Gestion des risques attribuables aux facults affaiblies en

Gestion des risques attribuables aux facultés affaiblies en milieu de travail Présenté par: Éric Ferron, ll. b. info@ericferron. com 1 -418 -725 -8937

Objectifs de cette présentation ØPrendre conscience de la présence de cette réalité et de ses impacts; ØMieux comprendre les enjeux légaux de la problématique; ØComprendre la nécessité et l’importance d’une politique claire en matière de prévention d’usage et d’abus de substances psychotrope; ØRéajuster nos connaissances en matières de drogues; ØAdopter un comportement approprié en présence d’une situation;

Évaluation + Évolution de la problématique • Quelle est l’incidence de la consommation proble matique de substances sur mon milieu de travail? Par exemple : • les employe s occupent-ils des postes critiques pour la se curite ; • quelles sont les statistiques sur le roulement des effectifs, l’absente isme, et la sécurité? • Est-ce un proble me ou une pre occupation dans mon milieu de travail? Par exemple : • quelle est la culture du milieu de travail en ce qui a trait a la consommation de substances; • que pense-t-on des personnes qui ont des proble mes d’alcool ou d’autres drogues; • dans quelle mesure le milieu de travail est-il sensible a l’e quilibre travail-vie? • Sommes-nous pre pare s en cas de proble me? Par exemple : • avez-vous une directive sur les drogues ou l’alcool; • les superviseurs et les employe s savent-ils quoi faire si un colle gue leur re ve le avoir un proble me d’alcool ou de drogue? • Quelles sont les ressources disponibles pour les personnes ayant un proble me d’alcool ou de drogue? Par exemple : • quels services de soutien existe-t-il pour les employe s; • quels en sont les cou ts; • quels services y a-t-il dans la collectivite ? https: //novascotia. ca/dhw/addictions/documents/Problematic-Substance-Use-That-Impacts-the-Workplace-Toolkit-fr. pdf

Politique tolérance ZÉRO Une nécessité

Son utilité ØPermettre à l’entreprise de respecter ses obligations et ses responsabilités face aux instances et lois qui régissent la santé et la sécurité au travail ; ØSe protéger légalement en démontrant les mesures proactives qui ont été prises en matière de prévention; ØDétecter un consommateur potentiel qui risque de mettre sa vie et celle de ses collègues ou de la clientèle en danger; ØPermettre à l’entreprise de détecter un employé en difficulté voire en détresse et de le diriger vers des ressources appropriées; ØOffrir à un employé l’opportunité de solutionner son problème et ses difficultés temporaires tout en conservant son lien d’emploi, à condition qu’il accepte l’aide offerte et les conditions de retour au travail.

(Stewart v. Elk Valley Coal Corp, 15 juin 2017) ØM. Stewart travaillait dans une mine exploitée par Elk Valley Coal Corporation comme conducteur de camion de transport. ØElk Valley avait établi une politique en matière d’alcool et de drogues qui interdisait aux employés de consommer des drogues et leur imposait de lui divulguer leur dépendance ou accoutumance, de manière à ce qu’un accommodement puisse leur être offert. ØMesures disciplinaires ou le congédiement seraient inévitables pour les employés obtenant un résultat positif à un test de dépistage après un accident et n’ayant pas préalablement demandé un accommodement. ØLe tribunal a cependant conclu que Stewart « [TRADUCTION] n’avait pas été congédié en raison de sa déficience, mais bien en raison (…)et de son omission de divulguer sa consommation de drogues » .

Contexte Législatif ØCode civil du Québec, RLRQ c C-1991 (C. c. Q. ) ØLoi sur la santé et la sécurité du travail, RLRQ c S-2. 1 (L. S. S. T) ØCode criminel, LRC 1985, c C-46 (C. Cr. )

Code civil du Québec, RLRQ c C-1991 (C. c. Q. ) • 2085. Le contrat de travail est celui par lequel une personne, le salarié, s'oblige, pour un temps limité et moyennant rémunération, à effectuer un travail sous la direction ou le contrôle d'une autre personne, l'employeur. • 2087. L'employeur, outre qu'il est tenu de permettre l'exécution de la prestation de travail convenue et de payer la rémunération fixée, doit prendre les mesures appropriées à la nature du travail, en vue de protéger la santé, la sécurité et la dignité du salarié. • 2088. Le salarié, outre qu'il est tenu d'exécuter son travail avec prudence et diligence, doit agir avec loyauté et ne pas faire usage de l'information à caractère confidentiel qu'il obtient dans l'exécution ou à l'occasion de son travail.

