Sources de risques et circonstances daccidents possibles Critres

Sources de risques et circonstances d’accidents possibles Critères à retenir pour le choix des mesures de prévention Qu’est-ce qu’une démarche de prévention des risques professionnels Principes généraux de prévention Les étapes de l’évaluation des risques La préparation de l’évaluation des risques Les étapes de l’évaluation des risques Méthodes d’analyse des risques

Sources de risques et circonstances d’accidents possibles Sources de risque Circonstances d’accident possible Risque persistant ou susceptible de persister - risque mécanique - risque électrique - incendie – explosion - asphyxie

Apprendre à protéger avant l’accident ou éviter qu’il ne se reproduise = Critères à retenir pour le choix des mesures de prévention Viser la suppression totale du risque 1 – Privilégier la sécurité intégrée 2 – A défaut, opter pour les protections collectives 3 – A défaut, opter pour les protections individuelles 4 – En dernière solution, opter pour le respect des procédures (Consignes de travail) Ne pas créer un autre risque Ne pas déplacer le risque Adapter la mesure de prévention à l’activité des salariés concernés - Ne pas occasionner de contraintes physiques et psychologiques Privilégier les mesures dont la fiabilité de l’application est durable. Prendre en compte le délai d’application (court terme, moyen terme, long terme) Respecter l’esprit de la règlementation

Qu’est-ce qu’une démarche de prévention des risques professionnels

DEMARCHE DE PREVENTION DES R. P. Objectif final à atteindre Risques professionnels maîtrisés = Santé et sécurité des salariés préservées Etat initial de l’entreprise e 0 ém D Etat initial a h rc de pr en v é n tio s de RP Processus en boucle pour la pérennisation de la démarche

Déroulement de la démarche: Représentation ORGANISATION - Décision du Chef d’établissement - Mise en place des moyens nécessaires pour la démarche - Planning des évaluations à réaliser DEMARCHE D ’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (Ev. RP ) (Identifier et classer les risques en vue de mettre en place des actions de prévention appropriées) Identifier les risques Définir des unités de travail et des groupes homogènes. Compléter et préciser l ’information par l ’observation et par l ’étude Donner une importance aux risques et les classer par importance décroissante Evaluer les risques « L’employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l ’évaluation des risques » - Décret du 5 novembre 2001 MISE EN PLACE DE MESURES DE PREVENTION Définir des priorités d ’action tenant compte de l ’importance du risque Recher les mesures de prévention possibles d’ordre techniques, organisationnel ou personnel Choisir les mesures les plus efficaces en terme de prévention Etablir un plan d ’action >>> Récapitulatif + échéancier + Noms et fonctions personnes chargées d ’action + évaluation Nouvelle démarche (annuellement; en cas d’aménagement important ou après une information importante

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PRÉVENTION LOI N° 91 -1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail (I) « II. - Le chef d ’établissement met en œuvre les mesures prévues au I ci-dessus sur la base des principes généraux de prévention suivants: A - Eviter les risques B - Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités C - Combattre les risques à la source D - Adapter le travail à l ’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que les choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé. E - Tenir compte de l’état d’évolution de la technique F- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n ’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux G- Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l ’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l ’influence des facteurs ambiants H - Prendre des mesures de protection collectives en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelles

Les étapes de l’évaluation des risques

1ère étape Les étapes Préparer l’évaluation des risques 2ème étape Identifier les risques Classer les risques Évaluer Identifier des actions de prévention

Préparer l ’évaluation des risques Rappeler les objectifs à atteindre Organiser en interne les personnes - ressources Définir le champ d ’intervention Définir des informations à recueillir et les modes de recueil de ces informations Déterminer les moyens financiers alloués Organiser la communication des résultats Développer la formation des acteurs internes L’évaluation des risques - Principes et pratiques de l’Institution Prévention

L’identification des risques La documentation disponible L ’observation des situations de travail L ’écoute des opérateurs afin de : Connaître les écarts avec le travail prescrit Analyser les conséquences des risques non évalués Déterminer les situations dangereuses L’évaluation des risques - Principes et pratiques de l’Institution Prévention

Capitaliser la documentation disponible : . Les informations obligatoires à fournir : . aux représentants du personnel. aux institutions externes de prévention. Les informations venant du Médecin du travail de l’entreprise : . La fiche entreprise. La surveillance médicale des salariés. L’activité de «tiers - temps» . Les informations fournies par les constructeurs et fabricants : . F. D. S et F. T pour les produits chimiques. Notice d ’utilisation pour les machines

