Processus dchange Chemins Processus dchange entre le MFFP

Processus d’échange Chemins

Processus d’échange entre le MFFP et le RBGA via le site FTP PRAN

Processus d’échange, chantier BMMB Mesure d’harmonisation opérationnelle

Dépôt R 301, Version D 01, Création • La Banque de secteur d’intervention du MFFP doit contenir un R 137 • Puisque celui-ci n’est plus le dépositaire des chemins, il s’attend, dans un délai raisonnable, à obtenir un dépôt de R 301 suite à son dépôt de R 154. 1

Procédure suggérée: MFFP • Dépôt du R 154. 1, qui contient minimalement le R 1850 et R 1851 de la planification de l’année suivante. RBGA • Dépôt du R 301, qui contient les chemins et infrastructures qui correspondent aux 154. 1. MFFP • Dépôt d’un R 154, qui contient une banque de secteur d’intervention, les chemins et infrastructures, ainsi que tous les documents nécessaires à l’émission d’une future PRANA. RBGA • Dépôt du R 187 (PRAN) MFFP • Émission d’un R 188 (PRANA)

Dépôt de R 301, Version D 02 et …. Procédure suggérée: RBGA • Dépôt du R 301, qui contient seulement les modifications et ajouts des chemins et infrastructures qui correspondent aux chantiers qu’il prévoit opérés et qui ne sont pas déjà émis par une PRANA antérieure et à l’extérieur de la grille de gestion des écarts. MFFP • Dépôt d’un R 154, qui contient une banque de secteur d’intervention complète ainsi que les chemins et infrastructures associés et tous les documents nécessaires à l’émission d’une future PRANA. RBGA • Dépôt du R 187 (PRAN) MFFP • Émission du R 188 (PRANA)

Questions…. .

Exemple de chemin

Que valide t-on ? Chemins • Pour une création (D 01), les chemins de tous les chantiers à la BSI (R 01540) sont inclus dans le dépôt. • Dans le cas d'une modification (D 02 et …. ), seuls les chemins ajoutés ou modifiés et non autorisés seront inclus au dépôt. • Les chemins réalisés l'année précédente ne doivent pas apparaitre à moins d'une modification. Exemple: Im année 1 et Am année 2 • Les chemins de tous les chantiers à la BSI (R 01540) sont inclus dans le secteur d’intervention potentiel, sinon des délais seront nécessaires. • Les nouveaux chemins présentés dans un chantier déjà autorisé doivent être à l'extérieur de la marge de la grille de gestion des écarts pour justifier leur présence. • Validation des usages forestiers • Validation des modalités site faunique d’intérêt (SFI) • Un numéro de chemin ne doit jamais être réutilisé au cours d’une même année d’opération

Suite… • Le nom du chantier des chemins à déposer est le même que la récolte associée. • S'assurer que le champs "CHANTIER" ne contient pas d'accent ou d'espace, et à le même nom que dans la banque de secteur d’intervention. • Valider la nature des travaux de chemin avec les ortho-photo ou autres • S'assurer de conserver la cohérence avec les tables de paiements du programme de remboursement des coûts de chemins multiressources. • Obtenir les mesures d'harmonisation opérationnelles pour les chemins demandés à la PRAN • Valider l'historique de coupe (ex: les travaux non commerciaux) • S'assurer que le champs "Remarque" ne contient pas d'accent ou d'espace. • Valider les mesures d’harmonisation de TGIRT • Article 17 RNI: S'assurer d'inscrire les numéros de dérogation associés aux tronçons de chemin qui sont à moins de 60 mètres d’un lac ou cours d'eau permanent et à moins de 30 mètres d'un cours d'eau intermittent dans le champs "NO_DOS_DER"

Aucun tronçons à l’intérieur de…. • Îlots de vieillissement • Usages forestier surfacique RNI sans intervention • Usage forestier ZAMI RNI sans intervention • À l'extérieur de l'UA • Terres privées ou sur TPI * Sinon justifier la localisation dans le champs "REMARQUE"

S’assurer de la bonne classe de chemin forestier en fonction de : • Des Mesures d'harmonisation opérationnelles (ex: HI) • Des chemins existants (ex: AM) S'assurer de la bonne localisation des chemins en fonction des séparateurs (ex: traverser perpendiculairement un séparateur)

Questions….

Règles de topologie à valider. (Norme échange numérique) • Ne doivent pas se superposer -Aucun segment commun

Ne doivent pas avoir de pseudo-nœud

Ne doivent pas être sécantes

Ne doivent pas s’auto superposer

Doivent être en une partie

Ne doivent pas être auto-sécantes

Ne doivent pas avoir de nœuds pendants

Ne doivent être coïncidentes qu’aux extrémités

• Pour une création (D 01), les ponts, ponceaux et gravières de tous les Que valide t-on de ? secteur chantiers à la banque d’intervention (R 01540) sont inclus dans le Infrastructure dépôt. Dans le cas d'une modification (D 02 et …) seulement les infrastructures ajoutées ou modifiées et non autorisées seront incluses au dépôt. • Les ponts, ponceaux réalisés l'année précédente ne doivent pas apparaitre sauf exception. Exemple : Im année 1 et Am année 2 • Valider la nature des travaux d’infrastructure avec les ortho-photo ou autres

• Pour les gravières, s'assurer de transmette au MFFP le certificat d’inscription de bail non exclusif d’exploitation de sable et gravier émis par la MRC concernée • Validation des usages forestiers • Validation des modalités des sites faunique d’intérêt (SFI) • Le nom du chantier des infrastructures à déposer est le même que la récolte associée. • Un numéro d’infrastructure ne doit jamais être réutilisé au cours d’une même année d’opération

• S'assurer que le champs "CHANTIER" ne contient pas d'accent ou d'espace, et à le même nom que dans la banque de secteur d’intervention. • S'assurer de conserver la cohérence avec les tables de paiements du programme de remboursement des coûts de ponts multiressources. • Obtenir les mesures d'harmonisation opérationnelles pour les infrastructures demandés à la PRAN • S'assurer que les infrastructures ponctuelles n'ont pas la même numérotation (pont, ponceau, gravière…)

Aucune infrastructure à l’intérieur de… • Îlots de vieillissement • Usage forestier surfacique RNI sans intervention • Usage forestier ZAMI RNI sans intervention • À l'extérieur de l'UAF • Terres privées ou sur TPI

Questions…. .