Nomenclature de produits CPA ver 2 1 Mission

Nomenclature de produits CPA ver. 2. 1 Mission au SSSU de Kiev Marie-Madeleine Fuger Expert Nomenclatures Economiques INSEE, DSE Mai 2015

Plan de la présentation Contexte de la mise à jour Impacts structurels Les modifications Nature des changements Produits concernés Les fichiers 2 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Réseau des principales nomenclatures économiques Activités Niveau international Produits Enquêtes de production CITI SH CP CPC C e E E Niveau européen CPA E Niveau national e PRODCOM E = NAF NGP CPF 3 NC e NACE Lien NACE- CPA : 1 à n Echanges extérieurs La nomenclature de produits CPA version 2. 1 PRODFRA Mai 2015

Contexte de la mise à jour Au niveau international, Décision du Groupe d’Experts de l’ONU en mai 2011 de réviser la CPC (mais pas la CITI) Facteurs de révision : • rythme de révision quinquennal pour le SH (en 2012) • maintien ou amélioration de la cohérence du réseau des nomenclatures Conséquences : • Modifications aux niveaux les plus détaillés de la CPC • Passe de 2647 à 2877 sous-classes 4 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Contexte de la mise à jour Au niveau européen, La CPA est liée à la CPC au niveau le plus fin, Décision du groupe de travail nomenclatures (WG) d’Eurostat en novembre 2012 de réviser la CPA : • pour prendre en compte les évolutions de la CPC, et • améliorer la pertinence de la CPA pour la description des produits • Renforcer la cohérence NACE / CPA • Confirmer la CPA comme nomenclature de référence européenne pour les produits 5 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Organisation de la révision Mise en place d’une Task Force (TF) européenne regroupant 6 pays en mars 2013, Environ 150 propositions ont été discutées Consultation des experts nationaux Présentation du projet CPA ver 2. 1 au WG de novembre 2013 Approbation en mai 2014 par le CSSE (comité du système statistique européen) du projet de règlement sur la mise à jour de la CPA Officialisation par le règlement de la Commission n° 1209/2014 du 29 octobre 2014 amendant le règlement du Parlement et de la Commission sur la CPA 2008 6 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Structure de la CPA 7 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Les changements opérés par la révision Les changements peuvent impacter la structure, le contenu et les intitulés, suite à : 8 • Introduction de détail supplémentaire • Suppression de postes devenus obsolètes • Réorganisation de certains postes • Identification de produits spécifiques • Amélioration des notes explicatives • Standardisation de la terminologie La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Modifications opérées dans la CPA : section A 01. 11. 49 & 01. 11. 79: davantage de détail Pour les céréales et les légumineuses CPA rév. 2 01. 11. 49 01. 11. 43 01. 11. 49 Autres céréales CPA ver. 2. 1 triticale Autres céréales 01. 11. 79 Légumes à cosse, secs n. c. a 9 01. 11. 76 Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) 01. 11. 77 Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole, secs 01. 11. 79 Légumes à cosse, secs n. c. a. La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section A (suite) Déplacement des arachides décortiquées 01. 11. 83 10. 39. 25 Arachides et fruits à coque, sans coques Déplacement des graines de coton 01. 11. 84 01. 16. 11 Coton, égrené ou en masse Plus de détail dans les autres oléagineux 01. 11. 99 01. 11. 96 Graines de ricin 01. 11. 99 Autres oléagineux n. c. a. Plus de détail dans le 01. 13. 59 10 01. 13. 54 Colocase 01. 13. 59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section A (suite) Création d’un poste pour le tabac écoté 01. 15. 10 Tabac brut 12. 00. 12 Feuilles de tabac séché, écotées Déplacement des racines de chicorée 01. 19. 39 produits végétaux bruts n. c. a. 01. 28. 19 Autres épices, brutes Déplacement des fruits sans leur coque ou décortiqués CPA 2 11 Intitulé CPA 2. 1 Intitulé 01. 25. 31 Amandes 01. 25. 32 Châtaignes et marrons 01. 25. 33 Noisettes 01. 25. 34 Pistaches 01. 25. 35 Noix 01. 25. 39 Autres fruits à coque (à l’. . 10. 39. 25 Arachides et fruits à coque, sans coques La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section A (suite) Subdivision de la CPA 01. 43. 10 Chevaux et autres équidés, vivants 01. 43. 10 01. 43. 11 Chevaux, vivants 01. 43. 12 nes, mulets et bardots, vivants Réorganisation des œufs frais CPA 2 Intitulé CPA 2. 1 01. 47. 21 Œufs de poule, en coquille, frais 01. 47. 21 Œufs de poule, en coquille, frais 01. 47. 22 Œufs d'autres volailles, en coquille, frais 01. 47. 23 Œufs de poule, à couver 01. 47. 23 Œufs, à couver 01. 47. 24 Œufs d’autres volailles, à couver 01. 49. 24 p Produits comestibles d'origine animale n. c. a. 01. 47. 22 Intitulé Subdivision de la CPA 02. 20. 14 Bois de chauffage 02. 20. 14 12 02. 20. 14 Bois de chauffage, de conifères 02. 20. 15 Bois de chauffage, autres que de conifères La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section A (suite) Réorganisation des catégories 03. 00. 1 et 03. 00. 2 CPA 2 V I V A N T N O N V I V A N T 13 Intitulé CPA 2. 1 Intitulé 03. 00. 11 Poissons d’ornement, sauvages 03. 00. 12 Poissons d’ornement, d’élevage 03. 00. 13 Autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l’alimentation humaine, … 03. 00. 14 Autres poissons vivants, d’élevage, non destinés à l’alimentation humaine, … 03. 00. 21 Poissons de mer, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l’alimentation humaine 03. 00. 11 P. d'ornement vivants 03. 00. 12 P. de mer vivants, sauvages 03. 00. 13 P. d'eau douce vivants, sauvages 03. 00. 14 P. de mer vivants, d'élevage 03. 00. 15 P. d'eau douce vivants, d'élevage 03. 00. 21 Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages 03. 00. 22 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages 03. 00. 22 03. 00. 23 Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage Poissons d’eau douce, sauv. , vivants, frais ou réfrigérés, … 03. 00. 23 03. 00. 24 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage Poissons de mer, d’élevage, vivants, frais ou réfrigérés, … La nomenclature de produits CPA version 2. 1 03. 00. 24 C O N S O H U M A I N E Poissons de mer, d’élevage, vivants, frais ou réfrigérés, . . P A S C O N S O H U M A I N E Mai 2015

