180702 Aperu de lorganisation Entits Fiscales Recouvrement Titel

18/07/02 Aperçu de l’organisation Entités Fiscales Recouvrement Titel van de presentatie p. 1

Légende des schémas d'organisation 18/07/02 Cadre en ligne pleine Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. … Cadre multiple Entité sans ligne Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Titel van de presentatie p. 2

Impôts et Recouvrement 18/07/02 Directeur Général Recouvrement Directeur Support du Management Directeur Stratégie de groupes cibles Chef de division Expertise opérationnelle Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de division Expertise financière Chef de division Gestion des données - Administrateur Fédéral Centre National de Perception 1 centre Administrateur Fédéral Centre Nat. de Recouvrement Lutte contre la Fraude & GE Administrateur Régional Centre de Recouvrement 14 centres 1 centre Fonctionnaires de la surveillance … … Titel van de presentatie Chef de Division Recouvr. Lutte contre la Fraude, GE & Etranger Chef de Division Recouvrement … … … Chef d'Equipe Incidents de paiement & Dépenses (Dégrèvements) Fonctionnaires de la surveillance Chef de Division Incidents de paiement & Dépenses (Dégrèvements) Chef d'Equipe Gestion des échéances des recettes & dépenses Correspondants externes (Cour des Comptes, Autres Autorités, Trésorie) Chef d'Equipe Service aux citoyens Chef d'Equipe Affaires réglementaires & Contentieux administratif Chef d'Equipe Recouvrement Chef d'Equipe Gestion des Inputs de Recouvrement Chef d'Equipe Service aux citoyens Chef d’Equipe Affaires réglementaires & Contentieux administratif Chef d'Equipe Recouvrement Lutte contre la Fraude Chef d'Equipe Recouvrement GE Chef d'Equipe Recouvrement Etranger Chef d'Equipe Gestion des Inputs de Recouvrement p. 3

Schéma d'organisation (N-2) Recouvrement 18/07/02 Recouvrement N-2 Direction Stratégie des groupes cibles Direction Support du Management Chef de division Expertise opérationnelle Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de division Expertise financière Chef de division Gestion des données - Correspondant externe Cour des Comptes - Correspondant externe autres Autorités - Correspondant externe Trésorerie N-3 Centre National de Perception 1 centre Titel van de presentatie N-3 Centre Recouvrement 14 centres Centre National Recouvrement Lutte contre la fraude & GE 1 centre p. 4

Schéma d'organisation N-3 Centres régionaux Recouvrement 18/07/02 Administrateur Régional Centre de Recouvrement N-3 … Fonctionnaires de la surveillance Chef de division Recouvrement … Chef d'équipe Service aux citoyens Titel van de presentatie Chef d'équipe Affaires réglementaires & Contentieux administratifs Chef d'équipe Recouvrement Chef d'équipe Gestion des inputs de recouvrement p. 5

Schéma d'organisation (N-3) Centre National Recouvrement Lutte contre la Fraude & Grandes Entreprises 18/07/02 Administrateur Fédéral Centre National de Recouvrement Lutte contre la fraude & GE N-3 Fonctionnaires de la surveillance Chef de division Recouvrement Lutte contre la fraude & GE & Etranger Chef d'équipe Service aux citoyens Chef d'équipe Affaires réglementaires & Contentieux administratifs Titel van de presentatie Chef d'équipe Recouvrement Lutte contre la fraude Chef d'équipe Recouvrement GE Chef d'équipe Recouvrement Etranger Chef d'équipe Gestion des inputs de recouvrement p. 6