total com Total est un acteur majeur de

total. com Total est un acteur majeur de l’énergie, qui produit et commercialise des carburants, du gaz naturel et de l’électricité bas carbone. Nos 100 000 collaborateurs s’engagent pour une énergie meilleure, plus sûre, plus abordable, plus propre et accessible au plus grand nombre. Présent dans plus de 130 pays, notre ambition est de devenir la major de l’énergie responsable. RÈGLE D’OR 9 TRAVAUX DE FOUILLE Direction HSE TOTAL S. A. 2, place Jean Millier - La Défense 6 92078 Paris-La Défense Cedex - France Tél. +33 (0)1 47 44 45 46 Capital social : 6 340 193 800 € 542 051 180 RCS Nanterre GM-GR-HSE-457 - V 0 - JANVIER 2020 / FR

LES OUTILS RÈGLES D’OR En 11 langues Ce document regroupe des fiches conseils à destination des collaborateurs du Groupe afin de leur permettre de mieux connaitre les risques associés aux travaux de fouille et de les aider à organiser ces opérations dans le respect des obligations et interdictions de la Règle d’or 9 et des exigences HSE du Groupe figurant dans la règle HSE Groupe CR-GR-HSE-419 « Exigences HSE pour les travaux de fouille » . La Toolbox HSE www. toolbox-hse. total. com L’application Golden Rules Kits d’animation Disponible sur Apple Store et Google play. Il ne reprend pas l’intégralité et la formulation détaillée des exigences de la règle CR-GR-HSE-419 qui, avec la Règle d’or 9, sont les documents de référence précisant les exigences HSE du Groupe relatives aux travaux de fouille. Guides pratiques Retrouvez les obligations et les interdictions des Règles d’or, des quizz pour tester vos connaissances et bien plus encore ! Android Les bonnes pratiques de ce guide peuvent être mises en œuvre dans les entités et filiales du Groupe, dans le respect de leurs règles de décision respectives et sans préjudice des dispositions légales et réglementaires applicables localement. Retrouvez les supports qui accompagnent les Règles d’or LES OUTILS D I S P O N I B L E S Iphone Affiches Vidéos E-learning Sur Lizzy

À LA FIN DES TRAVAUX Signalisation des ouvrages Règle d’or 9 Accidentologie liée aux travaux de fouille Travaux de fouille et risques associés À LA FIN DES TRAVAUX Avant la fermeture de la fouille, un dispositif avertisseur est systématiquement installé à l’aplomb des ouvrages enterrés (caractéristiques et installation conformément aux réglementations/standards locales en vigueur). + Plus d’information sur les dispositifs avertisseurs Page 23 Mise à jour des plans Mettre à jour les plans du sous-sol (ou les créer si non existants) quand : • un nouvel ouvrage a été enterré ; • en cas de découverte d’ouvrage enterré imprévu ; • en cas de localisation erronée d’ouvrage existant. BONNE PRATIQUE Le nouvel ouvrage ou réseau enterré est géo-référencé. 34 FICHES CONSEILS 11 12 17 21 22 25 27 TRAVAUX DE FOUILLE 29 TRAVAUX DANS LA FOUILLE 33 À LA FIN DES TRAVAUX PRÉPARATION • Identification des ouvrages enterrés • Analyse de risques • Protection de la fouille et des réseaux enterrés • Balisage de la zone de fouille et du chantier • Distance de sécurité SOMMAIRE EXIGENCES CR-GR-HSE-419 05 06 07 3

À LA FIN DES TRAVAUX F O UI L L E L A D A N S A U X V T R A 4 33

RÈGLE D’OR 9 TRAVAUX DE FOUILLE IL EST INTERDIT DE : F O FICHES CONSEILS Positionner les engins et la matière extraite à moins d’un mètre de la fouille U IL L E L IL EST OBLIGATOIRE DE : A D A N S A U X V T R A Réaliser des travaux de fouille avec un permis établi à partir des plans du sous-sol Appliquer les précautions liées aux espaces confinés si nécessaire Baliser la zone de fouille et identifier les ouvrages souterrains 5

