Tests de rsistance des banques plans de relance
Tests de résistance des banques, plans de relance et intervention précoce: Comment faire face aux crises idiosyncratiques et systémiques? Séminaire sur la gestion de crise et résolution de défaillance bancaire Abuja, Nigeria Du 16 au 20 janvier 2017 Amarendra Mohan Expert indépendant du secteur financier (Attaché précédemment avec le Financial Stability Institute, Banque des Règlements internationaux (Bâle), Suisse) amarendra. mohan@yahoo. com
Ordre du jour l Banques Systémiques et risques systémiques – Pourquoi sommes-nous concernés? l Test de résistance: une vue d'ensemble – Différent types –Usages et limites l Plans de relance et intervention précoce – L'approche de l'Union Européenne l Expérience sur la mise en œuvre
Evaluation de l'importance systémique l Institutions d'Importance Systémique (IIS) - Institutions financières dont la crise ou la faillite pourraient causer une perturbation majeure qui secouerait le système financier et les activités économiques de manière générale – IIS mondiale (G-SIFIs) • … Des bouleversements majeurs du système financier mondial et des conséquences économiques néfastes à travers différents pays. l Les banques font-elles seulement apparaître des risques systémiques? Source-Réduction des dommages psychologiques causés par les grandes institutions financières systémiques – Recommandations et délais de la FSB du 20 octobre 2010. 3
Les banques font-elles seulement apparaître des risques systémiques? Bear Stearns, une entreprise d'investissement (courtierrevendeur): l Bear a été sauvée car étant "trop interconnectée pour faire "faillite" AIG, Une société d'assurance: “…Le conseil d'administration a décidé, qu'en raison de la conjoncture actuelle, la faillite non contrôlée d'AIG pourrait s'ajouter aux niveaux importants de la fragilité des marchés et conduire à des coûts importants d'emprunt, réduire l'épargne des ménages et entraîner sensiblement une faible performance économique”. – Conseil de la réserve fédérale (2008) 4
Lehman Brothers – Une banque d'investissement (fin 2007 – 433 filiales, 20 pays) 5 1 Irelande Canada 120 RU 6 Luxembourg 238 USA 4 France 5 Netherl. Pays-bas 3 Allemagne 1 4 4 1 Inde Îles Caiman 1 1 Japon Suisse 4 Bermuda 18 4 Korée du Sud Hong Kong 7 Philippines 2 Thailand 2 Singapour 9 Îles Maurice Australie Argentine – 15 sept 2008 – Dépôt de bilan – Occupe la sixième place de la contrepartie des marchés de gré à gré – Rôle pivot dans le marché des pensions Source: Herring and Carmassi in Oxford Handbook of Banking – Conformité des Fonds communs de placement du marché monétaire (MMMF) à la dette LB (Radiation de la première réserve $785 mn, “rendement négatif”, $184 bn rachats des FMA) – Aggravation du marché interbancaire 5
Les G-SIBs – Quelle est leur ampleur? Les G-SIBs disposent de: l Une moyenne de $1. 587 trillion d’actifs (avec une hausse de $3. 100) l Une moyenne de 1, 002 des filiales à participation majoritaire (avec une hausse de 2, 460) l Près de la moitié des filiales classifiées comme étant non- financières l Une moyenne de 60% sont situées à l’extérieur du pays du siège social. (hausse de 95%) l Au moins une filiale à participation majoritaire dans 44 pays différents (une hausse de 95) l Une moyenne de 12% des filiales situées dans les centres off- shore (avec une hausse de 28%) l. Source : Jacopo Carmassi & Richard J. Herring, Août 2014 6
SIB: Le cadre politique Perte de rentabilité 1. Higher Loss Absorbency • Addl. CET 1 • Co. Co (taux élevé) 2. SIE : Intensité Sup & Eff. Attentes élevées • Fonctions de gestion de risques • RDA & RR • Gouvernance de risques • Contrôle interne Impact des pertes 1. Plan de relance LGD or PD? 2. Plan de Résolution 3. Reliquat de detttes 2. Evaluation des possibilité de liquidation 3. Authorité de résolution 4. Groupes de gestion de crise Subvention TBTF EISIB= EInon-SIB Réduction de l’aléa moral PD x LGD = PD x LGD 7
Pourquoi se soucier des tests de résistance…… ? l « Avant tout, si la réglementation de Bâle est correcte, pourquoi se soucier des tests de résistance ? Si la prise de risque par les banques est soutenue par des fonds d’absorption de pertes, pourquoi est-ce nécessaire de vérifier que les banques peuvent absorber les risques qu’elles devaient éventuellement prendre» ? - FT 27 août 2014, Robert Jenkins (Ancien FPC, BOE) l Les tests de résistance ont acquis une mauvaise réputation en Europe. Ils ébranlent la confiance non seulement au niveau des créanciers, mais aussi au sein des superviseurs… (a donné des notes parfaites aux banques qui ont plus tard connu des faillites à ‘instar de Dexia un établissement Franco-belge, en 2011) Il en sera autrement cette-fois-ci, ont insisté les responsables européens……. . » La Revue ‘The Economist : Les tests de résistance des banques européennes – Stress des tests, les tests de résistance feront-il l’affaire cette année ? 9 Août 2014 8
