Schma dpartemental des espaces naturels sensibles et de
Schéma départemental des espaces naturels sensibles et de la biodiversité Atelier thématique « Gestion » n° 1 10 décembre 2013 1
Rappel sur le SDENS et de la biodiversité Un SDENS et de la biodiversité en Finistère Pourquoi un SDENS : décliner à l’échelle du département la politique ENS et mettre en place une programmation dans le temps de l’action, en se dotant d’une vision stratégique. Définir la stratégie pour le département et avec ses partenaires, sur la période 2015 -2025, en matière d’ENS et de biodiversité. Une méthode : pluridisciplinarité, concertation, co construction et suivi évaluation. Une finalité : contribuer à la préservation des espaces naturels, des paysages et de la biodiversité du département. 2
Etapes et méthode Les grandes étapes Méthodologie : la co construction Réaliser un état des lieux de la connaissance COPIL associant l’ensemble des partenaires Faire un historique de l’action départementale menée depuis 40 ans Faire le bilan des actions menées Faire un diagnostic (c’est-à-dire une analyse critique de l’action). Définir des enjeux et des objectifs Elaborer un plan d’actions opérationnel pour la période 2015 – 2025. Groupes de travail ü Sur l’ensemble des thématiques : connaissance, foncier, gestion, usages, communication + groupes thématiques au besoin ü A toutes les étapes du Schéma : de l’état des lieux à la définition des objectifs Les partenaires CEL, PNRA, EPCI, Communes, Bretagne Vivante, SAFI, CBNB, GMB, APECS, SGMB, GRETIA, FMA, PNMI, ONF, CA, CRPF, ONEMA, ONCFS, ADF, AMR, Asso. de Langazel, Conseil régional, DREAL, DDTM, Fédération des chasseurs et de pêche, CLCV, UBO, SGMB, usagés, Eau et rivières, Finistère Tourisme, CCI…. . 3
Planning Trim. 2 - 2013 Trim. 3 - 2013 Trim. 4 - 2013 Trim. 1 - 2014 Trim. 2 - 2014 Trim. 3 - 2014 Trim. 4 - 2014 Trim. 1 - 2015 Trim. 2 - 2015 Bilan de la politique ENS Etat des lieux de la connaissance Comité de pilotage 1 : lancement du projet GT thématiques Comité de pilotage 2 : validation des enjeux et des objectifs Elaboration du plan d’actions GT thématiques Comité de pilotage 3 : point d’avancement GT thématiques Comité de pilotage 4 : validation 4 Approbation SDENS
Les objectifs des ateliers de travail 3 objectifs principaux pour ces ateliers 1. Partager un état des lieux et un diagnostic. 2. Enrichir cet état des lieux et ce diagnostic à partir de vos connaissances locales et / ou thématiques. 3. Définir ensemble des enjeux et des objectifs associés à cette thématique Finalité : Mettre en place de façon conjointe les fondements de la future politique ENS et biodiversité du Département 5
Echanges 6
Gestion des espaces naturels sensibles 1. Organisation 2. de l’état des 3. lieux 4. Qui sont les acteurs de la gestion ? Les plans de gestion Les outils du département Les actions de gestion 5. Diagnostic 6. Enjeux et objectifs 7
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Une gestion partenariale 3 870 ha de propriétés 95 % avec un gestionnaire 8
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la gestion avec les EPCI 9
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la gestion avec les EPCI Gestion communautaire Date convention Propriétés gérées Surfaces Cg Surfaces CEL Surfaces totales Durée (ans) CC de la Baie du Kernic partiel 18/03/1999 CEL - 181 ha 6 CC du Pays Léonard oui 29/05/2001 CEL, CG, Communes 27 ha 13 ha 51 ha 3 CC du Pays d'Iroise oui 27/10/2003 CEL, CG, Communes 107 ha 201 ha 504 ha 6 CA du Pays de Morlaix oui 11/05/2007 CEL, CG 109 ha 22 ha 131 ha 6 CC du Haut Pays Bigouden oui 17/10/2007 CEL - 144 ha 6 CC du Cap-Sizun oui 09/03/2010 CEL, CG 185 ha 387 ha 572 ha 6 BMO oui 14/11/2011 CEL, CG 61 ha 28 ha 89 ha 6 CC du Pays Bigouden Sud oui 18/01/2013 CEL, CG 109 ha 979 ha 1088 ha 6 CC du Pays des Abers oui 29/08/2013 CEL, CG, Communes 86 ha 76 ha 190 ha 6 Syndicat de bassin de l'Elorn - 07/11/2013 CG 190 ha 3 PNRA - 23/03/2001 CG 600 ha revoir 10
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la gestion avec les EPCI Chiffres clefs - 9 EPCI gestionnaires dont 7 pour le Cg - Surface totale médiane gérée est de 190 ha - Surface médiane de propriétés départementale est de 107 ha. - Première convention en 2001, dernières en 2013 Analyse : ü Quelles nouvelles perspectives de travail avec les EPCI ? ü Comment associer d’autres EPCI (et il y a-t-il des besoins et des opportunités) ? ü Les EPCI bien que principal gestionnaire, et acteur privilégié de la gestion pour le département (bénéficiaire du programme gestion), ne gère que 1/5 des sites 11 départementaux.
