Rglementation Emmanuel Bernier rv 4311 1 Plan du
Réglementation Emmanuel Bernier (rév. 4/3/11) 1
Plan du cours • • Prérogatives MF 1 Passerelle MF 1 BEES 1 Le certificat médical Réglementation des bouteilles de plongée et stations de gonflage Réglementation des bateaux Les associations La FFESSM Les autres organismes de plongée loisir 2
Prérogatives du MF 1 • • Cf. Cd. S et MFT Signer les carnets de plongée Valider les épreuves des brevets N 1 à N 3, et qualifications PA 20, PA 40 et PE 40 Signer les aptitudes candidats GP Valider les qualifications de DPE Assumer les fonctions de DP Jury GP et IC Accès à la qualification tuteur IC (3 filières) 5
Passerelle MF 1 BEES 1 • Arrêté du 5 mai 2004 • Conditions : – – MF 1 TC du BEES 1 PSE 1 (ou AFCPSAM, CFAPSE) Formation complémentaire de 70 h (spécificités de l'exercice professionnel) – Attestation d'activité bénévole signée par le DTN si > 5 ans • Examen : – Conservation des notes de pédagogie pour l'épreuve B – Conservation des notes de l’épreuve technique et de la réglementation pour l'épreuve C – Épreuve A à passer intégralement (écrit + oral) 6
Le certificat médical 7
Le certificat médical : compléments • 1ère licence (loi anti-dopage de 1999) : – Médecin généraliste • Exercice professionnel (arrêté du 12/1/94) • Enfants : – Médecin fédéral ou titulaire d’un diplôme de médecine de la plongée ou de médecine hyperbare – 1ère licence : examen ORL incluant éventuellement une audiotympanométrie – La visite médicale est annuelle ou semestrielle pour les 8 -12 ans • Formulaires standards et liste de contreindications de la CNMP 8
Contre-indications (CNMP) 10
Réglementation des bouteilles inspection et requalification Périodicité des contrôles Bouteille régime normal dérogatoire TIV Tampon, Filtres compr. Inspection 12 mois 40 mois Requalification • • 2 ans 5 ans 10 ans Régime dérogatoire : arrêtés du 18/11/86 et 17/12/97 TIV nitrox : procédure « Service oxygène » Inspection : traçabilité (compétence, PV d'inspection) Requalification : présenter la bouteille avec sa robinetterie 11
Réglementation des bouteilles : inscriptions • • • nom du constructeur n° de fabrication nature du gaz (air) volume intérieur pression de service (200 bar, 230 bar, …) pression d'épreuve (1, 5 x la pression de service) date de la dernière épreuve poinçon des mines (tête de cheval) ou marquage CE ε l'autocollant d'inspection visuelle (le cas échéant), carte d’identité de la bouteille 12
Les stations de gonflage (arrêté du 15/3/2000) • • • L'exploitant doit disposer du personnel nécessaire à l'exploitation, à la surveillance et à la maintenance des équipements sous pression. Il doit fournir à ce personnel tous les documents utiles à l'accomplissement de ces tâches. Le personnel chargé de la conduite d'équipements sous pression doit-être informé et compétent pour surveiller et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation sans danger. Les récipients sous pression de gaz, de vapeur d'eau surchauffée dont la pression maximale admissible (PS) est supérieure à 4 bar et dont le produit pression maximale admissible par le volume est supérieur à 10000 bar x litres (tampons) sont soumis à la déclaration de mise en service et le personnel doit être formellement reconnu apte à cette conduite par leur exploitant et périodiquement confirmé dans cette fonction 13
Station de gonflage : affichage et documents • Affichage : – – – Liste des personnes habilitées (Exploitant) Consignes d'utilisation du compresseur (fabricant) Consignes de chargement (exploitant) Consignes d'entretien (installateur + exploitant) Consignes particulières (exploitant) – – – Manuel du compresseur (fabricant) Consignes d'utilisation du compresseur (fabricant) Cahier d'entretien (installateur + exploitant) Cahier d'intervention (exploitant) Cahier de gonflage (exploitant + gonfleurs) • Documents à tenir à disposition : 14