L’Approche IRB est problématique l l l “…. « … Même le niveau élevé de capital requis par Bâle III, l’approche IRB est problématique. La complexité et l’opacité de la pondération des risques …. . The combined complexity and opacity of risk weights … Créent des risques multiples dans le jeu, des erreurs, des difficultés dans le suivi » . “. . La base relativement courte et rétrospective à la Pondération des risques fait des normes du capitale qui en en résulte susceptibles d’être excessivement procycliques et suffisamment sensibles aux risques de distorsion » . “L’approche IRB… ne fait pas le bon travail de prévoir la stabilité financière et les objectifs macro-Prudentiels de régulation prudentielle » . Supervisory stress tests much better… l « Les tests de contrôle de résistance élaborés par la Réserve fédérale sur les cinq ans antérieurs donnent une base beaucoup plus sensible aux risques pour établir les normes de base en matière de fonds propres » . l « Ils ne se fondent pas sur les estimations de pertes fournies par la banque » l « Ils sont basés sur des scénarios contraires qui pourraient concerner l’économie entière et prendre en compte les détendeurs des actifs en corrélation. l « …nous avons amélioré les critères macro prudentiels du test de contrôle annuel - Daniel K. Tarullo, Membre du Conseil d’administration du système de la Réserve fédérale, le 8 mai 2014. 9
Rejeter l’Approche IRB…. . ? l « Je pense que nous devons songer au rejet de l’approche IRB au profit des exigences pondérées des risques du capital » . l « Avec les amendements de Collins qui offrent un cadre légal normalisé de risque opérationnel ; le ratio de levier supplémentaire qui offre des mesures de rachat du capital ; le ratio de levier supplémentaire qui offre des mesures de rachat fortes ; et le test de contrôle de résistance qui offre des mesures sensibles aux risques qui comporte une dimension macro prudentielle, l’approche IRB a un rôle moindre à jouer » . l « … mais vu ce qui s’est passé au cours de la dernière décade, je vois peu de raisons pour le maintien des exigences de l’approche IRB pour les grandes banques » . l. Section 171 de Dodd – Frank, plus connue sous le nom des amendements de Collins, exige que les agences bancaires fédérales mette un place un capital consolidé minimum imposé aux institutions bancaires qui sont des exigences de fonds propres fondées sur les risques et qui s’appliquent moins « de manière générale » . 10
Les Principes BCBS pour une supervision et des pratiques fortes de tests de contrôle de résistance l Préparé en janvier 2009, les commentaires jusqu’au 13 mars, exposé final mai 2009 l Le test de contrôle de résistance est un moyen qui remplace d’autres approches et mesures – - permet d’effectuer une évaluation prospective des risques - permet de surmonter les limites des modèles et des données historiques - appui la communication interne et externe - alimente le capital et la liquidité dans la planification des procédures - motive la création d’une banque ayant une tolérance à l’égard des risques - facilite l’élaboration des plans de réduction de risques ou complémentaires à travers une gamme de conditions de tolérance. 11
Principes pour une supervision et des pratiques fortes de tests de contrôle de résistance l Test de contrôle de résistance- Evaluation de la situation financière l Quel état de gravité ? l qu’est-ce qui est plausible ? 12
Scenario : Qu’est-ce qui est sévère et plausible ? l 11 mars 2011 : La centrale nucléaire de Fukushima a été frappée par un violent séisme suivi d’un tsunami- ce qui a occasionné une fuite de carburant et une fuite importante de radiation l Scenario - Quelle est la probabilité d’avoir un tremblement de terre ? ® Si ce n’est que le tremblement de terre, le réacteur de Fukushima se serait refroidit Quelle est la probabilité qu’un tsunami se produise 45 minutes après un tremblement de terre et que les vagues de la mer atteignent une hauteur de 14 mètres ? ® Fukushima a été conçue en prévision d’un tsunami de 3 mètres de hauteurs. Le tsunami a inondé les pompes de refroidissement d’urgence, le refroidissement n’est plus possible. - Etude de janvier 2011 au Japon – une probabilité de 99% qu’un séisme de magnitude 7, 5 se produise dans trente ans ® Le Séisme de Fukushima - un séisme d’une magnitude de 9, 0 (le plus grand au Japon) - Les meilleures normes de l’AIEA – protéger la centrale contre des secousses séismiques d’une rare violence qui pourrait se produire une seule fois tous les 10 000 ans - En 869 après Jésus (1142 avant 2011) – un tremblement de terre d’une magnitude de 8, 3 (TEPCO a critiqué- n’a pas pris en considération ce scénario