Capitaliser la documentation disponible : Des sources d ’informations externes : . Les syndicats professionnels et les Chambres consulaires. Les préconisations des agents des CRAM et de l’I. T et des organismes agrées, . Les outils d’évaluation proposés sur le marché La documentation de l’Institution Prévention : . Les sites web : . www. inrs. fr : Guide ED 840. www. cramif. fr : DTE 127, 128

Identifier et Classer les risques En vue de donner une valeur selon des critères propres à l’entreprise et caractérisant le risque. L’évaluation des risques - Principes et pratiques de l’Institution Prévention

L'ANALYSE DU RISQUE LA MÉTHODE D'ANALYSE

Pour maîtriser les risques, il est nécessaire de comprendre le processus qui conduit à l’apparition d’un dommage Modélisation du processus menant au dommage

La modélisation du processus menant au dommage

Processus d’apparition d’un dommage Situation de travail Phénomène dangereux n° 1 Personne Phénomène dangereux n° 2 Phénomène dangereux n°x

Processus d’apparition d’un dommage Activité de travail PHÉNOMÈNES DANGEREUX ISO 12100 (NF EN 292 -1) : Source potentielle de dommage Exemple : l’énergie cinétique

Processus d’apparition d’un dommage Activité de travail PHÉNOMÈNES DANGEREUX SITUATIONS DANGEREUSES Toute situation où une personne est soumise à un ou plusieurs phénomène dangereux Exemple : réaliser des coupes de tôles sur cisaille

Processus d’apparition d’un dommage Activité de travail PHÉNOMÈNES DANGEREUX SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES Exemple d’accident du travail : doigts pris par les vérins de serrage

Processus d’apparition d’un dommage Activité de travail RISQUES/PHÉNOMÈNES DANGEREUX SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES DOMMAGE

Phénomène dangereux Source potentielle de dommage Risque Combinaison de la probabilité de survenue d'un dommage et de la gravité de ce dommage Définitions Selon ISO 12100 (NF EN 292 -1)

LE RISQUE relatif au phénomène dangereux considéré LA PROBABILITE D’OCCURENCE de ce dommage LA GRAVITE est une fonction de du dommage possible pour le phénomène dangereux considéré et de fréquence et durée d ’exposition probabilité d’occurrence d’un événement dangereux possibilité d ’éviter ou de limiter le dommage Composantes du risque

Le processus accidentel

Zone dangereuse personne Zone de présence Phénomène dangereux Dommage

Situation dangereuse Zone dangereuse personne Dangerosité * * * Zone de présence Exposition en situation dangereuse Probabilité d'un événement dangereux Possibilité Phénomène dangereux début Événement dangereux du phénomène dangereux fin d'évitement du dommage (facteur de réduction des conséquences) III Risque Dommage Déclenchement d'origine matérielle ou humaine Facteurs de possibilité d'évitement ou de réduction du dommage d'origine matérielle ou humaine

Schéma du processus accident / dommage d ’après CRAM Zone de présence Personne (s) Zone dangereuse Situation dangereuse Energie Phénomène dangereux (NF EN 292 -1) Cause capable de provoquer une lésion physique et/ou une atteinte à la santé. (Source potentielle de dommage) Risque (NF EN 292 -1) Combinaison de la probabilité et de la gravité d ’une lésion physique ou d ’une atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse. Phénomène TRAVAIL Dangereux Risques Événement dangereux (NF EN 1050) Événement susceptible de causer un dommage Evénement dangereux Evénement déclencheur Evitement ? Dommage Risque résiduel Accident du travail (Processus accidentel): Quelle qu’en soit la cause, accident survenu par le fait ou à l ’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d ’entreprise (art L. 411 -1 du code de la Sécurité Sociale) ACCIDENT = Combinaison de gravité et probabilité Exposition (NF EN 1050) Situation dans laquelle une personne est soumise à un ou des agents chimiques ou biologiques ou à un ou des phénomènes physiques tel que bruit, radiation ionisante, …. Pouvant entraîner un dommage à plus ou moins long terme. Dommage (NF EN 1050) Lésion physique ou atteinte à la santé Risque résiduel (NF EN 1050) Risque qui subsiste lorsque les « mesures de sécurité » ont été prises ou Risque contre lequel les techniques de « prévention intrinsèques » et les techniques de « protection » intégrées et rapportée ne sont pas ou pas totalement efficaces

Zone de présence Personne (s) Zone dangereuse Situation dangereuse Energie Phénomène TRAVAIL Dangereux Risques Analyse en « remontant » À partir du Schéma du processus accident Evénement dangereux Evénement déclencheur Evitement ? Dommage Risque résiduel

