Universit de Sfax Facult des Sciences Economiques et

Université de Sfax Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Le pilotage du système de contrôle interne : démarche outils et rôle de l’expertcomptable MÉMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERTCOMPTABLE Dirigé par : Mr. Abderraouf YAICH Elaboré par : Makram YAICH Soutenu le 11/11/2010

Plan de l’exposé ÄIntérêt du sujet ÄProblématiques ÄObjectifs ÄDémarche et plan ÄEnquête ÄConclusion

Augmentation des incertitudes et des risques Crise financière Déficit en mode comportemental Plusieurs faillites Nécessité de surveiller le système de contrôle Gérer les changements Identifier les anomalies de contrôle Amélioration continue de l’efficacité Importance du rôle du pilotage du système de contrôle interne Nouvelles technologies Nécessité de la mise en place d’un système de contrôle interne efficace Environnement économique en perpétuelle mutation Intérêt du sujet

Problématiques Le mémoire propose de répondre aux problématiques suivantes : Ø Le pilotage est-il un élément déterminant pour l’efficacité du système de contrôle interne ? Ø Quelle démarche l’entreprise peut-elle adopter pour piloter son système de contrôle interne ? Ø Quels sont les outils qu’une organisation peut utiliser pour piloter le système de contrôle interne ? Ø L’expert-comptable peut-il jouer un rôle pour favoriser l’efficacité du processus de pilotage ?

Objectifs Le mémoire vise à répondre à quatre objectifs : Ø Déterminer l’importance du pilotage pour l’efficacité du système de contrôle interne et les fonctions qu’il doit assurer Ø Définir la démarche du pilotage du système de contrôle interne Ø Identifier les différents outils de pilotage Ø Préciser le rôle que peut assurer l’expert-comptable dans la conception et la mise en œuvre, l’évaluation du pilotage et l’amélioration continue du système

Démarche Démontrer l’importance du pilotage Proposer une démarche Identifier les outils du pilotage Préciser le rôle de l’expert-comptable

Plan du mémoire Deuxième partie Première partie Introduction Chapitre 1 Importance et rôle du pilotage dans le fonctionnement du système de contrôle interne Chapitre 2 Une démarche de pilotage du contrôle interne Chapitre 1 Les outils du pilotage Chapitre 2 Rôle de l’expert-comptable dans la conception et la mise en œuvre du pilotage du contrôle interne Conclusion

Le mémoire permet de dégager quatre idées fondamentales: 1. Le pilotage est déterminant pour l’efficacité durable du système de contrôle interne 2. Le pilotage doit être structuré autour d’une démarche prédéfinie et adaptée à la structure et à l’environnement spécifique de chaque entreprise 3. Le pilotage est un processus utilisant un ensemble d’outils et de procédures 4. La profession comptable peut jouer un rôle important pour aider les entreprises dans leur projet de pilotage du contrôle interne

Evaluation des risques Environnement de contrôle Activités de contrôle Système de contrôle interne Information et communication Pilotage Fixation des objectifs Le pilotage est déterminant pour l’efficacité durable du système de contrôle interne

Le pilotage doit être structuré autour d’une démarche prédifinie et adaptée à la structure et à l’environnement spécifique de chaque entreprise Comminication Conception et exécution des outils Etablir une base Démarche 1. Le ton de la direction 2. Structure organisationnelle 3. Une compréhension de base 1. Classification des risques par priorité 2. Identification des information probantes et conception des outils 3. Mise en œuvre des procédures 1. Système de reporting 2. Les informations à communiquer 3. Personnes devant être informées

Le pilotage est un processus utilisant un ensemble d’outils et de procédures Opérations intégrées 1. Auto-évaluation 2. Evaluation par les tiers 3. Exploitation d’une base des incidents et anomalies Pilotage par l’audit 1. Dispositif clefs de contrôle 2. Capture des anomalies 3. L’utilisation des nouvelles technologies Modalités d’évaluation Les outils de pilotage 1. Audit interne et comité d’audit 2. Audit opérationnel 3. Audit externe