Principes pour une supervision et des pratiques fortes de tests de contrôle de résistance Test de résistance Scénario 1 2 Résultats - Perte (capital, recettes) 3 Tests de résistance contraires– Quel scénario peut remettre en cause la fiabilité d’une banque 1 Résultats extrêmes - Grande perte 2 - Liquidité - Insolvabilité 3 Scénario – contagion 14
Principes pour une supervision et des pratiques fortes de tests de contrôle de résistance 1. Recommandations aux banques l L’usage du test résistance et intégration de la gouvernance de risque (principes 1 à 6) l Méthodologie du test de résistance et scénario de sélection (7 à 10) l Points focaux précis (11 à 15) 2. Recommandations aux contrôleurs bancaires – Principes 16 à 21 15
Principes pour une supervision et des pratiques fortes de tests du test de résistance l Le test de résistance doit faire partie intégrante de l’ensemble de la gouvernance et de la culture de gestion de la banque l L’implication du conseil d’administration et de la direction est essentielle - Conseil d’administration- la plus haute responsabilité - Direction- mise en œuvre, gestion et supervision l ST doit être opérationnel – prise de décision ayant un impact au niveau idoine de direction - Appétit de risques - Limites d’exposition - Choix stratégiques – Stratégiques en matière d’affaire - Planification du capital - Planification de la liquidation 16
Impact des tests de résistance réglémentaires sur les modèles économiques des banques L’étude a été menée en ligne en novembre 2013 et concerne des banques de 12 pays différents à travers les 5 continents, Taille moyenne d’actifs GBP 500 milliards et le total d’actifs participants GBP 12 trillions Source: Réussir le test de contrôle de résistance: Pw. C Etude sur le contrôle de résistance des banques, Jan 2014 17
Tests de résistance macro comme indicateurs précoces l “ Le système bancaire a indiqué que les indicateurs financiers sont au dessus des exigences minimales et les tests de résistance ont proposé que le système est resilient” – (FMI, Irlande: Evaluation de la stabilité financière – mise à jour, 19 août 2008, p 5) l …. . Mais le FMI n’est pas seul à dire: – “ Le système est robuste”; – “ L’institution est forte et résiliente”. 18
Tests de de résistance macro comme indicateurs précoces l Les tests de résistance macro ne sont pas bien-indiqués comme outils d’alerte précoce, c’est-à-dire qu’en tant que qu’outil d’identification de vulnérabilité pendant la période de tranquilité et pour déclencher des actions correctives. l Mais peuvent tout de même être efficace comme outil de gestion de crise(…les messages peuvent être plus fiables) l L’essence de l’instabilité économique - normal-l’ampleur des chocks a contribué à l’effondrement du système. – Un système financier instable est un système économique fragile; Ce n’est pas celui-là qui s’effondre uniquement lorsqu’il est frappe par des chocks macro-économiques sévères (Assomption type des tests de résistance bancaires) 19
Les crises ont tendances à commencer au plus haut du cycle financier à moyen terme (credit + valeur des biens meubles) l “paradox of financial instability” 20
Test de résistance des banques de l’UE: Une étude de cas l l Janvier 2011: EBA annonce le test de résistance de 2011. 15 juillet 2011: résultat du test de résistance de 90 banques publié. 