Code civil du Québec, RLRQ c C-1991 (C. c. Q. ) Jurisprudence • Se présenter en état ébriété ou sous l’influence de la drogue au travail peut constituer une faute grave. Commission des normes du travail c. Bourse de Montréal Inc. , 2002 Can. LII 29425 (QC C. S); Au paragraphe 19: « On voit donc que l'insubordination, l'indiscipline grave, la négligence, la malhonnêteté, l'alcoolisme et l'absentéisme devront tout de même être évalués subjectivement avant de décider s'il s'agit d'une faute grave ou non. Il y aurait aussi lieu de considérer la nature de l'entreprise, sa structure, ses politiques et le traitement réservé à ces manquements. Le congédiement sans préavis est justifié par la présence d'une répétition d'actes ou d'omissions qui individuellement ne justifient pas le congédiement. Cependant, considérant que le salarié qui répète des omissions ou des actes fautifs – sans réaction de l'employeur – pourrait croire que son comportement est toléré, les tribunaux exigent que l'employeur sanctionne graduellement ces actes pris isolément avant d'imposer la peine capitale qu'est le congédiement. »

Loi sur la santé et la sécurité du travail, RLRQ c S-2. 1 (L. S. S. T) • Art. 51. L'employeur doit prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l'intégrité physique du travailleur. Il doit notamment: 5° utiliser les méthodes et techniques visant à identifier, contrôler et éliminer les risques pouvant affecter la santé et la sécurité du travailleur; • Art. 49. Le travailleur doit: 2° prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique; 3° veiller à ne pas mettre en danger la santé, la sécurité ou l'intégrité physique des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité des lieux de travail; 4° se soumettre aux examens de santé exigés pour l'application de la présente loi et des règlements; 5° participer à l’identification et à l’élimination des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles sur le lieu de travail; 6° collaborer avec le comité de santé et de sécurité et, le cas échéant, avec le comité de chantier ainsi qu’avec toute personne chargée de l’application de la présente loi et des règlements.

SI J’EN PARLE, DE QUOI JE VAIS AVOIR L’AIR?

Et si je n’en parle pas ?

La culture du bon doigt!

Code criminel, LRC 1985, c C-46 (C. Cr. ) DILIGENCE RAISONNABLE EN SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL: L’adoption, le 31 mars 2004, de la loi C-21 amendant le Code criminel canadien, vise à rendre imputable les «organisations» et les individus en position de responsabilité lorsque des manquements sont établis ou lorsque des actes de négligences entraînent des blessures corporelles graves ou le décès d’individus.

Code criminel, LRC 1985, c C-46 (C. Cr. ) ART. 22. 1 S’agissant d’une infraction dont la poursuite exige la preuve de l’élément moral de négligence, toute organisation est considérée comme y ayant participé lorsque : a) d’une part, l’un de ses agents a, dans le cadre de ses attributions, eu une conduite — par action ou omission — qui, prise individuellement ou collectivement avec celle d’autres de ses agents agissant également dans le cadre de leurs attributions, vaut participation à sa perpétration; b) d’autre part, le cadre supérieur dont relève le domaine d’activités de l’organisation qui a donné lieu à l’infraction, ou les cadres supérieurs, collectivement, se sont écartés de façon marquée de la norme de diligence qu’il aurait été raisonnable d’adopter, dans les circonstances, pour empêcher la participation à l’infraction. 2003, ch. 21, art. 2.

Code criminel, LRC 1985, c C-46 (C. Cr. ) Obligation de la personne qui supervise un travail 217. 1 Il incombe à quiconque dirige l’accomplissement d’un travail ou l’exécution d’une tâche ou est habilité à le faire de prendre les mesures voulues pour éviter qu’il n’en résulte de blessure corporelle pour autrui. 2003, ch. 21, art. 3. Négligence criminelle 219. (1) Est coupable de négligence criminelle quiconque : • a) soit en faisant quelque chose; • b) soit en omettant de faire quelque chose qu’il est de son devoir d’accomplir, montre une insouciance déréglée ou téméraire à l’égard de la vie ou de la sécurité d’autrui. Définition de « devoir » : (2) Pour l’application du présent article, « devoir » désigne une obligation imposée par la loi. S. R. , ch. C-34, art. 202.

