Les produits Andre Lafortune professeure agrge Louise Martel

Les produits Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG 1

Caractéristiques des produits 1 - Augmentation des ressources économiques 2 - Résultent des opérations courantes de l’entreprise 3 - Susceptibles de se répéter 2

Définition de “produits” Sommes et autres contreparties reçues ou à recevoir dans le cours des activités normales de l’entreprise, généralement au titre de la vente de biens, de la prestation de services et de l’utilisation de ressources par des tiers moyennant des intérêts, des redevances ou des dividendes. (3400. 03) 3

Critères de constatation des produits ¶Vente des biens: Tous les risques et avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur. Prestation de services: Services rendus ËLa mesure de la contrepartie qui sera obtenue et l’estimation des rendus sont raisonnablement sûres; ÌLe recouvrement final est raisonnablement sûr; (3400. 06 et 3400. 07) 4

Prestation de services Lorsque consiste en l’exécution d’un nombre indéterminé d’actes échelonnés sur une période donnée, les produits sont comptabilisés de façon linéaire sur cette période SAUF SI les faits démontrent qu’une autre méthode permettrait de mieux refléter le déroulement de l’exécution de la prestation 5

Incertitudes Ú Si le recouvrement final n’est pas raisonnablement sûr: ne constater les produits qu’au fur et à mesure des encaissements; Ú Si incertitude sur le recouvrement survient après la constatation des produits: créer une provision; Ú Si contrepartie incertaine: produits non constatés; Ú Si rendus sont importants et imprévisibles: produits non constatés; Ú Si rendus sont importants et prévisibles: provision. 6

Gains (chap. 1000. 39) Augmentation des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires et de l’ensemble des autres opérations, faits et circonstances qui ont un effet sur l’entité, à l’exception des produits et des apports 7

Caractéristiques des charges ¶Diminution des ressources économiques ËRésultent des activités courantes qui sont génératrices de produits 8