ACCIDENTOLOGIE LIÉE AUX TRAVAUX DE FOUILLE BONNES PRATIQUES Moyens d’accès sécurisés • Utiliser des escaliers, rampes terrassées, ou échelles. Dans le monde, tous secteurs décès par an pendant des travaux de fouille aux USA (source « National Institute for Occupational Safety and Health– NIOSH, USA). 2/3 des ensevelissements En 14 ans 117 se produisent dans des fouilles • Créer un accès praticable de chaque côté de la fouille de moins de 3 m de profondeur • Dans le cas de tranchées, le personnel à l’intérieur de la fouille (source OPPBTP décembre 2013 - France). en France, stables (fixées en pied ou en tête) et dépassent au minimum d’un mètre du haut de la fouille. (source base de données EPICEA France). • Pour un accès à une fouille profonde avec une échelle longue, il est Dans le Groupe, sur la période 2008 -2018 1 ne parcourt pas une distance de plus de 8 m pour trouver un moyen de sortie sécurisé. • En cas d’utilisation d’échelles, celles-ci sont installées entre 65° et 75°, accidents du travail par ensevelissement accident mortel et équiper les escaliers ou les rampes de mains courantes. conseillé d’équiper l’opérateur d’un système d’arrêt de chute accroché à un point d’ancrage fixé sur le blindage. TRAVAUX DANS LA FOUILLE 35 40 Près de Événements potentiellement graves liés à des travaux de fouille (événements au poste de travail). • Gérer les écoulements d’eau afin de maintenir en état les accès Principales causes des accidents lors de travaux de fouille : et permettre la descente par tout temps dans les fouilles. arrachement ou heurt de réseaux enterrés existants. 6 31

TRAVAUX DANS LA FOUILLE TRAVAUX DE FOUILLE ET RISQUES ASSOCIÉS IL EST OBLIGATOIRE DE : Appliquer les précautions liées aux espaces confinés si nécessaire TRAVAUX DANS LA FOUILLE + Pour plus de détail sur les espaces confinés De manière usuelle, les travaux de fouille sont parfois aussi appelés travaux d’excavation. L’appellation travaux de fouille est celle qui est retenue dans le présent document. La Règle d’or 9 et la règle HSE Groupe CR-GR-HSE-419 « Exigences HSE pour les travaux de fouille » couvrent les travaux de réalisation d’une fouille mais aussi les travaux réalisés dans la fouille. Page 18 Fouille et tranchée EXIGENCES CR-GR-HSE-419 Accès à la fouille Aménager des moyens d’accès sécurisés dans la fouille (profondeur > 1. 3 m) pour faciliter l’accès et l’évacuation y compris en cas d’urgence (voir bonnes pratiques). Inspection de la fouille avant accès Réaliser une inspection de la fouille à la fin de l’excavation et chaque jour avant que du personnel ne rentre dans la fouille. Points à inspecter : Fouille Toute tranchée, cavité, coupe, ou trou pratiqué dans le sol et impliquant l’extraction de terre ou de roche, y compris les forages géotechniques et l’enfoncement de pieux. Tranchée Fouille longue et étroite pratiquée dans le sol et dont la profondeur est égale ou supérieure à sa largeur mesurée au fond de l’excavation. • l’état général de la fouille : présence d’eau, de gaz ou de pollution ; • ses abords : garde-corps, . . . ; • ses accès : échelles, escalier, . . . ; • l’état des systèmes de protection (blindage, talutage etc. ). Assistance par un surveillant Un surveillant est obligatoire dans chacun des cas suivants : • lorsque le conducteur d’engin d’excavation n’a pas, depuis son poste de conduite, une visibilité correcte de l’outil d’excavation et de sa trajectoire dans la zone d’intervention ou à l’approche d’un réseau existant ; • lorsqu’il y a présence de personnel dans une fouille d’une profondeur > 1, 3 m. 30 7

PRINCIPAUX RISQUES Les personnes circulant ou travaillant à proximité d’une fouille ou les personnes intervenant au fond de celle-ci sont potentiellement exposées aux risques associés aux travaux de fouille. Eboulement des parois et l’ensevelissement des personnes Chute d’objets dans la fouille Chute de personne Risque d’atmosphère dangereuse TRAVAUX DANS LA FOUILLE F O UI L L E D Brulures ou électrocution suite à contact ou arc électrique avec des lignes électriques aériennes Risques liés au heurt d’un réseau enterré en service ou d’un objet dangereux (ex: obus). E A U X V T R A Chute ou renversement d’engins (risques liés à la circulation à proximité de la fouille) 8 Risques liés au mouvement de l’engin d’excavation 29

ÉQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION Méthodes douces ou non agressives Méthode d’excavation faisant appel à des techniques douces telles que celles décrites ci-dessous : F O FICHES CONSEILS Pelle à la main Pioche à air Aspiratrice-excavatrice avec embout souple U Méthodes dites agressives IL Méthode d’excavation utilisant un engin mécanique ou une pioche, par ex. : L E D E A U X V Pioche Marteau piqueur T R A Aspiratrice-excavatrice avec embout rigide Trancheuse Pelle mécanique (tracto-pelle, mini-pelle…) Machine de forage 9

DIS TANCE DE SÉCURITÉ Cette distance de sécurité aux abords de la fouille permet de limiter les risques liés à la chute d’objets dans la fouille, à la surcharge en bord de fouille ou à la rupture du talus. IL EST INTERDIT DE : > 1 m POUR ALLER PLUS LOIN FICHES CONSEILS • Une distance de sécurité supérieure peut être définie lors de l’analyse des risques en fonction de la nature du sol, des dimensions de la fouille, de l’aménagement des parois et des caractéristiques des engins ou des équipements. Exemple : engin lourd comme une grue. TRAVAUX DE FOUILLE Positionner les engins et la matière extraite à moins d’un mètre de la fouille • Pour les matériaux extraits de la fouille (non applicable pour les engins), la distance minimale d’ 1 m peut être réduite si : • l’accès à la fouille est interdit aux personnes ; • ET si des mesures nécessaires et suffisantes sont mises en place pour garantir le respect de cette consigne pendant toute la durée d’ouverture de la fouille. 1 blessé ÉVÉNEMENT SIGNIFICATIF SURVENU DANS LE GROUPE 10 Une partie de la tranchée maintenue par des plaques de bois s’est effondrée alors qu’une personne installait des supports additionnels pour les sécuriser. Les déblais stockés trop près de la tranchée ont causé l’effondrement de la paroi de la tranchée. La personne aurait pu être ensevelie. 27

Vêtements de signalisation : En cas de circulation autour de la zone de la fouille, le personnel présent porte des vêtements de signalisation à haute visibilité. POUR ALLER PLUS LOIN Exemples de protections contre la chute • Pour les personnes Pour • les engins TRAVAUX DE FOUILLE Glissière de sécurité en béton (New Jersey) Protections physiques pour les véhicules : glissière de sécurité en béton, systèmes pour arrêter les roues, etc. Barrière physique rigide Le type de barrière et leur positionnement sont adaptés en tenant compte des risques à prévenir, tout en restant compatibles avec toutes les phases de travaux à réaliser (cf. page 17 - Analyse de risques). Ne pas oublier les risques de chute dans la fouille lors de la manipulation ou le retrait des barrières de protection. 1 blessé potentiel ÉVÉNEMENT SIGNIFICATIF SURVENU DANS LE GROUPE 26 Une Plate-forme Elévatrice Mobile de Personnel (PEMP) s’enlise à proximité d’une fouille. Pour la déplacer, un chariot est mis en place pour remorquer la PEMP à l’aide d’une élingue. Le conducteur s’est positionné dans la nacelle afin de manœuvrer ses roues pendant l’opération. Lors de la traction, la PEMP a ripé lentement dans la fouille qui n’était pas protégée par des barrières physiques rigides. PRÉPARATION

IDENTIFIC ATION DES OUVRAGES ENTERRÉS BALISAGE DE LA ZONE DE FOUILLE ET DU CHANTIER IL EST OBLIGATOIRE DE : PRÉPARATION L’identification préalable des ouvrages et des réseaux enterrés dans la phase de préparation des travaux est donc essentielle. Elle implique de disposer d’informations précises sur les sous-sols avec des plans à jour. Elle est formalisée par un certificat de fouille. Dans le cas où la présence de réseaux est identifiée, une autre étape, appelée repérage, est réalisée sur site (cf. page 14). Baliser la zone de fouille et identifier les ouvrages souterrains EXIGENCES CR-GR-HSE-419 TRAVAUX DE FOUILLE Au sein du Groupe, les accidents les plus graves liés à des travaux de fouille sont liés à l’arrachement ou aux heurts de canalisations de produits inflammables (gaz ou liquide) ou de câbles électriques sous tension, dont la présence n’était pas connue ou pas soupçonnée à cet endroit ou à cette profondeur. IL EST OBLIGATOIRE DE : Réaliser des travaux de fouille avec un permis établi à partir des plans du sous-sol Baliser la zone de fouille et identifier les ouvrages souterrains Il est nécessaire de délimiter la zone d’emprise de la fouille par balisage. En cas de risques de chutes de personnes ou des véhicules : il est nécessaire de mettre en place une barrière physique rigide adaptée, visible de jour comme de nuit. EXIGENCES CR-GR-HSE-419 La zone d’emprise de la fouille est l’extension maximale de la zone où est prévue l’excavation. Identification préalable Il est nécessaire d’identifier avec précision les éventuels ouvrages et réseaux enterrés à l’intérieur et à proximité de l’emprise de la fouille (zone pouvant être impactée par les travaux) : BONNES PRATIQUES • au moyen des plans existants ; • en consultant les tiers, le cas échéant ; exploitants des ouvrages ou réseaux • par des éventuelles investigations complémentaires. Implantation du balisage et barrières de protection : à plus d’ 1 mètre du bord. > 1 m NB : dans le cas d’utilisation de méthodes agressives d’excavation, les investigations complémentaires seront systématiquement réalisées. 12 25