Affaire « Metron »

LE CONCASSEUR

On vous suggère simplement: Sensibilisez vos employés! • • • Savoir-faire Savoir-être

Politique tolérance ZÉRO Rédaction

Rédaction • Faire abstraction de l’aspect moral de la consommation. • La véritable question n’est pas de tester pour découvrir la présence de substances illégales ou moralement répréhensibles, mais la recherche de l’intoxication pouvant nuire à la sécurité du travailleur, de ses collègues et du public. • De tels tests ne pourront être exigés par l’employeur que s’il obtient le consentement de l’employé ou en l’absence d’un tel consentement, dans des circonstances bien particulières. • Les dangers et effets néfastes sur la performance de certaines substances sont connus par les tribunaux. • Les tribunaux n’ont pas hésité à sanctionner la légalité de tests de dépistage lorsqu’il y a une cause raisonnable de les requérir.

Rédaction Selon les assises légales, une politique en matière d’alcool et de drogues doit: Øêtre claire et non équivoque; Øêtre compatible avec les différentes législations; Øêtre compatible avec la convention collective; Øêtre connue par les salariés avant d’être appliquée; Øêtre appliquée et ce de manière constante; ØNe doit pas être arbitraire.

Politique tolérance ZÉRO Procédure d’intervention

L’utilité d’une procédure d’intervention claire et détaillée ØS’adresse uniquement aux gestionnaires et personnes ayant des employés sous leur responsabilité (responsables autorisés) ØGuide pas-à-pas, aide-mémoire des étapes ØOutil concret pour faciliter l’application de la politique SERT À: ØBaliser les interventions (rappel des étapes et conditions à respecter) ØCamper les rôles et responsabilités des personnes autorisées à intervenir ØÉviter les plaintes et griefs pour discrimination (application équitable de la politique) ØDécrit les moyens et outils concrets dont vous êtes équipés et leur mode d’emploi ØIndiquer qui fait quoi et la séquence chronologique

Politique tolérance ZÉRO Trousse d’intervention

Pourquoi faire du dépistage en milieu de travail? ØRésultat rapide = décision rapide ØPréventif ØPermet d’impliquer des témoins ØÉconomie de temps ØÉconomie d’argent Les analyses de laboratoire seront utilisées pour confirmer les résultats si cela s’avère nécessaire.

Pour l’alcool: Mesure par le souffle le taux d’alcool dans le sang L’éthylomètre électronique • Permet d’avoir un résultat précis • Permet de voir si le taux d’alcool monte ou descend • Non invasif (pas de prélèvement sanguin) • Facile à utiliser • Possibilité d’imprimer le résultat comme pièce à joindre au dossier • Outils de prévention

Pour les drogues et médicaments ayant des effets psychoactifs: Le test salivaire • • • Résultat rapidement (prise de décision) ; Non invasive; Détecte la consommation récente (“vie privée”); Facile à utiliser et à interpréter; Impossible à tricher; Évite les frais de tests de laboratoire (si résultat négatif). Le test urinaire (usage dans certains contextes seulement ) • • • Résultat rapidement (prise de décision); Facile à utiliser et à interpréter; Détecte les échantillons truqués (adultérants, mauvaise température); Permet de remonter plus loin dans le temps; Évite les frais de tests de laboratoire (si résultat négatif).

Rappel amical (2) OU

Politique tolérance ZÉRO Le dépistage… est-ce permis?

La notion de POSTE CRITIQUE pour la sécurité « Un poste critique sur le plan de la sécurité est un poste qui, si le titulaire avait les facultés affaiblies par l’alcool ou les drogues, pourrait entraîner un risque direct et important de préjudice pour le titulaire de ce poste, pour des tiers ou pour l’environnement. » Extrait de la Politique de la Commission canadienne des droits de la personne sur le dépistage d’alcool et de drogues. Révision Octobre 2009, page 3.

