QUIPE LOCALE DE SCURIT DES PISTES RST Guide

ÉQUIPE LOCALE DE SÉCURITÉ DES PISTES (RST) Guide à l’intention du président

Sommaire 1. Rôle de l’équipe locale de sécurité des pistes (RST) 2. Planification de la première réunion 3. Documents à produire – comptes rendus des décisions et des mesures à prendre 4. Comment obtenir de l’aide de NAV CANADA Trousse d’outils de l’équipe de sécurité des pistes

Rôle de l’équipe locale de sécurité des pistes (RST)

1. Rôle de l’équipe locale de sécurité des ›pistes L’équipe locale de sécurité des pistes réunit des représentants de l’aéroport local, (RST) de fournisseurs de services de navigation aérienne, d’exploitants aériens, d’écoles d’aviation et d’autres parties prenantes qui ont pour mandat d’adopter une approche multidisciplinaire efficace pour l’utilisation sécuritaire des pistes. › Son rôle principal consiste à conseiller les gestionnaires des fournisseurs de services et des exploitants concernés sur les conditions locales des pistes, des voies de circulation et des zones adjacentes et d’autres sujets de préoccupation, ainsi qu’à concevoir des mesures d’atténuation et proposer des solutions aux problèmes signalés. › Elle a aussi pour mission d’élaborer collectivement un plan d’action sur la sécurité des pistes; de bien conseiller les gestionnaires sur les questions de sécurité des pistes; et de recommander des stratégies d’élimination des dangers et d’atténuation des risques résiduels. Ces stratégies peuvent être fondées sur les occurrences locales, mais aussi sur de l’information externe.

Objectifs de la RST › Suivre de près le nombre, la nature et la gravité des incursions sur piste, des sorties de piste ou d’autres événements à signaler. › Déceler les problèmes locaux et suggérer des améliorations, par exemple en communiquant les résultats des rapports d’enquête pour relever les points chauds locaux ou les secteurs problématiques à l’aérodrome et établir des mesures d’atténuation réalisables pour le personnel opérationnel en collaboration avec celui-ci. › Travailler conjointement pour mieux comprendre les difficultés opérationnelles du personnel d’autres domaines, et recommander des améliorations. › Lancer une campagne générale de sensibilisation sur la sécurité à l’intention de l’ensemble du personnel des parties prenantes.

Planification de la première réunion

2. Planification de la première Étapes clés à respecter pour la première réunion Trousse* Étape Mesure à prendre Mandat établi Les directions de l’aéroport et de NAV CANADA se réunissent pour discuter (voir la trousse d’outils). Date de réunion de la RST fixée Le président convoque les membres de l’équipe par courriel (voir la trousse d’outils). Préparation des documents nécessaires à la réunion Le président communique avec les parties prenantes concernées. Tenue de la réunion et distribution des documents à produire Le président distribue aux membres un compte rendu des décisions et des mesures à prendre. Établissement de la date de la prochaine réunion Le président envoie une invitation provisoire pour la prochaine réunion. * Le symbole signifie que des exemples se trouvent dans la trousse d’outils.

Échéancier suggéré Envoi par courriel des invitations aux participants Établissement du mandat Établissement de l’ordre du jour 60 jours avant 45 jours avant Réunion de la RST Lecture des documents nécessaires à la réunion 10 jours avant Envoi par courriel du compte rendu des décisions et des mesures à prendre Réunion 5 jours après

Mandat Le rôle de l’équipe locale de sécurité des pistes consiste à conseiller la direction concernée au sujet des problèmes potentiels de sécurité des pistes et à recommander des mesures d’atténuation en faisant ce qui suit : › Suivre de près le nombre, la nature et la gravité des incursions sur piste, des sorties de piste ou d’autres événements à signaler. › Déceler les problèmes locaux et suggérer des améliorations, par exemple en communiquant les résultats des rapports d’enquête pour relever les points chauds locaux ou les secteurs problématiques à l’aérodrome et établir des mesures d’atténuation réalisables pour le personnel opérationnel en collaboration avec celui-ci. › Travailler conjointement pour mieux comprendre les difficultés opérationnelles du personnel d’autres domaines, et recommander des améliorations. › Lancer une campagne générale de sensibilisation sur la sécurité à l’intention de l’ensemble du personnel des parties prenantes.