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 12
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la avec les EPCI Analyse : üQuel bilan de ces partenariats et des conventions de gestion ? ü Quels sont les points positifs, quelles pistes d’amélioration ? ü Comment mettre en valeur le travail mené ? 13
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la gestion par les associations environnementales Chiffres clefs - Association de Langazel sur le site du même nom (91 ha) - Bretagne Vivante pour 437 ha : - Iroise - Saint Nicolas des Glénan - Landes du Cragou - Goulien Cap Sizun Analyse : ü Des conventions de gestion parfois anciennes, faut-il en revoir le contenu ? üCes conventions répondent elles aux attentes actuelles ? üQuand est-il des sites du Vénec et de l’arrière Venec, de l’extension de la Réserve d’Iroise, Rosconnec ? 14
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la gestion cynégétique par la Fédération / 3. associations de chasse Commune Date Durée Signataire Particularité Gouezec 16/10/1991 3 ans Société de chasse communale de Gouezec Autorisation sur le site de Karreg an Trémaouzen 08/10/1996 1 an Société de chasse de Trémaouzan et de Grand et petit gibiers Ploudaniel Cloitre Saint. Thegonnec 05/11/1996 1 an SEPNB & Société chasse de Saint. Thegonnec Plan de chasse grand et petit gibier, régulation des nuisibles Sizun 27/07/1998 1 an Société de chasse de Sizun Grand gibier Crozon 01/01/1999 3 ans Société chasse communale de Crozon Pas de particularité Saint Rivoal 14/04/2000 1 an Société de chasse de Saint-Rivoal Régulation d'espèces en surnombre (renard et sanglier), entretien des chemins par gyrobroyage et réouverture des milieux Commana 25/03/2002 1 an Société de chasse de Commana Régulation du renard Plonevez Porzay 06/09/2002 1 an Société de chasse Ar Stanken Suivi population des lapins, limitation par tir et furetage, reprise Trégunc 06/11/2002 6 ans 3 associations de chasse locale Régulation des nuisibles et revoir Plouezoch 23/03/2012 1 an Société de casse de Plouezoch Régulation des lapins de Garenne Penmarch 12/08/2013 1 an Société chasse communale de Penmarch Plan de chasse Chevreuil, espèces nuisibles (renard et sanglier) Saint Cadou Non daté 1 an Société de chasse "La Communale" de Saint Cadou Chasse du chevreuil et du sanglier Dinéault 30/01/2007 9 ans Société de chasse de Dinéault, Plomodiern, et Saint-Nic Grand et petit gibier, régulation des 15 espèces nuisibles
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la gestion cynégétique par la Fédération / 3. associations de chasse Eléments clefs - La chasse est interdite sur les propriétés départementales. - Dans les conventions, il y a toujours un volet gestion cynégétique, confiée à la Fédération départementale des chasseurs du Finistère. - Les missions sont le gardiennage des terrains, le respect de l’interdiction de chasse et la gestion cynégétique. - Conventions avec 18 associations sur 13 communes Analyse : ü Quels retours sur ces conventions qui existent pour certaines depuis plus de 20 ans ? ü Quelle valorisation des bilans annuels? ü Comment ces données pourraient être utilisées ? 16 ü Faut-il renforcer les partenariats avec la Fédération des chasseurs et l’ONCFS ?
