Etude Patrimoniale ralise pour Mr Calmels et Melle

Etude Patrimoniale réalisée pour Mr Calmels et Melle Babel La Banque Populaire des Alpes

Sommaire Introduction : Présentation de l’entreprise 1. Situation familiale et patrimoniale 2. Budget 3. Impôt sur le revenu et ISF 4. Successions 5. Droits à la retraite 6. Préconisations : Généralités 7. Préconisations : Epargne 8. Préconisations : Assurance 9. Préconisations : Prévoyance-Retraite La Banque Populaire des Alpes 2

Introduction : Présentation de l’entreprise La Banque Populaire des Alpes 3

Introduction : Présentation de l’entreprise La banque Populaire nationale -> Caisse d’épargne + Banque Populaire � Banque Populaire : o Créée en 1878 pour les entreprises o Ouverte aux particuliers en 1961 La Banque Populaire des Alpes 4

Introduction : Présentation de l’entreprise La Banque Populaire des Alpes � Banque Populaire des Alpes : ◦ 163 agences ◦ 1600 collaborateurs ◦ 385000 clients � Valeurs : proximité, écoute et solidarité. Développement de l’économie locale La Banque Populaire des Alpes 5

Introduction : Présentation de l’entreprise L’agence de Marignier Catherine Delevaud Agence patrimoniale d'Annecy Directrice d'agence et Conseillère Professionnels Aurélie Melon Conseillère particuliers Christine Courty Conseillère particuliers Gregory Webber Attaché Commercial Sabrina Bertrand Attachée commerciale Alternante Ludovic Jubert Conseiller Patrimonnial La Banque Populaire des Alpes 6

Situation familiale et patrimoniale La Banque Populaire des Alpes 7

1. Situation familiale et patrimoniale Famille � Jean Pierre Calmels 36 ans, cadre administratif dans le privé � Danielle notarial Babel 34 ans, secrétaire en cabinet � En concubinage depuis 1998 � Un enfant de 9 ans Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 8

1. Situation familiale et patrimoniale Patrimoine Immobilier � Résidence principale : propriétaires en commun d’une maison située à Thônes, évaluée à 700000€ � Biens locatifs : madame propriétaire d’une maison à Toulon, évaluée à 200000€ Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 9

1. Situation familiale et patrimoniale Actions Entreprise Date achat PU achat Quantité Total Crédit agricole 29/05/2002 23, 60 € 310 7316 GDF Suez 06/07/2005 23, 20 € 300 6960 Biomerieux 06/07/2004 30, 00 € 200 6000 TOTAL Valeur totale au Plus-value / Moins Unitaire au 4/06/2013 -value 4/06/2013 20276 245 € 600 € 770 € 7, 2 245, 95 € - 5 070, 05 € 15, 4 680, 00 € - 2 280, 00 € 72, 14 554, 00 € 8 554, 00 € 21 479, 95 € 1 203, 95 € Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 10

1. Situation familiale et patrimoniale Liquidités Compte Monsieur Madame LDD 6 000, 00 € 12 000, 00 € CEL 15 200, 00 € 30 000, 00 € 3 000, 00 € 2 000, 00 € 4 500, 00 € 9 500, 00 € 35 000, 00 € 24 200, 00€ 38000, 00€ 39500, 00€ 101 700, 00€ PEL Comptes courants CSL TOTAL Communauté TOTAL Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 11

1. Situation familiale et patrimoniale Passif Désignation Emprunt immobilier Prêt auto TOTAL Capital restant dû Date de souscription Date de terme 57 747, 06 € 01/08/2003 31/07/2023 2 850, 00 € 01/01/2010 31/12/2014 60 597, 06 € 1, 116, 17 9. 95 € Actif Passif 60, 597. 06 € Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 12

Budget La Banque Populaire des Alpes 13

2. Budget Détail des revenus et dépenses Revenus Dépenses Salaire Mr 36800€ Charges d’emprunts Salaire Mme 19200€ Vacances 5000€ Revenu foncier 9000€ Sorties 4000€ Revenu d’épargne 1845€ Vêtements 4800€ Dividendes 405€ Art / décoration Dépenses courante Impôts et taxes Total � Solde 66250€ Total 10974€ 5300€ 12000€ 6705€ 48779€ budgétaire : 17471€ Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 14

2. Budget Répartition des revenus Revenus du patrimoine 14% Revenus d'activité 86% Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 15

2. Budget Affectation des revenus 26% 27% Charges incompressibles Charges diverses Solde budgétaire 47% Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 16

Impôt sur le revenu et ISF La Banque Populaire des Alpes 17

3. Impôt sur le Revenu et ISF Impôt sur le revenu Revenus déclarés Nombre de parts fiscales Revenu Brut Global (compte tenu des différents abattements) Base imposable après application des abattements spécifiques à chaque revenu Charge déductibles du revenu global Revenu Net Imposable Revenu fiscal de référence Réductions d’impôt Autres imputations (y compris les crédits d’impôt) Votre impôt net à payer est donc de TMI MONSIEUR MADAME TOTAL 37 393 € 1, 5 19 509 € 1, 0 56 902 € 2, 5 33 776 € 23 979 € 57 755 € 11 € 33 765 € 33 846 € 332 € 23 647 € 23 728 € 343 € 57 412 € 57 574 € - € 2 718 € 2 948 € 5 666 € 14% Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 18