+ Positionnement du dispositif avertisseur Grillage ou bande Types d’aménagement des parois de fouille Plus d’information sur les méthodes agressives d’excavation TRAVAUX DE FOUILLE LE CERTIFICAT DE FOUILLE Consultations internes N°. . Le certificat de fouille, parfois appelé « permis complémentaire de fouille » ou « avis de fouille » , est un document distinct et préalable au permis de travail. Il a pour but de : • formaliser la consultation des services Organismes externes à consulter internes concernés ; • informer l’entreprise intervenante Terrassement en gradin de la localisation et la nature des ouvrages enterrés présents dans la zone de fouille ; Consignes générales de sécurité ÉVÉNEMENT SIGNIFICATIF SURVENU DANS LE GROUPE • préciser les consignes générales de sécurité. Il est accompagné d’un plan détaillant les éventuels ouvrages enterrés. Plusieurs blessés potentiels 24 Page 34 Il est nécessaire de formaliser l’identification des ouvrages ou réseaux enterrés par un certificat de fouille (sauf exclusions, cf. CR-GR-HSE-419). CERTIFICAT DE FOUILLE Talutage des parois Plus d’information sur la mise à jour des plans Certificat de fouille Ces systèmes d’aménagement ont pour but de prévenir le risque d’effondrement et de protéger les personnes intervenant dans la fouille. Blindage des parois Page 9 PRÉPARATION Distance minimale entre le dispositif avertisseur et le réseau + Lors de travaux de fouille d’une profondeur de 4 -5 m et alors que la fouille était sécurisée au 3/4, un effondrement des bords de la fouille s’est produit et a déplacé les murs d’étayage et leurs supports. Des barrières en dur étant en place et respectées, il n’y avait pas de personnel dans la zone pendant cette phase où l’étayage n’était pas finalisé. Il n’y a pas eu de blessé. ≠ Le certificat de fouille n’autorise pas le commencement des travaux. Un permis de travail est nécessaire. 13

Repérage des ouvrages : marquage au sol et piquetage Les ouvrages ou réseaux enterrés identifiés font l’objet d’un repérage sur site. Le repérage est réalisé en utilisant le code coloré correspondant au(x) réseau(x) présent(s). Aménagement des parois Il est nécessaire d’aménager les parois de la fouille afin de prévenir les éboulements, dans les cas suivants ET si du personnel est censé y accéder : Exemples de moyens de repérage sur site : • pour une fouille en tranchée (cf. page 7) avec une profondeur supérieure à 1, 3 m ; • ou pour une fouille présentant un risque d’éboulement identifié dans le cadre de l’Analyse de risques. Repérage sur site par piquetage Repérage sur site par marquage au sol Consignation des réseaux POUR ALLER PLUS LOIN Investigations complémentaires : détection avec ou sans sondages Consigner systématiquement tous les réseaux enterrés identifiés dans l’emprise du chantier avant le début des travaux. Adaptation du type de godet pour l’utilisation d’une pelle mécanique Lorsqu’on utilise une excavatrice mécanique à proximité des réseaux enterrés, utiliser de préférence un godet sans dents quand cela est possible. TRAVAUX DE FOUILLE PRÉPARATION BONNES PRATIQUES Il s’agit de la recherche des réseaux enterrés afin de localiser précisément leurs emplacements avec une incertitude maximale de +/– 50 cm. POUR ALLER PLUS LOIN Techniques de détection Il n’existe pas une méthode unique et adaptée à toutes les conditions et situations. Les détecteurs électromagnétiques et les radars à pénétration de sol constituent les outils de base des investigations complémentaires sans fouille. Leur utilisation conjointe est conseillée. L’efficacité de la recherche des réseaux enterrés dépend d’abord de la pertinence des informations relevées en amont (plans, études préalables, visites sur site) et de la compétence des opérateurs à utiliser et interpréter les résultats fournis par les différents dispositifs de localisation de réseaux enterrés. 14 Signalisation des ouvrages par dispositif avertisseur Les dispositifs avertisseurs permettent d’avertir de la présence d’un réseau enterré, d’identifier le type de réseau et de signaler l’orientation du tracé. Une distance minimale est maintenue entre le dispositif avertisseur et le réseau. Cette distance est définie conformément aux réglementation / standard locaux. Toutefois, dans le cas de dalles, le grillage est posé à même celles-ci. 23