8 banques (5 espagnoles, 2 Grècques, 1 Australennes) sont tombées en deça du seuil de capital de 5%. Total de deficit du capital - € 2, 5 milliards. l Dexia retenue comme banque sûre d’Europe (est classée No 13 sur les 91) – 10 octobre 2011: Belgique, France et Luxembourg ont convenu de restructurer Dexia et de lui accorder une garantie financière à hauteur de 90 milliards d’euros. – Commentaires d’EBA : incapable de réduire la dette souveraine, occupe une position très vulnérable si la dette souveraine est évaluée à la valeur du marché l Le ratio Core Tier 1 de Bankia baisserait à 5, 4% fin 2012 (scénario contraire), toujours au dessus du minimum requis de 5 % – Mai 2012: Bankia, le plus grand titulaire des avoirs immobiliers en Espagne, a été nationalisée – elle a demandé un rachat d’environ 19 milliards d’euros – a relancé P&L stt. 2011 d’un profit de € 309 mn à une perte de € 4, 3 milliards l – Commentaires d’EBA – TR sans révision de la qualité d’actifs L’Espagne a organisé un test de résistance bancaire 14 groups bancaires (90% des actifs des groups bancaires) • Scénario contraire, total des besoins du capital ≈ € 60 milliards. • Sur une période de plus de 3 ans, cumul de perte de créances de la banque ≈ € 270 milliards 21
Test de résistance de l’UE: Une étude de cas l Début 2013 : SNS Bank ( une société soeur de la SNS Reaal) a été nationalisée par le gouvernement hollandais – De grandes pertes dans son portefeuil immobilier, notamment à l’étranger – Tests de résistance 2011, ratio. Tier 1 du capital de la banque SNS était de 8, 4%, au dessus du mini. requis de 5%, et tomberait à 7% en fin 2012 – EBA- TR sans révision de la qualité d’actifs l Fin 2013 : Deux plus grandes banques en Slovenie — Nova Ljubljanska banka (NLB d. d. ) & Nova Kreditna Banka Maribor (NKBM d. d. ) soumises à un contrôle de la qualité d’actifs et au test de résistance – 2011 Test de Résistance d’EBA – pas de manqué à ganger du capital – L’exercice 2013 a conduit le gouvernement slovaque à recapitaliser NLB d. d. par € 1, 551 millions et NKBM d. d. par € 870 millions l Qu’avez-vous à conclure sur la base de ce qui précède? 22
Tests de résistance : Typologie charactéristi ques (surveillance) Macroprudentille (supervision) Micro prudentielle Gestion de crise Gestion des risques internes Objectif Risques systémiques et vulnerable – surveillance de la vulnérabilité du système Santé individuelle d’entreprise – supervision d’institution Pour la recapitalisation de la banque, Plan de restructuration d’affaires Risques dans les portefeuils individuels, planification d’affaires Organisé par Banques centrales, Agences macroprudentielle, FMI Superviseur (Agence Microprud. ) Agence macro et/ou microprudentielle Institutions financières Couverture d’institutions Toutes, ou la plus par d’institutions, notamment SIFI Banques supervisées Toutes les banques en détresse ou presque Banque individuelle Fréquence Annuel/sémi-annuel Banque ou avec FSAP individuelle au besoin(TR avec des assomptions communes) Au besoin Elevé (journalier ou hebdomadaire) pour les risques de marché, bas pour un exercice au niveau des grandes entreprises Adapté de “Test de résistance macrofinancier—Principes et Practiques”, FMI, 2012 23
Tests de résistance : Typologie Features Macroprudential Micro (surveillance) prudential (supervisory) Crisis Management Internal Risk Management Nature des Chocks chocks systémiques et communs à travers les institutions. Chocks extremes Souvent idiosyncratique, assomptions macro communes pour révision horizontales Risques systémiques en cours (référentiel), des chocks relativement légers, accent sur la solvabilité Idiosyncratique ou systémique (pour ladite institution) Possibilité de chocks prévus faible Elevée Varie Critères d’évaluatio n (taux de rendement minimaux) Exigence de régulation antérieure ou future, ou des seuils alternatifs Indicateurs de internes de tolerance de risques et exigence de 24 régulation
Tests de résistance : Typologie Charactér Macroprudential istiques (surveillance) Micro prudential (supervisory) Crisis Management Internal Risk Management Résultas clés Cumul d’indicateurs Indicateurs pour le système et d’institution leur répartition individuelle Indicateurs d’institution individuelle Mesures de suivi après test Pas de suivi pour les banques individuellement, (utilisé pour les discussions sur les questions essentiellement macroprudentielles) Demande d’explication auprès des banques faibles/Agir Les banques ayant “échoué” doivent agir au niveau managérial, (recapitalisation, peut être avec l’appui du gouvernement) Peuvent ou pas avoir besoin de l’action du management Publication Souvent Raremment Varie Non Exemples CCAR (US), Test cadre de Bâle, CEBS/EBA SCAP(US), CEBS/EBA (2010/2011) exercises au FMI prog pays (Grèce, Irelande) Risques métriques (Modèle JPMorgan’s Va. R) 25 FSAP, GFSR, Rapports de stabilité financière
