STSWEB Gestion des indemnits Diffusion Nationale TOULOUSE dc

STSWEB Gestion des indemnités Diffusion Nationale TOULOUSE –déc. 2008

La gestion des indemnités STSWEB permet la saisie et la mise en paie des indemnités suivantes : – Indemnités Professeur principal – Indemnités CPGE (Classe préparatoire aux grandes écoles) – Indemnités Chef de travaux Une attestation d’indemnité peut être imprimée pour chaque enseignant concerné (bouton Édition dans chaque fonctionnalité de saisie des indemnités) 2 Diapo précédente Diapo suivante

Indemnité de Professeur principal L’indemnité de Professeur principal doit être saisie pour le professeur principal de chaque division. Une indemnité Professeur principal est attribuée à un enseignant sur une période précise : – ne dépassant pas l’année scolaire concernée – ne dépassant pas sa période d’affectation Un enseignant ne peut pas être Professeur principal de plusieurs divisions sur la même période (sauf zone sensible : 2 maximum) Une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période (sauf zone sensible : 2 maximum) 3 Diapo précédente Diapo suivante

Indemnité CPGE Cette fonctionnalité n’est visible que s’il y a des divisions ou des groupes liés à des MEF de niveau CPGE. Cette indemnité est attribuée aux enseignants exerçant un service sur un élément de structure de type CPGE. 4 Diapo précédente Diapo suivante

Indemnité Chef de travaux Fonctionnalité visible que: s’il y a des individus occupants des supports dans la fonction « CTR » à la date d’observation et dont la discipline autorise l’indemnité. Exception pour les disciplines: – L 2001 = assistant ingénieur chef de travaux (lycée technique) – P 2001 = adjoint au chef de travaux (lycée professionnel) Une seule indemnité Chef de travaux est possible par enseignant concerné. 3 taux d’indemnité Chef de travaux sont définis en fonction du nombre d’élèves dans l’établissement. 5 Diapo précédente Diapo suivante

3 taux d’indemnité Chef de travaux En fonction de l’effectif de l’établissement (calculé comme le maximum entre l’effectif prévu et l’effectif calculé) STSWEB propose un, deux ou trois taux à l’utilisateur, parmi les trois suivants: – T 1 : Inférieur à 400 élèves – T 2 : Entre 401 et 1000 élèves – T 3 : Supérieur à 1000 élèves • • • Si le maximum des deux effectifs est strictement supérieur à 1000, STSWEB propose en saisie trois taux. Si le maximum des deux effectifs est strictement supérieur à 400 et inférieur ou égal à 1000, STSWEB propose en saisie, les deux taux T 1 et T 2. Si le maximum des deux effectifs est inférieur ou égal à 400, seul le taux T 1 est proposé. 6 Diapo précédente Diapo suivante

Indemnités / Prise en compte par la paie au fil de l’eau DIE dieind: indice de traitement E: créé par l’établissement A: type « E » traité et validé par le batch paie X: demande d’annulation par l établissement x: suppression validée par le batch paie dietyp: type d’indemnité P: professeurs principal C: CPGE T: Chef de travaux 7 Diapo précédente Diapo suivante

Indemnités/ Consultation Informer l’utilisateur sur : – La prise en charge par la Paye. C’est à dire est que le programme Paye a examiné ou non ces indemnités saisies dans l’établissement – Le rejet ou l’acceptation par la Paye des indemnités issues de STSWEB cette information apparaît dans la colonne « Motif de rejet » : s’il n’y a pas de motif de rejet, l’indemnité a été validée par le programme de Paye. Si l’indemnité est rejetée par le programme de Paye, un motif de rejet est indiqué dans cette colonne. 8 Diapo précédente Diapo suivante

FAQ Question : Pourquoi en année en préparation, ou en année en cours le menu "Indemnités" n'apparait pas ? Réponse : Les nouvelles nomenclatures pour l'année scolaire en cours ou en préparation n'ont pas été intégrées dans STSWEB (vérifier dans SPRM champ nom_recue pour le millésime de l'année scolaire et l'établissement concernés, ce champ est à 1 si les nomenclatures ont été réceptionnées, sinon il est à 0). 9 Diapo précédente Diapo suivante

FAQ Question: Une division n'est pas proposée pour la saisie d'une indemnité de professeur principal. Pourquoi ? Réponse : Les divisions proposées pour la saisie d'indemnité de professeur principal sont celles reliées à des MEF dont le MEFSTAT 4 donne droit à une indemnité de professeur principal (table de nomenclature TIH 2 MEFSTST 4 avec tihtyp = P, ouvert à la date du jour). • Par exemple, une division mono-MEF reliée à un MEF de type UPI, n'ouvre pas droit à une indemnité de professeur principal ; le MEFST 4 correspondant à UPI (2119) a été fermé au 01/09/2004 dans la table TIH 2. 10 Diapo précédente Diapo suivante