SIG Pays de Brest Comit de pilotage Jeudi

SIG Pays de Brest Comité de pilotage Jeudi 18/12/2015 sig@pays-de-brest. fr

Comité de pilotage du SIG du Pays de Brest 1 Le SIG du Pays de Brest aujourd’hui 2 Actions 2014 -2015 3 Bilan financier 2014 & Prévisionnel 2015 COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Comité de pilotage du SIG du Pays de Brest 1 Le SIG du Pays de Brest aujourd’hui 2 Actions 2014 -2015 3 Bilan financier 2014 & Prévisionnel 2015 COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Rappel des enjeux Enjeu 1 Assurer la cohérence des données Enjeu 2 Accompagner les projets du pôle métropolitain Enjeu 3 Développer les usages données COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Une réponse aux obligations réglementaires Directive européenne INSPIRE ü transposée par Ordonnance n° 2010 -1232 du 21 octobre 2010 ü Obligation aux autorités publiques de porter à connaissance, de partager leurs données géographiques environnementales Amélioration des conditions d’accès aux documents d’urbanisme et aux servitudes d’utilité publique : ü Ordonnance n° 2013 -1184 du 19 décembre 2013 ü Obligation aux autorités publiques compétentes de transmettre documents d’urbanisme et délibérations associées suivant un format normé. ü Mise en place d’un portail de l’urbanisme Réforme anti-endommagement ( réforme des « DT/DICT » ) : ü Guichet unique depuis 2012 ü Responsabilité renforcée pour les collectivités territoriales (MOA, MOE ou exploitant) ü Obligation faites aux acteurs de mieux connaitre et d’améliorer le positionnement du patrimoine de sous-sol ü Des échéances en 2019 pour les unités urbaines puis 2025 COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Le Système d’Informations Géographiques du Pays en 2014 Ressources matériel : M. Monot Serveurs, Réseau, Clients, Logiciels K. Boucher des données : Cadastre, Vue aérienne, Urbanisme, Plan de ville, réseaux, équipements… Une infrastructure de données géographiques : geo. pays-de-brest. fr J. Mazardo C. Coeurdray SIG BMO Ressources humaines : 2 Equivalents Temps Plein Et un réseau de 6 référents communautaires COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 J. Le Borgne G. E. Keller

Le COmité de PILotage (COPIL) du SIG ü Présidé par Yohann Nédélec, Vice-président du Pays en charge du SIG ü Constitué des élus des intercommunalités en charge du SIG : ü ü ü ü Thierry Fayret(BMO), Laurence Fortin(CCPLD) Jean-Noël Briant(CCPI) Loïc Guéganton(CCPA) Charlotte Abiven(CCPLCL) Jean Le Viol(CCAM) Bernard Copin(CCPC) ü En y associant les intercommunalités, l’ADEUPa, la DSIT ü Tenu chaque fin d’année pour : ü Faire le bilan technique et financier des actions/projets SIG de l’année écoulée. ü Définir la « feuille de route » pour l’année à venir et valider la prévision budgétaire associée. ü Informer, échanger sur des points particuliers soumis par les membres. COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Comité de pilotage SIG Pays de Brest 1 Le SIG Pays de Brest aujourd’hui 2 Actions 2014 -2015 3 Bilan financier 2014 & Prévisionnel 2015 COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Actions 2014 -2015 Enjeu 1 Assurer la cohérence des données : ü Référentiels géographiques ü Référentiels métiers ü Données thématiques COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels géographiques - Plan cadastral ü Niveau de réalisation 2014 Les 470 000 parcelles du Pays de Brest ü acquisition, contrôle , intégration, diffusion ü Deux intégrations : ü Janvier : Mise à jour uniquement graphique ü Eté : Mise à jour complète (graphique + matrice) ü Actions 2015 identiques ü Charge 2015 estimée : 10 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels géographiques - Plan cadastral - Orthophotographie 2014 de Google (Le Conquet) Orthophotographie 2012 du Pays de Brest (Le Conquet) ü Niveau de réalisation 2014 ü Actions 2015 : ü Préparation du cahier des charges au sein du groupe de travail départemental ü Participation au contrôle et à la réception des données ü Charge 2015 estimée : 5 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels géographiques - Plan cadastral - Orthophotographie - Modèle Numérique de Terrain Litto 3 D – Vue immersive (Abert Benoît) Litto 3 D – Vue aérienne (Abert Benoît) ü Niveau de réalisation 2014 ü Livraison par CG 29 du produit Litto 3 D prévue en juin 2014 repoussée ü Livraison des MNT 2012 ü Actions 2015 : prise de vue départementale 2015 ü Préparation du cahier des charges au sein du groupe de travail départemental ü Participation au contrôle et à la réception des données ü Charge 2015 estimée : 3 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels géographiques - Plan cadastral - Orthophotographie - MNT - Référentiels IGN ü Niveau de réalisation 2014 ü Intégration des mises à jour ü Contenu : ü Scan 25 ü BD Topo ü Action 2015 identique ü Charge 2015 estimée : 3 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 Localisation des zones humides sur fond 1/25000ème