Les travaux de fouille abordés dans la présente fiche sont les travaux permettant de réaliser une fouille, à la différence des travaux dans la fouille. TRAVAUX DE FOUILLE VIGILANCE pendant les travaux de fouille : Sur certains réseaux anciens, il n’y a pas de grillage avertisseur. Les couleurs conventionnelles ne sont pas toujours respectées. EXIGENCES CR-GR-HSE-419 Dans certains pays, il existe des qualifications ou certifications pour les sociétés spécialisées en détection. Ex : En France, obligation de certification en localisation des réseaux enterrés dans les cas où cela est exigé par la réglementation. Dans les autres cas, qualification professionnelle QUALIFNEDRE. On utilise de préférence des techniques non intrusives de détection, par exemple : acoustique, radar, électromagnétique, sismique. En général : Les détecteurs à localisation électromagnétique permettent de localiser les matériaux conducteurs (cuivre, acier, fonte, etc. ). Les détecteurs géoradar à pénétration de sol sont utilisés pour détecter des réseaux non conducteurs (PVC, PE) ou des réseaux de nature et d’emplacement non connus. PRÉPARATION PROTECTION DE LA FOUILLE ET DES RÉSEAUX ENTERRÉS Restrictions relatives aux méthodes d’excavation agressives Les détecteurs acoustiques sont utilisés pour la localisation de certains types de canalisations transportant de l’eau ou gaz. + Plus d’information sur les méthodes dites agressives Page 9 Les travaux de fouille avec des méthodes agressives sont interdits : • À une distance < 1 m des réseaux présentant un niveau élevé de risques pour la sécurité (canalisations de gaz, d’hydrocarbures, vapeur d’eau, lignes électriques…). • À la découverte d’un dispositif avertisseur. Les détecteurs de métaux ne sont pas adaptés pour la localisation des réseaux enterrés. Ils sont réservés à d’autres tâches, comme la localisation des tampons d’obturation, plaques d’égouts ou regards métalliques. Si cette distance ne peut pas être respectée, une consignation complète de ces ouvrages est mise en œuvre. 22 15

Pour plus d’information sur les méthodes de détection : Guide ED 6164 «Travaux à proximité des réseaux enterrés et investigations complémentaires sans fouille» (INRS - France). Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux - Fascicule 2 (MTES et Observatoire national DT DICT-France). Guide HSG 47 - Avoiding danger from underground services (Royaume-Uni). TRAVAUX DE FOUILLE PRÉPARATION Sondages Lorsque les techniques de détection ne sont pas suffisantes ou adaptées pour localiser les réseaux enterrés avec précision, elles sont complétées par des sondages avec des méthodes non-agressives, permettant la mise à nu des ouvrages concernés. Lors de réalisation des sondages, leur nombre et leur positionnement sont choisis afin de connaitre précisément le positionnement des réseaux en tenant compte de possibles changements de direction de ceux-ci. TI O N A R 1 à 2 décès potentiels ÉVÉNEMENT SIGNIFICATIF SURVENU DANS LE GROUPE Lors de travaux de terrassement, le godet d’une mini-pelle a heurté et coupé un câble haute tension de 20 000 V. Selon le plan qui avait une classe de précision élevée, le câble aurait dû se situer à 1, 5 m de la zone d’excavation. Le conducteur de la mini-pelle a été choqué par l’événement qui aurait pu avoir des conséquences graves pour son collègue situé près de la zone concernée. A P R ÉP Les risques n’avaient pas été bien appréciés. Le plan n’était pas correct et les investigations complémentaires n’ont pas été prises en compte. 16 21