Domaine d’intervention Les travaux de la RST portent sur les conditions locales courantes des pistes, des voies de circulation et des zones adjacentes, ainsi que de nombreux autres enjeux liés à la sécurité des pistes, dont les suivants : › Contact irrégulier avec la piste › Perte de contrôle au sol › Impact d’oiseau › Collision avec un ou plusieurs obstacles › Collision au sol › › Service au sol Sortie en bout de piste, remise des gaz, aérodrome › Sortie de piste › Utilisation de la mauvaise piste (confusion sur la piste) › Incursion sur piste › Décollage interrompu à haute vitesse › Incident impliquant la faune › Dommages causés par un objet intrus

Composition de l’équipe › Exploitant de l’aérodrome (y compris un conducteur de véhicule) › Associations de services au sol, s’il y a lieu › Représentants de NAV CANADA et des associations locales de contrôleurs de la circulation aérienne et de spécialistes de l’information de vol › Pilotes d’exploitants d’aéronefs et associations de pilotes locales qui utilisent l’aérodrome › Autres organisations qui utilisent l’aire de manœuvre, p. ex. les services de lutte contre les incendies.

Rôles et responsabilités de la RST › Le président et les membres de l’équipe ont les responsabilités suivantes : • Établissement de l’ordre du jour de chaque réunion • Participation active aux réunions • Tenue à jour des documents et des dossiers de la RST • Communication des conclusions et des décisions de la RST à leurs organisations respectives et vérification de la prise en compte adéquate des recommandations

Documents à produire – comptes rendus des décisions et des mesures à prendre

3. Documents à produire – comptes rendus des décisions et des mesures à prendre Le mandat* de votre équipe de sécurité des pistes doit clairement préciser les documents à produire au terme d’une réunion, par exemple : • • un résumé des discussions dignes d’intérêt qui ont eu lieu au cours de la réunion; une description de toutes les nouvelles mesures à prendre résultant de la réunion ainsi que les bureaux de première responsabilité concernés; un rapport de la situation pour toutes les mesures en cours avant la réunion, y compris les changements apportés aux affectations des bureaux de première responsabilité; une liste des participants et des organisations qu’ils représentent; une copie de l’ordre du jour; des copies de toutes les présentations de la réunion dont la diffusion est approuvée par le présentateur; tout document ou renseignement de base fourni au cours de la réunion et dont la diffusion est approuvée; la date provisoire de la prochaine réunion. * Voir le modèle de mandat dans la trousse d’outils.

Comment obtenir de l’aide de NAV CANADA

4. Comment obtenir de l’aide de NAV CANADA Que vous ayez déjà une équipe de sécurité des pistes locale ou ayez décidé d’en former une, NAV CANADA veut vous appuyer dans vos démarches. • Pour savoir comment nous pouvons vous aider, écrivez-nous à service@navcanada. ca. • Pour obtenir la trousse de départ, visitez le www. navcanada. ca et recherchez la Trousse d’outils de l’équipe de sécurité des pistes.

Trousse d’outils de l’équipe de sécurité des pistes Vous trouverez sur le site Web de NAV CANADA des ressources pour vous aider à planifier votre première réunion. › Modèle de mandat pour l’équipe de sécurité des pistes › Exemple d’invitation du président à l’attention des parties prenantes › Exemple d’ordre du jour › Coordonnées d’une personne-ressource à NAV CANADA, si vous avez besoin d’aide pour former une équipe

Ressources importantes › https: //www. icao. int/safety/Runway. Safety/Documents%20 and%20 Toolkits/ ICAO%20 RST%20 Handbook%202 nd%20 Edition%202015%20 REV 2. pdf

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