3. Impôt sur le Revenu et ISF ACTIF VALEUR Immobilier : Résidence principale 700 000, 00 € 490 000, 00 € Résidence locative 200 000, 00 € Biens meubles : Actions Crédit agricole 2 245, 95 € Actions GDF 4 680, 00 € Actions Biomerieux 14 554, 00 € Meubles 47 000, 00 € Autos 27 000, 00 € Bijoux 5 000, 00 € 1 000 479, 95 € 790 479, 95 € TOTAL � VALEUR APRES ABATTEMENTS marge de 509 520€ avant d’être soumis à l’ISF Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 19

Succession La Banque Populaire des Alpes 20

4. Succesion En cas de décès de Monsieur Héritage après Héritage Droits de abattement Transmission succession nette Danielle -€ Frédéric 446 689, 98€ 346 689, 98 € 67531, 995€ 379 157, 98 € Répartition de l'héritage 15% Droits de succession Transmission nette 85% Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 21

4. Succesion En cas de décès de Monsieur Revenus Dépenses Charges d’emprunts Salaire Mme 5487€ 19200€ Vacances 3000€ Revenu foncier 9000€ Sorties 2000€ Revenu d’épargne 1195€ Vêtements 3200€ Dividendes Total � 203€ Art / décoration 5300€ Dépenses courante 9000€ Impôts et taxes 2400€ 29598€ Total 30387€ Solde budgétaire : - 789€ Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 22

4. Succesion En cas de décès de Madame Héritage Jean-Pierre Frédéric Héritage après Droits de abattement Transmission succession nette - € 660 490 € 560 490 € 111109 € 549 381 € Répartition de l'héritage 17% Droits de succession Transmission nette 83% Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 23

4. Succesion En cas de décès de Madame Revenus Dépenses Charges d’emprunts Salaire Mr 36800€ Vacances Revenu foncier 5487€ 3000€ Sorties 2000€ Revenu d’épargne 730€ Vêtements 3200€ Dividendes 203€ Art / décoration 5300€ Total � Dépenses courante 9000€ Impôts et taxes 2081€ 37733€ Total 30068€ Solde budgétaire : 7665€ Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 24

Droits à la retraite La Banque Populaire des Alpes 25

5. Droits à la retraite Monsieur � Estimation Année de départ salaire fin de carrière : 61100€/an Retraite annuelle Revenus Rapport revenus retraite/ complémentaires revenus fin de carrière 2038 27 240 € 45% 2039 29 640 € 49% 2040 31 080 € 51% 2041 33 360 € 55% 2042 35 160 € 58% 2043 36 720 € 60% Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 26

5. Droits à la retraite Madame � Estimation Année de départ salaire fin de carrière : 28800€/an Retraite annuelle Revenus Rapport revenus retraite/ complémentaires revenu fin de carrière 2040 16080€ 9000€ 66% 2041 16680€ 9000€ 68% 2042 18000€ 9000€ 71% 2043 18720€ 9000€ 73% 2044 19560€ 9000€ 76% 2045 20400€ 9000€ 78% Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 27

Préconisations : Généralités La Banque Populaire des Alpes 28

1. Préconisations : généralités Se lier aux yeux de la Loi � Hypothèse o Fiscalité : abattement 1594€ puis imposition à 60% � Hypothèse o o 1 : Rédiger un testament 2 : Se lier par un PACS ou mariage Exonération des droits de succession Choix entre ¼ en pleine propriété ou totalité en usufruit Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 29

Préconisations : Epargne La Banque Populaire des Alpes 30

2. Préconisations : Epargne Livrets � Clôture du CSL joint : o Taux de rémunération faible et prélèvements sociaux o Possibilité de placement mieux rémunéré. � Plafonnement des LDD : o Pas d’impôts ni de prélèvements sociaux o Ne se déclare pas à l’IR � Epargne à replacer : 23000€ � Versements à modifier : 600€ Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 31

2. Préconisations : épargne Epargne logement � Clôture du PEL et du CEL : o Investissements immobiliers en cours o Epargne non disponible o Possibilité de placements plus adaptés � Epargne à replacer : 45200€ � Versements à modifier : 300€ /mois Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 32

Préconisations : Assurance La Banque Populaire des Alpes 33

3. Préconisations : Assurance Souscrire une GAV � Salaire monsieur = 60% des revenus � Souscription d’une GAV pour monsieur : o Aider madame en cas d’invalidité ou décès de monsieur o Cotisation minime Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 34

Préconisations : Prévoyance et retraite La Banque Populaire des Alpes 35

4. Préconisations : Prévoyance et retraite Souscrire une assurance vie � Fils nommé bénéficiaire : o Le capital n’entre pas dans le calcul des droits de succession. o Le capital peut être récupéré au départ à la retraite sous forme de rente viagère. o Possibilité d’utiliser le capital pour le financement des études du fils o Possibilité de choisir entre différents degrés de risque. Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 36

Merci Des questions? Banque Populaire des Alpes Etude. Lapatrimoniale Calmels/Babel 37