QUALIBOIS AIR Chauffage domestique bois Appareils indpendants Version

QUALIBOIS « AIR » Chauffage domestique bois - Appareils indépendants Version 01 janvier 2013

"AIR" Sommaire Chauffage domestique bois - Appareils indépendants Version 01 janvier 2013

Sommaire Présentation de QUALIT'ENR 1. Généralités Charte QUALIBOIS Label Flamme Verte Incitations financières Image du bois Prix des énergies Réglementation Les combustibles bois La combustion du bois Les produits 2. Conception de l'installation Dimensionnement de l'appareil Désignation des conduits Obligation d'un conduit de fumée Dimensionnement du conduit de fumée 3. Mise en œuvre de l'évacuation des produits de combustion Mise en œuvre des conduits de fumée Mise en œuvre du conduit de raccordement et modérateur de tirage Réhabilitation des conduits – Tubage 4. Mise en œuvre des produits Amenée d’air comburant Inserts-âtres-appareils à foyers ouverts Distribution et récupération d’air chaud Poêles et cuisinières Appareils avec bouilleurs 5. Réception et maintenance 6. Sensibilisation à la sécurité du travail 7. Annexes 3

"AIR" Présentation de Qualit’En. R Chauffage domestique bois - Appareils indépendants

Qualit’En. R : ses membres, ses permanents • Au sein de l’Assemblée générale, les membres sont réunis en collèges : – Collège « organismes syndicaux et associations représentant les installateurs » - UNA CPC – CAPEB, UECF – FFB, UNCP – FFB FFIE, SNEFCCA, UNA 3 E – CAPEB, TECHNOSOLAR – Collège « organismes syndicaux de fabricants et organisations professionnelles de la filière » - ENERPLAN, SER AFPAC Propellet France, Uniclima - Collège « Clients et installateurs des entreprises Qualifiées de Qualit’En. R » - EDF, AICVF, GDF-SUEZ – Collège « Institutionnels et intérêts généraux » - AQC, Fondation Excellence SMA, Observ’ER, Pôle de compétivité DERBI Permanents (9 personnes) – Délégué Général : Thierry Autric Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 5

4 marques, 7 qualifications plus de 14 000 demandes de qualifications en 2012 Qualifications à destination de l’habitat individuel sur le territoire français Solaire thermique 1 - Qualisol : Chauffe-eau solaires individuels < à 20 m 2 2 - Qualisol Combi : Systèmes solaires combinés Solaire photovoltaïque 3 - Quali. PV module Bât : Générateurs photovoltaïques raccordés au réseau, pour la partie « intégration au bâti » < à 9 k. Wc 4 - Quali. PV module Elec : Générateurs photovoltaïques raccordés au réseau, pour la partie « Electricité » < à 9 k. Wc Bois énergie 5 - Qualibois module Air : Appareils bois indépendants < 70 k. W 6 - Qualibois module Eau : Appareils raccordés au réseau hydraulique et poêles < 70 k. W Aérothermie / Géothermie 7 - Quali. PAC : Installation de pompes à chaleur < 70 k. W Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 6

4 Signes de qualité « Reconnu Grenelle Environnement » Un cadre contraignant L'éco-conditionnalité : Obligation d’être qualifié pour faire bénéficier aux clients d’aides publiques (crédit d’impôt, éco-prêt à taux zéro, …) dès le 1 er janvier 2014. Certificats d’économies d’énergies Obligatoire* Obligatoire* (au 1 er janvier 2013) * Ou qualification équivalente dans le domaine Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 7

Être Qualibois : de nombreux services ¡Un Véritable site Web pour chaque entreprise qualifiée Une adresse dédiée : www. qualit-enr. org/nom-entreprise et une multitude d’options gratuites pour personnaliser votre site (logo, coordonnées complètes, présentation de l’entreprise, photos, références, choix des couleurs, recommandations de clients, réseaux sociaux, …). Un site référencé dans les moteurs de recherche (Google, …) et dans l’annuaire officiel des installateurs qualifiés, consulté près d’un million de fois chaque année. Une visibilité formidable de votre entreprise sur internet pour un apport direct et efficace de prospects Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 8