LÉGALITÉ DES TESTS DE DÉPISTAGE d ’alcool, de drogues et de médicaments autorisés pour des employés occupant des POSTES CRITIQUES pour la SÉCURITÉ (PCS) 1. Lorsque l’employeur a des motifs raisonnables de croire que l’un des employés est sous l’influence de la drogue ou de l’alcool alors qu’il travaille (ou est présent sur les lieux de travail); 2. Lorsqu’il s’est produit un accident ou un incident grave dont les circonstances permettent de douter raisonnablement que, au moment de l’événement, les facultés de l’employé étaient affaiblies; 3. Dans le cadre d’un programme de contrôle suite à une cure de désintoxication et/ou un programme de réhabilitation. Ou comme condition de maintien de l’emploi après une violation de la politique relative à l’usage de drogue et d’alcool (cas par cas); 4. Lorsqu’il existe un problème important au sein de l’entreprise.

La notion de MOTIF RAISONNABLE Un motif raisonnable est relié à la constatation objective du comportement ou du rendement de l’employé. Exemples de motifs raisonnables : • Observation directe de la consommation d’alcool ou de drogues; • Signes extérieurs perceptibles et habituels d’abus de substances psychotropes (référer aux signes et indices observables): • Odeur d’alcool (ou de cannabis par exemple); • Difficultés d’élocution (dont la cause n’est pas attribuable à un handicap ou à une intervention médicale); • Difficulté à marcher ou à tenir debout; • Etc. • Répétition d’erreurs ou erreur de jugement grave; • Observation d’autres changements inexpliqués dans le rendement au travail tels qu’absentéisme ou retards; • Comportement fantasque ou inhabituel; • Comportement dangereux; • Comportement violent ou problèmes relationnels fréquents.

Intervenir immédiatement quand survient un cas 1. Retirer la personne de son poste; 2. La rencontrer sans tarder(discrétion, confidentialité) pour lui donner la chance de s’expliquer et vous permettre d’évaluer la situation; 3. Déterminer si la personne est apte à retourner à son poste sans compromettre la sécurité; 4. Appliquer les mesures ou sanctions appropriées et/ou référer la personne à de l’aide; 5. Rédiger un rapport détaillé (construire votre historique de cas); 6. Faire un suivi serré; 7. Consulter en cas de doute (médecin spécialisé, infirmière, avocat).

Substances Psychotropes

Pourquoi a-t-on recours aux drogues ? ØPour « gérer » le stress lié au travail; ØPour « gérer » la performance; ØPour « gérer » un malaise ou une douleur physique passagère ou chronique; ØPour «gérer » le stress et les émotions liés aux problèmes personnels; ØPour usage récréatif et par curiosité.

Substances Psychotropes les plus courantes Ø Alcool & Cannabis Ø Drogues illicites: Cannabis, amphétamines , métamphétamines PCP, cocaïne, opiacés , etc. Ø Médicaments d’ordonnance: somnifères, tranquillisants antidouleurs, antidépresseurs, stimulants (dont Ritalin). Ø Médicaments en vente libre (MVL) antitussifs (ex. : sirops avec codéine), antihistaminiques (Benadryl), antiémétiques (Gravol), etc. Ø Solvants volatils: colles et autres substances inhalées, poppers. Ø Tout autre agent intoxicant…

Substances Psychotropes L’alcool

La consommation d’alcool augmente le risque d’e tre implique dans un accident. Alcoolémie Risque d’accident mortel 0 1, 0 51 à 80 4, 5 81 à 150 23, 9 151 à 210 176, 5 Source: Brault, M. , et collab. , Le ro le de l’alcool et des autres drogues dans les accidents mortels de la route au Que bec: re sultats finaux, SAAQ, 2004. https: //www. preventionroutiere. asso. fr/2016/03/31/alcool-risque-et-facteur-daccident/

Fêté un peu fort hier soir? Le foie est une petite usine capable de décomposer généralement 0, 015 grammes d’alcool pur à l’heure, soit environ : • une bouteille de bière de 340 ml (12 oz) à 5% ; • un verre de vin de 140 ml (5 oz) à 12% ; • un verre de spiritueux de 45 ml (1, 5 oz) à 40%. Dodo à 3 h am taux 0, 140 Travail 7 h am : 0, 14 – 0, 06 (4 h * 0, 015 mg) = 0, 08 mg Hummm, pas rassurant !

