SESGPAMXR Dmarche SG PAM de matrise oprationnelle de

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Démarche SG PAM de maîtrise opérationnelle de la sous-traitance 1. L’identification du problème. Il a s’agit de préciser, par un audit 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. dans chaque site, à quel niveau nous situons et de mettre en évidence nos points forts et les dérives (plan de prévention ; suivi des travaux ; contrat ; …) Création d’un groupe de pilotage Validation des axes de progrès Développement des solutions (Uniformisation des documents ; création d’un outil de formation ; contrats cadre ; …) Validation de la faisabilité des solutions dans un secteur avec le personnel (PAM + EE) et réajustements Evaluation des conséquences des solutions retenues au niveau de l'étape précédente en termes notamment d'organisation interne et de gestion des travaux Démultiplication de la démarche retenue Suivie et évaluation de la démarche (indicateurs de performance) SE-SGPAM/XR

Les objectifs du diagnostic v Faire un état des lieux au regard des exigences réglementaires (D. 92 -158 et A. M. du 26/04/96) v Identifier les bonnes pratiques ainsi que les écarts v Proposer un schéma directeur Le diagnostic en quelques chiffres v v 8 jours d’audit Tous sites et services visités Achats centraux, achats usine, moyens généraux, SAP, logistique, gardiennage. DRIM Usines : PAM – BLENOD – FOUG – BAYARD - TOUL v Un échantillon exhaustif : 196 personnes rencontrées 13 fonctions SG PAM différentes 44 entreprises extérieures en situation SE-SGPAM/XR

Schéma de la relation EE/SGPAM retenue Consultation et Cahier des charges Quels sont les éléments EHS exigés auprès des EE consultées? Y a t’il une analyse de risques fournie avec les CDC? Demande t’on un mémoire sécurité ? . . . Contrats et sélection du soustraitant Quels sont les éléments EHS figurant sur le contrat établi avec l’EE? Quels sont les critères de sélection d’une EE ? Quels documents relatifs à la sécurité sont demandés ? . . . Établissement et validation du plan de prévention Dans quelles conditions sont établis les plans de prévention avec les EE ? Qui les valide ? L’analyse de risque est elle pertinente et adaptée aux travaux à réaliser ? … Coordination et suivi lors de la réalisation Comment sont communiqués les éléments EHS du plan de prévention au personnel EE ? Comment s’en assure t’on ? Comment traite t’on les modifications en cours de réalisation? Réception des travaux – Retour d’informations Les travaux font ils l’objet de réception systématique ? Comment sont remontés et traités les écarts EHS relevés lors de la réalisation des travaux ? . . . Objectif : Mesure des écarts + compilation des bonnes pratiques SE-SGPAM/XR

PROBLEMATIQUE DE FOND ? v 8 sites, 8 familles de documents différents v Système documentaire à l’origine de la relation EE/SG PAM hétérogène v Règles d’organisation générale : qui fait quoi et comment? v Défaut de connaissances et de perception des risques (Mo pas spécialiste dans tous les domaines) v Accueil des EE (accueil; entrées des usines) v Tutorat, transmission des savoirs faire, … v Des exigences SE envers les EE pas toujours suivi des faits sur le terrain v Redémarrer coûte que coûte ? SE-SGPAM/XR

SCHEMA DIRECTEUR v Sélection des EE ü Consultation et Cahier des charge/ Contrats et sélection des EE / Evaluation des sous traitants / Retour d’information ü Critères d’exigence pour sélectionner une EE / niveau d’exigence à cibler en fonction du risque potentiel généré par la zone ou intervient et le métier de l’EE v Plan de prévention ü Règles d’organisation générale (qui fait quoi et comment? ) ü Établissement et validation du plan de prévention / Coordination et suivi lors de la réalisation / Réception des travaux / Retour d’informations v Uniformisation des documents : Pd. P, « permis » , protocole… v Incontournables, guide des bonnes pratiques v Analyse de risques / modes opératoires v Gestion des entrées dans les usines / Accueil des EE v Formation/ coaching ÜS’appuyer sur un réel partenariat avec les EE ÜSe diriger vers « une habilitation » des EE (Action à moyen / long terme) SE-SGPAM/XR