Section A (suite) Identification des mollusques autres que les huîtres CPA 2. 1 CPA 2 14 Intitulé 03. 00. 41 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages 03. 00. 42 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages Intitulé 03. 00. 41 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages 03. 00. 42 Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages 03. 00. 43 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage 03. 00. 44 Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, d’élevage 03. 00. 43 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage 03. 00. 45 03. 00. 44 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d’élevage 03. 00. 46 Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvage La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section A (suite) Davantage de détail pour les algues 15 CPA 2 Intitulé 03. 00. 61 Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche 03. 00. 62 Éponges naturelles 03. 00. 63 Algues sauvages 03. 00. 64 Algues de culture 03. 00. 69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n. c. a. La nomenclature de produits CPA version 2. 1 CPA 2. 1 Intitulé 03. 00. 61 Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche 03. 00. 62 Éponges naturelles 03. 00. 63 Algues sauvages, destinées à l’alimentation humaine 03. 00. 64 Algues de culture, destinées à l’alimentation humaine 03. 00. 65 Algues sauvages, non destinées à l’alimentation humaine 03. 00. 66 Algues de culture, non destinées à l’alimentation humaine 03. 00. 69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n. c. a. Mai 2015

Industrie manufacturière : section C § 10. 13. 15 Modification de l’intitulé SANS modification du contenu « Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés » devient « Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang » , l’exclusion étant désormais reportée dans les notes explicatives § 10. 22 Modification de l’intitulé AVEC modification du contenu Les ailerons de requins, têtes, queues et vessies natatoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, issus du 10. 20. 42 sont déplacés en 10. 22 § 10. 20. 42 Modification de l’intitulé AVEC modification du contenu - ajout des algues dans le titre - ailerons de requins, têtes, queues et vessies natatoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, déplacé en 10. 22 16 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 10. 41. 2 Huiles végétales, brutes 17 CPA 2 Intitulé 10. 42. 21 Huile de soja, brute 10. 42. 22 Huile d’arachide, brute 10. 42. 21 Huile d’arachide, brute 10. 42. 23 Huile d’olive, brute 10. 42. 22 Huile d’olive, brute 10. 42. 24 Huile de tournesol, brute 10. 42. 23 Huile de tournesol, brute 10. 42. 25 Huile de coton, brute 10. 42. 24 10. 42. 26 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes 10. 42. 25 Huile de palme, brute 10. 42. 27 Huile de palme, brute 10. 42. 29 10. 42. 28 Huile de coprah, brute Autres huiles végétales brutes 10. 42. 29 Autres huiles végétales brutes La nomenclature de produits CPA version 2. 1 CPA 2. 1 Intitulé Mai 2015