La profession comptable peut jouer un rôle important pour aider les entreprises dans leur projet de pilotage du contrôle interne : Ø Ø Ø Ø Ø Assister la direction dans la conception et la mise en œuvre du processus de pilotage. Formalisation du système et des outils du pilotage. Mise en place d’une structure de pilotage. Evaluation de la maturité du système de contrôle interne. Evaluation et amélioration du dispositif de pilotage en place. Externalisation de la fonction d’audit interne. Certification du système de contrôle interne. Confortation de la direction sur les reporting sur l’efficacité du système de contrôle. Aider l’entreprise dans l’évolution vers les meilleures pratiques de contrôle et dans la migration vers un système complet de gestion des risques.

Enquête menée à l’aide de deux questionnaire Enquête Questionnaire destiné aux entreprises ØImportance accordée au contrôle interne ØLa pratique du pilotage du contrôle interne ØL’appréciation de la pratique internationale d’auto-certification du système de contrôle interne Questionnaire destiné aux experts-comptables ØLe développement des missions liées au pilotage dans les cabinets d’expertise comptable ØLe potentiel d’évolution des missions liées au pilotage ØL’appréciation de la pratique de certification du système de contrôle et de gestion des risques par les auditeurs ØL’appréciation de la pratique de certification professionnelle des experts-comptables

Principaux enseignements de l’enquête Selon les cadres et chefs d’entreprises v. Un système de contrôle interne efficace est un indispensable pour la gestion et le pilotage de l’entreprise outil v. L’efficacité du système de contrôle interne fait l’objet d’une préoccupation majeure v. Pour assurer l’efficacité du système de contrôle interne, la mise en place d’un dispositif de pilotage est indispensable v. La pratique d’auto-certification du système de contrôle interne est une bonne pratique v. L’entreprise fait appel, généralement, à un expert-comptable pour l’assister dans son projet de contrôle interne

Principaux enseignements de l’enquête Selon les experts-comptables v. Un système de contrôle interne efficace est un indispensable pour la gestion et le pilotage de l’entreprise outil v. Les missions liées au pilotage du système de contrôle interne sont en cours de développement ou inexistantes alors que les besoins des entreprises sont de plus en plus importants v. La pratique de certification professionnelle des expertscomptables est une bonne pratique et elle est bénéfique aussi bien pour la profession que pour les clients v. La pratique de certification du système de contrôle interne et de gestion des risques par les auditeurs externes est une bonne pratique et elle doit être obligatoire, en particulier pour les entreprises importantes

Conclusion L’objectif final de toute organisation est la création de valeur de façon durable Concurrence Risques Environnement variable La recherche de facteurs de succès lui permettant de se maintenir et d’évoluer L’entreprise doit se doter d’un système solide, efficace et efficient de contrôle interne et de gestion des risques Le pilotage du contrôle interne

Conclusion Le pilotage occupe une place importante dans la structure du système de contrôle interne v. Maintenir continuellement l’efficacité du système de contrôle v. Améliorer l’efficacité et l’efficience du système de contrôle v. Garantir raisonnablement la survie du système de contrôle v. Permet à l’entreprise gouvernance de se doter d’un outil performant de Le pilotage occupe le haut du sommet de la pyramide Les entreprises doivent investir d’avantage dans l’organisation et l’adoption des bonnes pratiques de contrôle Un dispositif complet de gestion des risques Les lois doivent imposer plus de rigueur quant à l’importance du contrôle

Conclusion La profession d’expertise comptable est amenée à offrir de nouvelles prestations liées au pilotage du contrôle interne Développement des missions liées au pilotage Certification du système de contrôle interne par les auditeurs externes L’accomplissement de ces différentes missions nécessite des compétences pointues et une formation accentuée dans le domaine du contrôle interne La certification

Merci pour votre attention