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels géographiques - Plan cadastral - Orthophotographie - MNT - Référentiels IGN - Voies et adresses - Plan de ville ü Niveau de réalisation 2014 ü Couverture sur le Pays ü Actions 2015 : Entretien du plan sur la base des informations fournies par les collectivités ü Charge 2015 estimée : 5 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels géographiques - Plan cadastral - Orthophotographie - MNT - Référentiels IGN - Voies et adresses Service de signalements SIGN’ADRESSE ü Base Voies & Adresses Pays Enjeux : ü Qualité , fiabilité des adresses sur le Pays de Brest ü Services de Secours, Courrier, Déplacements des citoyens ou professionnels sur le territoire ü Niveau de réalisation 2014 ü Base initiale achevée sur le Pays avec fiabilité de l’adresse ü Mise au point des outils permettant l’entretien des données ü Actions 2015 : ü Accompagnement des communautés à la mise à jour des données ü Intégration des données ü Charge 2015 estimée : 30 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels métiers - Réseaux d’eaux ü Niveau de réalisation 2014 ü Retard dans le lancement de la phase 2 (refus de Gescad à fournir les données) ü Actions 2015 : ü Restructuration des données ü Phase 2 de numérisation(marchés communautaires) : ü ü ü CCPA : 6 communes/10 prévues initialement CCPLCL : 2 communes CCPLD : 7 communes/10 prévues initialement AM : 1 commune CCPC : 1 commune Mise à jour ü ü Accompagnement des collectivités et des entreprises à la prise en main du cahier des charges des plans de récolements et du module associé Communes en contrat avec Gescad : préparer un courrier ü Point de vigilance sur la précision de la donnée ü Charge 2015 estimée : 30 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 Communes de la phase 2

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels métiers - Réseaux d’eaux - Réseau très haut débit ü Niveau de réalisation 2014 Inventaire des infrastructures sur la CCPLD ü Assistance à la cellule réseau du Pays et participations aux COPIL dédiés ü Nécessité de connaitre les infrastructures communautaires existantes pour proposer un service de location aux opérateurs ü La CCPLD précurseur son territoire ü Actions 2015 : ü Accompagement du pôle métropolitain à l’inventaire et à la collecte des infrastructures : ü Inventaire des lotissements aménagés depuis 1997 ü Inventaire des foureaux existants ü Extension du cahier des charges des plans de récolement et du module associé à la fibre optique ü Charge 2015 estimée : 20 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 Inventaire des lotissements sur la CCPLD