Industrie manufacturière : section C § 10. 85. 19 Modification de l’intitulé « Autres plats préparés » au lieu de « Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées) » § 10. 89 création de 2 sous-catégories : § 10. 89. 16 préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches § 10. 89. 17 compléments alimentaires destinés à l’alimentation humaine § 13. 10. 84 Modification de l’intitulé Suppression de la mention « non conditionnés pour la vente au détail » 18 § 13. 30. 14 Cette sous-catégorie, vide en CPA 2, disparaît, son contenu est en 18. 12. 16 § 13. 92. 16 & 13. 96. 14 : ajout dans les notes explicatives § 15. 12. 11 : fouets déplacés du 32. 99. 22 § 16. 29. 11 : Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux (nouvelle CPA issu du 38. 11. 59) La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 16. 10. 1 et 16. 10. 2 bois, sciés et rabotés …. CPA 2. 1 CPA 2 19 Intitulé 16. 10. 11 Bois, sciés …conifères 16. 10. 12 Bois, sciés … autres bois 16. 10. 13 Traverses en bois pour voies ferrées … 16. 10 Bois, sciés ou dédossés 16. 10. 21 Bois profilés sur au moins une face 16. 10. 22 Laine de bois ; farine de bois 16. 10. 21 Bois profilés… conifères 16. 10. 23 Plaquettes et particules de bois 16. 10. 22 Bois profilés … bambou 16. 10. 23 Bois profilés … autres bois 16. 10. 24 Laine de bois ; farine de bois 16. 10. 25 Plaquettes et particules de bois La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 16. 21 panneaux et placages à base de bois CPA 2. 1 20 CPA 2 Intitulé 16. 21. 11 Bois, contreplaq. … bambou 16. 21. 12 Autres bois contreplaqués … 16. 21. 13 Panneaux de particules … 16. 21. 14 Panneaux de fibres de bois. . 16. 21 Feuilles de placage, feuilles 16. 21. 22 Bois densifiés, en blocs… La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Intitulé 16. 21. 11 Bois, contreplaq. … bambou 16. 21. 12 Panneaux de particules 16. 21. 13 Panneaux dits OSB 16. 21. 14 Autres panneaux en bois … 16. 21. 15 Panneaux de fibres de bois … 16. 21. 16 Autres bois contreplaqués 16. 21. 17 Autres bois contreplaqués 16. 21. 18 Autres bois contreplaqués 16. 21 Feuilles de plac. … conifères 16. 21. 22 Feuilles de pl. . bois tropicaux 16. 21. 23 Feuilles de pl. . Autres bois 16. 21. 24 Plaquettes et particules de bois Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 19. 20. 2 huile et gaz combustibles ; huiles lubrifiantes 21 CPA 2 Intitulé CPA 2. 1 19. 20. 21 Essences pour moteurs, y compris essences d’aviation 19. 20. 21 Essences pour moteurs 19. 20. 22 Carburéacteurs 19. 20. 22 Essences d’aviation 19. 20. 23 Huiles de pétrole légères … 19. 20. 23 White spirit 19. 20. 24 Kérosène 19. 20. 24 Carburéacteurs … 19. 20. 25 Carburéacteurs de type kérosène 19. 20. 25 Naphta 19. 20. 26 Gazoles 19. 20. 27 Huiles de pétrole moyenn. … 19. 20. 28 Fuels lourds n. c. a. 19. 20. 29 Huiles de pétrole lubrifiant. . . . La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Intitulé Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 19. 20. 32 est éclaté en 2 (19. 20. 32 et 19. 20. 39) pour isoler le produit « l’éthylène, propylène, butadiène » Déplacement des composés du mercure, de constitution chimique non définie issus des 20. 12. 22, 20. 13. 41, 42, 52, 64, 20. 14. 52, 20. 59. 51, 60 dans la CPA 20. 13. 52 Création d’une nouvelle CPA 20. 16 pour les pesticides dangereux issus des CPF 20. 11 à 15 Subdivision de la CPA 20. 59 Autres produits chimiques divers n. c. a. pour isoler le biodiesel en 20. 59. 58 22 22. 19. 73 caoutchouc 22. 29 plastique 25. 99. 29 métal Déplacement vers ces 3 sous-catégories des peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis issus du 32. 99. 52 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 26. 11 et 26. 12 : cohérence NACE / CPA Déplacement des circuits imprimés nus du 26. 12. 10 vers le 26. 11. 50 (nouvelle sous-catégorie) CPA rév. 2 26. 12. 10 CPA rév. 2. 1 26. 11. 