Impact de la tarification lactivit Bilan de projets
Impact de la tarification à l’activité Bilan de projets Paris, 3 Mars 2005 Version x
Agenda n 1. n 2. Impact de la T 2 A sur le recueil des actes et des données démographiques (40’) n 3. Incidences de la T 2 A sur le PMSI et la facturation (60’) n 4. Discussion (60’) Introduction (20’) 2
Introduction : Objectifs de la T 2 A (I) n Remplacement du Budget Global n n Rigidités Peu incitatif Inéquitable … 3
Introduction : les objectifs de la T 2 A n Logique de régulation : n Dépenses de santé n Introduire les règles de gestion du privé dans le public n Règles du marché pour favoriser l’efficience des producteurs n Logique patient : n Plus grande fluidité et de qualité de la pec du patient n Développer la coopération entre ES n Management : n Responsabilisation des acteurs (en liaison avec la réforme de la gouvernance) n Favoriser les outils de gestion n Technique : n Valoriser l’activité des établissements de santé n Harmoniser les règles (Pu/Pr) 4
Introduction : ce qui change en 2006 n Les tarifs s’appliquent à hauteur de 30% (? ) n L’état prévisionnel des recettes et des dépenses s’appliquent pour la première fois n Transmission des données d’activité « au fil de l’eau » ( études) n L’AM est destinataire des factures n Entrée des SSR dans la réforme (? ) prime à l’activité, le budget n’est plus limitatif, rémunération directe des séjours, … 5
Introduction : les projets n En mars 2004, le GMSIH a réalisé une étude d’impact de la T 2 A sur le système d’information qui a abouti à une lise de chantiers à réaliser. - Pr 3. 1. 1 : recueil des actes et des prestations ; - Pr 3. 1. 2 : PMSI et facturation ; - Pr 3. 1. 3 : pilotage, comptabilité analytique et budgétaire ; - Pr 3. 1. 4 : dématérialisation et relations avec les organismes extérieurs - Pr 3. 1. 5 : connaissance et nomenclatures 6
Introduction : les projets du GMSIH n Les projets ont été lancés en Juin 2004 avec la participation d’établissements « ENC » et expérimentateurs. n Les projets découpés en phase ayant pour objectif de produire : n Une analyse de l’évolution des processus organisationnels et du SI pour le recueil des actes et des données de séjour et pour le PMSI et facturation n Une démarche par niveau pour permettre aux établissements de faire évoluer leur situation actuelle vers la cible en tenant compte de leurs contraintes et de leur environnement n Les documents : n Un état de la réforme au 14 Janvier 2005 n Un état des lieux de l’existant (processus et SI) n Un rapport d’analyse des processus et du SI cibles et recommandations n Un guide de migration Par Projet 7
Introduction la démarche n Phase I : üAnalyse de l’existant (questionnaire) üAnalyse des processus existants et SI üLes problèmes rencontrés et les axes d’amélioration üAnalyse d’impact détaillée à partir des nouveaux éléments introduits par la T 2 A n Phase II : üAnalyse des scénarios cibles (processus et SI) üAnalyse des niveaux de migration en fonction d’objectifs (financement/qualité et délai) 8
Incidences de la T 2 A sur le recueil des actes et des données de séjour Avancement des travaux
Les processus étudiés n Analyse des processus : Etablissement Plateaux techniques Médicaments//DMI Médecin traitant Préadmission/programmation n Type de pec : üHC, HJ, U, Cs, HAD, Séances Hospitalisation n Autres spécificités : (HC, HJ, U, HAD üTransfert >48 h Transfert üProgrammation n Les compléments médicaux : Consultations üMédicaments et retrocession üDMI n L’analyse des processus IVG, Greffes, ne sont pas impactés par la T 2 A au niveau de la production 10