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels métiers - Réseaux d’eaux - Réseau très haut débit - Réseaux d’électrité, gaz et éclairage public Réseau de gaz : les données disponible en novembre 2014 ü Niveau de réalisation 2014 ü Gaz : Saint-Renan, Dirinon, Saint-Divy, Kersaint-Plabennec ü Eclairage : demandes au SDEF ü Actions 2015 : ü Réseau de gaz : ü relance des communes restantes par les communautés ü intégration des communes restantes ü Eclairage public : finalisation du partenariat avec le SDEF ü Intégration des données ü Charge 2015 estimée : 5 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels métiers - Réseaux d’eaux - Réseau très haut débit - Réseaux d’électrité, gaz et éclairage public - Urbanisme ü ü ü Niveau de réalisation 2014 Zonages documents d’urbanisme du Pays de Brest – Novembre 2014 ü Une dizaine d’intégrations (Saint-Renan, Kersaint-Plabennec, Trégarantec, Landerneau…) Actions 2015 : ü Accompagnement des bureaux d’études à la prise en main du standard national ü Adaptation des documents numérisés aux évolutions du standard national ü Déploiement du service de NRU (Notes de renseignement NRU d’urbanisme) en fonction des signatures de conventions ü Intégration des mises à jour de PLU ü Publication sur le géoportail de l’urbanisme Charge 2015 estimée : 15 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels métiers - Réseaux d’eaux - Réseau très haut débit - Réseaux d’électrité, gaz et éclairage public - Urbanisme - Equipements et services Extrait de la base de données des équipements – Novembre 2014 ü Niveau de réalisation 2014 ü Constitution du référentiel Pays ü Mise à niveau des outils de mise à jour pour les CC ü Actions 2015 : ü Accompagnement des communautés et communes à la prise en main de l’outil de mise à jour ü Administration des données ü Charge 2015 estimée : 20 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Référentiels métiers - Réseaux d’eaux - Réseau très haut débit - Réseaux d’électrité, gaz et éclairage public - Urbanisme - Equipements et services - Parcellaire agricole Ilots du Groupe de cultures « MAIS GRAIN ET ENSILAGE » selon le RPGA ü Niveau de réalisation 2014 ü Acquisition et Intégration des mises à jour ü Contenu ü Registre Parcellaire Graphique Anonyme : délimitation d'îlots de la campagne PAC et cultures déclarées par les exploitants ü Actions 2015 identiques ü Charge 2015 estimée : 1 jour COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Données thématiques ü Niveau de réalisation 2014 ü Données communautaires : ü Points d’apports volontaires ü Sites mutables ü Données Pays ü Etablissements relevant de la CCI ü Locaux commerciaux (CCI) ü Zones humides (conseil général) ü Patrimoine maritime (UBO) ü Cultures marines (DDTM) ü Cours d’eau (DDTM) ü … La base de données des sites mutables de la CCPI sur Géo. Paysde. Brest q Actions 2015 : ü Mise en place de structures de données communes ü Accompagnement de communautés à la mise à jour des données ü Intégration des mises à jour q Charge 2015 estimée : 20 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Actions 2014 -2015 Enjeu 2 Accompagner les projets du pôle métropolitain : ü Système d’informations Economique et Foncier ü Consommation de l’espace ü Circuits courts ü Très Haut Débit COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 2 – Accompagner les projets du pôle métropolitain Système d’information Economique et Foncier ü Niveau de réalisation 2014 ü Accompagnement du prestataire pour définir le besoin ü Production du Cahier des Charges Fonctionnelles ü Actions 2015 : ü Accompagnement à la mise en œuvre de la plateforme répondant aux besoins exprimés ü Articulation/Intégration avec le SIG ü Charge 2015 estimée : 20 jours Consommation de l’espace (en lien avec le SCOT) ü ü ü Niveau de réalisation 2014 ü Echanges et productions avec et pour l’ADEUPa Actions 2015 : ü Production pour l’ADEUPa en vue de la réalisation du Mode d’Occupation du Sol du Pays de Brest 2005 -2012 (MOS) ü Puis intégration Charge 2015 estimée : 10 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 2 – Accompagner les projets du pôle métropolitain Très Haut Débit ü Actions 2015 : ü Appui à la cellule Réseau du Pays ü Evolution cahier des charges de collecte des données réseaux ü Suivi Numérisation, intégration au sein du SIG ü Charge 2015 estimée : 20 jours Circuits courts ü Actions 2015 : ü Accompagnement à la mise en œuvre du site internet sur les filières de proximité : ü interface cartographique du site ü Gestion des données ü Charge 2015 estimée : 10 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Actions 2014 -2015 Enjeu 3 Développer des usages données COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