Signes observables de consommation d’alcool Ø Diminution des tensions et de l’inhibition Ø Diminution de la concentration et de l’attention Ø Manque de coordination et ralentissement des réflexes et mouvements Ø Jugement perturbé Ø Perte d’équilibre Ø Somnolence Ø Euphorie suivie d’une période dépressive Ø Yeux rouges Ø Yeux brillants Ø Haleine sentant l’alcool Ø Prononciation difficile N. B. Les effets sont progressifs mais commencent dès les premières consommations.

Substances Psychotropes Les drogues

CANNABIS Les utilisateurs peuvent e tre plus ou moins sensibles aux effets du THC. Peu importe les moyens utilise s pour consommer du cannabis, ses effets sont les me mes. En ge ne ral, ils incluent les suivants : Sante Canada (2016 a) • e tourdissements, somnolence, sentiment de faiblesse ou de vertige, fatigue, maux de te te; • alte ration de la me moire et perturbation de la faculte d’attention, de concentration, de penser et de prendre des de cisions; • de sorientation, confusion, sensation d’ivresse, sensation anormale ou pense es anormales, sentiment d’e trop « euphorique » , sentiment d’irre alite , sentiment de ralentissement extre me de la perception temporelle; • e pisodes d’anxie te ressemblant a des crises de panique, paranoi a (perte de contact avec la re alite ), hallucinations (voir ou entendre des choses qui ne sont pas re elles); • de ficience de la motricite et de la perception, alte ration des perceptions corporelles, perte du plein contro le des mouvements du corps, chutes. Source: Centre canadien d’hygie ne et de se curite au travail

Comment observer la présence de cannabis ØEuphorie et forte agitation ØVolubilité ØDésorientation ØPropos incohérents, décousus ØRires inopportuns ØAttention réduite ØYeux rouges ØAppétit démesuré (fringales causées par l’hypoglycémie) ØOdeur de « Pot »

Amphétamines Les Amphétamine communément appelé SPEEDS - PEANUT - PILLS - sont des drogues stimulantes qui sont populaires auprès des nombreux jeunes et jeunes adultes. Cette drogue est facile à se procurer auprès de revendeurs qui vendent habituellement du cannabis et d'autres types de drogues. Les effets suivants peuvent être ressentis: • Joie et confiance. • Besoin irrépressible de parler. • Se sentir énergique. • Répétition de gestes habituels comme se gratter sans cesse. • Pupilles dilatées et bouche sèche. • Accélération du rythme cardiaque et de la respiration. • Grincement des dents. • Diminution de l’appétit. • Transpiration excessive. • Augmentation de la libido. En fonction de la quantité consommée et de la puissance des amphétamines, les effets peuvent durer de 4 à 15 heures, parfois même 24 heures. Source: http: //mauricehotte. wixsite. com/drogues/speed---rduire-les-risques et http: //www. drogues-dependance. fr/amphetamines. html

Cocaïne Souvent présentée sous la forme d’une poudre blanche inodore, cette drogue dure, classée dans la famille des stimulants est le plus souvent absorbée et consommée par voie nasale ( « sniffer une ligne de coke » ), En ge ne ral, ils incluent les effets suivants : • provoque immédiatement l’euphorie; • l’indifférence à la fatigue, à la douleur; • sentiment de toute puissance intellectuelle. Très vite, la cocaïne conduit au « craving » : l’irrémédiable et irrépressible envie de consommer le produit (cela plus ou moins longtemps après la dernière prise – selon l’accoutumance et la sensibilité du consommateur). Laisse très vite place à la « descente » soulignée par des états de types dépressifs, anxieux et d’irritabilités. Lors cette descente survient de nombreux suicides. Source: http: //www. drogues-dependance. fr/cocaine. html

Comment observer la présence des stimulants ØPupilles agrandies Ø Diminution ou perte d’appétit Ø Transpiration abondante Ø Rythme cardiaque et respiration accélérés Ø Sur-productif Ø Ne tiens pas en place Ø Grande volubilité Ø Actes de violence irrationnels et soudains

Autres indications https: //novascotia. ca/dhw/addictions/documents/Problematic-Substance-Use-That-Impacts-the-Workplace-Toolkit-fr. pdf

“ La SANTÉet SÉCURITÉ au travail, une RESPONSABILITÉ PARTAGÉE”

Merci • de votre attention soutenue , ainsi que • de votre contribution à rendre votre milieu de travail encore plus sécuritaire. Bonne fin de journée! Responsable de la formation