50 circuits imprimés nus 26. 12. 10 circuits imprimés chargés Déplacement des micro-assemblages sur circuits imprimés issus du 26. 11. 91 vers le 26. 12. 91 26. 11. 91 23 26. 11. 91 Fabrication de circuits intégrés électroniques 26. 12. 91 Impression de circuits et microassemblage sur circuits imprimés La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 26. 51 et 26. 70 : cohérence NACE / CPA Sont déplacés en 26. 70. 24 (nouvelle CPA 2. 1) les appareils suivants : - les télémètres issus du 26. 51. 12 - les luxmètres, instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques issus du 26. 51. 53 - les stroboscopes issus du 26. 51. 64 - les projecteurs de profils et appareils optiques n. c. a. (interféromètres, goniomètres optiques, etc. ) issus du 26. 51. 66 Les parties de ces appareils (classés en CPA 2 26. 51. 82 et 26. 51. 85) sont désormais dans les parties d’appareils du 26. 70 24 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 26. 70. 1 matériel photographique et parties CPA 2 25 Intitulé 26. 70. 16 Projecteurs cinématographiques ; projecteurs de transparents. … 26. 70. 17 Flashs électroniques ; matériel pour agrandissement ; … 26. 70. 18 Lecteurs de microfilms, microfiches. . 26. 70. 19 Parties et accessoires de matériel photographique 27. 40. 31 Lampes flash La nomenclature de produits CPA version 2. 1 CPA 2. 1 Intitulé 26. 70. 16 Projecteurs cinématographiques 26. 70. 19 Autre matériel photographique ; parties et accessoires de matériel photographique Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 26. 70. 2 autre matériel optique et parties CPA 2 26 Intitulé 26. 51. 12 p Projecteurs cinématographiques ; projecteurs de transparents. … 26. 51. 13 p Flashs électroniques ; matériel pour agrandissement ; … 26. 51. 64 p Lecteurs de microfilms, microfiches. . 26. 51. 66 p Parties et accessoires de matériel photographique 26. 70. 24 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues … 26. 70. 25 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers … 26. 51. 82 p Parties et accessoires des articles des catégories 26. 51. 1…. 26. 51. 85 p Parties et accessoires des articles des catégories 26. 51. 5…. La nomenclature de produits CPA version 2. 1 CPA 2. 1 Intitulé 26. 70. 24 Appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle 26. 70. 25 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques 26. 70. 26 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n. c. a. Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 27. 1, 27. 2 & 27. 3 et 27. 90. 4 : cohérence NACE / CPA Sont déplacés en 27. 90. 4 (catégorie existante qui sera subdivisée) les appareils suivants : – Les onduleurs à semi-conducteurs, redresseurs et convertisseurs issus du 27. 11. 50 – Les étaleurs d'ondes, pour une tension > 1. 000 V, issus du 27. 12. 10 – Les piles à combustible issues du 27. 20. 11 – Les câbles d’appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs issus du 27. 32. 13 27 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 27. 90. 4 autres matériels électriques n. c. a. (y compris…. ) CPA 2. 1 CPA 2 Intitulé 27. 11. 50 p Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; convertisseurs statiques ; autres bobines de réactance 27. 12. 10 p Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V 27. 20. 11 p Piles et batteries de piles électriques 27. 32. 13 p Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V 27. 90. 40 Autres matériels électriques n. c. a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromag… 28 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Intitulé 27. 90. 41 Onduleurs, redresseurs, convertisseurs 27. 90. 42 Piles à combustible 27. 90. 43 Étaleurs d’ondes, pour une tension excédant 1 000 V 27. 90. 44 Câbles d’appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs 27. 90. 45 Électro-aimants ; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnét …. Mai 2015

