LE PROJET DUNE EUROPE POLITIQUE DEPUIS 1948 Introduction

LE PROJET D’UNE EUROPE POLITIQUE DEPUIS 1948

Introduction 1849 : Victor Hugo prononce un discours au Congrès International de la Paix de Paris. Il rêve des « Etats-Unis d’Europe » 1923 : le comte Richard de Coudenhove-Kalergi, un aristocrate austro-hongrois, fonde l’Union paneuropéenne (Paneuropa). Il cherche à rassembler tous ceux qui souhaitent dépasser les frontières nationales.

L’Union paneuropéenne rassemble des hommes politiques comme le Français Aristide Briand et l’Italien Carlo Sforza, des savants comme Einstein et Freud, des écrivains comme Thomas Mann, Paul Claudel ou Stefan Zweig.

Septembre 1929 : Assemblée générale de la SDN, Aristide Briand déclare : « Je pense qu’entre des peuples qui sont géographiquement groupés comme les peuples d’Europe, il doit exister une sorte de lien fédéral. (…) Evidemment, l’association agira surtout dans le domaine économique. »

crise de 1929 + montée des fascismes => brisent ce premier rêve d’union européenne Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, ruinés par la guerre, invité par les Etats-Unis à coopérer sur le plan commercial et financier, les pays d’Europe occidentale mettent en place une Communauté économique, d’abord limitée à 6 membres, étendue ensuite à 9, 10, 12 puis une Union Européenne à 15 membres avant d’être élargie à 25 pays et 27 en 2007, et 28 en 2013.

Un élargissement qui est en même temps un enjeu : puissance économique mondiale par le poids de ses richesses et de son commerce, cette Europe unie est pour le moment incapable d’affirmer une volonté commune sur le plan international.

Problématique : Comment des peuples qui se sont déchirés pendant des siècles ont-ils réussi à s’unir autour de valeurs communes, ont-ils réussi à faire de l’Europe une grande puissance ?

I. La naissance de l’Europe : 1948 - 1957 A. Les origines de l’Europe 1) Une Europe unie pour la paix 19 septembre 1946 : à Zurich, Winston Churchill estime qu’il faut bâtir les « Etats-Unis d’Europe » .

Dossier p. 334 -335 : « Le congrès de La Haye en 1948, entre unionisme et fédéralisme

En mai 1948, se tient à La Haye, aux Pays-Bas, un grand Congrès de l’Europe réunissant près de 800 personnalités. Il y a des divisions entre • Les unionistes : partisans d’une Europe respectant les souverainetés nationales et • Les fédéralistes : partisans d’une communauté supranationale c’est-à-dire au-dessus des institutions nationales.

5 mai 1949 : Création à Londres d’un Conseil de l’Europe comprenant 10 pays de l’Europe occidentale (Belgique, Pays. Bas, Luxembourg, France, Italie, Royaume-Uni, Irlande, Danemark, Norvège et Suède. La RFA rejoint le Conseil de l’Europe en 1951). => C’est plus un laboratoire d’idées qu’une instance décisionnelle. Son œuvre majeure est la Convention européenne des droits de l’homme en novembre 1950.

2) Une Europe unie du fait de la Guerre froide Les Etats-Unis sont persuadés qu’une Europe occidentale unie serait le meilleur rempart contre « le péril rouge » . En juin 1947, le général Marshall déclare à Harvard : « Il ne serait ni concevable, ni efficace de notre part de mettre en application unilatéralement un programme destiné à remettre l’Europe sur ses pieds, économiquement. C’est l’affaire des Européens. (…) Le rôle de notre pays devrait consister à aider les Européens à élaborer un tel programme et ensuite à l’appliquer. »

Le 16 avril 1948, les gouvernements bénéficiaires du Plan Marshall mettent en place l’Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE) afin de répartir l’aide prévue. En 1950, est créée l’Union Européenne des Paiements pour assurer la solidarité financière entre ses membres.

En mars 1948, la France, le Royaume-Uni et le Benelux ont signé le Pacte de Bruxelles impliquant un engagement militaire automatique de tous ses membres en cas de menace contre l’un d’entre eux. Cela fut complété l’année suivante par l’OTAN (4 avril 1949).

3) Les adversaires de l’Europe • Les partis communistes sont anti-européen tant par peur de la renaissance allemande que par obéissance envers Moscou. • En France, le gaullisme incarne une vision farouchement nationale et méfiante envers toute construction fédérale.

B. La CECA et la CED 1) La CECA Jean Monnet pense que les « Etats-Unis d’Europe » ne pourront s’imposer que si la France reconnaît l’Allemagne à égalité des droits qu’elle lui a refusée dans les années 1920. Monnet et Schuman sont convaincus que la construction de l’Europe « ne se fera pas d’un coup (mais) par des réalisations concrètes créant d’abord une solidarité de fait » . Ils élaborent le projet de mettre en commun le charbon et l’acier. C’est ce que l’on nomme la « politique des petits pas » .

