Seuls ceux qui ont la mmoire longue sont

« Seuls ceux qui ont la mémoire longue sont capables de penser l’avenir » F Nietzsche

L’histoire des Ordonnances de 1958 • Jean Dausset, « jeune turc » en 1958, au 50ème anniversaire de la création des CHU: – « On peut distinguer trois étapes : • une étape d’initiation de 1955 à 1956, • une étape d’élaboration de 1956 à 1958, • et enfin une troisième étape de mise en application de 1958 à nos jours. – Cette belle réalisation, nous devons en être reconnaissants à quatre grands hommes : • le stade d’initiation, nous le devons à Pierre Mendès France ; • le stade d’élaboration et de conception, à Robert Debré ; • le stade de mise en application à Michel Debré et naturellement à Charles de Gaulle »

Quelques rappels historiques (1) • Création de l’Ordre des Médecins fin 1940 – 9 spécialités qualifiées et 22 spécialités libres • Loi du 21 décembre 1941 – Reprend un décret-loi de juillet 1939 – 3 catégories d’hôpitaux • Les centres hospitaliers régionaux – 12 Facultés de médecine – 10 Ecoles de médecine • Les centres hospitaliers • Les hôpitaux de 3ème catégories – Fin de la gestion communale: • Fonction de directeur instituée: chargé d’exécuter les décisions de la commission administrative • Commission médicale consultative (CMC)

Quelques rappels historiques (2) • Pr Robert Debré, membre de la Résistance, Président du Front national des médecins: – Propose une réforme dès 1941 • • Temps plein pour les médecins Fusion des carrières hospitalières et universitaires Développement de la recherche Ouverture de l’hôpital à toutes les catégories sociales – Approbation par le Comité Français de Libération Nationale en janvier 1944 • Pas de concrétisation durant la 4ème République

Situation des Hôpitaux en 1956 Source: La grande Histoire des CHU, 2008 • Arrêté de classement de janvier 1956: – 16 centres hospitaliers régionaux – 66 centres hospitaliers – 456 hôpitaux et 1235 hospices • Fonctionnement: – Salles communes – Activité concentrée le matin (travail médical en cabinet ou clinique l’après midi) – Insuffisance en matériels et vétusté des locaux

Situation Universitaire en 1956 Source: La grande Histoire des CHU, 2008 • Facultés de Médecine: – Faiblesse de l’encadrement • En dehors de l’externat et internat • Formation sur le terrain, après l’installation – Recrutement local des enseignants • Car clientèle privée locale – Ancienneté et inadaptation des programmes • Recherche médicale: – Distancée par laboratoires américains et nord-européens; – Initiative du Club des treize (J Bernard, J Hamburger, …) : installer des laboratoire de recherche à proximité de services hospitaliers; – Création récente du CNRS; inadaptation de l’INH (> INSERM en 1964).

Situation médicale en 1956 Source: La grande Histoire des CHU, 2008 • Deux hiérarchies médicales: – Hospitalière • • Externat Internat Médecins ou chirurgiens des Hôpitaux Chefs de Service et Adjoints – Universitaire • Assistants, Chefs de Clinique • Agrégés et Professeurs

Etape d’initiation de 1955 à 1956 • Groupe de médecins réformateurs et mendésistes – Jean Dausset, Daniel Boutier, René Fauvert, … – Réforme de la médecine (Journal Parti radical socialiste): • Plein temps hospitalier • Couplage Faculté-Hôpital • Institution d’une carrière de recherche • Janvier 1956: le Front Républicain gagne les élections – Guy Mollet, Président du Conseil – Pierre Mendès France, Ministre d’état – Jean Dausset, Conseiller de René Billières, Ministre de l’Education nationale: • R Billières : « Faites de l’irréversible! » • Novembre 1956: Colloque de Caen • R Billières : « Le sort de la recherche française engage dans une large mesure celui du pays »

Etape d’élaboration de 1956 à 1958 • Le groupe de médecins réformateurs et mendésistes – Se rapproche de Robert Debré – Comité interministériel d’étude des problèmes de l’enseignement médical, de la structure hospitalière et de l’action sanitaire sociale (septembre 1956) – Rédaction de textes de réforme / projet de lois • Arrivée du Général de Gaule au pouvoir en juin 1958 – Adoption de la Constitution de la 5ème République, instaurée en janvier 1959 – Gouverne par ordonnances jusque fin 1958 • 3 ordonnances hospitalières

Les 3 Ordonnances Hospitalières de décembre 1958 • 11 décembre 1958 – 3 instances nationales chargées de la nouvelle politique hospitalière – Autonomie des établissements, élargissement des pouvoirs du Directeur – Prix de journée • 13 décembre 1958 – Coordination des établissements de soins • 30 décembre 1958 – Fondatrice des Centres Hospitaliers et Universitaires – Association des Grands Hôpitaux publics et des Facultés de Médecine, tout en garantissant leur personnalité morale et leur autonomie financière

