RAPPORT FINANCIER prsent par Dominique LEBELLE 2018 Trsorire

RAPPORT FINANCIER présenté par Dominique LEBELLE 2018 Trésorière Nationale, et Francis ROBIN-LEROY Responsable Administratif et Financier.

Remerciements Le Travail d’une Equipe Le Responsable Financier Les Membres de la CN Finances Le Commissaire aux Comptes Les Elu-e-s du Comité Directeur L’Equipe de Direction Nationale

Des Finances reflet d’une Politique Accompagner le développement des Comités Assurer le rayonnement de notre fédération (opérations et événements nationaux, productions pédagogiques) Mettre en place des passerelles entre l’école et le monde sportif Garantir la formation et s’adapter aux évolutions nécessaires Assurer la rémunération de la Présidente Consolider nos sources de financement

Le Compte de Résultat d’Exploitation Résultat Financier Résultat Exceptionnel Produits d’Exploitation Produits Financier Produits Exceptionnels 4. 027. 166 € 33. 030 € 20. 949 € Charges d’Exploitation Charges Financières Charges Exceptionnelles 4. 041. 827 € 31. 196 € 19. 301 € Résultat d’Exploitation Résultat Financier Résultat Exceptionnel -14. 661 € +1. 834 € +1. 647 € Résultat de l’Exercice (Déficit) -11. 180 €

21, 03% 0, 38% 0, 01% 3, 17% 1, 09% 2, 14% 8, 78% Les produits s’élèvent à 4. 081. 145 € soit 7, 00 % d’augmentation par rapport au budget initial 63, 40% Ventes et Prestations de Services Subventions Cotisations et Affiliations Autres Produits Intérêts et Produits Financiers Produits Exceptionnels sur Opérations Reprises sur Dépréciations et Provisions Transfert de Charges

Ventes et Prestations de Services Participation des Comités Départementaux à l’Information Numérique Recettes des Partenariats 43. 072 € +277 € 39. 833 € +5. 833 € Autres Ventes & Prestations 4. 329 € -4. 921 € VENTES & PRESTATIONS 87. 234 € +1. 189 € Wesco - Decathlon Pro - Objetrama - MGEN Droits d’inscription aux Stages de Formation

Subventions d’Exploitation Ministère des Sports (Convention d’Objectif) Ministère des Sports (Valorisation du Poste de CTN) Délégation Sécurité et Circulation Routière CNDS (Licence Passerelle) SUBVENTIONS 220. 000 € 77. 928 € 10. 500 € 50. 000 € 358. 428 € +22. 000 € +1. 928 € 0€ +50. 000 € +73. 928 €

Affiliations & Adhésions AFFILIATIONS & ADHÉSIONS 2. 587. 404 € +37. 035 € dont part Ligue de l’enseignement 1. 552. 961 € 0€ Réalisé % par rapport à 2017 Associations 8. 492 -2, 53% Adultes 42. 829 -0, 66% Licences Adultes Elémentaires 581. 395 -1, 35% Licences Elementaires Maternelles 150. 014 +2, 63% 14, 14% 4, 91% 18, 71% Affiliations Associations Licences Maternelles 62, 24%

Autres Produits de Gestion Courante Ligue de l’enseignement 831. 042 € +91. 082 € APAC Assurances Autres Produits de Gestion AUTRES PRODUITS 25. 000 € 2. 265 € 858. 307 € 0€ dont 502. 136, 00 € de CPO MEN +2. 265 € +93. 347 €

Produits Financiers (hors reprises sur provisions) PRODUITS FINANCIERS Revenus liés à nos Placements Financiers 15. 612 € -465 € Produits Exceptionnels (hors reprises sur provisions) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits sur Exercices Antérieurs 219 € +219 €

Reprises sur Dépréc. et Provisions REPRISES SUR DÉPRÉC. & PROVISIONS dont la Provision pour l’AG de Nevers (2018) dont les Dépréciations pour les Prêts remboursés dont les Dépréciations pour certaines Créances dont la Provision sur les engagements Retraite 129. 256 € +45. 861 € 71. 820 € 17. 418 € 20. 730 € 19. 288 € Transferts de Charges TRANSFERTS DE CHARGES 44. 684 € +44. 684 €

