ODPCRIM ACCREDITATION ORGANIGRAMME En lien avec les composantes

ODPC-RIM ACCREDITATION : ORGANIGRAMME

En lien avec les composantes de la radiologie (SFR, CERF, SRH, FNMR et G 4) Gouvernance administrative Gouvernance Scientifique AG, CA et Bureau Désigné par le CA CSP Equipe administrative 0, 5 ETP Contrat de prestation annuel SFR/ ODPC-RIM Instances spécifiques Accréditation Désignée par le CA Commission de gestion Membres majoritairement experts de la spécialité radiologique Gestionnaire(s) OA Proposé(s) par la Commission de gestion et désignés par le CA Experts 26 experts potentiels Proposés par les G 4 régionaux et validés et nommés par la Commission de gestion

GOUVERNANCE ADMINISTRATIVE Conseil d’Administration • Investi des pouvoirs qui ne sont pas statutairement réservés à l’AG • Gère, administre et dirige l’ODPC-RIM (DPC et accréditation) • 16 membres, désignés par la Société française de radiologie, le Syndicat des radiologues hospitaliers, le Collège des enseignants en radiologie de France, et la Fédération nationale des médecins radiologues • Désigne les membres du Comité scientifique et pédagogique • Valide et désigne les gestionnaires de l’OA, sur proposition de la Commission de Gestion • Désigne la Commission de Gestion

GOUVERNANCE ADMINISTRATIVE Bureau de l’ODPC-RIM • Issu du CA – 5 membres ü ü 1 Président 2 Vice-Présidents 1 Secrétaire Général 1 Trésorier • En lien avec le Conseil national professionnel de la radiologie (G 4)

GESTION ADMINISTRATIVE Equipe administrative de l’ODPC-RIM • Personnel de la SFR qui travaille en partie pour l’ODPC-RIM, via un contrat de prestation • Assure le suivi des inscriptions aux programmes de DPC et aux programmes d’accréditation • Assure le suivi administratif des dossiers Accréditation en lien avec les experts, sous le contrôle de la Commission de gestion • Gère la procédure des conflits d’intérêts, en lien avec le CSP

GOUVERNANCE SCIENTIFIQUE Comité scientifique et pédagogique (CSP) • Désigné par le CA • 15 membres • Exerce une mission de gouvernance scientifique et médicale et de pilotage dans le dispositif d’accréditation ü ü ü ü Réalise la gestion de la procédure de conflits d’intérêts, en lien avec l’équipe administrative Assure la qualité scientifique et pédagogique des programmes de DPC et d’accréditation Valide le référentiel risque de la spécialité Valide et s’assure de la qualité des EIAS enregistrés Valide les recommandations établies par la Commission de gestion Assure la veille scientifique sur les risques de la spécialité Garantit la mise en œuvre du programme d’amélioration de la sécurité des pratiques médicales de la radiologie Garantit la participation régulière d’expert aux réunions des Commissions risque spécialité et inter-spécialité

INSTANCES SPECIFIQUES ACCREDITATION Gestionnaires OA • 1 Gestionnaire et 1 Gestionnaire adjoint • Désignés par le Conseil d’Administration, sur proposition de la Commission de gestion • Membres de la Commission de Gestion

INSTANCES SPECIFIQUES ACCREDITATION Commission de gestion • Membres majoritairement experts du domaine de l’imagerie médicale, désignés par le CA • Les membres du CSP peuvent être membres de la Commission • Gestion administrative et logistique des dossiers d’accréditation, en lien avec l’équipe de la SFR • Propose les noms des gestionnaires de l’OA • Désigne les experts, sur proposition des G 4 régionaux • Elabore le Référentiel risques de la spécialité • Désigne les experts qui participent à la Commission risque spécialité et inter-spécialité • Rédige le rapport d’activité sur l’accréditation

INSTANCES SPECIFIQUES ACCREDITATION Les experts • 2 experts, l’un représentant l’exercice hospitalier, l’autre représentant l’exercice libéral, seront proposés par chacun des G 4 régionaux, après validation de la Commission de gestion Proposés par les G 4 régionaux et nommés par la Commission de gestion • Accompagnent les médecins dans le recueil et l’analyse des EIAS • Rendent un avis favorable ou non sur le bilan réalisé par le médecin • Enregistrent les EIAS dans la base HAS • Proposent les recommandations pour réduire les risques • Suivent et accompagnent les médecins dans la mise en œuvre des recommandations • Valident le dossier d’accréditation des médecins

INSTANCES SPECIFIQUES ACCREDITATION LA CRIS • C’est un GT de la HAS, non réglementé Donc hors OA • Se réunit 2 fois par an, avec les OA des autres spécialités • Participation OA : Président de l’ODPC-RIM et gestionnaires OA seulement