ENTREPRISES EXTERIEURES Contrat : Règles générales d’intervention Convocation Particularités des sites Information CHSCT Information IT Permis de feu Consignation Prêt de matériel Protocole de levage Attestation fin tx 1 PLAN DE PREVENTION POUR TOUS LIEUX ET TOUS TYPES D’INTERVENTIONS Les entreprises + Les risques + AUTORISATION JOURNALIERE Les condition s d’ITV + L’inspection commune + Validation des salariés de l’EE Guide rédactionnel Fiches Pratiques D’ACCES SE-SGPAM/XR

TRANSPORT Contrat : Règles générales de circulation sur le site Particularités des sites Fiches Prescription de chargement des produits finis Fiches Prescription déchargement MP en vrac 1 PROTOCOLE DE CHARGEMENT/DECHARGEMENT QQSOIT LE SITE Entreprises Fiches Prescription déchargement colis Fiches Prescription Marchandises Dangereuses et enlèvement déchets + Nature de l’opération de transport + Consignes générales communes à tous les sites + Guide rédactionnel Analyse de risques PROTOCOLE SIMPLIFIE SE-SGPAM/XR

HARMONISATION DES OUTILS 1. Uniformisation des documents : Pd. P; Protocole; Autorisation d’accès ; permis de feu… 2. 3. 4. 5. Création de Fiches Pratiques Création d’un outil de formation Formation des donneurs d’ordre Formation des hiérarchiques et fonctionnels SE-SGPAM/XR

LES OUTILS v Clauses EHS des contrats v Fiches pratiques v Guide d'analyse des risques v Mode opératoire v Pd. P v Autorisation journalière d'accès v Consignation v Permis de feu v Prêt de matériel v Audit v Protocole grutage SE-SGPAM/XR

Maître d’œuvre Chargé de travaux SE-SGPAM/XR Gestionnaire

Ligne MAINTENANCE Sur l’équipement Chargé de travaux Gestionnaire de l’installation SE-SGPAM/XR

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FICHES PRATIQUES 1. Plateforme Elévatrice Mobile de personnes FP 01. A-Nacelles-Mise en œuvre FP 01. B-Nacelle-Location FP 01. C-Nacelles-Catégories 2. Echafaudages FP 02. A-Echafaudage-Mise en œuvre FP 02. B-Echafaudage-Location FP 02. B-Echafaudage-Contrôle (en cours) 3. Travaux en toiture FP 03. A-Travaux en toiture 4. Utilisation d’échelles FP 04. A-Echelle portable-Mise en œuvre FP 04. B-Echelle portable-Règles d'utilisation FP 04. C-Echelle portable-Contrôle FP 04. D-Escabeau et marchepied-Contrôle 5. Utilisation d’engins automoteurs FP 05. A-Engins-Mise en œuvre FP 05. B-Chariot élévateur-Catégories FP 05. C-Grue mobile-Catégories FP 05. D-Grue auxiliaire-Catégories FP 05. E-Engins de chantier-Catégories 6. Fouille et terrassement FP 06. A-Fouille et Terrassement 7. Equipements portatifs FP 07. A-Equipements portatifs FP 07. B-Meuleuse portative 8. Levage manutention FP 08. A-Levage manutention mécanique 9. Soudage FP 09. A-Soudage à l'arc FP 09. B-Soudage oxyacétylénique et oxycoupage 10. Enceinte confinée FP 10. B-Enceinte confinée-Risque d'asphyxie 11. Produits chimiques FP 11. A-Produits chimiques 12. Mise en œuvre des FCR FP 12. A-Mise en œuvre de FCR 13. Zone ATEX FP 13. A-Intervention en zone ATEX 14. Utilisation des E. P. I FP 14. A-Utilisation de harnais 15. L’électricité FP 15. B-Electricité-Titre d' habilitation FP 15. C-Electricité-Degré de protection du matériel FP 15. D-Electricité-Matériel d'éclairage et d'alimentation chantiers 8. Transport A. D. R FP 16. A-ADR-Réglementation FP 16. B-ADR-Classes des matières dangereuses FP 16. C-ADR-Equipements des véhicules de transport SE-SGPAM/XR

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Une formation qualifiante (Jeu de rôle sur 1 journée) A l’issue de celle-ci et au vu du test final, les candidats sont autorisés à valider un PDP 21 SE-SGPAM/XR