1. Qui sont les acteurs de la gestion ? 2. Zoom sur la gestion par le Conseil général Eléments clefs - 19 % (702 ha) sans gestionnaire local - 13 % (515 ha) en gestion direct (dont 426 ha pour le Ménez Hom) Analyse : ü 5 % des sites n’ont pas de gestionnaire. Est-ce problématique ? Pour quelles raisons ? ü Le Conseil général gère presque 15 % de son patrimoine en direct. Est-ce un type de gestion qu’il faut développer ou au contraire faut-il cher à transférer cette compétence ? Cette gestion en régie doit elle être mieux valorisée et prise en compte dans les missions du Département ? ü Quels gestionnaires pour les propriétés futures du département (notamment en centre Finistère, dans les Monts d’Arrée et les montagnes noires, secteurs ou il est déjà difficile actuellement de trouver un gestionnaire locale) ? 17
2. Les plans de gestion Territoires couvert par un plan de gestion 3 035 ha de propriétés avec des plans de gestion Ø 78 % de la surface des sites 18
2. Les plans de gestion Territoires couvert par un plan de gestion 19
2. Les plans de gestion Territoires non couverts par un plan de gestion ü 20 % des propriétés départementales sans plan de gestion ü 111 sites ü 834 ha de surface 20
2. Les plans de gestion Territoires non couverts par un plan de gestion Site Commune S (ha) Gestion Analyse Kergombou le Bourg Saint- Rivoal 117 Absence Prêt à usage, espace pour un éco musée, pas de gestionnaire nécessaire Pointe du Van – Baie des Trépassés Cleden Cap Sizun 74 EPCI Plan de gestion sur le territoire de l’EPCI en 2014 Le Steir Penmarc’h 55 EPCI Réflexion à mener pour un plan de gestion Placamen Moelan sur Mer 44 Commune Uniquement gestion agricole, pas de besoin Dune de Lechiagat Plobannalec & Treffiagat 39 EPCI Réflexion à mener pour un plan de gestion Sainte Anne la Palud Plonevez Porzay 27 Cg 29 Milieu dunaire, surtout un travail sur la gestion des fréquentations Penquerno Riec sur Belon 23 Commune Réflexion à mener pour des indications de gestion Kervigen Plomodiern et Ploeven 23 EPCI et association Réflexion en cours avec l’EPAB et l’association Grumpy Meneham Kerlouan 21 Absence Milieu dunaire, surtout un travail sur la gestion des fréquentations Saint-Michel Brasparts, Saint-Rivoal & Sizun 20 Cg 29 Surtout accueil du public, pas de nécessité de gestion des milieux 21
2. Les plans de gestion Territoires non couvert par un plan de gestion Site Commune S (ha) Gestion Analyse Lanevry – Le Ris Kerlaz 18 Commune Prêt à usages en cours, réflexion à mener pour des indications de gestion Trefeuntec Plonevez Porzay 17 Cg 29 Prêt à usage en cours, site qui a surtout vocation à accueillir du public Roche du Feu Gouezec 14 Commune et Société de chasse Réflexion à mener pour un plan de gestion Prat Paul Plouguerneau 14 EPCI Réflexion à mener pour des indications de gestion Vallée Ellez Brennilis 14 Associatio n Pas encore prêt Corroach Plomelin & Combrit 14 Absence Réflexion à mener pour un plan de gestion Gwendrez Plouhinec 13 EPCI Plan de gestion sur le territoire de l’EPCI en 2014 Arrière Venec Brennilis 13 Associatio n Réflexion à mener pour un plan de gestion Kerouat - Keryagu Commana & Sizun 12 Absence Mise à disposition pour du pâturage, pas de besoins particuliers 22
2. Les plans de gestion Territoires couvert par un plan de gestion Analyse : ü Une surface importante des propriétés départementales sont couvertes par un plan de gestion. ü Un point de vigilance sur les boisements soumis au régime forestier car le plan d’aménagement ne concerne par forcément l’ensemble des habitats présents sur les sites. ü Certains sites auraient besoin d’un plan de gestion, d’autres d’indications de gestion, d’autres n’ont besoin de rien. Pour certains sites, il pourrait être intéressant de développer un plan de gestion simplifié avec des orientations de gestion par milieu (type plan de gestion du CEL sur Moelan sur Mer). üUne réflexion est à mener pour des orientations de gestion des petits sites. üUn guide méthodologique pour la gestion par habitat (type guide d’aménagement des zones humides) pourrait être un outil très utile. 23
2. Les plans de gestion Contenu et utilisation des plans de gestion L’utilisation des plans de gestion par les équipes du Cg - Référence pour avoir des informations sur les sites, car ils compilent en un seul document l’ensemble des informations sur les sites. - Tableau de bord, établi en fonction d’enjeux, et permettent de prioriser les actions. - Avoir un fil conducteur ou une feuille de route pour la gestion, et initient des discussions sur la problématique des milieux. - Avoir une feuille de route « théorique » pour les actions à mettre en œuvre, actions qui sont adaptées chaque année, en fonction des possibilités et contraintes. Analyse : ü Comment faire des plans de gestion un outil opérationnel ? üComment rendre cet outil de planification simple et opérationnel, l’utiliser pour le suivi et l’évaluation, utilisable par les gestionnaires et les propriétaires comme référentiel commun et s’en servir comme support de la gouvernance ? 24