De nombreuses interventions Animations - formations 2014 ü 11 réunions techniques en communautés ou communes ü Formation : AG Géobretagne – Rennes 2014 ü 3 séances de formation à Géo. Paysde. Brest à la CCPI, à la CCPC ü Formations aux communes ü 2 réunions de présentation aux communes de la démarche Adresses à la CCPI, à la CCPLD ü 2 présentations des conventions aux communes de la CCPLCL, de BMO ü 1 réunion de présentation du cahier des charges des plans de récolements aux entreprises ü Géo. Bretagne : SIG 2014 – Paris Versailles ü Participation aux réunions de 5 pôles métiers Géo. Bretagne ü Co-animation des pôles métiers urbanisme et voirie-adresse ü Présentation de Géo. Paysde. Brest en conférence ESRI 2014 ü Participation à 5 réunions d’animation départementale pilotées par la SAFI et le Conseil général ü ü Actions 2015 : ü Réunion technique SIG Pays plus fréquentes associant service SIG, ADEUPa et référents communautaires ü Groupes techniques semestriels dans chaque communauté associant les communes, avec la participation du pôle métropolitain ü Formations, Lettre d’information Charge 2015 estimée : 30 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Le territoire vu du ciel § Prise de vue aérienne été 2012 issue partenariat e. Megalis. Géo. Bretagne § Fourniture prochaine du plan A 0 sur papier photo adressé par le pôle métropolitain aux communes, intercommunalités § Fourniture du fichier PDF permettant d’effectuer des tirages complémentaires § Prochaine campagne été 2015 COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

De nombreux services à disposition 1 - Un espace internet Téléchargement / Recherche Cartes Données Documents Open. Data Géo 2 a - Un visualiseur Carto dynamique Cadastre, vue aérienne, PLUi, réseaux, équipements 3 a – Interfaçage simple Flux données Géo. Paysde. Brest Le portail de l'information géographique 3 b – Interfaçage avancé 5 - Renseignements Urbanisme 4 – Mise à jour de données SIG COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 2 b – en mobilité

Enjeu 3 – Permettre le développement des usages données La plateforme Géo. Paysde. Brest ü Niveau de réalisation 2014 ü Interfaçages avec sites internet ü Mises à jour en ligne : ü Géo. Paysde. Brest ü Voies et adresses Le portail de l'information géographique ü sites mutables Nouvelles fonctionnalités disponibles (métadonnées visualiseur, interrogation multicouche, Requêtes, Téléchargement de l’orthophotographie…) ü Une Fréquentation en hausse en 2014 /2013 ü ü ü +50% utilisateurs Géo. Paysde. Brest inscrits (170 à 248) +5% visites/mois du portail (398 à 420) +20% visites/mois du visualiseur (1145 à 1400) ü Actions à mener en 2015 ü Administration de la plate-forme ü Formations, développer les intégrations dans les portails web ü Evolutions fonctionnelles ü ü Amélioration de l’ergonomie du portail ü Meilleur interfaçage avec Géo. Bretagne ü Visualisation du catalogue de données Pays sur Géo. Bretagne Assistance, démonstration auprès des communes par un stagiaire ü Charge de travail pour le SIG : 95 jours COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Enjeu 1 – Assurer la cohérence des données Partenariat : état d’avancement conventions Des conventions décrivant les modalités d ’échanges de données et de services associés : ü Entre le Pays et les intercommunalités ü Entre les intercommunalités et les communes Conventions Pôle métropolitain - Communautés COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 Conventions Communautés - Communes

