SHS Securities Holdings Statistics Bruxelles 18 dcembre 2012

SHS - Securities Holdings Statistics Bruxelles 18 décembre 2012 Hervé SAUVENIÈRE Responsable division Portefeuille Présentation aux établissements de crédit et sociétés de bourse

Réglementation européenne ► Règlement de la BCE ● Règlement (UE) n° 1011/2012 du 17 octobre 2012 concernant les statistiques sur les détentions de titres (BCE/2012/24) n Journal officiel : J. O L 305 du 1. 11. 2012 p. 6 -24 ► Orientation (Guideline) de la BCE ● En cours de préparation (février 2013) ● Détermine les obligations des Banques centrales nationales en matière de reporting des statistiques SHS (Securities Holdings Statistics) à la BCE 2

Réglementation européenne Règlement européen BCE/2012/24 ► Motifs ► Définitions ► Population déclarante ► Obligation de déclaration statistique ► Dérogations ►. . . ► Première déclaration ► Annexes 3

Statistiques sur la détention des titres Structure de l'exposé 1. Collecte directe (détention des titres pour compte propre) 2. Collecte indirecte auprès des dépositaires (détention des titres pour compte clientèle) ● 2. 1 Collecte actuelle ● 2. 2 Collecte révisée 3. Deux nouvelles collectes ● 3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents ● 3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires 4

1. Collecte directe Détention des titres pour compte propre 5

1. Collecte directe Détention des titres pour compte propre ► Rien ne change ! ► Collecte auprès de : ● Etablissements de crédit, OPC : n couvert par Réglementation Schéma A et Bo. P Règlement européen (BCE/2012/24) ● Assurances, Fonds de pension, Sociétés de bourse n 6 couvert par Règlement Bo. P

1. Collecte directe Détention des titres pour compte propre ► Canal : ● Enquête BNB - 'Investissements en valeurs mobilières' n Enquête S 10 PKI et S 19 PKI : Etablissements de crédit Enquête S 10 STB : Sociétés de bourse n Tableaux 03. 90 à 03. 92. . . 03. 99 n 7

1. Collecte directe Détention des titres pour compte propre ► Objet : Le portefeuille propre (titre par titre) ● Couverture n Tous les titres ● Informations transmises - par titre n n n 8 Le code du titre (par priorité le code ISIN) La dénomination du titre Le code-monnaie La valeur nominale / comptable / de marché Le poste comptable à l'actif du bilan

2. Collecte indirecte auprès des dépositaires Détention des titres pour compte clientèle 2. 1 Collecte actuelle 9

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 1 Collecte actuelle ► Collecte auprès de : ● Etablissements de crédit, Sociétés de bourse : n couvert par Règlement Bo. P ► Objet : Détention des déposants (titre par titre) ● Couverture : tous les titres ► Canal : ● Enquête BNB - 'Investissements en valeurs mobilières' n Enquête S 11 PKI Enquête S 10 STB n Tableaux 05. 90 à 05. 92 n 10 : Etablissements de crédit : Sociétés de bourse

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 1 Collecte actuelle Tableau 05. 90 - Titres d'emprunt à un an au plus confiés à l'établissement N° du Identification des titres Valeur poste Monnaie nominale ID Dénomination comptable Code 05 10 11 15 Valeur comptable Valeur de marché ID Secteur éco. du déposant 50 60 70 71 90 Monnaie Valeur nominale Valeur comptable Valeur de marché ID Secteur éco. du déposant 40 50 60 70 71 90 Monnaie Nombre Valeur comptable Valeur de marché ID Secteur éco. du déposant 40 25 60 70 71 90 40 001 002. . . Tableau 05. 91 - Titres d'emprunt à plus d'un an confiés à l'établissement N° du poste comptable Code ID Dénomination 05 10 11 15 Identification des titres 001 002. . . Tableau 05. 92 - Actions et titres assimilés confiés à l'établissement 001 002. . . 11 N° du poste comptable Code ID Dénomination 05 10 11 15 Identification des titres

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 1 Collecte actuelle ► Le secteur économique du déposant (colonne 90) ● Collecte actuelle Secteur économique du déposant (colonne 90) 1 Etablissements de crédit ou Sociétés de bourse résidents 2 OPC monétaires résidents 3 OPC non monétaires résidents 4 Autres personnes morales résidentes 5 Personnes physiques résidentes 6 Non-résidents ● Collecte révisée n 12 Ventilation plus détaillée des secteurs économiques