ANALYSE DE RISQUES Sur la base des informations contenues dans le certificat de fouille et du mode opératoire initialement proposé, l’entreprise intervenante développe l’Analyse de risques et le mode opératoire comprenant les mesures de maîtrise des risques identifiés. Un permis de travail est établi et reprend les mesures adaptées à mettre en place. Rappel des principaux risques des travaux d’excavation Page 8 TI O N A FICHES CONSEILS Appliquer les précautions liées aux espaces confinés si nécessaire PRÉPARATION IL EST OBLIGATOIRE DE : EXIGENCES CR-GR-HSE-419 R A P R É P Il est nécessaire de réaliser une Analyse de risques. Elle conduit à la définition d’un mode opératoire adapté contenant les mesures de maitrise des risques identifiés. POUR ALLER PLUS LOIN Éléments de l’Analyse de risques L’Analyse de risques prend en compte, entre autres, les éléments suivants : présence • éventuelle de pollution du site ; circulation • et autres travaux sur le chantier ; présence • d’ouvrages enterrés dans toute l’emprise de la fouille ; • type et qualité du sol, aménagement des parois ; 17

• présence d’eau ; Zone de danger autour de l’engin d’excavation • présence d’atmosphère dangereuse ; • présence de structures ou d’immeubles adjacents ; • temps d’ouverture de la fouille (le réduire au minimum dans le phasage du chantier) ; • profondeur (hauteur) et risques de chutes de personnes ou d’objets (cf. CR-GR-HSE-425: Exigences HSE pour les travaux en hauteur). zone de mouvement de la partie mobile zone de manœuvre Quand est-on en espace confiné ? Cette zone correspond à : zone de mouvement de la partie mobile de l’engin d’excavation + zone de manoeuvre (zone de pivotement de l’engin d’excavation). Lorsque la profondeur de la fouille est supérieure à 1, 3 m ET qu’au moins une des conditions suivantes est présente : • Excavation en tranchée (cf. page 7). • Intervention sur ou à proximité d’équipements contenant des produits toxiques ou inflammables (hydrocarbures, mercure, …). • Intervention sur une canalisation de gaz ou d’hydrocarbure susceptible de comporter une fuite. La distance de sécurité correspondante est définie dans l’Analyse de risques en fonction de l’environnement de travail et de l’équipement utilisé, en tenant compte de la notice d’utilisation de celui-ci. 2 m • Émanations potentielles de gaz toxiques ou inflammables (H 2 S, CO 2, CH 4, …) par des corps organiques en décomposition, par des sols pollués ou par des moteurs thermiques d’engins situés à proximité. Plusieurs blessés potentiels Souvent, dans les sites industriels pétroliers (raffineries, sites pétrochimiques ou chimiques, etc. ), les fouilles de plus de 1, 3 m de profondeur sont systématiquement considérées comme des espaces confinés compte tenu de la possibilité d’avoir une atmosphère dangereuse. Indépendamment de la profondeur de la fouille, une vérification d’atmosphère avant travaux ou accès à la fouille, est réalisée lorsque la présence d’atmosphère dangereuse est soupçonnée. Si la fouille est considérée comme un espace confiné, appliquer et respecter les règles associées et se référer à la Règle d’or 8. RÈGLE D’OR 8 ESPACES CONFINÉS 18 DANGER ÉVÉNEMENTS SIGNIFICA TIFS SUR VENUS D A N S LE GROUPE PRÉPARATION L’Analyse de risques prend en compte toutes les phases de travaux. Lors de travaux de fouille par un engin de chantier, une poche de gaz s’est enflammée au fond de la tranchée. La terre était polluée par des hydrocarbures qui ont dégagé des vapeurs. Celles-ci se sont enflammées au contact de la pelle sur les cailloux. 1 blessé : fractures Chute d’une personne dans une fouille de 3. 5 mètres de profondeur lors de travaux de construction de fondations. Au moment de l’accident, la victime s’est rendue sur le bord de la fosse qui n’était pas clôturée au niveau de la zone de rotation de la pelleteuse. Lors d’une rotation, la pelleteuse l’a poussée dans la fouille. 19