ORDONNANCE N° 58 -1373 DU 30 DÉCEMBRE 1958 • Art. 1 er - Dans les villes sièges de facultés de médecine, de facultés mixtes de médecine et de pharmacie, ou d’écoles nationales de médecine et de pharmacie, les facultés ou écoles et les centres hospitaliers organisent conjointement l’ensemble de leurs services en centres de soins, d’enseignement et de recherche, conformément aux dispositions de la présente ordonnance. Ces centres prennent le nom de « centres hospitaliers et universitaires» . Les facultés ou écoles et les établissements hospitaliers conservent leur personnalité juridique et leurs organes d’administration respectifs ; ils sont tenus de conclure des conventions pour préciser les modalités de fonctionnement des centres hospitaliers et universitaires. . . • Art. 2 - Les centres hospitaliers et universitaires sont des centres de soins où, dans le respect des malades, sont organisés les enseignements publics médical et post-universitaire, ainsi que, sans préjudice des attributions des autres établissements de recherche et d’enseignement, la recherche médicale et les enseignements paramédicaux. Ils sont aménagés conformément à la mission ainsi définie.

ORDONNANCE N° 58 -1373 DU 30 DÉCEMBRE 1958 • Art. 3 - Les études médicales théoriques et pratiques sont organisées par les facultés et écoles nationales. Elles doivent permettre aux étudiants de participer effectivement à l’activité hospitalière. Le régime des études médicales et post-universitaires ainsi que l’organisation de la recherche sont fixés par décrets, pris sur le rapport du ministre de l’Éducation nationale. • Art. 5 - Les membres du personnel médical et scientifique des centres créés à l’article 1 er exercent conjointement les fonctions universitaire et hospitalière…Ils sont nommés par les ministres chargés de l’Éducation nationale et de la Santé publique ou sur le rapport de ces ministres. Ils consacrent à leurs fonctions hospitalières, à l’enseignement et à la recherche la totalité de leur activité professionnelle… • Art 6 - Des conventions peuvent être conclues par les facultés ou écoles et par les établissements hospitaliers visés à l’article 1 er ci-dessus, agissant conjointement, avec d’autres hôpitaux ou organismes publics ou privés susceptibles d’être associés aux diverses missions définies à l’article 2 ci-dessus.

Etape de mise en application au-delà de 1958 • Soutien déterminant de Michel Debré, Premier Ministre – Résistances multiples • Syndicales et catégorielles • Facultés, Académie de médecine • Ministère des Finances – Mise en place souple et progressive des CHU • Intégration volontaire sur le nouveau statut HU • Décret du 24 septembre 1960 : Temps plein des personnels HU> 2 ½ journées d’exercice privé • Elan considérable donné aux soins, recherche et enseignement • Georges Pompidou: – « Ce qui a été fait pour la médecine par la création des Centres Hospitaliers Universitaires et la réorganisation des Etudes Médicales représente une véritable Révolution »

De 1958 à nos jours • 24 CHR-U > 30 CHU à ce jour • Nombre de médecins – 285 000 inscrits CNOM de nos jours – 4 020 PU-PH et 1646 MCU-PH • Aucun nouveau texte législatif ou réglementaire modifiant l’ordonnance de 1958 sur les CHU: – Lois hospitalières de 1991 (> CHU), HPST (2009), Modernisation (2016) – Rien ne distingue un CHR-U d’un CH sur le plan hospitalier / association avec Université

Bilan des CHU • Part de soins/ secteur public – 6, 9% en nombre de patients, – mais 43, 2% en montant • Recours et référence – ≈ 100 MIG Source: Assemblée Nationale, 2015 • Recherche: – Unités de recherche – Augmentation majeure des articles publiés • Enseignement: – Avec Facultés de Santé, écoles Source: réseau CHU, 2016

Les valeurs de la réforme de 1958 • Lucidité dans la démarche d’état des lieux : – Rapports successifs, benchmarking international • L’Originalité de marier des corps de métier différents (H et U) pour un projet commun: – Recherche (innovation), enseignement – Expertise, référence en soins – Statut des établissements et personnels • L’ampleur des missions impose le temps plein et le salariat • Le courage politique > pérennité au fil des générations

Un éternel recommencement • Pr. Jean Charles SOURNIA, futur DGS, 1975 – " Les jeunes médecins, dans 10 ans, ne pratiqueront vraisemblablement pas la même médecine qu'ils souhaitent aujourd'hui, ni non plus celle qui est pratiquée actuellement. – Le malaise qui frappe aujourd'hui le corps médical vient peut-être de ce que la médecine bouge trop vite. En 15 ans, elle a connu l'instauration du plein temps hospitalier, le développement du salariat. Notre médecine s'adapte sans cesse au remue ménage permanent des idées de la société française. Nous nous devons, nous médecins, de suivre son évolution car elle sera ce que nous la ferons. "

• Saint Exupéry: « L’avenir n’est jamais que du présent à remettre en ordre »