0, 03% 0, 04% 6, 07% 1, 22% 37, 95% 0, 04% 2, 02% Les charges s’élèvent à 4. 092. 325 € 31, 68% 19, 94% 1, 01% Achats et Prestations de Services Autres Charges Externes Charges de Personnel Reversements aux Comités Autres Charges de Gestion Intérêts et Charges Financières Charges Exceptionnelles sur Opérations Dotations aux Amortissements et Provisions Engagements à réaliser Impôts sur les organismes soit 7, 50 % d’augmentation par rapport au budget initial

Achats et Autres Charges Externes AUTRES CHARGES EXTERNES 82. 596 € 1. 296. 573 € 1 - Assurer le fonctionnement de la fédération 149. 582 € 2 - Affirmer notre identité et renforcer notre image 72. 249 € 3 - Permettre le fonctionnement statutaire, l’activité des GT et garantir la formation 451. 674 € 4 - Permettre l’existence d’une équipe nationale au service du développement 705. 664 € ACHATS & PRESTATIONS DE SERVICES -8. 514 € -1. 491 €

Evolution de la Masse Salariale 800 000 77 928 68 900 600 000 75 906 500 000 400 000 300 000 655 021 675 492 590 614 627 736 512 667 200 000 100 0 2014 2015 2016 2017 2018

Charges de Personnel Salaires Bruts Charges Patronales et autres charges CHARGES DE PERSONNEL 22. 581 € 18. 562 € 41. 143 € +22. 581 € +18. 562 € +41. 143 € (*) Rémunération brute votée par le Comité Directeur National conformément aux dispositions de l’article 8 des statuts et dans les conditions prévues à l’article 261 -7 -1° du Code Général des Impôts et à l’instruction fiscale 4 H-5 -06 n° 208 du 18 décembre 2006.

Contributions aux Comités (hors productions pédagogiques : 48. 784 €) - Contrats de Développement Part Territoriale « Départements » - Part Territoriale « Régions » - Part Opérations Nationales - Part Formations Fédérales - Part Vie Internationale Autres Contributions (RPD) CONTRIBUTIONS AUX COMITÉS 507. 799 € 130. 000 € 100. 000 € 61. 068 € 16. 000 € 1. 080 € 815. 947 € +17. 799 € +60. 000 € +20. 000 € +1. 068 € 0€ +1. 080 € +99. 947 €

Evolution des Contributions 1 200 000 1 159 911 1 115 396 1 050 000 1 042 567 1 039 781 1 021 644 900 000 750 000 1 034 443 815 947 672 622 675 311 704 305 686 467 723 355 600 000 450 000 300 000 150 000 0 2013 2014 2015 Affiliations & Adhésions 2016 Contributions aux Comités 2017 2018

Autres Charges de Gestion Ligue de l’enseignement 1. 552. 961 € 0€ Autres Charges de Gestion AUTRES CHARGES DE GESTION 67 € 1. 553. 028 € +67 € (accord 2018 sur les modalités d’adhésions des licences) +67 €

Charges Financières (hors reprises sur provisions) CHARGES FINANCIÈRES Pertes liés à la participation du GIE EJ 1. 450 € +1. 450 € Charges Exceptionnelles (hors reprises sur provisions) CHARGES EXCEPTIONNELLES notamment Charges sur Exercices Antérieurs 1. 301 € +1. 301 €

Dotations aux Amort. et Provisions DOTATIONS AUX AMORT. & PROVISIONS dont la Provision pour l’AG de Pau (2019) dont la Provision pour Engagement Retraite dont la Provision sur les Prêts accordés dont la Provision pour rupture conventionnelle dont la Provision pour les 80 ans de l’USEP dont les Dotations aux Amortissements du Matériel IMPÔTS SUR LES ORGANISMES A BUT NON LUCRATIF (sur les placements fiscalisés) 298. 591 € +173. 190 € 72. 665 € 42. 596 € 28. 051 € 18. 000 € 80. 000 € 7. 279 € 1. 696 € -116 €

