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Net-entreprises Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique Accident du Travail Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT

Accès au portail Une fois inscrit au portail Net Entreprises, connectezvous à votre espace personnalisé Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 2

Choix du téléservice Choisir « Attestation de salaire » Pour gérer les inscriptions, le cas échéant Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 3

Attention Il est impératif de répondre OUI pour continuer la saisie. Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT

Mon profil – Etape 1 Les coordonnées de l’entreprise s’affichent (si plusieurs SIRET, sélectionner le SIRET à utiliser). A chaque étape, la rubrique AIDE vous conseille sur les informations nécessaires à la saisie. Pour passer à la suite de la saisie Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 5

Choix du type d’attestation Sélectionner dans le menu déroulant le type d’attestation à utiliser Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 6

Choix attestation : reprise à temps partiel thérapeutique accident du travail Sélectionner le type d’attestation et le motif de l’arrêt dans le menu déroulant Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 7

Renseignements sur l'assuré Indiquer la catégorie professionnelle et non pas le métier exercé par le salarié (si besoin consulter la rubrique AIDE) Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 8

Renseignements pour l’étude des droits Dernier jour de présence en entreprise, avant l’arrêt de travail Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 9

Saisie des salaires Période(s), salaire(s) brut(s) et cotisations correspondant à la période à temps partiel thérapeutique Valider chaque salaire en bout de ligne Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT

Saisie des salaires Salaire(s) brut(s) perdu(s) pour la même période : différence entre le salaire à temps plein (dans la limite de son contrat de travail) et le salaire réellement perçu Valider chaque salaire en bout de ligne Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT

Subrogation Si subrogation, cocher OUI Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale) au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à l’assuré Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 12

Signature Possibilité de joindre un fichier Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT

Validation Taper "oui" pour la validation de cette attestation A la fin de cette étape, vous pouvez visualiser, imprimer, et enregistrer l’attestation (vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7. 0 ou 9. 0 soit installée, la version 8. 0 est incompatible avec les déclarations en ligne et penser à débloquer les fenêtres publicitaires) Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 14

L’accusé de dépôt Ce document valide la saisie. Puis un ARL (accusé de réception logique) adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration. Permet de saisir une nouvelle attestation Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 15

Compte rendu Il est complété par la CPAM après exploitation de l’attestation Pensez à exploiter chaque compte rendu car il renseigne sur la validité ou le rejet de l’attestation Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 16