FSB: Charactéristiques clés de régimes de résolution effective l KA #11: RRP- Relance et plan de résolution pour couvrir un minimum d’entreprises nationales qui peuvent systématiquement être importantes ou vitales en cas d’échec l Plan de relance – un guide pour la relance d’une entreprise en détresse – L’entreprise n’ayant pas encore rempli les conditions de relance/prendre une résolution – Perpective de relance si des mesures idoines de relance ont été prises, exemple: • Réduire le profil de risqué d’une entreprise et conserver le capital • Options stratégiques (cession de lignes d’affaire, restructuration des passifs) – Prendre en compte une gamme de scénarios: idiosyncratiques/ résistange à l’echelle du marché – scenarios qui concernent les manques à gagner du capital et la pression sur la liquidité – Processus pour assurer une mise en oeuvre en tant réel des option de reliance dans une série de situation de détresse l Question Max 2/ 53 26
Résolution (Vente de produits, banque provisoire, actifs séparation, recapitalistion) Intervention précoce (violation du ratio du caopital réglementaire, etc) Préparation et Prévention (Plan de recouvrement, Plan de résolution) UE: Relance des banques et directive de résolution (BRRD) Cadre BRRD Coopération (Transfrontalière) et Coordination (nationale) 27
Supervision constante, Relance et Résolution FSB: “La mesure dans laquelle le plan de relance a été intégré au processus de supervision des entreprises n’est pas connu. . . Il est important que les autorités l’intègrnt dans les “activités habituelles de supervision” PONV Gestion de la banque Résolution Autorité -Activités habituelles -Deterioration de la -Supervision situation constante -Supervision constante Plan de capital Plan de secours Plan de liquidité Plan de secours FSB: 2ème revision par les pairs mars 2016 -Situation détériorée -Déclancheur du plan de relance Recovery plan - Déclancheur du plan de résolution Resolution plan 28
Cadre de l’UE pour la Plan de relance l BRRD exige de chaque institution (banque/entreprise d’investissement) prépare un plan de relance – Certaines mesures de gouvernance de l’entreprise en vertu du CRDIV – Préparer un plan de relance au moins sur une base annuelle – “L’organe de gestion” de l’institution examine et approuve le plan de relance – Pas d’hypothèse d’accéder à/ de recevoir un appui financier extraordinaire – Inclure des conditions idoines/procedures pour assurer une mise en oeuvre en temps réel des actions et options de reliance – Inclure des scenarios de détresse sur l’ensemble du système et idiosyncratiques. 29
UE: Contenu des plans de relance (i) un résumé du plan de relance (ii) information sur la gouvernance: objectif- mise en oeuvre en temps réel – Personness responsables – Recrudescence et processus de prise de décision – indicateurs qui déclenche ce processus (iii) une analyse stratégique – vitale à l’évaluation des options de reliance par l’autorité de supervision – Description de l’institution/groupe, grandes lines d’affaire/ fonctions essentielles – Interconnectivité interne et externe (structures juridiques et financières, services communément fournis) – Options de relance prévues pour répondre aux scenarios de détresse financière, don’t les action de capital et de liquidité (imprévus) – impact et faisabilité des options – Test de résistence est un élément important de l’évaluation 30
UE: Contenu des plans de relance (iv) un plan de communication – communication avec l’institution/ groupe – Communication externe avec les partiesprenantes/ autres investisseurs, autorités de supervision et le public (v) une description des mesures préparatoires – Planification de la relance – processus constant reflétant le nouveau profile d’une institution ou d’un groupe – pour facilitater la mise en oeuvre et sauter les obstacles- mesures préparatoires et un délai pour les compléter 31
UE- Plans de relance: Scénarios l Au moins trois scenarios types: évènement sur l’ensemble du système, évènement idiosyncratique, une combination des évènement sur l’ensemble du système et idosyncratiques l Scenarios pour remplir chacune des exigences ci-dessous: – En function des évènement les plus pertinents à l’institution/groupe – menace d’echec à moins que les mesures de reliance ne soient mises en oeuvre – Évènements exceptionels mais plausibles l Chaque scénario doit avoir un impact sur les activités ci-dessous: – Disponibilté du capital – Disponibilité de la liquidité – profile de risque – rentabilité – operations, dont les paiements et le règlement des opérations – réputation l Test de résistance contraire – un point de depart pour l’élaboration d’un scenario “quasi-défaillant” 32