Flux Financiers avec la Ligue CHARGES PRODUITS Loyer & Charges Locatives (Valorisation) 69. 818 € Affranchissements / Téléphone 9. 512 € --- Masse Salariale (Salaires Bruts & Charges Sociales) 627. 736 € 106. 008 € Reversement sur les Licences (Adultes / Enfants) 1. 552. 961 € --- Fabrication des Licences (Adultes / Enfants) 18. 055 € --- Convention Pluriannuelle d’Objectif (M. E. N. ) --- 502. 136 € Convention Pluriannuelle d’Objectif (Reliquat 2016 -2017) --- 100. 000 € Aide Spécifiques aux Activités --- 12. 000 € 41. 080 € TOTAL 2. 278. 082 € 831. 042 € Part Ligue de l’enseignement encaissée sur les Licences + 1. 552. 961 €

Le Bilan Actif Passif Actif Immobilisé Net Fonds Propres 17. 913 € 621. 847 € Créances Provisions & Fonds Dédiés 107. 517 € 322. 044 € Disponibilités Dettes 963. 262 € 155. 521 € Régularisations (CCA) Régularisations (PCA) 15. 970 € 5. 250 € Total 1. 104. 662 €

Actif Immobilisé Net Immobilisations Incorporelles-Corporelles dont la Marque USEP dont les Agencements et Installations dont le Matériel de Bureau et d’Informatique & le Mobilier Amortissements des Immobilisations Incorporelles-Corporelles Immobilisations Financières dont les Titres de Participation Banque Populaire dont les Prêts accordés à certains comités Provisions pour Dépréciations des Immobilisations Financières 86. 306 € -72. 743 € 59. 374 € -55. 024 €

Créances, Disponibilité et Comptes de Régularisation Créances « Usagers » dont 70% envers nos comités départementaux ou régionaux Disponibilités & Placements Financiers Charges Constatées d’Avance 107. 517 € 963. 262 € 15. 970 €

Evolution de la Trésorerie 1 200 000 1 000 908 994 963 262 883 237 800 000 863 250 726 402 779 703 600 000 400 000 200 0 2013 2014 2015 2016 2017 2018

Fonds Propres, Provisions & Fonds Dédiés Fonds Associatifs de l’USEP Nationale Résultat de l’Exercice (déficit) Provisions pour Charges dont la Provision pour Engagement Retraite dont la Provision pour l’Organisation de l’AG de Pau dont la Provision pour l’Organisation des 80 ans de l’USEP Fonds Dédiés dont l’engagement sur la Subvention CNDS (Licence Pass. ) 633. 026 € -11. 180 € 272. 044 € 50. 000 €

Evolution des nos Fonds Propres et de notre Fond de Roulement 1 000 925 978 859 825 900 000 800 000 769 211 820 633 739 532 696 674 700 000 605 510 761 290 727 999 631 107 633 026 621 847 600 000 500 000 400 000 300 000 200 000 100 0 2013 2014 2015 Fonds Propres 2016 Fond de Roulement 2017 2018

Dettes & Comptes de Régularisation Dettes « Fournisseurs » Produits Constatés d’Avance 155. 521 € 5. 250 €

Affectation du Résultat de l’Exercice (déficit) Fonds Associatifs de l’USEP Nationale (avant) Fonds Associatifs de l’USEP Nationale (après) -11. 180 € 633. 026 € 621. 847 €

RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX présentés par Christophe RAMBEAU COMPTES Commissaire aux Comptes,

Rapport du Commissaire aux Comptes sur les Comptes Annuels 2018 En exécution de la mission qui m’a été confiée par votre assemblée générale, j’ai effectué l’audit des comptes annuels de l’association USEP relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2018, tels qu’ils sont joints à rapport. Je certifie que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l’association à la fin de cet exercice.

Rapport Spécial du Commissaire aux Comptes sur les Conventions Règlementées Je vous informe qu’il m’a été donné avis d’aucune convention passée au cours de l’exercice écoulé à soumettre à l’approbation de l’association USEP en application des dispositions de l’article L. 612 -5 du code de commerce. Rapport sur les conventions passées directement ou par personne interposée entre la personne morale et l'un de ses administrateurs ou l'une des personnes assurant un rôle de mandataire social.