180702 Aperu de lorganisation Douane Accises Enqute Recherche

18/07/02 Aperçu de l’organisation Douane & Accises Enquête & Recherche Titel van de presentatie p. 1

Légende des schémas d'organisation 18/07/02 Cadre en ligne pleine Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. … Cadre multiple Entité sans ligne Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Titel van de presentatie p. 2

SPF Finances 18/07/02 Comité d‘Audit Conseil Stratégique Audit Interne Président du Comité de Direction Budget & Contrôle de Gestion Cellule Stratégique Personnel & Organisation Etudes et recherches ICT PMO Secrétariat et Services Logistiques Impôts et Recouvrement Titel van de presentatie Documentation Patrimoniale Trésorerie p. 3

Impôts & Recouvrement Douane & Accises 18/07/02 Directeur-Général Douane & Accises 5 Directeur Support du Management Directeur Stratégie de groupes cibles Chef de division Expertise opérationnelle Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de division Expertise financière Chef de division Gestion des données Chef de division Labo Administrateur Fédéral Enquête & Recherche Administrateur Bureau Unique 1 centre national - 1 centre Coordinateurs³ Permanence 7 centres Stratégie de groupes cibles - Specialiste (juriste) - Fonctionnaire de la surveillance Gestion des groupes cibles Conciliateur réglementaire Gestion des données Correspondants externes (d’instances extérieures) Chef de division Traitement des clients … Chef d’équipe Recherche d’information Administrateur Régional D&A Chef de division Unité régionale E&R 2 Chef de division Intelligence 1 Chef d’équipe Rapports et Analyses Directeur FEOGA Orientation de signaux Titel van de presentatie Chef d’équipe Sousrégion 2 … Chef d’équipe Support Technique Chef d’équipe Traitement des Déclarations Chefs d’équipe Recettes/ Dépenses/ Caution … ‘Clôture’ Chef d’équipe Contentieux et Recouvrement Chef d’équipe Autorisations Chef d’équipe Coordination clients et Contrôles Administratifs et Comptables Chef de division Traitement des déclarations Chef de division Surveillance Mobile … Chef d’équipe Traitement des Déclarations … Chef d’équipe Engagements/ Apurements/ Rectification Chef d’équipe Chambre de Régie Chef d’équipe Surveillance Mobile p. 4

Schéma d'organisation N-3 Enquête & Recherche 18/07/02 Administrateur Fédéral Enquête & Recherche Coordinateurs (3) Chef de division Regionale O&O eenheid (2) Unité régionale E&R Chef de division Intelligence (1) Chef d’équipe Rapports et analyses Recherche d’information (1) (2) (3) Permanence Orientati on de signaux Chef d’équipe Sousrégion (2) Chef d’équipe Support Technique Coordinateur de connaissance peut être un rôle du chef de division Intelligence Le nombre d’équipes par région est déterminé sur base de la charge de travail et chaque équipe est composée en fonction de l’impact local des différentes matières de contenu pour lesquelles E&R est compétent. Les 4 matiéres de contenu sont: - Matière 1 = criminalité douanière - Matière 2 = criminalité des accises - Matière 3 = fraude commerciale - Matière 4 = droit commun Les 4 coordinateurs ont chacun une spécialisation en matière de contenu, notamment: - Coordinateur 1 = criminalité douanière - Coordinateur 2 = criminalité des accises - Coordinateur 3 = fraude commerciale - Coordinateur 4 = droit commun Titel van de presentatie p. 5