Impact sur les données 11
Etablissement Préadmission/programmation Hospitalisation (HC, HJ, U, HAD Plateaux techniques Médicaments//DMI Médecin traitant Analyse des processus cas de l’hospitalisation complète Transfert Consultations 12
Les données et le recueil au cours de leurs évolutions Référentiels Structures internes et externes Médecins & prestataires internes et externes Liste Débiteurs (A. M, Mutuelles) Liste et codification des actes (CCAM) Protocoles et connaissances Référentiel CMD/GHM/GHS DMI Diagnostics (CIM 10) Prestations Médicaments Consommables Diagnostics Protocole HAD Actes et Prestations DMI Médicaments Consommables Prévisionnels Prévus Initiaux Demandés Commandés Livrés Mouvements Admission/ Sortie Prévus Identité patient Couverture Sociale Provisoire Prévisionnel Validée Initial DRV* Courants Réalisés Posés Administrés Utilisés Réalisés Courant Finaux Validés Validés Final * Dossier résumé de venue (au sein du groupeur) 13
Avancement du projet n Projet en difficulté : n Retard dû à un manque de synthèse sur l’ensemble des contributions apportées par le groupe de travail n Le projet est recalé : n Production et Analyse des niveaux de transition à faire (voir la présentation PMSI et facturation) n Une réunion de travail à programmer en février n Des travaux interne avec participation de membres de groupe n Objectif : Finalisation des travaux fin février 14
Incidences de la T 2 A sur le PMSI et la facturation Avancement des travaux
Avancement des travaux n n Rapport de la situation de la réforme T 2 A n Version : 1. 0 du 14 janvier 2005 n Statut : validé n Prochaine étape : Maintenance du document par le GMSIH et DHOS Rapport de description de l'état des lieux organisationnel et technique du PMSI et de la facturation avant la mise en application de la T 2 A n Version : 6. 0 du 1 er décembre 2004 n Statut : validé n Prochaine étape : Mise en ligne sur le site GMSIH Rapport d'étude de l'organisation et du système d'information cibles et des niveaux d’évolution proposés pour la mise en œuvre de la T 2 A -PMSI et Facturation n Version : 0. 16 du 26 Janvier 2005 n Statut : En cours de validation Groupe de travail n Prochaine étape : Finalisation semaine du 31 Janvier 2005 Guide de Migration T 2 A vers l'organisation et du système d'information cibles -PMSI et Facturationn Version : 0. 12 du 28 Janvier 2005 n Statut : En cours de validation Groupe de travail n Prochaine étape : Finalisation semaine du 31 Janvier 2005 16
Rappel de l’existant au niveau Organisation et Système PMSI et la facturation
Hospitalisation conventionnelle, HAD, Hd. J, Séances, Urgences suivies d’hospitalisation Système d’information actuel PMSI et Facturation ACTUEL (1 er Jan 2005) Diagnostic DMI Médicam ents Prestations + Consomma bles Actes PT 1 Actes PT 2 IPP Identité Patient Actes US 1 Mouveme nts Admission/ Sortie Gestion dossier Frais Divers Couverture Sociale 1 Concentrateur / Répartiteur d’Actes (tous sous forme NGAP)* Actes CCAM Dossier Patient administratif 2 PMSI GHM N 1 2 RSA Fich Sup SI Facturation Trésor Fonction ou interface existante dans certains ES Envoi direct des informations au PMSI Envoi indirect des informations au PMSI via le dossier patient * CCAM à partir du 1 er Mars 2005 Factures A. M. O Factures A. M. C Factures débiteur indiv. (frais divers) 18