2. Collecte indirecte auprès des dépositaires Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée 13

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée ► Le secteur économique du déposant ● Collecte actuelle (colonne 90) Collecte révisée Secteur économique du déposant (colonne 90) 14 1 Etablissements de crédit ou Sociétés de bourse résidents À dissocier 2 OPC monétaires résidents Inchangé 3 OPC non monétaires résidents Inchangé 4 Autres personnes morales résidentes Plus détaillé 5 Personnes physiques résidentes Inchangé 6 Non-résidents Plus détaillé

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée ► Le déposant est un résident belge ● Collecte élargie - Règlement européen (BCE/2012/24) Secteur économique du déposant (colonne 90) SEC 2010 1100 1210 1220 1230 1240 1251 1259 1261 1269 1270 1280 1290 1311 1312 1313 1314 1400 1500 1999 15 Secteurs résidents belges Sociétés non financières Banque centrale nationale Etablissements de crédit Organismes de placement collectif (OPC) monétaires Organismes de placement collectif (OPC) non monétaires Véhicules financiers effectuant des opérations de titrisation (FVC) Autres intermédiaires financiers à l'exclusion des FVC Sociétés de bourse Auxiliaires financiers à l'exclusion des Sociétés de bourse Institutions financières captives et prêteurs non institutionnels Sociétés d'assurance Fonds de pension Pouvoir fédéral Communautés et régions Administrations locales Administrations de sécurité sociale Ménages Institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM) Secteurs non identifiés 4 1 2 3 4 4 1 4 4 4 4 5 4 4

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée ► Le déposant est un résident belge ● Collecte élargie : listes exhaustives Secteur économique du déposant (colonne 90) SEC 2010 1100 1210 1220 1230 1240 1251 1259 1261 1269 1270 1280 1290 1311 1312 1313 1314 1400 1500 1999 16 Secteurs résidents belges Sociétés non financières Banque centrale nationale Etablissements de crédit Organismes de placement collectif (OPC) monétaires Organismes de placement collectif (OPC) non monétaires Véhicules financiers effectuant des opérations de titrisation (FVC) Autres intermédiaires financiers à l'exclusion des FVC Sociétés de bourse Auxiliaires financiers à l'exclusion des Sociétés de bourse Institutions financières captives et prêteurs non institutionnels Sociétés d'assurance Fonds de pension Pouvoir fédéral Communautés et régions Administrations locales Administrations de sécurité sociale Ménages Institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM) Secteurs non identifiés 4 Liste Liste Liste Liste 1 2 3 4 4 1 4 4 4 4 5 4

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée ► Le déposant est un non-résident ● Collecte actuelle Secteur économique du déposant (colonne 90) 1 2 3 4 5 . . . . 6 Non-résidents Plus détaillé ● Collecte révisée - Réglementation Bo. P Zone de résidence du déposant (colonne 90) SEC 2010 Secteurs non-résidents 2111 Union européenne (zone euro) Liste* 6 2112 Union européenne (hors zone euro) Liste* 6 2200 Reste du monde 6 * Liste exhaustive des pays et territoires ! Collecte limitée aux titres émis par des résidents belges ! 17

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée ►Synthèse de la collecte révisée ● Ventilation plus détaillée des secteurs économiques déposants résidents belges et non-résidents: n n Réglementation européenne (SHS - SEC 2010) Réglementation Bo. P ● 1ère Transmission sur base de la collecte révisée : n n Début 2014 Données à fin décembre 2013 ● Fréquence (situation inchangée) : n n 18 Mensuelle (T+11 j. ouvrables) Trimestrielle (T+25 j. calendrier)

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée ● Titres couverts (situation inchangée) : n n Pour détention par résidents belges : tous les titres Pour détention par non-résidents : uniquement les titres émis par des résidents belges ● Détermination du secteur économique du déposant : n n 19 Définitions dans Règlement BCE/2012/24 Listes exhaustives 1999 Secteurs non identifiés Contacts bilatéraux avec BNB plus que bienvenus !

