Gestion du risque TMD ADR Gestion du Risque

Gestion du risque TMD & ADR

Gestion du Risque • Définition • Risques majeurs • Prévention et protection • Commune à Risque • TMD ADR • Définition • ADR 2009 • Stationnement & Transport • Arrêté & Infraction

"Un "danger éventuel, plus ou moins prévisible, inhérent à une situation ou à une activité" est un risque" Gestion du risque ADR

+ Gestion du risque ADR

Caractéristiques: Ø Forte gravité Ø Faible fréquence Classe Dommages humains Dommages matériels 0 Incident Aucun blessé Moins de 0, 3 M€ 1 Accident 1 ou plusieurs blessés Entre 0, 3 M€ et 3 M€ 2 Accident grave 1 à 9 morts Entre 3 M€ et 30 M€ 3 Accident très grave 10 à 99 morts Entre 30 M€ et 300 M€ 4 Catastrophe 100 à 999 morts Entre 300 M€ et 3 000 M€ 5 Catastrophe majeure 1 000 morts ou plus 3 000 M€ ou plus Ministère de l’Ecologie et du DD Gestion du risque ADR

Connaissance L'indemnisatio n Surveillance Le retour d'expérience Information Maitriser le Risque & Réduire La gestion de crise La préparation des plans de secours

Gestion du risque ADR

Ø Les risquent d'accident sont plus nombreux (Vitesse, trafic…) " Une matière dangereuse est une substance qui, par ses propriétés physiques ou chimiques, Ø Conséquences: ou bien par la nature des réactions qu'elle est susceptible de mettre en œuvre, Ø Un effet primaire peut présenter un danger grave pour l'homme, les biens ou l'environnement. Elle peut être inflammable, toxique, explosive, corrosive ou radioactive. " (source: prim. net) Ø Des effets secondaires Gestion du risque ADR

Ø Réglementation Ø ADR Ø RID Ø ADNR Ø… Ø Prévention: ØSignalisation Ø Restriction Ø La formation des intervenants Gestion du risque ADR

Ø Genève le 30 septembre 1957 Ø Commission Economique des Nations Unies pour l'Europe Ø 17 articles Ø Droit de modification ou de restriction l’entrée de certaines marchandises dangereuses Gestion du risque ADR

Ø L'annexe A est plus ciblé sur l'aménagement de la marchandise en cause Ø L'annexe B est plus ciblé sur l'aménagement du véhicule Ø Documents, les équipements de sécurité et l'attitude de l'équipage Ø Surveillance ØLimitation au passage par les tunnels routiers Øun code de restriction en tunnel en fonction de la dangerosité de la matière transportée pour les marchandises dangereuses Gestion du risque ADR

Directive 94/55/CE 1994 1 er juin 2001 Décret ADR 10 mars 2008 Arrêté du 8 février 2002 . . . Liste des accords multilatéraux Infraction Arrêté du 9 mai 2008 30 janvier 2009 Décret n° 77 -1331 Texte consolidé de l’arrêté ADR Décret ° 2006 -1246 Gestion du risque ADR