UE- Plans de relance: Scénarios évènements sur l’ensemble du système l Echec de contreparties importantes relatives à la stabilité financière l Baisse de disponibilité de liquidité dans le marché de credit interbacaire l Augmentation du risqué pays et fuite de capitaux d’un grand pays d’operation de l’institution ou d’un groupe l Fluctuation défavorable des prix d’actifs sur un ou plusieurs marchés l Ralentissement macoéconomique évènements diosyncratiques l Echec de contreparties importantes l Atteinte à la réputation de l’institution ou du groupe l Fuite grave de la liquidité l Fluctuation des prix d’actifs à laquelle s’expose l’entreprise l Grave perte de crédits l Grave perte de risque opérationnel
UE: Evaluation prudentielle des palns de relance l Autorité de supervision – évaluer le plan de recouvrement dans 6 mois l Trois domains d’évaluation- 1. Effectivité d’un plan de relance – dispose de toute l’information requise – Plan de reliance du groupe- mesures prises pour l’appui financier intra-groupe, en cas de besoin – obstacles à la mise en oeuvre de mesures de reliance du groupe – Obstacles practiques ou juridiques à un transfer rapide de fonds ou le rembourssement de passifs/actifs au sein du groupe l Usage de jugement professionnel: – Clarté (très explicite, clair et en langage simple) – Pertinence de l’information: identifier les options à maintenir/ restaurer la force financière et la fiabilité de l’institution/ groupe 1. Exhaustivité: niveau suffisant de détail, options de reliance et indicateurs généralisés 2. Cohérence interne 34
UE: Evaluation prudentielle des palns de relance 3. Crédibilité générale du plan de relance: – Consistence du plan de reliance avec la gouvernance de l’entreprise – Plausibilité de chaque option de relance – Délai réaliste de mise en oeuvre des options – Niveau iodine de la filiale/ niveau de preparation du groupe – assumptions et valuations faite dans le plan de relance et chaque option de reliance est réaliste et plausible – Degré auquel le plan de reliance du groupe peut atteindre la stabilisation de la filiale/ou de l’ensemble du groupe 35
UE: Evaluation prudentielle des plans de relance Après évaluation du plan de reliance, l’autorité de supervision peut demander à l’institution de: l réduire le profil de risqué de l’institution, ainsi que le risqué de liquidité l Permettre des mesures de recapitalisation à temps réel l Réviser la stratégie et la structure de l’institution l Apporter des changements à la stratégie initial pour améliorer la resilience de l’ensemble de la ligne d’affaires et des principals fonctions l Apporter des changements à la structure dirigeante de l’entreprise l Indicateurs du plan de relance: – Chaque plan de reliance doit comporter un cadre d’indicateurs défini par l’institution qui identifie les points par rapport auxquels les actions idoines indiquées dans le plan de relance peuvent être prises. 36
Liste minimale d’indicateurs de plan de relance (chaque indicateur est assujetti de la condition que l’institution justifie qu’il n’est pas pertinent, dans ce cas, il doit être remplacé par un autre indicateur plus pertinent à l’institution) 1. Indicateurs du capital a) Ratio Tier 1 des capitaux propres b) Ratio du capital total c) Ratio de levier 2. Indicateurs de liquidité a) Ratio de couverture de liquidité b) Ratio net de financement stable c) Coût de financement de marché 3. Indicateurs de rentabilité a) (Rendements des actifs) ou (Rendement des avoirs) b) Significant operational losses 4. Indicateurs de la qualité des actifs a) Taux de croissance des prêts non productifs b) Ratio de couverture [Prévisions / (Total des prêts non productifs)] 5. Indicateurs basés sur le marché a) Révision sous une perspective negative ou déclassement de la note b) Répartition CDS c) Variation du prix des stocks 6. Indicateurs macroéconomiques a) Variation du PIB b) CDS des risques souvereins (les quatre premières categories sont obligatoires et les deux dernières peuvent être excludes si une institution justifie qu’ells ne lui sont pas pertinentes) 37