Industrie manufacturière : section C Machines comptables, machines de bureau : regroupement des 28. 23. 11, 12 et 13 en 28. 23. 10 Cohérence NACE / CPA pour le 28. 41 et 28. 49 : Déplacement en 28. 49. 13 des produits suivants : - machines de forage rotatives par percussion issues du 28. 41. 22 - étaux limeurs issus du 28. 41. 24 - machines à cisailler les métaux issues du 28. 41. 32 - riveteuses issues du 28. 41. 34 Cohérence NACE / CPA pour le 28. 99 et 28. 41 : Déplacement en 28. 41. 11 des machines de découpe par jet d’eau issues du 28. 99. 39 29 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Industrie manufacturière : section C 28. 92. 2 Machines pour l ’extraction ou la construction CPA 2. 1 Intitulé 28. 92. 21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés 28. 92. 22 Niveleuses et profileurs autopropulsés 28. 92. 22 28. 92. 23 Décapeuses autopropulsées Niveleuses et profileurs autopropulsés ; décapeuses autopropulsées 28. 92. 24 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés 28. 92. 23 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés 28. 92. 24 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées 28. 92. 25 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses …. 28. 92. 26 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuse … 28. 92. 27 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais… 28. 92. 28 Tombereaux automoteurs 28. 92. 25 28. 92. 26 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses …. 28. 92. 27 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuse … 28. 92. 28 Lames pour bouteurs et bouteursbiais… 28. 92. 29 30 Intitulé Tombereaux automoteurs La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section E § 38. 11. 49 : modification de l’intitulé, le contenu étant inchangé § identification des pellets de déchets § Création d’un nouveau poste (38. 21. 50) pour les pellets de déchets municipaux issus du 38. 11. 31 et 38. 11. 59 § Création d’un nouveau poste (38. 32. 13) pour les pellets de déchets municipaux issus du 38. 11. 59 § Synthèse CPA 2008 38. 11. 59 Autres déchets recyclables non dangereux n. c. a. 31 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 CPA 2. 1 Intitulé 16. 29. 15 Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux 38. 11. 59 Autres déchets recyclables non dangereux n. c. a. 38. 21. 50 Pellets de déchets municipaux 38. 32. 13 Briquettes n. c. a. (produites à partir de plusieurs déchets industriels différents, etc. ) Mai 2015

