Recenser et prvenir les risques dans les btiments

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Guide méthodologique MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLES 1 MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE LA VILLE

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Plan de la présentation • • • Des éléments pour identifier les risques Des indications pour les prévenir Des conseils pratiques pour agir : les fiches Dans quel contexte s’inscrit ce guide ? 2

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 3

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le Plan National Santé Environnement Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 4 • • Adopté en Juin 2004 par le Premier ministre Signé par quatre ministères : • • Écologie, Développement et Aménagement durables Santé, Jeunesse et Sports Logement Éducation nationale

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le Plan National Santé Environnement Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction • 3 objectifs majeurs • • Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir • Garantir un air et une eau de bonne qualité Prévenir les pathologies d’origine environnementale (asthme, cancer …) Mieux informer le public et protéger les populations sensibles (enfants et femmes enceintes) Les fiches Détails de fiche Conclusion 5 45 actions concrètes

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte L’action 29 Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau 1. Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction 2. Objectif : veiller à la qualité des bâtiments accueillant des enfants 3 sous actions : 1. Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation 2. Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 6 3. Plan Bruit Recensement des établissements construits sur d’anciens sites industriels Élaboration d’un guide méthodologique de recensement des risques sanitaires environnementaux à destination des collectivités territoriales

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte L’action 29 : réalisation du guide Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir 1. 2. 3. Coordination du Ministère en charge de l’écologie Rédaction par le cabinet de consultants Alphéeis Mise en place d’un groupe de pilotage : 1. En amont de la construction 2. Pendant l’utilisation 3. Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 4. 5. 6. 7. 8. 7 Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports Ministère de l’Éducation Nationale DGUHC pour le ministère du Logement ADEME INERIS INPES AFSSET CSTB

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte L’action 29 : réalisation du guide Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol • Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation • Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 8 • Identifier l’ensemble des risques sanitaires environnementaux dans différents types de bâtiments accueillant des enfants Identifier et hiérarchiser les mesures de prévention pour diminuer les facteurs de risques dans les bâtiments neufs et existants Réaliser des fiches opérationnelles et pédagogiques

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Les spécificités des bâtiments accueillant des enfants Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 9 1. Chaque catégorie de bâtiments est soumise à des réglementations d’hygiène et de sécurité qui lui est propre 1. 2. 3. 4. Accueil de la petite enfance (crèche, garderie, …) Écoles maternelles et élémentaires Collège et lycée public Accueil collectif pour les vacances et les loisirs

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 10

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le risque sanitaire environnemental Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 11 • • Risque = Danger x Exposition 3 types de risques : • • • Risque majeur Risque accidentel et aigu Risque chronique

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Identifier les risques liés à l’air, à l’eau, au sol Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches pollution de l’air intérieur composés organiques volatils pollution atmosphérique risque chimique risque biologique légionelles monoxyde de carbone plomb champs électromagnétiques pollution des sols Détails de fiche Conclusion 12 bruit amiante radon

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : la pollution de l’air intérieur Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir • En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 13 • • Mauvais renouvellement de l’air, mobiliers ou activités fortement émissives (COV, ozone…), transfert de polluants de l’extérieur… Concentration de certains polluants Risque d’allergies, crise d’asthme, maladies respiratoires…

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : le monoxyde de carbone Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol • Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 14 • • Provient d’une mauvaise ventilation ou d’un mauvais entretien d’appareils de chauffage 0. 1 % de CO dans l’air ambiant tue en une heure Gaz très toxique surtout pour les enfants et les personnes effectuant un exercice physique (gymnase)

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : l’amiante Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir • En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 15 • • Fibres contenues dans certains matériaux isolants libérées par l’usure ou lors de travaux Substance classée cancérogène Risque d’inhalation par les enfants

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : les risques chimiques Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir • En amont de la construction Pendant l’utilisation • • Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 16 Polluants chimiques présent dans l’air • COV, aldéhydes… Proviennent des peintures, vernis, colles… mais aussi dans le matériel scolaire (feutres, colle…) Irritation de la peau et des muqueuses pulmonaires, nausées ou maux de tête

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : la pollution atmosphérique Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction • • Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 17 • Accidentelle ou chronique Rejets de produits chimiques par l’industrie, l’agriculture, les transports, … Troubles respiratoires (asthme, toux), irritation des yeux, maux de tête

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : les risques biologiques Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir • En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 18 Mauvaise ventilation, présence de contaminants dans les locaux • • Pollen, bactéries, moisissures… Provoque des rhinites, allergies ou crise d’asthme par inhalation

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : les ondes électromagnétiques Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol • Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 19 • Lignes à hautes tensions, lignes de distribution d’électricité, techniques de communication sans fil Aucune preuve convaincante de risque sanitaire n’a été pour le moment identifiée

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’air : le bruit Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol • Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 20 • Sources extérieures (voies ferrées, routes) et intérieures (ventilation, cantine…) Effets néfastes sur l’acquisition des connaissances, modification du comportement, gênes et troubles auditifs

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’eau: le plomb Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction • Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 21 • • Dans les peintures, les anciennes canalisations d’eau, émissions industrielles Risque d’ingestion par les jeunes enfants Entraîne des retards intellectuels, des troubles de la croissance