3. Indicateurs supplémentaires du plan de relance (une liste non-exhaustive est disponible uniquement pour illustration) 1. Indicateurs du capital a) (bénéfices reportés et reserves créées) / Total des fonds propres b) Information contraire à la situation financière des contreparties importantes 2. Indicateurs de liquidité a) Concentration de la liquidité et des sources de financement b) Coût du financement total (financement de detail et en gros) c) Durée moyenne du financement en gros d) Déchéance de l’échéance contractuelle e) Actifs de premier rang disponibles 3. Indicateurs de rendement a) Ratio coût-revenu (Coûts opérationnels / Revenu opérationnel) b) Marge d’intérêt net 4. Indicateurs de qualité d’actifs a) Prêts improductifs net / Fonds propres b) (L’ensemble des prêts non productifs) / Total de prêts c) Taux de croissance d’impayés sur les actifs financiers d) Prêts improductifs par concentration géographique ou sectorielle e) Abstention d’exposition/ Total d’expositions 5. Indicateurs basés sur le marché a) Ratio cours/valeur b) Menace à la reputation de l’institution ou menace grave à la réputation 6. Indicateurs Macroéconomiques a) Révision sous une perspective negative ou déclassement de la note b) Taux de chômage 38
UE: Intervention précoce l Intervention précoce- éléments clés d’une supervision constant et efficace – Peut prévenir qu’une insuffisance identifiée ne se transforme en mence à la sureté et à la santé (exemple, risqué de liquidité) l CRD IV – pouvoir d’intervention à une étape précoce comme partie intégrante de la supervision constante (exemple, Pilier 2) l Mesures précoces d’intervention BRRD – remplace les processus de supervision existants – Pouvoirs supplémentaires de bien gérer les crises au sein d’institutions en difficulté (un ensemble de mesures d’intervention supplémentaires) l Intervention précoce – si une institution porte atteinte ou a l’intention dans un proche avenir de porter atteinte aux exigences prudentielles dans CRR/CRDIV – Une situation financière qui se détériore rapidement – Situation de liquidité en déterioration – Niveau d’endettement croissant, NPLs, concentration d’exposition – Évaluation d’une violation sur la base d’un ensemble de déclencheurs qui peuvent être le Règlement du capital de l’entreprise (P 1+P 2)+ 1. 5% (pas de marge de précaution) 39
UE: Intervention précoce EBA – déclencheurs pour appliquer les mesures d’intervention précoce: l L’ensemble SREP combinaisons principales et prédéfinies de l’ensemble des notes principales SREP pour les éléments individuels de SREP l Suivi des indicateurs financiers et non financiers clés en vertu de SREP: – Identifier les indicateurs et fixer des seuils pertinents aux spécificités des entreprises individuelles pour groups de pairs – Identification de changements significatifs ou anomalies d’indicateurs, ainsi que les violations de seuils – enquête supplémentaire et action l Evènements significatifs indiquant que les conditions d’une intervention précoce sont remplies – Evénements majeurs sur les risques opérationnels – Déterioration grave en MREL – Perte non prevue d’un cadre de direction, non remplacé – Dégradation significative des notes, etc. 40
ECB: SREP Methodologie Mesures d’intervention précoce Source: adapté de SSM SREP Document de méthodologie- édition 2015 41
Notes SREP et Intervention précoce L’ensem ble de la note SREP 1 2 3 4 F Que sigifie-t-elle? Les risques identifiés ne représentent aucun rique identifiable à la fiabilité de l’institution. Les risques identifiés représentent un faible niveau de rique à la fiabilité de l’institution. Les risques identifiés représentent un niveau moyen de risque à la fiabilité de l’institution. Les risques identifiés représentent un haut niveau de rique à la fiabilité de l’institution. On considère que l’institution est en en faillite ou représente des risqué de faillite (FOLTF) -Il y a un risue immédiat à la fiabilité de l’institution. -L’institution remplie les condition de faillite ou de risqué de faillite, telles qu’énoncées à l’article 32(4) de la Directive 2014/59/EU (BRRD), par exemple, lorsqu’il est probale que l’institution viole les exigences du maintien de l’autorisation Mesures d’intervention précoce sur l’ensemble de la note SREP est ‘ 3’ et la note individuelle SREP est “ 4” pour Eléments individuels SREP Modèle d’affaires et stratégie Gouvernance interne et contrôle de l’ensemble de l’institution Risques individuels du capital Adéquation de fonds propres Risques individuels à la liquidité et au financement Suffisance de liquidité notation Les éléments individuels SREP sont notés entre ‘ 1’ (pas de rique dicernable) et ‘ 4’ (risqué élevé) Source: EBA, EBA/GL/2014/13 du 19 décembre 2014, Guides aux procedures uniformes et méthodologies pour SREP 42