Section F : construction § Subdivision du 41. 00. 10 en 4 sous-catégories 41. 00. 11 Maisons individuelles 41. 00. 12 Immeubles à deux logements 41. 00. 13 Immeubles à trois logements ou plus 41. 00. 14 Habitat communautaire Subdivision du 41. 00. 20 en 4 sous-catégories 41. 00. 21 Bâtiments industriels 41. 00. 22 Bâtiments d’exploitation agricole non résidentiels 41. 00. 23 Immeubles de bureaux 41. 00. 24 Bâtiments commerciaux 41. 00. 25 Bâtiments pour les transports et les communications 41. 00. 26 Réservoirs, silos et entrepôts 41. 00. 27 Hôtels et bâtiments d’hébergement 41. 00. 28 Bâtiments à usage récréatif, éducatif, médical, sanitaire ou religieux 41. 00. 29 Autres bâtiments non résidentiels § 32 Même détail pour les travaux de construction associés 41. 00. 3 et 41. 00. 4 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section J : information et communication § Création d’une nouvelle CPA 58. 12. 40 pour la vente d’espace publicitaire dans les répertoires et fichiers d’adresses § Création d’une nouvelle CPA 59. 11. 25 Contenu vidéo en flux continu (streaming) § transfert du contenu de la CPA 2008 63. 11. 21 en 59. 11. 25 et suppression du poste 63. 11. 21 § Création d’une nouvelle CPA 59. 20. 36 Contenu audio en flux continu (streaming) § transfert du contenu de la CPA 2008 63. 11. 22 en 59. 20. 36 et suppression du poste 63. 11. 22 33 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section J : information et communication Réorganisation dans le 60. 20 • Création de postes pour la vidéo à la demande • Regroupement des services de télévision linéaire 34 CPA 2 Intitulé 60. 20. 11 Prgmt de télévision et télédiffusion en ligne, à l'excl des chaînes par abonnement 60. 20. 12 Autres services de prgrmt de télévision et télédiffusion, à l'excl des chaînes par abonnement 60. 20. 13 CPA 2. 1 Intitulé 60. 20. 11 Programmation et diffusion d’émissions de télévision linéaire Programmation de télévision et télédiffusion par abonnt en ligne 60. 20. 12 Services en ligne de vidéo à la demande 60. 20. 14 Autres sces de prgmt de télévision et télédiffusion par abonnement 60. 20. 13 60. 20 Originaux d'émissions de TV Autres services de vidéo à la demande 60. 20. 31 Prg de chaînes de TV, à l'excl des chaînes par abonnement Originaux d'émissions de TV 60. 20. 32 Prg de chaînes de TV par abonnt 60. 20. 30 Temps d’antenne publicitaire à la télévision 60. 20. 40 Tps d'antenne publicitaire à la TV La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section J : information et communication Réorganisation dans le 61. 20 CPA 2 Intitulé CPA 2. 1 Intitulé 61. 20. 11 Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil 61. 20. 11 Services de télécommunications mobiles - accès et utilisation 61. 20. 12 Services de télécommunications mobiles - caractéristiques d'appel 61. 20. 12 61. 20. 13 Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil Services de téléphonie vocale mobile 61. 20. 13 Services de messagerie mobile 61. 20. 14 Services de transmission de données mobile, à l’exception des services de messagerie • Suite aux transferts des CPA 63. 11. 21 & 63. 11. 22, rénumérotation de la CPA 63. 11. 30 en 63. 11. 20 • Création de la CPA 63. 12. 20 pour les espaces publicitaires sur les portails internet 35 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Section M / division 72 : R & D § Nouvelle organisation de la division 72 § Réorganisation des services de R&D selon le manuel de Frascati : « nouveau groupe (72. 0) pour la recherche interdisciplinaire « 14 spécialités de R&D (au lieu de 20) § Davantage de détail au niveau de chaque sous-catégorie Chaque CPA de recherche-développement est détaillée en 3 composantes : Recherche fondamentale Recherche appliquée Développement expérimental 36 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

Activités de services diverses § Déplacement de la conception graphique publicitaire issue du 73. 11. 13 (avec modification de l’intitulé) en 74. 10. 19 § Déplacement des marques déposées et des franchises de la 70. 22. 40 en 77. 40. 14 (nouveau code) et suppression des codes 70. 22. 4 et 77. 20. 40 § Prise en compte de la CITE 2011 dans la division 85 Création de 2 catégories 85. 31. 2 et 85. 32. 2 pour identifier l’enseignement secondaire du deuxième cycle CPA 2 37 CPA 2. 1 85. 31. 11 Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne 85. 31. 11 85. 31. 12 Autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle 85. 31. 12 85. 31. 13 Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne 85. 31. 21 85. 31. 14 Autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle 85. 31. 22 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Idem pour 85. 32 Mai 2015

