Universit de Sfax Facult des Sciences Economiques et

Université de Sfax Faculté des Sciences Economiques et de Gestion La Gestion Qualité dans les Missions d’Assistance Comptable MÉMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME D’EXPERT-COMPTABLE Dirigé par : Mr. Abderraouf YAICH Elaboré par : Assawer YAICH HAMMAMI Soutenu le 01/07/2008

Plan de l’exposé ÄIntérêt du sujet ÄProblématiques ÄObjectifs ÄDémarche et plan ÄEnquête ÄConclusion

L’évolution internationale des normes de contrôle et d’audit sont confrontées Les changements auxquels les entreprises L’évolution de la situation économique et sociale Reporting financier Gestion du risque Contrôle interne Améliorer continuellement la qualité des services comptables La profession d’expert-comptable doit opérer une évolution de son management pour continuer à jouer son rôle de soutien aux entreprises Intérêt du sujet La satisfaction des besoins des clients Une garantie de conformité aux règles

Intérêt du sujet Offrir des services comptables de qualité Les bonnes intentions d’amélioration Ne font pas défaut Mais ce qui fait défaut, ce sont plutôt Une méthodologie concrète Des outils de travail Du savoir-faire font défaut

Intérêt du sujet Stratégie de différenciation par la qualité La mission d’assistance comptable Un bon niveau d’assurance pour les PME

Intérêt du sujet Enjeux Outil de différenciation Sécurité des transactions La création de la valeur ajoutée La compliance Le respect des normes Le progrès et le développement enjeux socioéconomiques La transparence fiscale Source de sécurité La crédibilité la profession comptable La satisfaction le client et ses partenaires

Problématiques En se fixant comme cadre général la gestion qualité dans les missions d’assistance comptable, nous avons essayé, à travers ce mémoire, de répondre aux problématiques suivantes : Ø Comment développer une stratégie de différenciation par la qualité ? Ø Comment rendre les professionnels capables de produire des services de qualité ? Ø Comment mesurer continuellement? Ø Et à quel coût ? cette qualité et l’améliorer

Objectifs Un double objectif Montrer l’utilité du concept qualité pour les services comptables Savoir comment offrir des services comptables de qualité

Démarche et Plan Démarche présentée en deux parties indépendantes et complémentaires Une bonne maîtrise du concept qualité Une bonne organisation du cabinet Chapitre 1 Utilité de la qualité pour les services comptables Politique qualité à adopter Chapitre 2 L’apport des différentes approches Outils et méthodes de travail performants Chapitre 3 Les différents enjeux pour les différents intervenants Les différentes approches de mesure

Plan du mémoire Introduction Première Partie Deuxième Partie 1. Définition et critères de la 1. Politique qualité du qualité cabinet, modèles professionnels 2. Les approches de la qualité 2. Les outils de production de la qualité dans les missions d’assistance comptable 3. La mesure de la qualité 3. Les enjeux de la qualité dans les missions d’assistance comptable Conclusion Descriptif des travaux de contrôle, d’analyse et de vérification Enquête auprès des chefs d’entreprises, des cadres comptables, des cadres de l’administration fiscale et des commissaires aux comptes

Le mémoire permet de dégager les trois idées principales suivantes : 1. Le concept de qualité entraîne des enjeux importants, a des exigences, des caractéristiques et des critères spécifiques qui se traduisent par des coûts pour le client et pour le cabinet. 2. Dans un système de qualité comptable, le choix d’une politique qualité, les procédures et les méthodes de travail constituent des composantes clés. 3. La qualité existe à partir du moment où elle est perçue dans les rapports avec le client et à travers sa validation par les contrôleurs externes.

Compte tenu des exigences et caractéristiques d’un système de qualité, l’expert-comptable doit satisfaire les trois critères suivants : 1. Engager les moyens et les ressources nécessaires qui lui permettent de s’adapter aux besoins du client et avoir conscience des limites qui peuvent entraver la qualité des travaux. 2. Développer une structure et un environnement internes qui favorisent le développement du professionnalisme à l’intérieur du cabinet et avec les clients. 3. Développer les compétences comportementales et techniques nécessaires chez l’ensemble des membres du cabinet.

La production de la qualité dans une mission d’assistance comptable est tributaire : 1. Du choix d’un modèle professionnel comptable fondé sur une logique de professionnalisme. 2. De la compréhension du besoin, des attentes et des exigences légitimes du client. 3. Des procédures d’acceptation des l’organisation du cadre contractuel. 4. Du développement de méthodes opérationnelles et d’outils de travail efficaces permettant d’assurer la qualité. 5. D’une méthodologie formalisée et systématique permettant la construction d’une bonne documentation avec le souci d’en faciliter la revue. 6. Du rôle déterminant de toutes les parties prenantes dans la formation de la qualité. missions et de

La qualité dans les missions d’assistance comptable est perçue en deux étapes : 1ère étape La qualité aux yeux du client se mesure par : 1. Sa satisfaction 2. Sa perception de l’utilité des délivrables 3. Sa perception des recommandations d’amélioration 2ème étape La qualité est validée à travers : 1. La certification des commissaires aux comptes 2. Le résultat des contrôles fiscaux et sociaux 3. Les autres contrôles externes

Enquête Champ de l’enquête Population choisie Ø Chefs d’entreprises et cadres d’entreprises faisant appel à l’assistance comptable, comptables et expertscomptables. Ø Cadres de l’administration fiscale. Ø Commissaires aux comptes. Contenu du questionnaire Enquête menée à l’aide d’un questionnaire Ø Critères de mesure de la qualité perçue dans les missions d’assistance comptable. Ø Les motivations de l’entreprise pour recourir à l’assistance comptable. Ø La satisfaction du client. Ø Le résultat des contrôles fiscaux. Ø La certification des commissaires aux comptes.

Principaux enseignements de l’enquête Les critères de mesure de la qualité Aux yeux du client Aux yeux de ses partenaires v. Les techniques de rapprochement et l’élaboration d’annexes justificatives suffisamment claires v. Réduire les risques fiscaux, les risques de fraude et les risques d’erreurs ou d’anomalies significatives v. Les délivrables sont utiles pour la sécurité comptable, juridique et fiscale, pour la gestion, pour les contrôles internes et pour la prise de décision v. Réduire le risque de non certification des comptes ou de certification avec réserves Un client satisfait s’exprime par le renouvellement de la convention d’assistance comptable

Conclusion Les missions d’assistance comptable exigent des compétences hautement confirmées Normes de travail Outils professionnels de qualité Formation continue L’Ordre des expertscomptables Les chercheurs L’Ordre des comptables Production scientifique de normes et d’outils de travail contribuant à la production de la qualité comptable Les professionnels Les entreprises Les principaux partenaires

Merci pour votre attention