L'oxygène O 2 médical : • Médicament soumis à AMM établissement pharmaceutique agréé • Soumis à l'arrêté du 15/3/2000 • Contrats de location 1 mois à 5 ans : • – Remplissage – Entretien : inspection (40 mois !!!), requalification 2 à 15 L, 1 à 4 sorties : nécessité de cohérence entre la capacité en O 2 et le type de plongée (durée de trajet, nombre de plongeurs) O 2 respirable : • paliers, mélanges • Soumis à l'arrêté du 15/3/2000 • B 50 15
Le statut du bateau de plongée (décret 84 -859) • Plaisance – – Usage personnel Navire de formation (< 24 m) Utilisation collective (NUC) Livret orange • Commerce • • – Navire de charge, option "navire spécial" – Livret bleu Maximum 20% de passagers accompagnateurs gratuits Acte de francisation, permis de navigation Visite annuelle (matériel d’armement et de sécurité, système de gouverne, matériel d’assèchement, mouillage, feux de signalisation, propulsion) "Autonomie" des quartiers maritimes 16
Le navire de plaisance (arrêté du 11/3/2008, division 240) • Suppression des catégories de navigation : "Elles • • restent une indication importante pour le chef de bord qui doit apprécier, en fonction des conditions de mer, la distance d’éloignement maximum qu’il doit respecter" 3 zones délimitées par l’éloignement d’un abri à 2 MN et 6 MN détermine l’armement à embarquer (basique, côtier, hauturier) Dérogation au matériel d’armement et de sécurité pour les APS Plus de liberté et de responsabilité donnée au marin (équipement de sécurité, zone de navigation) 4 catégories de conception 17
Le navire de plaisance : catégories de conception • • Catégorie A : Navires de plaisance pour la navigation en « haute mer » , conçus pour de grands voyages au cours desquels le vent peut dépasser la force 8 (sur l’échelle de Beaufort) et les vagues une hauteur significative de 4 mètres et pour lesquels ces bateaux sont, dans une large mesure, autosuffisants ; Catégorie B : Navires de plaisance pour la navigation « au large » , conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 8 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 4 mètres compris ; Catégorie C : Navires de plaisance pour la navigation « à proximité des côtes » , conçus pour des voyages à proximité des côtes et dans de grandes baies, de grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 6 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 2 mètres compris ; Catégorie D : Navires de plaisance pour la navigation « en eaux protégées » , conçus pour des voyages sur de petits lacs, rivières et canaux, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 4 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 0, 50 mètre compris. 18
Matériel obligatoire • • • Pavillon alpha, feux rouge-blanc-rouge Plongeurs munis de leur équipement Tablette de notation, jeu de tables Bloc de sécu équipé Moyen de communication (et permis afférent) • • Tableau d'organisation des secours Trousse de secours (division 240, art. 240 -3. 17) Eau douce potable et non gazeuse Couverture isothermique Moyen de rappel des plongeurs (plongée depuis un bateau) Oxygénothérapie (bouteille, mano-détendeur, BAVU, tuyaux) Aspirateur de mucosités (éventuellement) – CROSSMED : 0494611616 sur portable 19
Une association pour quoi faire ? • Loi de 1901 : « convention par laquelle 2 ou plusieurs • personnes mettent en commun, de façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices » Identité juridique (personne morale) droits et devoirs comme une personne physique, transfert de responsabilités – Action en justice – Propriété, compte bancaire • Affiliation à une fédération : formation, compétition • Aides (publiques et privées) • Moyens (cotisations, …) 21