Le 9 mai 1950, Robert Schuman, ministre Français des Affaires étrangères, propose de placer les productions de charbon et d’acier sous une autorité commune. Le plan Schuman est accepté par 6 pays : RFA, France, Italie, Belgique, Pays-Bas et Luxembourg. Le traité instituant la CECA est signé le 18 avril 1951. Jean Monnet devient le président de la Haute Autorité de la CECA et il y a une assemblée de 78 parlementaires. => C’est la première pierre de la construction européenne.

2) La CED Face à la menace soviétique, les Etats-Unis proposent de réarmer la RFA. Tous les pays de l’Alliance atlantique acceptent sauf la France. Le président du Conseil René Pléven propose de créer une armée commune de 100 000 hommes, parmi lesquels des Allemands, et placée sous un commandement supranational dépendant de l’OTAN.

Le traité instituant la CED est signé le 27 mai 1952. Il provoque de violentes polémiques en France et est finalement rejeté par le Parlement français le 30 août 1954 par la double opposition des communistes et des gaullistes. La RFA intègre l’OTAN en 1955.

En mars 1953, l’assemblée de la CECA vote un projet de communauté politique européenne (CPE) qui prévoit une Constitution fédérale et un marché commun. Les unionistes critiquent le projet qui est abandonné. => C’est aussi le signe de l’échec d’une intégration supranationale dans le domaine politique comme militaire.

II. La CEE: 1957 - 1989 A. La naissance de la CEE 1) Le traité de Rome C’est le ministre des Affaires étrangères de Belgique Paul-Henri Spaak qui relance le processus d’union.

Lors de la conférence de Messine en juin 1955, les ministres des Affaires étrangères des 6 pays de la CECA adoptent une résolution qui affirme la volonté commune de « franchir une nouvelle étape » et constituent un comité d’experts chargés de rédiger un projet.

Le 25 mars 1957, à Rome, les 6 signent les traités instituant • la CEE (Communauté Economique Européenne) • la CEEA (Communauté Européenne de l’Energie Atomique ou Euratom).

2) Les institutions européennes de 1957 à 1989 Le traité de Rome est un compromis comportant des éléments supranationaux et intergouvernementaux.

3) La mise en place de la CEE 1 er janvier 1959 : instauration du Marché commun. Le 1 er juillet 1968, un an et demi avant l’échéance prévue, les barrières douanières entre les Six sont abolies et un tarif douanier commun (le TEC ou Tarif Extérieur Commun) à l’égard des autres pays est adopté. => Durant ce laps de temps, le commerce intra-européen a quadruplé.

Le 14 janvier 1962, les Six adoptent les premiers règlements qui fondent la politique agricole commune (PAC) : • prix unique pour l’ensemble des pays • préférence communautaire • protection aux frontières

Le FEOGA (Fonds Européen d’Orientation et de Garantie Agricole) est créé en 1962 pour protéger les revenus des producteurs et moderniser les structures remplacé en 2007 par deux structures : • le FEAGA (Fonds Européen Agricole de Garantie) et • le FEADER (Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural). => L’objectif de la PAC était de moderniser les agricultures des pays de la CEE afin d’être autosuffisante.

B. Europe politique et élargissements successifs 1) La CEE sous de Gaulle Pour de Gaulle la clef de voûte de l’Europe doit être l’entente franco-allemande. Avec Adenauer, chancelier allemand, il signe le traité d’amitié et de coopération le 22 janvier 1963 : le traité de l’Elysée

Il s’oppose par deux fois, 1963 et 1967, à l’entrée du Royaume-Uni dans la CEE. En 1965, les partisans de l’intégration veulent faire appliquer la règle de la majorité au Conseil des ministres. Du 30 juin 1965 au 29 janvier 1966, la France suspend alors sa participation aux travaux de Bruxelles pour s’y opposer. Cette politique de la chaise vide menace la CEE d’éclatement et se termine par la victoire de la France.

Le compromis de Luxembourg, adopté le 29 janvier 1966, précise que, sur les questions qui ont « un intérêt vital » , le vote à l’unanimité reste la règle.

2) Les élargissements Décembre 1969 : sommet de La Haye, l’agrandissement de la CEE au Royaume-Uni, à l’Irlande et au Danemark est décidé. Le traité entre en vigueur le 1 er janvier 1973. Þ L’Europe des Neuf devient un ensemble de 273 millions d’habitants assurant le tiers des échanges mondiaux et disposant de la seconde puissance industrielle.

