 € Client C= 3 t 736 €* 3/20* 2, 46 = 272 € 25

Les unités d’œuvre de la tarification routière ètarification au poids: Ø lots par tranche de 100 kg arrondis aux 100 kg supérieurs Ø messagerie par tranche de 10 kg arrondis aux 10 kg supérieurs è tarification au volume Ø lot = 300 kg/m 3 Ø messagerie = 150 kg/m 3 è tarification à la palette avec un poids minimum taxable de 330 kg/palette è tarification au mètre linéaire = 1790 kg par m-linéaire de plancher, è Règle du payant pour : on applique la taxation la plus avantageuse entre è exemple = 8, 5 t *[(d * t/km) + b]* k 7 t = 8, 5* [(500*0, 020)+26, 79]*1, 49= 466 € è et 10 t *[(d * t/km) + b]* k 10 t = 10* [(500*0, 020)+26, 79]*1, 25= 460 € 26

La CMR 1/2 Le contrat de transport routier international une « lettre de voiture » qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire è l’exécution du contrat : u L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture u le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état apparent de la marchandise u la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement auusi ce sont les lois des pays respectifs qui priment u le déplacement de la marchandise u l’accomplissement des formalités douanières u La livraison 27

La CMR Le contrat de transport routier international La CMR = Convention de transport international de Marchandises sur Route La CMR régit l’ensemble du transport y compris la partie nationale du transport. è le contrat de transport est constaté par une « lettre de voiture» qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire è l’exécution du contrat : u L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture u le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état de la marchandise u la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement ausi ce sont les lois des pays respectifs qui priment u le déplacement de la marchandise u L’accomplissement des formalités douanières u La livraison de la marchandise 28

Le transit douanier = TIR èL’objectif : éviter des ruptures de charge au passage des frontières è l’application : CE pays tiers ou CE en passant par pays tiers CE + Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein èLe mode de fonctionnement : u L’expéditeur charge le véhicule u la douane vérifie que le transporteur est habilité au régime TIR u La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés u La marchandise est alors en transit u le carnet de transit (délivré par l’AFTRI) représente la marchandise lors du franchissement des frontières (1 carnet par voyage et un feuillet par poste frontière traversée) u Le scellement garantit au douanier l’intégrité des marchandises à l’arrivée u La douane vérifie le routage et le respect des délais et retourne les documents à la douane de départ 29

Le transit communautaire interne = T 2 èL’objectif : acheminer une marchandise en suspension des droits et taxes è l’application : CE + AELE + DOM CE +AELE + DOM AELE = Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein Le mode de fonctionnement : idem TIR u Le déclarant émet une déclaration de sortie DAU Document Administratif Unique u le transporteur fait viser par la douane les exemplaires 1, 4, 5 du DAU u La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés u La marchandise est alors en transit u le poste de douane de destination donne décharge sur l’ exemplaires 4 et renvoie l’exemplaire 5 (le T 2) au poste douane de départ 30