Différents types d'associations • Non déclarée (de fait) : pas de • • personnalité juridique, moyens restreints Déclarée, reconnue d'utilité publique : décret du Conseil d'État, possibilité de percevoir des dons et legs 22
Création d’une association sportive • Statuts (contrat : objet, composition, administration), RI • • • (modalités de fonctionnement) statuts types AG constitutive Élection du CD, du Bureau et du Président Déclaration en Préfecture (récépissé) Insertion au JO Affiliation à une fédération (droits annuels) Agrément J&S (1 à 3 ans d’existence : aides de l’état et des collectivités) Déclaration d’établissement d’APS à la DDJS (obligations d'affichage et de sécurité) Immatriculation INSEE si salariés SIREN, SIRET Déclaration à la CNIL du fichier des membres 23
Fonctionnement d’une association sportive • • Régi par les statuts et le RI (objet, durée, mode de fonctionnement, …) AG ordinaire : organe démocratique de la vie associative – – Tous les membres à jour de leur cotisation et licenciés Approbation des rapports (moral, financier, activité) Programme d’activité Renouvellement du CD Déclaration des changements en Préfecture CD : administration de l’association Président : représentant de l’association dans les actes de la vie civile, animateur, principal responsable Trésorier : gère le budget, garant des comptes Secrétaire : communication interne et externe Commissions : pas d’existence juridique, selon les besoins (technique, matériel, animation, bio, …) 24
Gestion d’une association • Comptabilité (simple ou double), • • approuvée annuellement (statuts) Bilan et compte de résultat pour solliciter des aides Personnel salarié : déclaration (URSSAF : DUE), charges sociales 25
Remboursement des frais • • Frais réels justifiés En rapport avec l'activité (nature & volume) Forfaits possibles : repas sécurité sociale, barème km de l'administration Réduction d'impôts de 66% en cas de renonciation (art. 200 du CGI) : – – – Intérêt général (dont éducation et sport) Enregistrement comptable / reçu CERFA Renonciation expresse mentionnée sur la Nd. F Frais km selon barème fiscal spécifique Rubrique "dons aux œuvres" de la déclaration IR 26
Paracommercialisme • Instruction du MINEFI du 15/9/1998 • Gestion désintéressée : dirigeants bénévoles • • (< 75% du SMIC), pas d’avantages financiers (directs ou indirects), fonctionnement démocratique, salariés non dirigeants de fait, pas de distribution de ressources ni d'attribution d'actif Non-concurrence avec le secteur commercial Conditions d'exercice : produit, public, prix, publicité (dans l'ordre) 27
Paracommercialisme non Gestion désintéressée ? non oui Concurrence commerciale ? oui Même produit ? Même public ? Non imposable non oui Même prix ? Imposable Publicité ? 28
Fiscalité • Si paracommercialisme : IS, TP, TVA • Dans tous les cas : taxe foncière, taxe • • d’habitation sauf pour les locaux ouverts au public, taxe sur les salaires (si exonération de TVA), taxe sur les revenus mobiliers, SACEM Exonération de TVA et IS dans la limite de 10% des recettes (art. 261 -7 -1 a et 207 -1 -5 du CGI) Exonération de TVA et IS pour 6 manifestations payantes / an (art. 261 -7 -1 c et 207 -1 -5 du CGI) 29
Les fédérations sportives • Associations • 3 types : – Unisport olympiques : Athlétisme – Unisport non olympiques : FFESSM – Multisports (non olympiques) : UCPA, FSGT 30
Les fédérations sportives agrément / délégation • Agrément : – – – Participation à l'exécution d'une mission de service public Promotion de l'éducation par la pratique sportive Développement et organisation de la pratique Formation et perfectionnement des cadres Licences et titres fédéraux Contrôle de l'État : statuts type, règlement disciplinaire – – Organisation des championnats (dép. , rég. , nat. , internat. ) Sélection Gestion du HN Règles techniques de la discipline • Délégation : 31
