La Dmarche de Comptabilit Analytique La Comptabilit Analytique
La Démarche de Comptabilité Analytique
La Comptabilité Analytique s’élabore à partir de la comptabilité générale clôturée et validée par le Commissaire aux comptes Ceci afin de présenter une image économique de l‘association à des fins d’analyse et de gestion
Objectifs Calculer les coûts par diplôme Justifier des prix pratiqués Fournir des paramètres de contrôle Donner des éléments permettant d’orienter les décisions Et répondre aux obligations légales (Ministère de tutelle, Conseil Régional…)
En formation initiale L'article 31 du décret du 14 septembre 1988 prévoit que "chaque association doit tenir une comptabilité propre à l'établissement faisant apparaître, dans une section séparée, la comptabilité des formations initiales sous contrat".
Pour l‘apprentissage L'article R 116 -15 du code du travail prévoit que "pour les Centres de Formation d'Apprentis, ce budget doit être distinct, identifié au sein du budget de l'établissement".
En formation continue L'article L 920 -8 du code du travail prévoit que "les organismes à activités multiples doivent suivre d'une façon distincte en comptabilité l'activité au titre de la formation professionnelle continue".
Les activités annexes doivent faire l'objet d'un secteur distinct. Les activités annexes sont celles d'accueil d'hébergement et de location réalisées par les associations. Le droit fiscal fait l'obligation d'avoir deux secteurs d'activité distincts : l'un comprenant les activités fiscalisées et l'autre les activités non fiscalisées.
La méthode utilisée La méthode des coûts complets : Elle est facile à mettre en œuvre et permet de déterminer le CMUP. Coût Moyen Unitaire Pondéré d’un apprenant par diplôme (élève, apprenti, ou stagiaire).
La méthode utilisée elle se concentre sur le compte de résultat, sur lequel elle opère des retraitements permettant de mettre en exergue le résultat des activités de l’Association.
La méthode utilisée Elle consiste à répartir les charges et les produits dans les différents secteurs d’activités : enseignement, hébergement, restauration.
Les secteurs d’activité des MFR DIMA C. F. A. Ministère Agriculture : 4ème/ 3ème M. A. Niveau V M. A. Niveau III Formation Continue Association
La répartition des charges et produits La répartition de la comptabilité générale dans ces secteurs d’activité se réalise § Par affectation directe ou § Par clés de répartition
Les charges directes d'un secteur sont en général assez faciles à calculer et ne donnent pas lieu à contestation. Une charge est dite directe lorsqu’on peut l’affecter sans ambiguïté à ce secteur d’activité.
Les charges indirectes 0 n appelle charges indirectes les charges qui concernent plusieurs secteurs d’activité. Les charges indirectes doivent être réparties à l'aide de clés de répartition qui comportent toujours une part d'arbitraire. Les charges indirectes sont réparties selon des clefs de répartition.
Les clefs de répartition sont des rapports fixés et validés par des groupes de travail, avec l’aval des Commissaires aux comptes, de l’UN, des organismes de contrôle (Etat, Région. . ). Il est donc important de respecter l’affectation de ces clés sur les comptes.
Les clés de répartition dans les secteurs Il n’existe pas de clé pouvant être utilisée dans tous les cas. Clé A : Effectifs par secteurs d’activité Clé B : Temps d’occupation des locaux Clé C : Heures de formation des élèves Clé D : Journées rationnaires Clé E : Activités des salariés
Les clés de répartition R : Activités des salariés en Enseignement, Hébergement, Restauration. S : Surface des locaux dans les zones d’Enseignement, d’Hébergement, de Restauration. T : Taux moyen des surfaces des locaux des MFR dans chaque destination sur un département ou une région.
La répartition C’est à partir de l’enseignement de chacun des secteurs que le Coût Moyen Unitaire Pondéré par diplôme est calculé
Le calcul des clés de répartition
Clé A : Effectifs élèves Définition : Nombre d’élèves appartenant à chaque secteur d’activité. Calcul de la clé : Effectif du secteur d’activité / Effectif total
Clé B : Jours de présence : Temps de présence de chaque groupe. Définition L’unité de calcul retenue est le groupe et non le nombre de personnes Trois coefficients permettent d’ajuster les calculs Pondération par secteur d’activité Coefficient de dédoublement ou de regroupement Coefficient de présence des apprenants
Clé C : Heures de formation des élèves Définition : Nombre d’heures de présence en formation des élèves. L’unité de calcul retenue dépend du nombre de personnes. Mode de calcul : Nombre d’élèves x Nombre d’heures de formation C’est à dire, dans la plupart des cas : Nombre d’élèves x Nombre de semaines x Nombre d’heures par semaine (35 heures pour le CFA)
Clé D : Journées rationnaires Définition : Nombre de journées rationnaires par secteur d’activité. Une journée rationnaire type est la journée d’un élève interne le petit déjeuner représente 15% d’une journée rationnaire le repas de midi représente 50% d’une journée rationnaire le repas du soir représente 35% d’une journée rationnaire
Clé E : Temps des salariés Répartition des comptes de rémunérations, charges sociales et autres charges de personnel dans les secteurs d’activité. Définition :
Le Personnel Classement des salariés : Directeur, Moniteurs, formateurs, animateurs, surveillants, documentaliste, Personnels administratifs, Personnels de service.
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