Consultations externes et urgences seules Système d’information PMSI et Facturation ACTUEL (1 er Jan 2005) Diagnostic DMI Médicam ents Prestations + Consomma bles Actes PT 1 Actes PT 2 IPP Identité Patient Actes US 1 Concentrateur / Répartiteur d’Actes Mouveme nts Admission/ Sortie Gestion dossier Frais Divers Couverture Sociale Actes (tous sous forme NGAP)* Dossier Patient administratif SI Facturation Fich Sup N 1 2 Trésor Fonction ou interface existante dans certains ES Envoi direct des informations au PMSI Envoi indirect des informations au PMSI via le dossier patient * CCAM à partir du 1 er Mars 2005 Factures A. M. O Factures A. M. C Factures débiteur indiv. (frais divers) 19
Niveaux d’évolution vers la cible au 1 er Janvier 2006 PMSI et la facturation
21 Modèle cible
Introduction aux Propositions de niveaux d’évolution au 1 er Janv 06 n Le scénario d’évolution envisagé comprends plusieurs niveaux considérés comme situations intermédiaires vers la cible : n Niveau 1 d’Évolution « Pré-requis T 2 A » n Niveau 2 d’Évolution « Amélioration du contrôle et du délai » n Niveau 3 d’Évolution « Cible Organisationnelle et SI » n Chaque établissement envisagera, en fonction de sa situation existante, le niveau d’évolution « acceptable » en fonction de ses objectifs (qualité, trésorerie) et pourra planifier les évolutions dans le temps n A chaque niveau d’évolution devrait correspondre un effort d’accession (coût interne et externe, charge, durée) différent selon la situation actuelle de l’établissement – Cet effort sera à calculer pour chaque établissement et entrera dans le choix du niveau d’évolution 22
Principaux changements par niveau d’évolution 23
Niveau 1 d’Évolution « Pré-requis T 2 A » Objectifs et évolutions n Niveau 1 d’Évolution « Pré-requis T 2 A » n Besoins couverts : ü Fournir les informations requises par les tiers (A. M, Patients, Trésor, ARH…) incluant les informations nécessaires à l’AM : médecin traitant, exécutant, prescripteur, infos 1€ ü Production des factures médicalisées (GHS) par débiteur ü Fournir GHM et GHS régulièrement et au plus tard 1 mois après sortie du patient – Chaque établissement choisi en fonction de ses objectifs de trésorerie et de gestion des risques (hors Infos obtenues au delà d’ 1 mois (i. e certaines Anapath, transfert Inf. 48 h)) ü Fournir infos PMSI dans les délais demandés n Description des évolutions : ü Traitement de l’information : – Interfaçage entre le PMSI et la facturation pour l’envoi du GHS et compléments – Élaboration d’une nouvelle base facturable dans les MCO incluant les nouveaux calculs GHS, info Exh et Réa, gestion des exceptions – Mise à jour dans les SI des nouvelles règles d’exonération T. M. (ALD, Actes exonérants…) – Mise à jour dans les SI des règles de répartition entre débiteurs – Intégrer les contraintes de Dématérialisation des éléments de factures dans les Si et les informations complémentaires requises par l’AM (infos 1€, Médecin traitant, exécutant) Qualité 100 – 0 Trésorerie 100 Réorganisation d’une « fonction de production de facture » • • • Produire la facture Émission de la facture et télétransmission Relation débiteurs (information, relance, …) 24
Niveau 1 d’Évolution « Pré-requis T 2 A » Hospitalisation conventionnelle, HAD, Hd. J, Séances et Urgences suivies d’hospitalisation Système d’information PMSI et Facturation (1 er Jan 2006) Diagnostic DMI Actes Prestations + Consomma bles Médicam ents Actes PT 1 Actes PT 2 IPP Identité Patient Actes US 1 Concentrateur / Répartiteur d’Actes Mouveme nts Actes (tous) Admission/ Sortie Gestion dossier Frais Divers Couverture Sociale Dossier Patient administratif Actes CCAM Base Facturable Fonction Calcul Facturation T. M. Répart° Dématérialisation factures débiteurs RUM 2006 PMSI Groupage GHS Interface pour transmission GHS + compléments Interface pour envoi RSF GHM N RSA/ RSFA Fich Sup ? Nouvelle fonction à implémenter Nouvelle interface à réaliser Trésor Factures A. M. O Factures A. M. C Factures débiteur indiv. 25