2. Collecte indirecte Détention des titres pour compte clientèle 2. 2 Collecte révisée Conséquence ► Suppression de l’enquête sur la détention des titres dématérialisés de la dette publique belge (Enquête auprès des teneurs de comptes au Clearing) ● Enquête régie par : n Arrêtés Royaux modifiés du 23 -01 -1991 et du 14 -10 -1991 ● Objet n Détention des OLOs, des certificats et billets de trésorerie émis par les administrations publiques w pour compte propre w pour compte clientèle (ventilation) n Enquête trimestrielle par type de titre et non titre par titre ● Suppression : une fois que la collecte révisée sera rodée au plus tard fin 2014 20

3. Deux nouvelles collectes 3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third Party Holdings 21

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► Third party holdings ● Détention de titres par des non-résidents auprès de dépositaires résidents ► Raison ● Collecte de données non disponibles par ailleurs ● Etablissement par la BCE de statistiques agrégées au niveau de la zone euro ► Expérience ● One-off exercise de mars 2012 22

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► Objet ● Collecte titre par titre ● Détention de titres par des non-résidents auprès de dépositaires belges ● Identification n n du pays de résidence du déposant du secteur économique du déposant ● Collecte différenciée suivant que le déposant nonrésident fait ou non partie de la zone euro 23

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► Le secteur économique du déposant Secteur économique du déposant non-résident (résidant dans un pays de la zone euro) Pays Tous les titres 2111 A Ménages 2111 B Investisseurs non-financiers (autres que des ménages)1 Secteur économique du déposant non-résident (résidant dans un pays hors zone euro) Pays Uniquement titres émis par des résidents de la zone euro (y compris la Belgique) 2900 X Administrations publiques et Banque centrale 2900 Y Investisseurs (autres que Administrations publiques ou Banque centrale) 1 24 A savoir les sociétés non-financières, les administrations publiques et institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM)

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► Dépositaires concernés ● Etablissements de crédit et Sociétés de bourse ► Dérogation ● Si détention pour compte de déposants nonrésidents < 10 Milliards d'euros ► En pratique ● Participants au One-off exercise de mars 2012 n 25 À préciser sur base des situations bilantaires de fin septembre 2013

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► 1ère Transmission ● Début 2014 ● Données à fin décembre 2013 ► Fréquence trimestrielle (T+25 j. calendrier) ► Canal : ● Enquête BNB - 'Investissements en valeurs mobilières' ● Nouveaux Tableaux 05. 98 et 05. 99 26

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► Canal : ● Enquête BNB - 'Investissements en valeurs mobilières' Tableau 05. 98 - Titres d'emprunt confiés à l'établissement Identification des titres Code ID Dénomination 10 11 15 Monnaie Valeur nominale Valeur de marché ID Secteur Pays 40 50 60 70 90 98 001 002. . . Tableau 05. 99 - Actions cotées et Parts d'OPC confiées à l'établissement Identification des titres Code 001 002. . . 27 Code ID Dénomination 10 11 15 Monnaie Nombre Valeur de marché ID Secteur Pays 40 25 60 70 90 98

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► Titres concernés ● Titres avec code ISIN ► Limité aux instruments financiers suivants : ● Titres de créance à court et long terme ● Actions cotées ● Parts d'OPC ► Ne concerne pas : ● Actions non cotées et autres participations ● Produits dérivés ► Définitions dans Règlement BCE/2012/24 ► En pratique 28

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► En pratique ● Collecte possible des titres : n n ► 29 avec code autre que ISIN (CUSIP, SEDOL, …) autres que titres de créance, actions cotées et parts d'OPC Filtrage par BNB

3. 1 Détention des titres pour compte de non-résidents Third party holdings ► Dérogation: si détention pour compte de déposants non- résidents < 10 Milliards d'euros. Montant total des titres détenus pour compte de déposants non-résidents (en millions d'euros) n n 30 Total des déposants Déposants de la zone euro Déposants du reste de l'Union européenne (hors zone euro) et du reste du monde . . Fréquence annuelle 1ère transmission : situation à fin septembre 2013 Révision des dérogations : principe de stabilité One-off exercise (mars 2012)

3. Deux nouvelles collectes 3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires 31

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► Raison : ● Contribuer à la bonne conduite des politiques en matière : n n n de contrôle prudentiel des établissements de crédit de stabilité du système financier d'analyse du mécanisme de transmission de la politique monétaire ► Quoi ? ● Portefeuille titre par titre de l'ensemble du groupe 32