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés à l’eau : les légionelles Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol • Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 22 • Présence dans les réseaux d’eau chaude, les systèmes de ventilation et de climatisation Bactérie entraînant une infection pulmonaire sévère (mais aucun risque en cas d’ingestion)

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés au sol : le radon Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau • Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction • Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 23 • Gaz radioactif dégagé naturellement par le sol dans certaines régions Une forte teneur en radon dans les bâtiment peut provenir de mauvaises ventilation et isolation Le radon est cancérigène pulmonaire

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Les risques liés au sol : la pollution des sols Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 24 Due à l’activité industrielle présente ou passée Anciennes industries chimiques… • Susceptible de se retrouver dans l’eau et l’air environnant • Le risque dépend de : • • • La source de pollution La possibilité de contact entre la source et l’individu

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 25

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Prévenir les risques Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 26 • • L’importance du maître d’ouvrage Le choix du site Le choix des matériaux et des produits Le choix des installations techniques L’entretien Le diagnostic La réhabilitation

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte En amont : l’importance du maître d’ouvrage Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir • C’est le maître d’ouvrage qui choisit : • En amont de la construction • Pendant l’utilisation • Le site Les matériaux et produits Les installations techniques Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 27 Il est possible lors d’un appel d’offre d’y intégrer des critères sanitaires et environnementaux

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte En amont : le choix du site Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 28 1. Plusieurs aspects à considérer : 1. 2. 3. 4. 5. La sécurité d’accès Les activités passées (activités polluantes, industrielles) Les industries et infrastructures (routes…) à proximité De futurs projets de construction à proximité ? L’intégration du bâtiment dans son environnement (possibilité d’apports solaires ? )

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte En amont : le choix des matériaux et des produits Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air • Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir • En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir • Concerne les matériaux de construction, le mobilier, peinture … Éviter les matériaux fibreux contenus dans certains isolant et ayant des conséquences semblables à l’amiante Éviter les matériaux contenant des COV et aldéhydes • Les fiches • Détails de fiche • Conclusion • • 29 Contreplaqué, aggloméré de bois Agents conservateurs du bois Certains isolants (polystyrène, polyuréthane) Tapis, moquettes, sols souples… Solvants contenus dans les vernis, résines, colles

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte En amont : le choix des matériaux et des produits Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol • Quelques repères : • Pour certains produits, les labels reconnus : NF Environnement, Eco-label européen • La base INIES qui regroupe des déclarations environnementales sur des produits de constructions (www. inies. fr) Certaines procédures scientifiques qui permettent d’avoir une information plus précise (ex. CESAT) Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 30 •

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte En amont : le choix des installations techniques Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air • Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction • Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 31 • Pour les appareils à combustion (cuisson, chauffage) Prévenir les risques de dégagement de monoxyde de carbone Installations de ventilation Prévention des risques de pollution de l’air intérieur : élimination du CO 2, des COV, des moisissures… Production et distribution d’eau chaude sanitaire Éviter l’eau stagnante pour empêcher la prolifération des légionelles + Prévoir un entretien et une maintenance régulière

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Pendant l’utilisation : entretien et exploitation Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air • Risques liés à l’eau Risques liés au sol Les produits d’entretiens peuvent être source de pollution de l’air, de l’eau et du sol • Prévenir En amont de la construction • Pendant l’utilisation • Vers la réhabilitation Choisir les moins toxiques : critères de toxicité dans le marché des produits d’entretiens Respecter les doses recommandées par les fabricants Effectuer une bonne aération Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 32 • Petits travaux, bricolage : éviter la présence des enfants pendant les travaux et bien aérer ensuite

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Pendant l’utilisation : diagnostics des bâtiments existants Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol • Prévenir En amont de la construction • Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation • Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 33 • Ventilation : vérification des débits de renouvellement d’air Réseaux de distribution de l’eau : vérification de l’absence de bactéries ou autres pathogènes Polluants présents dans le bâtiment : plomb, amiante, radon, COV, … Bilan énergétique

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Vers la réhabilitation Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air • Risques liés à l’eau Isolation en prenant en compte : • Risques liés au sol • Prévenir • En amont de la construction Le bruit La qualité de l’air intérieur Dépense énergétique Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 34 • Gestion du chantier • • Poussières, particules fines, amiante Solvants, métaux lourds présents dans les peintures, produits de bricolages

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 35

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 36 12 fiches pratiques classées par thème : air, eau, sol

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE Le contenu des fiches L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Les dangers Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 37 Les sources du danger

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE Le contenu des fiches L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 38 Les moyens de prévention

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE Le contenu des fiches L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Les interlocuteurs Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 39 La réglementation

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 40

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Conclusion : recenser les risques… Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches pollution de l’air intérieur composés organiques volatils pollution atmosphérique risque chimique risque biologique légionelles monoxyde de carbone plomb champs électromagnétiques pollution des sols Détails de fiche Conclusion 41 bruit amiante radon

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Conclusion : …pour mieux les prévenir Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir en amont de la construction choix du site, des matériaux… En amont de la construction pendant l’utilisation produits d’entretien, maintenance… Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 42 vers la réhabilitation diagnostic, remise aux normes…

Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Le contexte Contacts Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau • www. ecologie. gouv. fr • www. sante. gouv. fr • www. education. gouv. fr • www. jeunesse. gouv. fr • www. logement. gouv. fr Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 43