• Aide mémoire des • PHÉNOMÈNES DANGEREUX([1]) • 1. Phénomènes dangereux mécaniques Masse et vitesse (énergie cinétique des éléments en mouvement contrôlé ou non contrôlé), poids Pièces en mouvement Formes dangereuse (tranchante, pointue, rugueuse), angle rentrant, autre Aide mémoire sur les risques machines d’après les travaux Français et Canadiens Résistance mécanique inadéquate Accumulation d'énergie à l'intérieur de la machine engendrée par : • - des éléments élastiques (ressorts…) • - des gaz / des liquides / sous pression (hydraulique, pneumatique, etc. ) • - l’effet du vide / d’une dépression Masse et stabilité (énergie potentielle des éléments qui peuvent se déplacer sous l'effet de la pesanteur) • 2. Phénomènes dangereux électriques Conducteurs sous tension Éléments de machine sous tension (par perte d’isolation) Phénomènes électrostatiques • 3. Phénomènes dangereux thermiques Objets ou matériaux à des températures extrêmes (hautes ou basses) Présence de flamme ou explosion Rayonnement de sources de chaleur Environnement de travail chaud ou froid • [1] Selon différentes sources : par J. -P. LACORE, INRS, codification de la CSST, Norme ACNOR Z 432 -94, fiche ED 807 de l’INRS

Aide mémoire des PHÉNOMÈNES DANGEREUX Suite • 4. Phénomènes dangereux engendrés par le bruit • 5. Phénomènes dangereux engendrés par les vibrations • 6. Phénomènes dangereux engendrés par les rayonnements Rayonnement de basse fréquence, de fréquence radio, micro-ondes Lumières infrarouge, visible et ultraviolette Rayons X et gamma Rayons alpha et bêta, faisceaux d'ions ou d'électrons, neutrons Lasers • 7. Phénomènes dangereux engendrés par des matériaux et des substances Matériaux ou substances nocives, toxiques, corrosives, humides, tératogènes, cancérogènes, mutagènes ou irritante Matières infectieuses Substances combustibles, inflammables ou explosives • 8. Phénomènes dangereux engendrés par le non-respect des principes ergonomiques Accès difficile à l’espace de travail Visibilité Aménagement des lieux Disposition des commandes Interface homme-machine Environnement

• Aide mémoire des DOMMAGES([1]) • 1. Dommages occasionnés par des phénomènes mécaniques (voir aussi aide mémoire phénomènes dangereux mécaniques) Fracture ; entorse ; foulure Amputation Écorchure ; égratignure ; ecchymose ; contusion ; plaie ouverte • Coupure ; lacération Perforation; piqûre • Irritation Décès • 2. Dommages occasionnés par des phénomènes électriques Choc électrique ; électrisation (sans décès) Électrocution (avec décès) Brûlure électrique • 3. Dommages occasionnés par des phénomènes thermiques Brûlure par la chaleur ou l’eau bouillante (incluant le feu et les flammes) Brûlure par friction Effet de la chaleur ou de la lumière (hyperthermie – éblouissement) Engelure ; hypothermie • 4. Dommages occasionnés par le bruit Détérioration de l’acuité auditive, de l’équilibre Fatigue, stress, baisse de la vigilance… • [1] Également identifié comme « blessure ou maladie » (réf. CSST) qui peut varier du dommage mineur aux décès multiples

Aide mémoire des DOMMAGES Suite • 5. Dommages occasionnés par les vibrations Lombalgies / traumatismes vertébraux Troubles vasculaires (p. ex. phénomène dit “des doigts blancs”) Troubles neurologiques et ostéoarticulaires Gêne importante (vibrations transmises au corps entier) • 6. Dommages occasionnés par les rayonnements Brûlures Mutations génétiques • 7. Dommages occasionnés par des matériaux et des substances Dommages pour la santé Brûlure chimique Dommages résultant d’incendies / d’explosions • 8. Dommages occasionnés par le non-respect des principes ergonomiques Effets physiologiques (par exemple troubles musculo-squelettiques, « TMS » ) résultant, par exemple, de postures défectueuses, d’efforts excessifs ou répétitifs Effets psycho-physiologiques (effets de la surcharge mentale – notamment stress) Blessures résultant de fonctionnements intempestifs, eux-mêmes causés par des erreurs humaines favorisées par une mauvaise conception de l’interface “homme-machine” (par exemple, une disposition inadéquate des organes de service)