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► Groupe bancaire ● Établissement de crédit mère + filiales + succursales ● Compagnie financière holding mère + filiales + succursales ● Rem: entité sans filiale = groupe si pas filiale elle-même ► Détermination des groupes soumis à la collecte ● Par BCE - Conseil des Gouverneurs ● Sur base de 2 critères : n n 33 [1°] actifs du bilan consolidé du groupe > 0, 5 % total des actifs du bilan consolidé des groupes bancaires de l'UE [2°] seuil < 0, 5 % mais groupe jugé suffisamment pertinent (critère qualitatif et quantitatif)

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► Une première liste de 25 groupes bancaires ● Sur base du critère [1°] ● Pour la Belgique : 2 grands groupes ● Déclaration n n 34 par l'entité mère à la Banque centrale du pays dans lequel l'entité déclarante est résidente

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► Objet ● Portefeuille titre par titre non consolidé de l'ensemble du groupe ► Trois options de déclaration des données : ● 1° agrégées pour l'ensemble du groupe ● 2° séparément suivant que les entités du groupe sont résidentes ou non-résidentes (zone euro <> hors zone euro) ● 3° séparément pour chaque entité du groupe 35

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► Titres concernés ● Titres avec code ISIN ► Limité aux instruments financiers suivants : ● Titres de créance à court et long terme ● Actions cotées ● Parts d'OPC ► Ne concerne pas : ● Actions non cotées et autres participations ● Produits dérivés ► Définitions dans Règlement BCE/2012/24 ► En pratique 36

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► En pratique ● Collecte possible des titres : n n ► 37 avec code autre que ISIN (CUSIP, SEDOL, …) autres que titres de créance, actions cotées et parts d'OPC Filtrage par BNB

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► Informations demandées - par titre ● Le code du titre (par priorité le code ISIN) ● La dénomination du titre ● Le code-monnaie ● La valeur nominale / de marché ● La localisation de l'entité détentrice du titre n n n si option 1 : si option 2 : BE, zone euro, hors zone euro si option 3 : pays ● L'identifiant pour permettre d'effectuer la consolidation au niveau du groupe 38

3. 2 Détention des titres par les grands groupes bancaires ► 1ère Transmission ● Début 2014 ● Données à fin décembre 2013 ► Fréquence trimestrielle ► Canal : ● A définir bilatéralement avec les déclarants ► Option de la déclaration : ● A définir conjointement avec les déclarants ● Option commune ● Préférence BNB pour l'option 3 39

Statistiques sur la détention des titres Synthèse 40

Statistique sur la détention des titres Synthèse ► Élargissement de la collecte actuelle ● Détention des titres pour compte propre (Portefeuille) n Rien ne change ● Détention des titres pour compte clientèle n n 41 Ventilation plus détaillée des secteurs économiques déposants résidents belges (SEC 2010) Ventilation plus détaillée de la zone de résidence des déposants non-résidents (ZE, UE hors ZE, Rdu. M)

Statistique sur la détention des titres Synthèse ► Deux nouvelles collectes ● Détention des titres pour compte de non-résidents n Third Party Holdings (limitée aux grands dépositaires) ● Détention des titres par grands groupes bancaires n n n 42 Pour la Belgique : deux grands groupes Portefeuille non consolidé titre par titre Option 3 (entité par entité) ?

Statistique sur la détention des titres Synthèse ► 1ère Transmission ● Début 2014 ● Données à fin décembre 2013 ► Suppression de l'enquête sur la détention des titres dématérialisés de la dette publique belge 43

Statistique sur la détention des titres Synthèse ► Implémentation de la nouvelle collecte ● Transposition de la réglementation européenne dans la législation belge ● Adaptation de la documentation (manuels) n Transmission : fin du 1 er trimestre 2013 (au plus tard) ● Préparation des listes exhaustives n n Secteurs : Transmission Mise à jour éventuelle Pays : Transmission - 1 er trimestre 2013 - 4ème trimestre 2013 - 1 er trimestre 2013 ● Dérogation Third Party Holdings : n Collecte de l'information et octroi des dérogations : 4ème trimestre 2013 ● Contact avec les grands groupes bancaires n 44 Début 2013

Statistique sur la détention des titres ► Contacts BNB ● boppf@nbb. be ● Cc: herve. sauveniere@nbb. be 45