Être Qualibois : de nombreux services ¡Des outils de communication adaptés Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 9

Être Qualibois : de nombreux services ¡Des réductions sur les Assurances de -10% à -25% -10% Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 10

Être Qualibois : de nombreux services ¡Un accompagnement technique Une assistance technique téléphonique + des fiches autocontrôle, des autocollants réglementaires, des autocollants de maintenance, des conseils de pro, de la formation continue… Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 11

Être Qualibois : de nombreux services ¡De l’information sur les En. R Un abonnement au journal Qualit’En. R infos + des flashs infos réguliers, de l’actu sur l’espace réservé… Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 12

Rythme de la qualification Qualibois Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 13

Critères de la qualification Qualibois Souscription ¡Activité d’installation Kbis ¡Assurances RC générale et décennale ¡Eléments financiers N-1 et N-2 CA, sous-traitance, nb réalisations. ¡Moyens humains N-1 et N-2 effectif total et technique par activité ¡Moyens matériels liste de matériel min. nécessaire ¡Formation du référent technique réussite à une formation agréée dans les 18 derniers mois ¡Références d’installation 2 dans les 24 derniers mois (factures + attestation de bonne exécution + interrogation directe) ¡Respect de la charte qualité Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 14

Critères de la qualification Qualibois Suivi annuel ¡Assurances RC générale et décennale ¡Eléments financiers N-1 et N-2 CA, sous-traitance, nb réalisations. ¡Moyens humains N-1 et N-2 effectif total et technique par activité ¡Moyens matériels liste de matériel min. nécessaire ¡Références d’installation 2 dans les 24 derniers mois OU 1 formation de moins de 18 mois OU 1 audit « vert » de moins de 18 mois ¡Respect de la charte qualité Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 15

Critères de la qualification Qualibois Coût Frais annuels d’instruction 118 euros HT par an (ou 59 euros HT si vous êtes déjà qualifié pour une autre marque (Quali. PAC, Quali. PV ou Qualisol) + Coût d’un audit Coût moyen annuel de la qualification 180, 50 euros HT par an 250 euros HT (1 fois tous les 4 ans si l’audit est « vert » . De plus, le règlement de l’audit vous sera demandé en amont de l’audit et ne sera encaissé qu’au moment de sa réalisation) En résumé : 118 euros HT pour la première marque (Quali. PV, Qualisol, Qualibois ou Quali. PAC) -50% sur la marque suivante (de la même année civile) : 59 euros HT Pas de frais supplémentaires pour la seconde qualification de la même marque (dans notre cas Qualibois module eau) Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 16

Faire une demande pour la qualification Qualibois : une démarche simple S’informer sur la qualification, ses critères et ses avantages § Site Web : www. qualit-enr. org, § Centre de gestion des qualifications de Qualit’En. R : 0 826 621 (0, 15 € TTC/min) ou qualification@qualit-enr. org, § Organisation professionnelle départementale conventionnée par Qualit’En. R : la liste est présente sur www. qualit-enr. org/contact. Télécharger le formulaire de souscription § www. qualit-enr. org/mode-emploi : sélectionner la ou les qualifications souhaitées, télécharger et imprimer le formulaire Compléter et retourner la demande avec les pièces demandées § Centre de gestion des qualifications de Qualit’En. R : 96 rue de la Victoire, 75009 PARIS § Organisation professionnelle départementale conventionnée par Qualit’En. R : la liste est présente sur www. qualit-enr. org/contact. Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 17

Merci de votre attention et bonne formation www. qualit-enr. org qualification@qualit-enr. org Chauffage domestique bois – Appareils indépendants – Présentation de Qualit’En. R 18