Transporter 1 Le Transport routier de marchandises Caractristiques

« Transporter » 1

Le Transport routier de marchandises Caractéristiques techniques èPossibilité de transporter par conteneur èPossibilité de réaliser du transport combiné (railroute) ou multimodal (fluvial ou maritime/route) 2

Le Transport routier de marchandises Avantages è Souplesse d’adaptation grâce au transporte à porte, sans rupture de charge et au transport combiné è Délais relativement courts (grâce aux infrastructures routières et aux procédures douanières allégées, comme le carnet TIR) è Gamme de services très étendue comme le groupage, le fret express, le cabotage, …) è Rapport vitesse/prix avantageux Inconvénients è Sécurité et délais dépendant des pays parcourus et des conditions climatiques 3

Segmentation de l’offre du transport routier délais 0 à 1 kg 10 kg 30 kg 100 kg à 300 kg 1 t à 3 t 15 t messagerie 25 t Lot complet Lot partiel délais garantis Express sur mesure Express plis ou colis normalisés espace géographique traitement marchandises traitement informations Monopole postal non garantis le petit colis normalisé Messagerie rapide ou économique Tous types de colis surtout national européen passage à quai (p à q) systématique régional ou national (p à q) non systématique suivi colis ( code barre) obligatoire suivi colis pas de (p à q) pas de suivi colis 4

La vie du contrat de transport Formation du contrat Fin du contrat Chargement par expéditeur Accord des parties Mise à disposition véhicule trajet Prise en charge marchandises déchargement par réceptionnaire Mise à disposition marchandises Livraison marchandise Paiement du port 5

Les contrats Types du transport routier intérieur de marchandises La LOTI = la Loi d’Orientation des transports intérieurs prévoit la création de contrats types pour suppléer à l’absence ce conventions entre les parties au contrat de transport ou de location sur le territoire national. On retrouvera dans chaque contrat type les clauses suivantes : è la nature et l’objet du transport è les modalités d’exécution du transport proprement dit è les conditions d’enlèvement et de livraison des objets transportés èLes obligations respectives de l’expéditeur, du transporteur et du destinataire è le prix du transport èLe prix des prestations accessoires 6

L’ exécution du contrat Obligations de l’expéditeur emballage + conditionnement étiquetage destination étiquetage mat. dangereuses immobilisation véhicule remise marchandise chargement et arrimage (>3 t) documents signés Obligations du transporteur Choix véhicule: adapté, en état Respect heure présentation Chargement des envois <3 t Contrôles chargement : sécurité, conservation, documents Prise en charge : état, poids, colis, palettes Réserves si nécessaires Remise physique Acheminement Livraison : destinataire, lieu, date Présentation documents Déchargement des envois <3 t 7

Les incidents de livraison Incidents de livraison Laissé pour compte si le destinataire refuse la marchandise empêchement à la livraison Ø avis de souffrance si le livreur ne peut accéder au destinataire Øavis de passage si le livreur a trouvé « portes closes » dans tous les cas le transporteur reste responsable de la marchandise Avaries et manquants réserves faites au moment de la livraison elles portent sur l’état, le poids, ou le nombre d’objets ou colis (idem les termes du contrat) elles sont significatives et complètes elles sont mentionnées sur la lettre de voiture elles sont signées par destinataire et livreur elles sont confirmées par lettre recommandée dans les 3 jours 8

L’ indemnisation des pertes et avaries Envois < à 3 T Envois > à 3 T La plus petite de ces 3 valeurs : le montant du dommage poids brut marchandise manquante ou avariée X 23 €/kg avariée X 14 €/kg maxi de 750 € par colis perdu 2 300€ par tonne perdus ou avariée Exemple : envoi de 5 colis = 60 kg Exemple : envoi de 8 palettes = 4. 800 kg dont 1 colis = 12 kg = 1. 200 € pour une valeur globale de 20. 000 € Préjudice = 1 colis manquant + 1 colis avarié à 50% Préjudice = vol de l’intégralité du lot • dommage = 1200+600= 1800 € • calcul par /kg =18 kg x 23€= 414€ • maxi 750 X 2= 1500 € indemnité = 414 € • dommage = 20. 000 € • calcul par /kg =4. 800 kg x 14€= 67. 200€ • maxi 2300 X 4, 8 t= 11. 040 € indemnité = 11. 040 € 9