1981 : la Grèce rejoint la CEE 1986 : entrée de l’Espagne et du Portugal en 1986. Þ L’Europe des Douze forme un espace de 320 millions d’habitants.

3) Les timides progrès de l’Europe dans les années 1970 -1980 • En mars 1972, les 6 pays fondateurs de la CEE créent le « serpent monétaire » . Désormais, l’écart instauré entre les monnaies de deux Etats membres ne pourra excéder 2, 25 %. Þ Mais très vite le système se détériore du fait d’attaques contre la Livre, le Franc et la Lire (1976 : dévaluation de la livre de 30%)

• Le 13 mars 1979, naît le Système Monétaire Européen (SME) à l’initiative du président de la République française, Valéry Giscard d’Estaing, et du chancelier allemand, Helmut Schmidt. L’élément central est une unité monétaire européenne (ECU), dont la valeur est calculée chaque jour sur la base d’un « panier » de huit monnaies européennes, en fonction du poids relatif de chaque pays participant (32 % pour la RFA, 19, 86 % pour la France). Chaque monnaie a un cours pivot rattaché à l’ECU et les marges de fluctuation sont fixées à 2, 25 %.

• Sous la pression des Anglais est créé en 1975 le FEDER (Fonds Européen de Développement Régional). Il permet de compléter l’action du Fonds social européen, créé dès 1958, en réduisant les inégalités régionales et en accompagnant les reconversions industrielles.

• L’europessimisme est dû aux doutes quant à l’intérêt de la réussite de la construction européenne. http: //lexpansion. lexpress. fr/actualite-economique/bruxelles-le-retour-de-leuropessimisme_1401869. html • Le Conseil européen, créé en 1974, réunit les chefs d’Etat et de gouvernement, assistés de leurs ministres des Affaires étrangères. Se réunissant deux fois par an à l’occasion des sommets, il donne les grandes impulsions de la politique communautaire.

• Election au suffrage universel direct du Parlement européen décidée en 1976 et appliquée en 1979.

• Lors du conseil européen de Fontainebleau en 1984, on décide d’accélérer l’intégration. C’est Jacques Delors, président de la Commission de 1985 à 1995, qui relance la construction européenne avec l’Acte unique. Þ Celui-ci est adopté par le Conseil européen réuni à Luxembourg en février 1986.

Cet Acte unique réforme les institutions européennes : ü il officialise le rôle dirigeant du Conseil européen, ü il augmente les pouvoirs du Parlement et généralise le vote à la majorité à l’intérieur des conseils de la Communauté. En second lieu, l’Acte unique fixe au 1 er janvier 1993 la date butoire de la réalisation du grand marché unifié dans lequel auront disparu tous les obstacles à la libre circulation des personnes, des marchandises ou des capitaux. (espace Schengen)

Vidéo ina : l’Acte unique Européen 1986

Lancement du programme Erasmus en 1987 qui favorise la circulation de étudiants.

III. L’Europe depuis 1989 A. L’Union Européenne 1) Les nouveaux élargissements depuis 1989 • Réunification allemande le 3 octobre 1990. • Intégration de trois nouveaux pays le 1 er janvier 1995 : Autriche, Suède et Finlande. • Intégration de 10 nouveaux pays le 1 er mai 2004 : Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie, Malte et Chypre. (PECO)

• Roumanie et Bulgarie au 1 er janvier 2007. • Croatie en 2013 • Deux pays ont refusé leur entrée dans l’Europe : Norvège en 1972 et 1994 et la Suisse en 1997. Þ Les enjeux des élargissements sont les limites de l’Europe, les traditions politiques, culturelles. L’identité européenne.

2) De la communauté à l’Union : le traité de Maastricht Signé le 7 février 1992, il est l’aboutissement de deux processus : ü d’une part la construction d’une Union monétaire et ü d’autre part d’une union politique. Il entre en vigueur le 1 er janvier 1993. (Il a été ratifié en France par référendum le 21 septembre 1992 par seulement 51 % de OUI).

Le traité de Maastricht met en place la règle des trois piliers [ceux-ci disparaissent avec le traité de Lisbonne]: • Le premier rassemble le pilier communautaire • Le deuxième pilier est la PESC (Politique Etrangère et de Sécurité Commune) • Le troisième met en place la coopération policière et judiciaire

Le traité de Maastricht élargit considérablement le champ de la construction européenne. Avec Maastricht, c’est la règle de la majorité, et non plus celle de l’unanimité, qui s’applique. La Commission doit recevoir l’investiture du Parlement qui est également chargé de son contrôle.

Le traité établit la citoyenneté européenne : Þ libre circulation, droit de vote et éligibilité aux élections locales et européennes. Ce qui est le plus abouti, c’est l’Union économique et monétaire. Création de la BCE en 1998 à Francfort, Euro (€) en 1999 et monnaie en circulation le 1 er janvier 2002.