Délégation MJS (loi de 1984) • Dans chaque discipline sportive et pour une durée déterminée (4 ans), une seule fédération agréée reçoit délégation du ministre chargé des sports pour organiser les compétitions sportives à l'issue desquelles sont délivrés les titres internationaux, régionaux ou départementaux, procéder aux sélections correspondantes et proposer l'inscription sur les listes de sportifs, d'entraîneurs, d'arbitres et de juges de haut niveau, sur la liste des sportifs Espoirs et sur la liste des partenaires d'entraînement. Cette fédération édicte : – les règles techniques propres à sa discipline ; – les règlements relatifs à l'organisation de toute manifestation ouverte à ses licenciés. 32
Délégation MJS (loi de 1984) • A l'exception des fédérations sportives agréées à la date du 16 juillet 1992, seules fédérations délégataires peuvent utiliser l'appellation "Fédération française de" ou "Fédération nationale de" ainsi que décerner ou faire décerner celle d'"Équipe de France de" et de "Champion de France", suivie du nom d'une ou plusieurs disciplines sportives et la faire figurer dans leurs statuts, contrats, documents ou publicités. 33
La FFESSM • Crée en 1948 (nom actuel en 1955) • Délégataire du MJS pour la plongée, l'apnée, la • • nage avec palmes (HN), le hockey subaquatique, le tir sur cible, la nage en eau vive et l’orientation subaquatique CDN de 20 membres élus pour 4 ans Structure de base : clubs et SCA 2200 Clubs 350 SCA 150000 licenciés, dont 30% de femmes 4, 7 M€ de CA 68000 brevets techniques / an 34
Les SCA • But : permettre aux structures commerciales de • participer à l'activité fédérale L'agrément est régi par une charte : – Personne physique ou morale exploitant un établissement d'activités subaquatiques – Satisfaire aux conditions d'hygiène et de sécurité des établissements d'APS – DP titulaire du BEES de plongée subaquatique – Encadrement permanent : BEES ou SP BEES – Respecter les règlements fédéraux (dont CTN) – 1 an renouvelable (avis CR et CTR) – Redevance annuelle • Possibilité de délivrer licences et brevets • Représentation dans les instances fédérales 35
Organisation de la FFESSM Les Commissions Nationales Le Conseil des Sages Le Conseil Fédéral d'appel Comité Directeur National Le Bureau F. F. E. S. S. M Le siège fédéral Administration fédérale 36
Les personnes • • • Bénévoles : association Salariés ( 20) : contrat de travail Cadres techniques mis à disposition par le MJS : – DTN : Directeur Technique National – CTS : Conseillers Techniques Sportifs – Entraineur national NAP (HN) 37
La FFESSM : la licence 38
La FFESSM : déconcentration géographique • 17 comités • • régionaux ou interrégionaux 6 ligues régionales 90 comités départementaux Clubs, comités et fédé constitués en associations n°club : 12. 13. nnnx 39
La FFESSM : déconcentration des activités • 14 commissions nationales : – – – – Juridique Médicale et prévention Technique Archéologie Audiovisuelle Environnement et biologie Plongée souterraine – – – – Apnée Hockey Nage avec palmes Nage en eau vive Orientation Pêche sous-marine Tir sur cible • Représentation possible au niveau régional et départal • Pas de personnalité juridique 40
FFESSM : Les élections • • Tous les 4 ans (années post-olympiques) Élection du CDN : • Composition du Bureau (élu par le CDN) : • – Scrutin de liste (22 noms) – 20 membres dont 1 médecin, 1 féminine (+1 / tranche 10%) et 1 représentant SCA (élu directement par le conseil des SCA) – 3 remplaçants – Vote par internet – – – Président (2 mandats maxi) Président adjoint 4 Vice-Présidents Secrétaire Général, Secrétaire Général adjoint Trésorier Général, Trésorier Général adjoint Commissions : Pdt élu proportionnellement par les commissions régionales 41
