Modles exemples de passeports phytosanitaires PP modifiables Rappels

Modèles / exemples de passeports phytosanitaires (PP) (modifiables)

Rappels contenu du passeport phytosanitaire : Pour la circulation en UE 1 Pour la circulation en ZP Drapeau de l’UE, coin supérieur gauche, en couleur ou noir et blanc Lien drapeau : https: //europa. eu/european-union/about-eu/symbols/flag_fr 2 Mention « Passeport Phytosanitaire / Plant Passport » , coin supérieur droit 3 Mention « Passeport Phytosanitaire – ZP / Plant Passport – ZP » , coin supérieur droit Immédiatement en dessous : nom(s) scientifique(s) ou code(s) du ou des Organismes de Quarantaine en ZP (cf. liste pour codes) 4 A suivi du Nom botanique du végétal (espèce + genre) ou du taxon (cas de mélanges) concerné en latin + éventuellement le nom de la variété 5 B suivi du code à 2 lettres de l’Etat membre dans lequel est enregistré l’opérateur professionnel + son numéro d’enregistrement INUPP* 6 C suivi du code de traçabilité du végétal (le cas échéant) 7 8 * Numéro INUPP : C suivi du code de traçabilité du végétal D suivi du pays d’origine en fonction de la provenance de la marchandise : - nom(s) ou code(s) à 2 lettres correspondant(s) au(x) pays tiers d’origine -code à 2 lettres correspondant à/aux Etat(s) membre(s) d’origine Code pays : cf. norme ISO 3166, disponible ici : https: //www. iso. org/obp/ui /fr/#search Cas de remplacement du passeport : D suivi du numéro d’enregistrement de l’opérateur professionnel qui a délivré le PP initial - ancien format : code région suivi d’un zéro (AL 0, CA 0 ou LO 0 selon votre situation géographique en Grand-Est) + 4 chiffres ; - nouveau format : n°département (3 chiffres) + 4 chiffres + V

Rappels contenu du passeport phytosanitaire (en résumé) : A = Nom botanique (genre et espèce en latin) B = code ISO du pays suivi du numéro d’enregistrement du professionnel qui délivre le PP (INUPP) C = code de traçabilité (interne à l’établissement) D = pays d’origine des végétaux livrés En haut à droit : Passeport Phytosanitaire / Plant Passport (la mention en anglais peut suffire) En haut à gauche : drapeau européen Concernant le drapeau de l'UE (à faire figurer dans le coin supérieur gauche, en couleurs ou en noir et blanc) : des documents originaux pour la reproduction du drapeau de l'UE peuvent être téléchargés à l’adresse suivante: https: //europa. eu/european-union/about-eu/symbols/flag_fr

Passeports phytosanitaires simples (hors zones protégées et certification) : Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A Genre et espèce en latin B FR – INUPP C xxxx D FR Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A Genre et espèce en latin B FR – INUPP C xxxxb D FR Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A Genre et espèce en latin B FR – INUPP C xxxxa D FR

Pour des mélanges ou 1 passeport pour plusieurs plantes (hors zones protégées et certification) : Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A Genre et espèce en latin 1, Genre et espèce en latin 2 B FR – INUPP C xxxx-1, xxxx-2 D FR, IT Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A Famille des végétaux en latin B FR – INUPP C xxxx D FR /! La famille des végétaux n’est à utiliser que s’il y a trop d’espèces végétales à écrire sur la PP (pas assez de place pour tout écrire). Dans ce cas, veuillez prévenir votre SRAL. Idem pour la diapo suivante. Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A Famille des végétaux en latin B FR – INUPP C xxxxa D FR

(suite) : Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A C Espèce + genre en latin 1 B FR – INUPP Espèce + genre en latin 2 D xxxxxx FR xxxx ES Passeport Phytosanitaire / Plant Passport Espèce + genre en latin 1 Espèce + genre en latin 2 B FR – INUPP Passeport Phytosanitaire / Plant Passport B FR – INUPP A C D Espèce + genre en latin 1 xxxxxx FR Espèce + genre en latin 2 xxxx ES Passeport Phytosanitaire / Plant Passport C xxxxxx D FR C xxxx D ES B FR – INUPP Famille de végétaux en latin 1 C xxxxxx D FR Famille de végétaux en latin 2 C xxxx D ES

Exemple de possibilité de PP sur un chromo Passeport Phytosanitaire / Plant Passport Acer pseudoplatanus L. A B FR – INUPP C xxxxxxxx D FR

Passeports phytosanitaires en zones protégées (hors certification) : Exemple pour la vente de Viburnum en France (hors Finistère) donc dans un zone protégée : Passeport Phytosanitaire - ZP / Plant Passport – PZ Phytophthora ramorum A Viburnum carlesii B FR – INUPP C xxxx-1 D FR Exemple pour la vente de Viburnum en France (hors Finistère) donc dans un zone protégée, dans le cas d’un remplacement de passeport : Passeport Phytosanitaire - ZP / Plant Passport – PZ Phytophthora ramorum A Viburnum carlesii B FR – INUPP C xxxx-1 D FR CA 00000

Passeports phytosanitaires en zones protégées (hors certification) : Exemple pour la vente de Viburnum en France (hors Finistère) donc dans un zone protégée : Exemple pour la vente de Viburnum en France (hors Finistère) donc dans un zone protégée, dans le cas d’un remplacement de passeport : Passeport Phytosanitaire - ZP / Plant Passport – PZ Phytophthora ramorum Précision de la A Viburnum carlesii B FR – INUPP C xxxx-1 Nom de l’organisme D FR réglementé concerné par la zone protégée (ZP en Français, PZ en Anglais) Passeport Phytosanitaire – ZP / Plant Passport – PZ Phytophthora ramorum Précision de la A Viburnum carlesii B FR – INUPP C xxxx-1 D FR CA 00000 zone protégée (ZP en Français, PZ en Anglais) Nom de l’organisme réglementé concerné par la zone protégée INUPP du fournisseur d’origine

Passeport Phytosanitaire / Plant Passport A Genre et espèce en latin B FR – INUPP C Code de traçabilité interne D Code à 2 lettres pays d’origine