Section P : enseignement § Prise en compte de la CITE 2011 dans la division 85 (réorganisation du 85. 42) CPA 2. 1 CPA 2 38 85. 42. 11 Enseignement supérieur du premier cycle en ligne 85. 42. 12 Autres services d'enseignement supérieur du premier cycle 85. 42. 13 Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne 85. 42. 14 Autres services d'enseignement supérieur du deuxième cycle 85. 42. 15 Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne 85. 42. 16 Autres services d'enseignement supérieur du troisième cycle La nomenclature de produits CPA version 2. 1 85. 42. 11 Enseignement supérieur de cycle court en ligne 85. 42. 12 Autres services d’enseignt supérieur de cycle court 85. 42. 21 Enseignement supérieur du premier cycle en ligne (niveau licence ou équivalent) 85. 42. 22 Autres sces d’enseignement supérieur du premier cycle ) (niveau licence ou équivlt 85. 42. 31 Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne (niveau master ou équivalent) 85. 42. 32 Autres services d’enseignt supérieur du deuxième cycle (niveau master ou équivalent) 85. 42. 41 Ensgnt sup. du 3ème cycle en ligne (niveau doctorat ou équivalent) 85. 42 Autres services d’enseignt supérieur du 3ème cycle Mai 2015 (niveau doctorat ou équivlt)

Services à la personne Introduction des principaux services à la personne : création de nouveaux postes dans les divisions 81, 85, 96 et 97 subdivision du 81. 30. 10 en 2 postes : 81. 30. 11, 12 subdivision du 85. 59. 19 en 2 postes : 85. 59. 14, 19 subdivision du 96. 01. 19 en 2 postes : 96. 01. 15, 19 Création d’un poste pour la coiffure à domicile CPA 2. 1 CPA 2 39 96. 02. 11 Services de coiffure pour femmes et fillettes 96. 02. 12 Services de coiffure pour hommes et garçonnets 96. 02. 13 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure 96. 02. 19 Autres soins de beauté La nomenclature de produits CPA version 2. 1 96. 02. 11 Services de coiffure pour femmes et fillettes 96. 02. 12 Services de coiffure pour hommes et garçonnets 96. 02. 13 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure 96. 02. 14 Services de coiffure, de soins esthétiques, de manucure et de pédicure à domicile 96. 02. 19 Autres soins de beauté Mai 2015

Services à la personne relevant de la division 97 Subdivision de la CPA 97. 00. 10 en 5 sous-catégories CPA 2. 1 40 Intitulé 97. 00. 11 Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique fournissant des services de garde d’enfants 97. 00. 12 Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique fournissant des services d’assistance aux personnes âgées, sans soins médicaux 97. 00. 13 Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique fournissant des services d’assistance aux adultes handicapés, sans soins médicaux 97. 00. 14 Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique fournissant des services d’aide à la vie quotidienne à domicile 97. 00. 19 Autres services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

CPA version 2. 1 Tables § Disponibles sur RAMON § http: //ec. europa. eu/eurostat/ramon/index. cfm? Target. Url=DSP_ PUB_WELC § Tables de passage CPA 2 / CPA version 2. 1 § CPA version 2. 1 / CN 2015 (attention, elle ne contient pas les liens secondaires) 41 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Mai 2015

CPA version 2. 1 Merci de votre attention ! Insee 18 bd Adolphe-Pinard 75675 Paris Cedex 14 www. insee. fr Contact Mme Marie-Madeleine Fuger Tél. : 01 41 17 69 53 Courriel : marie-madeleine. fuger@insee. fr 42 La nomenclature de produits CPA version 2. 1 Informations statistiques : www. insee. fr / Contacter l’Insee 09 72 72 4000 (coût d’un appel local) du lundi au vendredi de 9 h 00 à 17 h 00 Mai 2015