Les temps d’attente Temps 15 mn Contrat type général cas Envois < 100 kg et < 20 colis 30 mn Autres envois <3 t 1 h 1 h 30 Contrat type température dirigée envois >3 t tous si rendez-vous respecté Envois > 3 t et < 10 t et < à 30 m 3 > 10 t et > à 30 m 3 si plage horaire respectée 2 h > 3 t et< 10 t+ à >30 m 3 3 h > 3 t > 10 t et > à 30 m 3 dans les autres cas 10

Les délais d’acheminement Délais Contrats types de trajet • général • température dirigée • citernes • véhicules roulants • animaux vivants • objets indivisibles • fonds et valeurs de livraison à domicile > 3 t = 1 jour < 3 t dans s/préfectures et villes de 5. 000 h = 1 jour par fraction de 450 km < 3 t dans autres localités= 1 jour Quel que soit le tonnage et la destination = 1 jour Pas de délais du fait des contraintes spécifiques à ces types de transport 11

Poids total autorisé des véhicules routiers Porteurs (PTAC poids total autorisé en charge) 2 essieux 19 t 3 essieux 26 t 4 essieux et ＋ 32 t Trains routiers (PTRA poids total roulant autorisé) 2 essieux + 2 essieux 38 t 5 essieux et ＋ 40 t Ensembles articulés (PTRA) 2 essieux 38 t 3 essieux 40 t 4 essieux et ＋ 44 t Train double (PTRA) 5 essieux et ＋ 40 t 12

Vitesses maximum autorisées MD = Matières dangereuses ; Rn = route nationale ; Rnp = route non prioritaire Autoroutes <3, 5 T PTAC Ou PTRA vitesse 130 km > 3, 5 t et < 12 t 110 km Routes à 2 voies séparées par terre-plein central >12 t 90 km et 80 km M. D <3, 5 T 110 km > 3, 5 t et < 12 t 100 km >12 t 80 km et 70 km M. D Autres routes <3, 5 T 90 km > 3, 5 t et < 12 t 80 km et M. D R. n= 70 km R. np=60 km Véhic articulé ou avec remorq >12 t sur R. np 60 km 13

Temps de service et de repos des chauffeurs Temps conduite continue Durée journalière Durée semaine civile Durée mois Messagerie Conducteur courte Conducteur longue distance Conduite maxi 4 h 30 ; repos mini 45 mn Conduite = 9 h ; maxi 10 h 2 fois/semaine; 12 h 1 x/s repos = 11 h consécutives et mini 9 h 3 x/semaine Conduite = 35 h Maxi moy= 44 h Maxi isolé= 48 h 39 h 48 h 43 h 56 h 50 h Repos consécutif = 45 h Mini = 36 h mini = 24 h Conduite = 169 h Maxi = 208 h Conduite = 186 h Maxi = 220 h Majorations salaires Semaine >36°h à 43°h +25% à partir 44°h=+50% mois >153°h à 186°h +25% à partir 187°=+50% 14

La formation des conducteurs catégories Permis validité 5 ans si -60 ans 2 ans si 60 à 76 1 an si + 76 ans E véhicules utilitaires légers C D Restrictions liées à l’âge poids lourds véhicules à des aptitudes isolés > 3, 5 t transport physiques en commun aux suivis des formations initiales et continues FIMO = Formation Initiale Minimum Obligatoire = durée 4 semaines FCOS = Formation Continue Obligatoire de Sécurité =durée 3 jours et validité 5 ans pour tous les conducteurs de véhicules >3, 5 t et >14 m 3 (utiles) Attestation de formation au transport des matières dangereuses = validité 5 ans pour un type de matières dangereuses 15

La tarification des transports routiers Structure tarifaire du routier 1 - Charges variables (37 % du total) Coûts / km majoré par coef en charge 2 - Charges de conduite ( 38 % du total) Coûts / journée d’exploitation 3 - Charges fixes véhicule (14% du total) Coûts / journée d’exploitation 4 - Charges de structure (11% du total) Coûts / journée d’exploitation 1. 1 Carburant 20 % 1. 2 Pneus 2, 5% 1. 3 Entretien&réparation 9% 1. 4 Péages 5% 2. 1 Salaires + primes 21 % 2. 2 Charges sur salaires 10% 2. 3 Frais déplacement 7% 3. 1 Amortissement tracteur 7% 3. 2 Amortissement remorque 4% 3. 3 Assurances 2, 3% 3. 4 Taxes(à l’essieu+vignette 0, 5% 4. 1 Structures + autres charges indirectes 11% 16 Coût de revient pour un charge 20 t Total 1 + 2 + 3 + 4