3) La difficile et constante réforme des institutions Le traité de Maastricht s’est révélé peu adapté aux élargissements successifs. Dès 1997, un autre traité, signé à Amsterdam, ouvre la possibilité des « coopérations renforcées » qui permettent la mise en place de politiques n’incluant pas tous les Etats membres.

Le débat se cristallise sur le poids de chaque Etat dans les décisions communautaires. Le traité de Nice, signé en décembre 2001, prévoyait de porter le nombre de députés de 626 à 732, le nombre de commissaires de 20 à 25. Il prévoit aussi un équilibre au niveau du vote : majorité d’Etats et au moins 62 % de la population totale de l’Union.

Un projet de constitution n’a pu être ratifié du fait des non au référendum français et néerlandais (2005)

Un autre projet a été signé lors du sommet de Lisbonne en décembre 2007. Dans ce nouveau traité, il y a quelques nouveautés : • élection d’un président pour une durée de deux ans et demi, renouvelable une fois • Le haut représentant de la politique étrangère est viceprésident de la Commission et fait office de ministre des affaires étrangères de l’UE.

• Au sein du Conseil des ministres, la majorité qualifiée est la règle même si des exceptions demeurent (55 % des Etats et 65 % de la population) • La Commission n’a plus que deux tiers de commissaires par rapport aux Etats en 2014. • Le Parlement voit ses pouvoirs renforcés. • Il permet le retrait d’un Etat membre de l’UE.

4) Les institutions aujourd’hui et demain

Le Conseil européen, créé en 1974 a été consacré dans l’Acte unique de 1986. Il regroupe les chefs d’Etat ou de gouvernement. C’est le centre de décision politique. Il se réunit 4 fois par an et un Conseil européen intermédiaire s’est généralisé. Avec le traité de Lisbonne, un président du Conseil européen est élu pour 2 et demi renouvelable une fois. Herman Van Rompuy (2009 -2014), Donald Tusk (2014 - …)

La Commission européenne est une des institutions les plus importantes de l’UE. La durée de mandat de la Commission est de 5 ans. Ils sont responsable devant le Parlement européen qui peut adopter une motion de censure. Elle se réunit une fois par semaine. Elle a un pouvoir de représentation de la Communauté. Elle a trois compétences : ü Pouvoir d’initiative ü Gardienne des traités ü Pouvoir d’exécution

Le Conseil de l’Union européenne ou Conseil des ministres réunit les ministres compétents. Il a des compétences législatives, exécutives et budgétaires. Les décisions sont prises soit à l’unanimité (PESC et coopération policière et judiciaire), la majorité simple (procédure) ou qualifiée (les plus nombreuses). Ses compétences sont : ü Adopte la législation européenne ü Coordonne les politiques économiques générales des Etats membres ü Pouvoir exécutif ü Conclut des accords internationaux ü Définition et mise en œuvre de la PESC ü Coordination de la coopération policière et judiciaire

Le Parlement européen est élu au SU depuis 1979. Ses compétences sont : ü Législatives ü Budgétaires ü Contrôle de l’exécutif de l’UE par le biais de la motion de censure contre la Commission

Le Comité des régions a été mis en place en 1994. Il est composé de 344 membres et siège à Bruxelles. Il a un rôle dans le domaine régional et local. La Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) est l’institution juridictionnelle de l’UE. Elle siège à Luxembourg. La Cour des comptes européenne est entrée en fonction en 1977. Elle est composée de 27 membres.

5) Le financement de l’UE

B. Les nouveaux enjeux de l’union 1) L’impuissance de la politique étrangère de l’union Durant la guerre en ex-Yougoslavie, l’Europe s’est révélée incapable de mettre en place une politique commune. Il a fallu l’intervention de l’OTAN et des Etats-Unis pour voir la signature des accords de Dayton en 1995. De même pour le Kosovo en 1998 -1999.

Acteur mineur des relations internationales : • Irak en 2003 • Ukraine (annexion de la Crimée par la Russie) 2014 Þmesures restrictives / sanctions économiques

2) Les enjeux sociaux, économiques et politiques • L’Europe des travailleurs reste à construire. • Crise de la dette dans la zone euro. • Il faut rendre les institutions plus efficaces et plus lisibles. • Echec du référendum sur les institutions européennes de mai 2005 en France mais aussi aux Pays-Bas.

• Non au traité de Lisbonne de la part de l’Irlande en juin 2008. • Problèmes d’une « Europe marché » pour les britanniques et une « Europe puissance » pour la France et l’Allemagne. • Elargissement de l’UE : le cas de la Turquie. • Menace de la Grande-Bretagne de quitter l’UE http: //www. liberation. fr/monde/2015/04/23/bye-england_1261865