• Aide mémoire des • SITUATIONS DANGEREUSES([1]) • 1. Exposition à des phénomènes dangereux mécaniques • 1. 1 Phénomènes dangereux mécaniques associés directement à des pièces en mouvements Possibilité d’entrer en contact avec des zones de : -Happement / enroulement -Entraînement/ emprisonnement -Frottement / abrasion -Coupure / sectionnement -Cisaillement -Perforation / piqûre -Choc -Écrasement • 1. 2 Phénomènes dangereux mécaniques Possibilité de se rapprocher de source d'énergie : Masse et vitesse (énergie cinétique des éléments en mouvement contrôlé ou non contrôlé) Possibilité d’entrer en contact avec une forme (fixe ou peu mobile) dangereuse (tranchante, pointue, etc) Possibilité de bris de pièce de la machine Possibilité de se rapprocher de source d'énergie accumulée à l'intérieur de la machine sous forme : - d’éléments élastiques (ressorts…) - de gaz / de liquides / sous pression (hydraulique, pneumatique, etc. ) - de l’effet du vide / d’une dépression • 1. 3 Gravité terrestre Travailleur en hauteur [1] Selon différentes sources : par J. -P. LACORE, INRS, codification de la CSST, Norme ACNOR Z 432 -94, fiche ED 807 de l’INRS Travailleur en dessous de charge ou à proximité de charge en hauteur Travailleur en dessous de machine ou à proximité de machine en hauteur

• 2. Exposition aux phénomènes dangereux électriques Aide mémoire des SITUATIONS DANGEREUSES Suite • Possibilité d’entrer en contact avec des parties actives (contact direct) • Possibilité, pour des parties de machines accessibles, de devenir actives à la suite d'une défaillance (contact indirect) • Possibilité de se rapprocher de parties actives sous haute tension • Possibilité d’entrer en contact avec des éléments portant des charges électrostatiques Travailleur à proximité de rayonnement thermique / un échauffement local / la projection de particules en fusion / des phénomènes chimiques pouvant résulter de courts-circuits, surcharges, etc. • 3. Exposition aux phénomènes dangereux thermiques • Travailleur à proximité d’objets ou de matériaux à des températures extrêmes (hautes ou basses) / des flammes ou des explosions / le rayonnement de sources de chaleur • Exposition à un environnement de travail chaud ou froid • 4. Exposition aux phénomènes dangereux engendrés par le bruit • Exposition continue ou momentanée au bruit • 5. Exposition aux phénomènes dangereux engendrés par les vibrations • Utilisation de machines tenues à la main Situation dans laquelle des vibrations sont transmises à l'ensemble du corps (en particulier lorsqu'elles sont combinées à de mauvaises postures) • 6. Exposition aux phénomènes dangereux engendrés par les rayonnements En situation normale de travail Exposition accidentelle • 7. Exposition aux phénomènes dangereux engendrés par des matériaux et des substances Contact avec / inhalation ou ingestion de / fluides, gaz, brouillards, fumées, et poussières traités, utilisés, produits ou dégagés par la machine • 8. Exposition aux phénomènes dangereux engendrés par le non-respect des principes ergonomiques Postures défectueuses ou efforts excessifs Prise en considération inadéquate de l'anatomie main-bras ou pied-jambe Retour Diapo 39 Éclairage inadéquat Surcharge ou sous-charge mentale, stress Conception, emplacement ou identification des organes de service inadéquats Conception ou emplacement des dispositifs d'affichage inadéquats

Le processus d’exposition chronique

Zone dangereuse personne Zone de présence Produit dangereux Dommage

Exposition Zone dangereuse personne Zone de présence Dangerosité du produit * Exposition début fin Exposition III Risque Dommage Produit dangereux Facteurs de possibilité d'évitement ou de réduction du dommage d'origine matérielle ou humaine

Schéma du processus chronique d ’après CRAM Zone de présence Personne (s) Zone dangereuse Situation dangereuse Phénomènes Dangereux Produit Ambiance dangereuse Source de risques TRAVAIL W TEMPS Risque résiduel Dépassement de limites Dommage Danger d ’un agent chimique Propriété qui précise le type de dommage que peut causer un agent chimique (brûlure, cancer, incendie, …) Commentaire: Cette notion est indiquée sur l ’étiquetage ou dans la fiche de données de sécurité. Phénomène dangereux (NF EN 292 -1) Cause capable de provoquer une lésion physique et/ou une atteinte à la santé. (Source potentielle de dommage) Risque (NF EN 292 -1) Combinaison de la probabilité et de la gravité d ’une lésion physique ou d ’une atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse. Événement dangereux (NF EN 1050) Événement susceptible de causer un dommage Exposition (NF EN 1050) Situation dans laquelle une personne est soumise à un ou des agents chimiques ou biologiques ou à un ou des phénomènes physiques tel que bruit, radiation ionisante, …. Pouvant entraîner un dommage à plus ou moins long terme. Maladie professionnelle (Processus chronique) : Dommage (NF EN 1050) Lésion physique ou atteinte à la santé Une maladie professionnelle est la conséquence de l ’exposition plus ou moins prolongées à un risque qui existe lors de l ’exercice habituel de la profession. Risque résiduel (NF EN 1050) Risque qui subsiste lorsque les « mesures de sécurité » ont été prises ou Risque contre lequel les techniques de « prévention intrinsèques » et les techniques de « protection » intégrées et rapportée ne sont pas ou pas totalement efficaces Est présumé d ’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contacté dans les conditions mentionnées à ce tableau. (Art L. 461 -1 -alinéa 2 Code de la Sécurité Sociale) Maladie professionnelle = Combinaison de niveau de danger et exposition