Niveau 1 d’Évolution « Pré-requis T 2 A » Consultations externes et urgences seules Système d’information PMSI et Facturation (1 er Jan 2006) Diagnostic DMI Prestations + Consomma bles Médicam ents Actes PT 1 Actes PT 2 IPP Identité Patient Actes US 1 Concentrateur / Répartiteur d’Actes Mouveme nts Actes (tous) Admission/ Sortie Gestion dossier Frais Divers Couverture Sociale Dossier Patient administratif Base Facturable Fonction Calcul Facturation T. M. Répart° Dématérialisation factures débiteurs Fich Sup ? N Trésor Factures A. M. O Factures A. M. C Factures débiteur indiv. Nouvelle fonction à implémenter Nouvelle interface à réaliser 26
Niveau 1 d’Évolution « Pré-requis T 2 A » Organisation et Processus n Processus Hospitalisation conventionnelle, Hospitalisation de jour et séances n Processus Hospitalisation à domicile n Processus Consultations externes et Urgences 1 27
Niveau 2 d’Évolution « Amélioration du contrôle et du délai» Objectifs et évolutions n Niveau 2 d’Évolution « Amélioration du contrôle et du délai» n Besoins couverts : ü Niveau 1 ü Réduction des délais de production de facture ü Amélioration de la qualité des informations de facturation n Description des évolutions : ü Traitement de l’information : – Mise en place d’une « fonction transverse de facturation » reposant sur la complémentarité des compétences médicales et administratives • • Contrôle de cohérence informations médicales et non médicales Gestion des contestations et erreurs au niveau des informations médicales et non médicales Et activités de : • Production de la facture • Émission de la facture et télétransmission • Relation débiteurs (information, relance, …) Qualité 100 0 Trésorerie 100 28
Niveau 2 d’Évolution « Amélioration du contrôle et du délai» Organisation et Processus n Processus Hospitalisation conventionnelle, Hospitalisation de jour et séances n Processus Hospitalisation à domicile n Processus Consultations externes et Urgences 2 29
Niveau 3 d’Évolution « Cible Organisationnelle et SI » Objectifs et évolutions n Niveau 3 d’Évolution « Cible Organisationnelle et SI » n Besoins couverts : ü Niveaux 1 et 2 ü Réduction des délais de production d’information médicales ü Amélioration de la qualité des informations médicales et facturation ü Gestion automatisée du contrôle de « facturabilité » d’un dossier ü Production des informations médicales et facturation à date de sortie du patient ü intégrant le délai de contrôle de cohérence DRV Intégration complète des informations médicales et facturation n Description des évolutions : ü Traitement de l’information : Qualité 100 0 Trésorerie 100 – Intégration à la solution de suivi du circuit d’approbation (Workflow) pour la facturabilité – Mise en place dans le SI d’un concentrateur des informations médicales et non médicales de ‘venue’ (DRV) intégrant les règles dont celles du groupeur – Mise en place d’une solution évolutive de contrôle permanent de cohérence du DRV au sein du concentrateur – Contrôle de cohérence du DRV au ‘fil de l’eau’ – Production facture à la sortie du patient – Informations du concentrateur accessibles durant le processus de facturation et contentieux 30