Les unités d’œuvre de la tarification routière ètarification au poids: Ø lots par tranche de 100 kg arrondis aux 100 kg supérieurs Ø messagerie par tranche de 10 kg arrondis aux 10 kg supérieurs è tarification au volume Ø lot = 300 kg/m 3 Ø messagerie = 150 kg/m 3 è tarification à la palette avec un poids minimum taxable de 330 kg/palette è tarification au mètre linéaire = 1790 kg par m-linéaire de plancher, è Règle du payant pour : on applique la taxation la plus avantageuse entre è exemple = 8, 5 t *[(d * t/km) + b]* k 7 t = 8, 5* [(500*0, 020)+26, 79]*1, 49= 466 € è et 10 t *[(d * t/km) + b]* k 10 t = 10* [(500*0, 020)+26, 79]*1, 25= 460 € 17

La CMR 1/2 Le contrat de transport routier international une « lettre de voiture » qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire è l’exécution du contrat : u L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture u le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état apparent de la marchandise u la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement auusi ce sont les lois des pays respectifs qui priment u le déplacement de la marchandise u l’accomplissement des formalités douanières u La livraison 18

La CMR Le contrat de transport routier international La CMR = Convention de transport international de Marchandises sur Route La CMR régit l’ensemble du transport y compris la partie nationale du transport. è le contrat de transport est constaté par une « lettre de voiture» qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire è l’exécution du contrat : u L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture u le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état de la marchandise u la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement ausi ce sont les lois des pays respectifs qui priment u le déplacement de la marchandise u L’accomplissement des formalités douanières u La livraison de la marchandise 19

Le transit douanier = TIR èL’objectif : éviter des ruptures de charge au passage des frontières è l’application : CE pays tiers ou CE en passant par pays tiers CE + Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein èLe mode de fonctionnement : u L’expéditeur charge le véhicule u la douane vérifie que le transporteur est habilité au régime TIR u La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés u La marchandise est alors en transit u le carnet de transit (délivré par l’AFTRI) représente la marchandise lors du franchissement des frontières (1 carnet par voyage et un feuillet par poste frontière traversée) u Le scellement garantit au douanier l’intégrité des marchandises à l’arrivée u La douane vérifie le routage et le respect des délais et retourne les documents à la douane de départ 20

Le transit communautaire interne = T 2 èL’objectif : acheminer une marchandise en suspension des droits et taxes è l’application : CE + AELE + DOM CE +AELE + DOM AELE = Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein Le mode de fonctionnement : idem TIR u Le déclarant émet une déclaration de sortie DAU Document Administratif Unique u le transporteur fait viser par la douane les exemplaires 1, 4, 5 du DAU u La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés u La marchandise est alors en transit u le poste de douane de destination donne décharge sur l’ exemplaires 4 et renvoie l’exemplaire 5 (le T 2) au poste douane de départ 21

Le Transport ferroviaire de marchandises Caractéristiques techniques è Expédition par wagon isolé (entre 5 et 60 tonnes de marchandises) ou par trains entiers pour des tonnages supérieurs è Diversité du matériel disponible et utilisation de caisses mobiles permettant la combinaison de différents types de transport 22

Le Transport ferroviaire de marchandises Avantages è Développement du transport combiné et possibilité de porte à porte grâce aux ITE (Installation terminale embranchée) è Adaptation aux longues distances et aux tonnages importants è Surtout avantageux pour le transport de marchandises par trains entiers par rapport au transport par wagons isolés 23

Le Transport ferroviaire de marchandises Inconvénients è Inadapté aux distances courtes ( > 500 km) è Limité par le réseau ferroviaire (30. 000 km) è Nécessite un pré et un post acheminement en dehors du combiné et des ITE ( Installation Terminal d’embarquement) è Ruptures de charges en dehors du combiné et des ITE 24

Organisation du transport ferroviaire Trains complets WI : Wagons Isolés TC Lieu de chargement des wagons Gare fret ITE CMT Chantier multi Technique Gare principale de fret Gare de triage Départ Gare de triage Arrivée Gare principale de fret Lieu de déchargement des wagons ITE Gare fret CMT 25