Le processus itératif de la norme européenne EN 1050 (ISO 14121) pour atteindre la sécurité

DÉPART Détermination des limites de la machine Analyse du risque Appréciation du risque Identification des phénomènes dangereux des situations et des événements dangereux Estimation du risque Evaluation du risque La machine est-elle sûre ? OUI NON Réduction du risque Le processus itératif pour atteindre la sécurité selon la norme EN 1050 (ISO 14121) FIN

Évaluer les risques (norme EN 1050) Évaluer les risques, c’est se demander si la diminution du risque est nécessaire, c’est à dire: déterminer si la sécurité est atteinte.

SUPPRESSION (ou réduction) DU RISQUE • IL FAUT AGIR SUR LES COMPOSANTES DU RISQUE en commençant par celles plus en amont

Proposition d’une méthode

La méthode "CLASSIQUE " visant à identifier les phénomènes dangereux, les situations dangereuses et les événements dangereux • à partir des FONCTIONS DE LA MACHINE • ou suivant les RISQUES = SOUVENT INCOMPLÈTE Nécessité de recourir à d ’autres outils méthodologiques

Trois outils méthodologiques intervenant dans de cadre de la prévention L’analyse des accidents par la méthode de L’ARBRE DES CAUSES • Représentation schématique du processus d’apparition d’un accident ü Les étapes : . Recueil des faits. Construction de l’arbre. Recherche de mesures de prévention. Recherche des facteurs potentiels d’accident Outil pour l’approche a posteriori des risques L’analyse de l’activité au sens ERGONOMIQUE • Représentation schématique de la compréhension de l ’activité et de ses effets ü Les étapes : . Recueil et analyse des données sur le travail. Identification des effets et des déterminants L’analyse a priori des risques par la méthode de MAITRISE DES RISQUES • Représentation schématique du processus d’apparition d’un dommage ü Les étapes : Appréciation du risque délimitation, identification, estimation, Evaluation Recherche de mesures de suppression et/ou de réduction du risque Outil pour l’approche a priori des risques

La méthode proposée pour une approche a priori des risques METTRE L'HOMME AU CENTRE DE L'ANALYSE = Partir de l ’analyse de l ’activité de l ’opérateur pour identifier plus facilement les situations de travail réelles , leurs effets et leurs déterminants Analyser les processus d ’apparition des dommages

1 - Partir de l’analyse de l’activité de l’opérateur Pourquoi analyser l’activité ? • Il est difficile d ’anticiper et de définir le travail dans tous ses détails et dans tous ses effets sur la santé à plus ou moins long terme Ecart entre ce qui a été prescrit et ce qui se passe réellement au quotidien • Pour gérer en permanence ces écarts, et répondre aux objectifs de production, de qualité et d ’efficacité attendus de lui, l ’opérateur développe et met en œuvre des modes opératoires qui lui sont propres, au détriment parfois de sa santé et de sa sécurité.

Schéma de compréhension de l’activité Sources : INRS ED 1547 et ED 1503 L’ENTREPRISE L’ OPERATEUR Age, sexe… Caractéristiques physiques Formation Qualification Expérience professionnelle Compétences Etat physique, mental. . . Dispositif technique Matériaux, machines, LES DETERMINANTS DE L’ACTIVITÉ Organisation Flux, temps de travail, Tâches, opérations, procédures Espace de travail, relations sociales, ambiances physiques… ACTIVITÉ pour l ’établissement l’entreprise pour l ’Homme Santé Sécurité Reconnaissance LES EFFETS DE L’ACTIVITÉ Production Qualité Sécurité

L’analyse de l’activité = Comprendre les rapports entre DETERMINANTS - ACTIVITE - EFFETS Contexte Homme Entreprise ACTIVITE sur l ’Homme EFFETS sur l ’entreprise ð Prendre du recul pour être au plus près de ce qui se passe !