FFESSM : la Commission Technique Nationale • • Objet : pratique, enseignement, brevets, qualifications, réglementation et développement de la plongée autonome (air, mélanges, recycleur) et du matériel mis en oeuvre Définit les contenus de formation et les modalités d'évaluation des différents niveaux (plongeurs et moniteurs), yc secourisme Organise la formation, l’évaluation et la certification des plus hauts niveaux de cadres de plongée subaquatique Consultée pour l’analyse et l’évolution de l’aspect technique de tout texte réglementaire relatif à son objet Vérifie la cohérence des systèmes internationaux par rapport aux brevets ou qualifications FFESSM (équivalence, passerelles, …) Suit l'évolution des techniques et des nouveaux équipements Organise la formation des TIV S'appuie sur le collège des instructeurs nationaux 42
Les brevets de la CTN Organisation Jury mini Déliv. Signature Niv. 1 Club Resp. tech. Club Pt. club (+moniteur) Niv. 2 Club E 3 Club Pt. club Niv. 3 Club E 3 Club Pt. club Niv. 4 Club, Dép. , Rég. IR, E 4 CTR Pt. CTR, jury Niv. 5 Club E 3 Club Pt. club Club, Dép. Pt. Club ou dép. , E 4 CTR Pt. CTR MF 1 Région Pt. CR, Pt. CTR, dont 1 IN CTR Pt. Jury, Pt. CTR MF 2 Nationale Pt. FFESSM, Pt. CTN, 3 IN CTN Pt. FFESSM, Pt. CTN Club Jury CTR Pt. CTR IC RIFAP 1, 2, 3 RIFAP 5, 6 E 3 Club RIFAP 4, 7 TIV E 1+AFCPSAM monit. PS séc. civ. méd. Féd. L'un ou l'autre CTR (CD) Formateur TIV 43
Le Comité Consultatif • Créé en 1965 par le MJS • Organe de consultation sur l'enseignement et l'organisation de la plongée (16 membres) : – « Plongée loisir » , Sécurité civile, Ministère de la Défense, Ministère de la Mer, INPP, MJS, Professeur de sport (MJS) – Harmonisation des niveaux de pratique – Liaison entre les différents secteurs de la plongée sportive • Section permanente (10 membres) : – Focus sur la plongée loisir – MJS (x 3), FFESSM (x 2), UCPA, ANMP, SNEPL, FSGT • Supprimé en 2009 44
La CMAS 45
La FSGT • • • Fondée en 1934 Éducation par le sport, sport social, … Fédération multisports affinitaire Commission plongée – NAP : 8000 plongeurs Manuel du Moniteur FSGT disponible sur le web Normalisation des brevets EN/ISO 46
Les syndicats professionnels ANMP, SNMP, CEDIP, SNEPL • Syndicats professionnels de moniteurs ou • • • d'exploitants Assurances, fournitures, bourse emploi Cursus de formation (sauf SNEPL) CEDIP : 18 organismes (dont ANMP) dans 14 pays européens 47
L'UCPA • Association créée en 1965 à l'initiative de M. Herzog par • • rapprochement de l'Union des Centres de Montagne et l'Union Nautique Française Sports de plein air pour les jeunes (60 disciplines) 3 missions à vocation sociale et pédagogique : – Vacances sportives (éducation, mixité sociale) – Loisirs sportifs de proximité (espaces sportifs mobiles, accès au sport dans les quartiers, programmes de solidarité) – Formation professionnelle aux métiers du sport (Institut de formation aux métiers sportifs, BE sports de plein air, partenariat J&S) • La plongée à l'UCPA, relations FFESSM 48
PADI • Organisation commerciale à emprise • • mondiale "The Way The World Learns to Dive®" 900000 brevets/an, 4300 centres, 175 pays Formation très standardisée (RSTC) Plongée récréative Vente… 49
SSI • Réseau de revendeurs-moniteurs • • • professionnels 1900 revendeurs dans 90 pays Formation standardisée (RSTC) Adaptation au contexte local Tronc commun + nombreuses options Progression par spécialités + niveau d'expérience 50
Références • • • Guide de préparation au BEES 1 – J. Caja, M. Mouraret, A. Benet – Vigot (2001) Plongée plaisir niveau 4 – A. Foret, P. Torres – Gap (2002) Guide juridique de la plongée – A. Delmas, L. Véziat – IFP Sports (2003) http: //www. ddjs-hautes-pyrenees. jeunesse-sports. gouv. fr/ http: //www. mjsaquitaine. jeunesse-sports. gouv. fr/DRD 033/ http: //ctn. ffessm. fr/ http: //medicale. ffessm. fr/ http: //www. legifrance. gouv. fr/ http: //www. infosport. org/ http: //www. mer. equipement. gouv. fr/ 51
- Slides: 47