Comité de pilotage SIG Pays de Brest 1 Le SIG Pays de Brest aujourd’hui 2 Actions 2014 -2015 3 Bilan financier 2014 & Prévisionnel 2015 COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014

Bilan financier 2014 Excédent reporté 2013 Contribution Pôle métropolitain 2014 Ressources allouées au SIG Salaires (2 ETP) Moyens matériels Prestations reçues des autres services de BMO DRH - gestion des agents DSIT - informatique Acquisition des données Fichiers fonciers DGFi. P Fichiers RPGA Fichiers ERDF-GRDF Fichier des établissements Sirene INSEE Autres données Prestations extérieures Réseaux d'eau (Numérisation, gestion récolement) Portail Géo. Paysde. Brest Mise en œuvre des actions optionnelles retenues (constitution base adresses) fonctionnalité d'échanges avec Géo. Bretagne Total 2014 COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 5 932 € 174 000 € Prévisionnel Dépenses 106 465 € 100 886 € 5 579 € 28 000 € 3 000 € 25 000 € 7 467 € 6 438 € 1 903 € 1 926 € 730 € 732 € 1 400 € 1 430 € 1 500 € 2 350 € 1 934 € 0 € 38 000 € 38 534 € 21 000 € 21 994 € 5 000 € 12 000 € 13 540 € 3 000 € 179 932 € 179 437 €

Récapitulatif du plan d’actions 2015 Enjeu Thématique Sous-thématique Cadastre Orthophotographie Référentiels Modèle numérique de terrain géographiques Données IGN Plan de ville Voies et adresses Réseaux d'eaux Réseaux très haut débit Réseau électrique Réseau gaz Référentiels "métiers" Réseau Eclairage public Documents d'urbanisme Equipements et services Parcellaire agricole Données communautaires Données thématiques Données Pays Partenariat Conventions-relations partenaires Assurer la cohérence des données Administration fonctionnelle Plateforme Evolutions techniques Géo. Paysde. Brest Services en ligne Open. Data Production Accompagnement des utilisateurs Développer les usages Tourisme Accompagner les projets du pôle métropolitain Foncier Gestion générale (budget, réunions de coordination, formations…) COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 Charge j/h 10 5 3 3 5 30 30 20 1 2 2 15 20 1 10 10 30 45 40 10 5 15 30 Circuits courts Consommation de l'espace Foncier économique 10 10 20 35 Charge totale 417

Budget prévisionnel 2015 Moyens alloués par le service SIG 108 399 € Salaires (2 ETP) 102 399 € Moyens matériels 6 000 € Prestations reçues des autres services de BMO 28 000 € DRH - gestion des agents 3 000 € DSIT - informatique 25 000 € Acquisition des données 8 601 € Fichiers fonciers DGFi. P 1 926 € Fichiers RPGA 730 € Fichiers ERDF 1 430 € Fichier Sirene INSEE 2 350 € Données CCI 2 165 € Prestations extérieures 18 000 € Très haut débit : inventaire et assemblage des données 7 000 € Extension Module de gestion des récolements 6 000 € fonction mise à jour SIG Pays en mode web 5 000 € Total dépenses (actions engagées) 163 000 € Autres prestations extérieures 11 000 € Implémentation SIG dans les projets du pôle métropolitain : foncier économique, SCOT, Tourisme, circuits courts 7 000 € Mise en œuvre actions optionnelles : Déploiement cartes dans sites communaux (Stagiaire), données de précision, Données 4 000 € thématiques, production cartos ortho 2015 Total dépenses COPIL du SIG Pays de Brest - Jeudi 18 décembre 2014 174 000 €

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