Les wagons Wagons plats Wagons couverts Catégories Essieux CU = 25 t A = 16 t / essieu 20% parc C = 20 t / essieu Wagons tombereaux B = 18 t / essieu D = 22, 5 t / essieu Gabarit Longueur < 18, 50 m Bogies Largeur < 3, 15 m CU = 60 t Hauteur < 4, 28 m Masse unitaire <20 t Wagons citernes Wagons spéciaux WP = wagons de particuliers WR = wagons réseaux UTI = Unité Transport Intermodal ; Conteneur, caisses mobiles, semi-remorques 26

Le Transport fluvial de marchandises Caractéristiques techniques è Utilisation des voies navigables naturelles et des canaux : è Surtout adapté aux produits pondéreux et volumineux 27

Le transport fluvial Avantages è Très bonne capacité de transport, 300 à 25000 tonnes selon les convois è Coût faible : t/km fluvial = 0, 025€; fer = 0, 035€; route = 0, 055€ Inconvénients è Lenteur et donc immobilisation de la marchandise pendant le transport è Coûts de pré et post acheminement è Ruptures de charge en dehors du multimodal 28

Le réseau fluvial 29

Les péniches Péniches 38 m x 5 m Canal du Nord Chaland de Seine 300 t à 350 t enfoncement 1, 80 à 2, 70 m 14 X 70 m x 9, 5 m 600 t à 750 t enfoncement jusqu’à 3, 70 m 30 X 100 m x 11, 5 m 900 t à 1300 t 48 X Un convoi fluvial de 3800 t = 66 WI = 127 semis = caravane de 6 km sur autoroute enfoncement barge t 1= 70 x 9, 5 barge t 2= 70 x 11, 5 2, 20 m 1 060 t 1 425 t 2, 80 m 1 443 t 1935 t 3, 20 m 1 705 t 2279 t 3, 70 m -------- 2 600 t 30

Le Transport maritime de marchandises Caractéristiques techniques è Diversité et adaptation des différents types de navires è Utilisation très fréquente du conteneur qui permet de diminuer le nombre de ruptures de charges 31

Le transport maritime Avantages è Taux de fret avantageux, le moins coûteux et le mieux adapté pour les transports lourds et volumineux (céréales, hydrocarbures, fruits…) è Possibilité de stockage dans des zones portuaires è Nombreuses zones géographiques desservies Inconvénients è Délais importants è Pas de conteneurs sur certaines lignes è Assurances et emballages plus onéreux 32

Les 10 premiers ports français Trafic 2002 en milliers de tonnes Marseille-Fos 92 260 Rouen 19 590 Le Havre 68 120 Bordeaux 8 610 Dunkerque 47 580 La Rochelle 7 310 Calais 34 380 Bayonne 4 170 Nantes – St. Nazaire 31 650 Cherbourg 4 330 33

Les bateaux Navires transbordeurs Ferry-boat : rail Car ferries : voitures Navires mixtes Paquebots et cargos Cargos non spécialisés Conventionnels Rouliers Porte conteneurs Cargos spécialisés Vraquier Citernes réfrigérés Empruntent le canal de PANAMA Handysize = 10 000 t à 39 999 t Handymax = 40 000 t à 59 999 t Panamax = 60 000 t à 79 999 t Hors gabarit PANAMA Over panamax larg> 42 m Mais compatibles SUEZ capsize = 80 000 t à 320 000 t Suezmax = 130 000 t 34

Quelques termes maritimes è le tirant d’eau : c’est la distance verticale entre la ligne de flottaison et le dessous de la quille è le port en lourd : (dead weight) c’est le poids (tonnes)que le navire peut charger sans s’enfoncer au dessus de sa ligne de flottaison è la jauge : c’est le volume intérieur du navire. La jauge nette = volume utile. Il s’exprime en tonneau (2, 83 m 3) è le nœud : l’unité de mesure de vitesse du navire = 1 mille marin = 1852 m è EVP : (Équivalent Vingt Pieds) capacité d’un porte conteneurs è les môles d’escales : plates-formes aménagées situées au large pour l’accostage des très gros navires è l’inderland d’un port = zone géographique desservie par un port 35

Les acteurs du maritime Le capitaine du navire a la responsabilité technique, juridique et commerciale de l’expédition maritime Le pilote est obligatoire. Il dirige le navire dans ports et rades L’armateur équipe le navire et recrute l’équipage L’affréteur se réserve l’utilisation des capacités d’un navire en tout ou en partie. Charte partie = contrat d’affrètement L’agent maritime le représentant de l’armateur. Il agit comme mandataire du transporteur Le consignataire de la cargaison le mandataire commercial des réceptionnaires. Il prend livraison de la marchandise Le transitaire le représentant du chargeur. Il agit comme mandataire du chargeur ou comme commissionnaire de transport La douane elle contrôle le caractère légal des imports /exports et les opérations fiscales liées à ces opérations Le port 7 ports autonomes =Bordeaux, Dunkerque, le Havre, Marseille-fos, Nantes, Rouen = 99% des conteneurs La société de manutention elle charge et décharge le navire 36