UE: Mesures d’intervention précoce Article 27 de BRRD – pouvoirs des mesures d’intervention précoce: l nécessite que le management mette en oeuvre les mesures dans un plan de relance l nécessite du management l’élaboration d’un programme d’action pour surmonter les problems (avec un calendrier) l nécessite du management l’organisation d’une reunion des parties prenantes, fixer un ordre du jour et exige que certaines décisions soient soumises à l’adoption des parties prenantes l enlève/remplace 1/ plusieurs membres de la direction s’ils ne sont pas compétents l élabore un plan de négociation/restructuration de la dette avec les créanciers l nécessite des changements dans la stratégie d’affaires de l’institution l Nécessite des changements dans les structures juridiques et opérationnelles de l’entreprise l Recueille l’information necessaire pour metre à jour le plan de résolution de l’entreprise et pour l’évaluation des actifs et passifs de l’entreprise l Désigne un administrateur temporaire 43
Mise en oeuvre de la planification de relance dans les pays membres FSB l 7 pays (sans GSIB) non pas encore élaboré des critères relatifs aux plans de relance – prévoit de rendre obligatoire ce critère à l’avenir (Argentine, Brézil, India, Indonesie, Korée, Arabie Saoudite et Turkey) l Le reste des 17 pays membres FSB ont mis en oeuvre la planification de relance sous forme de loi ou d’exigence de regulation ou de supervision. – 8 par des règles de supervision: (Etats-Unis, Africque du Sud, Singapour, Japon, Hong Kong, Chine, Canada, Australie) – 9 par des lois: L’UE a mis en oeuvre une directive de reliance et de resolution (BRRD), qui s’applique à tous les membres de l’EEA (France, Allemagne, Italie, Pays-bas, Espagne, Suisse, RU). Autres non membres de l’UE – Mexique, Russie l Tous les pays exigent la transmission de plans de reliance au moins sur une base annuelle FSB: deuxième revision thématique sur les regimes de résolution, Rapport de revue des 44 pairs, mars 2016
Mise en oeuvre de la planification de relance dans les pays membres FSB Portée Pays membres FSB Uniquement GSIB Etats-Unis D’autres banques au déssus du seuil sur la base de la taille d’actifs (US$50 milliards) sont soumises à des attentes de supervision qu’ells vont s’engager dans un plan de reliance qui peut comporter l’elaboration de plans de relance G-SIBs et D-SIB Suisse Japon- G-SIB et autres SIB, au besoin Singapour- DSIB et autres banques notifies par MAS DSIB et autres banques Australie- DSIBs & banques avec actifs>A$5 milliards (présentement 18) Canada- 6 DSIBs, banques de taille moyenne, d’autres en function des cas Russie– 10 DSIB & toute autre banque ayant formulé une demande de supervision Toutes les banques (10 pays) Chine- groups bancaires; France – toutes les banques (Récemment 10+GSIB) Allemagne – toutes les banques (Récemment 22+GSIBs) Hong Kong – toutes les banques (Récemment 19) Italie – toutes les banques (Récemment 12+ GSIBs) Mexique- toutes les banques commerciales (Récemment 45) Pays-bas- toutes les banques ( 26 banks + G-SIBs) Afrique du Sud – toutes les banques & DSIBs (récemment 31) Espagne – toutes les banques RU- toutes les banques FSB: deuxième revision thématique sur les regimes de résolution, Rapport de revue des pairs, mars 2016 45
Mise en oeuvre de la planification de relance dans les pays membres FSB l Approche différente dans la communication des exigences continues dans le plan de relance: – 11 pays – legislation primaire et secondaire, direction technique/ declarations publiques pour préciser le contenu – 5 (Australie, Canada, Chine, Russie & Singapour)- instructions sur le contenu par des moyens non publics, exemple, lettres de supervision l 14 pays approuvent/ révisent les plans de relance – 3 (Australie, Afrique du Sud, Etats-Unis) non pas d’exigences formelles mais les supervoseurs ont passé en revue les plans mis en oeuvre l Les autorités ont le pouvoir de demander aux banques d’effectuer des modifications sur ces plans 46
Test de résistance, plans de relance et intervention précoce: Comment faire face à des difficultés idiosyncratiques et Systémiques? Séminaire sur la gestion de crise et résolution de défaillance bancaire Abuja, Nigeria Du 16 au 20 janvier 2017 Amarendra Mohan Expert indépendant du secteur financier (Attaché précédemment avec le Financial Stability Institute, Banque des Règlements internationaux (Bâle), Suisse) amarendra. mohan@yahoo. com
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