2. Les plans de gestion Projet de plans de gestion informatisés Eléments clefs - Développer un outil de planification et de suivi de la gestion des espaces naturels ; - Faciliter le travail des gestionnaires ; - Homogénéiser la structuration et la qualité des données de gestion, - Suivre dans le temps et de manière structurée les actions de gestion, - Réaliser des synthèses à l’échelle d’un territoire et de faciliter l’évaluation des actions. Analyse : ü Ce projet doit permettre une optimisation et un meilleur suivi des actions de gestion. ü Sur quels sites faut il le développer en priorité ? 25
3. Les outils du Département Marchés publics à bon de commande Eléments clés - 26 marchés à bon de commande – environ 1 M€ / an > L’aménagement, l’entretien et la gestion des espaces naturels - Entretien et petites réparations par des entreprises d’insertion professionnelle ; - Aménagement de sites (pose de ganivelles, platelage, marche, talus, escaliers) ; - Eco pâturage; - Fourniture et pose de mobiliers et matériels bois. > L’entretien et la gestion des boisements départementaux : - Entretien des sentiers et aires d'accueil par des établissements et services d'aide par le travail (Esat, travailleurs handicapés) ; - Elagage; - Exploitation forestière par traction animale; - Travaux forestiers par traction mécanique; - Renouvellement des peuplements forestiers (plantation); - Travaux sylvicoles peu mécanisés; - Travaux sur marais et zones humides. > La communication et la signalétique : - Pose et la fourniture de la signalétique. 26
3. Les outils du département Marchés publics à bon de commande Analyse : ü Une bonne boite à outils, très utilisée pour les actions en maitrise d’ouvrage du Conseil général. üCes marchés couvrent-ils l’ensemble des besoins en maitrise d’ouvrage ? ü Ces marchés permettent de favoriser les entreprises d’insertion et les travailleurs handicapés. 27
3. Les outils du département Les prêts à usages Chiffres clés - 337 ha (9 % des propriétés départementales) en prêt à usages avec des agriculteurs. - 69 agriculteurs ou GAEC (dont certains bénéficient aussi de MAE) - Plus de 40 sites départementaux. - Surface moyenne légèrement inférieures à 5 ha. - Un site de plus de 35 ha (site du Ménez Hom). Usages - Pâturage (ovins, bovins et équins) et / ou de la fauche, et de l’herbe ; - Usages intensifs avec du maïs, des céréales, du chou fleur, des pommes de terre ou de la betterave, même si ces usages restent très minoritaires (environ 16 ha - issus de conventionnement très anciens) Analyse : ü Comment cadrer les interventions, ü Comment éviter les dérives ? ü Comment mettre en valeur les actions exemplaires ? ü Quel type d’agriculture souhaitons-nous sur ces espaces ? 28
3. Les outils du département Les cessionnaires de bois de chauffage Chiffres clefs - Environ 100 particuliers / an (moyenne 2009 – 2013) - 1850 stères / an - Forte progression depuis 2009 ( X 2 pour les cessionnaires et X 3 en volume) - 38 000 € de recette en 2013 - 19 sites, 6 cessionnaires / site, jusqu’à 40 cessionnaires - Sensibilisation et « test » des participants Analyse : üune forme de gestion en forte progression qui permet d’associer les riverains des sites à leur gestion tout en les sensibilisant aux questions environnementales. ü Une action à mettre en valeur et à favoriser ? 29
3. Les outils du département L’accompagnement des EPCI Chiffres clés : - 350 000 € d’aides en 2013 réparti en 15 bénéficiaires - 1 350 ha de terrain Cg - Soutien partiel de 42 ETP Analyse : üQuelle adéquation entre moyens et actions ? üQuelles modalités d’accompagnement technique et financier ? 30
4. Les actions de gestion En amont : les études Et en plus les missions d’assistance technique : - CBNB : 108 journées/an - GMB : 7 650 €/an - SGMB : 2 083 €/an 31
4. Les actions de gestion En amont : les études Analyse : üPeu d’études naturalistes ou de connaissance des espaces naturels menées en maîtrise d’ouvrage si on enlève le travail menées sur les zones humides. Ce constat est cependant compensé par les partenariats mis en place avec des associations et le CBNB. üLes dépenses principales sont liées à des études d’aménagement de sites. Faut-il renforcer nos actions de connaissance naturaliste des sites ? Quelle stratégie pour l’amélioration de la connaissance ? Avec quels objectifs ? üIl semble important de s’appuyer sur une cartographie des habitats pour définir les actions de gestion (sites et zones de préemption). Quels sites seraient prioritaires ? 32
4. Les actions de gestion Gestion naturaliste et pour l’ouverture au public 33
4. Les actions de gestion Gestion naturaliste et pour l’ouverture au public 34
4. Les actions de gestion Gestion naturaliste et pour l’ouverture au public Analyse : üQuelles actions sont à privilégier ? ü Faut-il renforcer la part des actions de génie écologique ? 35
Echanges … avant le diagnostic 36
5. Diagnostic 37
6. Définition des enjeux et des objectifs Définir les enjeux = Sur cette thématique, qu’est-ce que l’on risque de perdre ou de manquer ? (niveau enjeux) Définir les objectifs = Qu’est-ce qu’il faudrait faire ? 38
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