La conteneurisation è Le complet: FCL « Full Container Load » è Le groupage: LCL « Less than Container Load » : un conteneur est rempli de plusieurs chargements. è Les NVOCC « Non Vessel Operating Common Carriers » : service spécialisé de groupage è La location des conteneurs : les armements fournissent des conteneurs aux clients qui n’en possèdent pas. Il assure également les groupages è L’empotage et dépotage = remplissage ou vidage du conteneur FCL Chargeur FCL Terminal LCL Terminal Consignataire LCL 37

Les UTI : Unités de Transport intermodal 38

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Les documents du transport maritime = le connaissement è Rôle du connaissement : è C’est le contrat de transport maritime. Il permet au détenteur de son original, de prendre en charge la marchandise à son arrivée. Ø Connaissement au porteur : sans spécification du destinataire Ø Connaissement à ordre : négociable et transmissible. Dans le crédoc le destinataire est souvent la banque de l’importateur Ø Connaissement nominatif : mention négociable apparente + mention à ordre rayée. Les mentions obligatoires du connaissement ØNom transporteur et nom bateau Ø nom destinataire marchandise ØPersonne à notifier (à l’arrivée) ØNom chargeur ØPort embarquement et débarquement ØDescription marchandise : nature, quantité, poids, marque ØMention fret payé u port du ØMention «original » + nombre originaux émis ØDate, lieu de l’établissement et mise à bord Ø signature compagnie maritime 41

Le Transport aérien • Caractéristiques – Appareils mixtes et tout cargo – Chargement en ULD (igloos, palettes, container…) • Avantages – Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale) – Régularité et fiabilité du transport – Emballage peu coûteux – Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période) – De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies 42

Le Transport aérien des marchandises Avantages è Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale) è Régularité et fiabilité du transport è Emballage peu coûteux è Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période) è De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies 43

Le Transport aérien des marchandises Inconvénients è Prix élevés qui proscrit l’envoi de marchandises denses ou à faible valeur ajoutée è Interdit à certains produits dangereux è Ruptures de charge 44

Les avions Avions cargos Pont Uniquement marchandises soutes Avions combis voyageurs + fret Avions convertibles voyageurs + fret ou tout fret Avions passagers voyageurs + fret voyageurs fret Par le nez Voyageurs ou fret Par la porte arrière fret Voyageurs fret Chargement des conteneurs 45

La sécurité et la sûreté aérienne è Tout acteur de l’aérien est formé sur la sûreté è Tout objet embarqué fait l’objet d’une sécurisation(certificat de sûreté) è Tout chargeur doit emballer en conformité la marchandise et le confirmer par un «témoin d’intégrité » è Tout chargeur ne peut remettre son fret qu’à un gent habilité è L’agrément de « chargeur connu » est donné pour 5 ans sur un site précis è Tout exportateur doit être «chargeur connu » si son fret ne peut être sécurisé par les moyens habituels de sécurisation : marchandises sensibles aux rayons X ou si la quantité risque de saturer les installations de contrôle 46

Les documents du transport aérien = LTA Rôle de la LTA (Lettre de Transport Aérien) ou AWB ( Air. Way Bill) è C’est le contrat de transport aérien nationaux et internationaux entre le transporteur et l’expéditeur. Elle est souvent rédigée par les agents de fret agrées qui agissent pour le compte des transporteurs è Elle sert d’accusé de réception des marchandises en vue de leur expédition è Elle sert de facture des frais de transport è Elle sert de certificat d’assurance è Contrairement au connaissement, la LTA n’est pas négociable. Destinataires de la LTA universelle : de 9 à 14 exemplaires ØOriginal vert n° 1 = transporteur initial ØOriginal rose n° 2 = destinataire Ø Original bleu n° 3 = expéditeur Ø Copie 4 = reçu de livraison ØCopie 5 = aéroport de destination ØCopies 6, 7, 8 = pour les autres transporteurs ØCopie 9 = reste chez l’émetteur du LTA ØCopies 10 à 14 = copies supplémentaires 47