Niveau 3 d’Évolution « Cible Organisationnelle et SI » Hospitalisation conventionnelle, HAD, Hd. J, Séances et Urgences suivies d’hospitalisation Système d’information PMSI et Facturation (1 er Jan 2006) Actes et compléments Interventions Diagnostic DMI Médicam ents Presta tions Actes PT 1 Actes US 1 Mouveme nts Id. CR Informations patient Admission/ Sortie Frais Divers Gestion dossier Couverture Sociale IPP Identité Patient Fonction Processus de validation (workflow) RUM 2006 Fonction Contrôle de cohérence évolutif Fonction groupage GHM DRV (Dossier Résumé de Venue) Concentrateur GHS GHM + suppléments / RSF GHS + compléments Groupeur Base Facturable Calcul T. M. Répart° Dématérialisation factures débiteurs Fonction Facturation PMSI GHM RSA/ RSFA Fich Sup ? N Nouvelle fonction à implémenter N Nouvelle donnée à implémenter Nouvelle interface à réaliser Trésor Factures A. M. O Factures A. M. C Retour Info factures Factures débiteur indiv. 31
Niveau 3 d’Évolution « Cible Organisationnelle et SI » Consultations externes et urgences seules Système d’information PMSI et Facturation (1 er Jan 2006) Actes et compléments Interventions Diagnostic DMI Presta tions Médicam ents Actes PT 1 Actes US 1 Mouveme nts Id. CR Informations patient Admission/ Sortie Frais Divers Gestion dossier Couverture Sociale IPP Identité Patient Fonction Processus de validation (workflow) RUM 2006 Fonction Contrôle de cohérence évolutif DRV (Dossier Résumé de Venue) Concentrateur Activités + compléments Base Facturable Calcul T. M. Répart° Dématérialisation factures débiteurs Fonction Facturation Fich Sup ? N Nouvelle fonction à implémenter N Nouvelle donnée à implémenter Nouvelle interface à réaliser Trésor Factures A. M. O Factures A. M. C Retour Info factures Factures débiteur indiv. 32
Niveau 3 d’Évolution « Organisation et SI cibles » Organisation et Processus n Processus Hospitalisation conventionnelle, Hospitalisation de jour et séances n Processus Hospitalisation à domicile n Processus Consultations externes et Urgences 3 33
Plan du Rapport d'étude de l'organisation et du système d'information cibles et des niveaux d’évolution proposés pour la mise en œuvre de la T 2 A -PMSI et Facturation -
Plan du rapport d'étude de l'organisation et du système d'information cibles et des niveaux d’évolution (1/2) 35
Plan du rapport d'étude de l'organisation et du système d'information cibles et des niveaux d’évolution (2/2) 36
Plan du Guide de Migration T 2 A vers l'organisation et du système d'information cibles -PMSI et Facturation-
Plan général du guide de migration (1/2) 1. INTRODUCTION A LA T 2 A 1. 1. LES CARACTERISTIQUES DE LA REFORME POUR LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS 1. 1. 1. LES CONSEQUENCES DE LA TARIFICATION A L’ACTIVITE 1. 1. 2. LA TARIFICATION A L’ACTIVITE ET LA CCAM 1. 2. LES OBJECTIFS DU PROJET DU GMSIH TOUCHANT A LA T 2 A. 1. 3. LES OBJECTIFS DU PROJET « INCIDENCES DE LA T 2 A SUR LE PMSI ET LA FACTURATION » . 2. LES OBJECTIFS ET CONTENU DE CE GUIDE 2. 1. OBJECTIF DU GUIDE DE MIGRATION 2. 2. CONTENU DU GUIDE 3. PRESENTATION DES NIVEAUX D’EVOLUTION VERS LA CIBLE PMSI ET FACTURATION 3. 1. 3. 2. 3. 3. 4. INTRODUCTION RESUME DU NIVEAU 1 D’ÉVOLUTION « PRE-REQUIS T 2 A » NIVEAU 2 D’ÉVOLUTION « AMELIORATION DU CONTROLE ET DU DELAI» NIVEAU 3 D’ÉVOLUTION « ORGANISATION ET SYSTEME CIBLES» 4. COMMENT UTILISER CE GUIDE DE MIGRATION? 4. 1. STRUCTURE DU GUIDE DE MIGRATION 4. 2. STRUCTURE DES FICHES PROJETS 4. 3. ORGANISATION DES PROJETS PAR NIVEAUX – PARTIE PMSI ET FACTURATION 5. RECOMMANDATIONS GENERALES AUTOUR DU PROJET T 2 A 5. 1. 5. 2. 5. 3. 5. 4. 5. 5. INTRODUCTION PILOTAGE DU PROJET T 2 A IMPLICATION DES EQUIPES FONCTIONNELLES ET TECHNIQUES CONDUITE DU CHANGEMENT ET COMMUNICATION LA FORMATION 38
Plan général du guide de migration (2/2) 39
40 Exemple fiche de tâche
Questions & Réponses
MERCI !
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