Ethique et dontologie de la recherche Par Mouloud

Ethique et déontologie de la recherche Par Mouloud Abdelli

�Objectifs de l’enseignement de cette matière : Cette matière a pour objectif la préparation du futur enseignantchercheur sur le plan aussi bien psychologique méthodologique pour faire face à la mission de la recherche. �Connaissances préalables recommandées : Bagage minimal d’un universitaire

Contenu de la matière Cette matière est programmée dans le cursus des formations « Master » de la filière « Mathématiques » • Elaboration des règles éthiques et déontologiques 1. Normes éthiques et déontologiques 2. Ethique et déontologie de la recherche en Mathématiques • Mise en œuvre des règles éthiques et déontologiques 1. La mise en œuvre d’une réaction face à la fraude scientifique 2. La mise en œuvre dans les organismes de recherche 3. La sanction du non-respect de la règle éthique : enjeux et difficultés d’application

• Textes du MESRS face à la fraude scientifique Partie I : Arrêté N° 371 du 11 Juin 2014 portant création, Composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur. Partie II : Arrêté N° 933 du 28 Juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.

Bibliographie principale : LEGAULT, G. A. , Professionnalisme et délibération éthique, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2003, 290 p. MORENCY, M. -A. , SIMARD, J. , « Aux sources de la déontologie québécoise » , Organisations et territoires, automne 2004, p. 63 -70. RACINE, L. , LEGAULT, G. A. , BÉGIN, L. , Éthique et ingénierie, Montréal, Mc. Graw Hill, 1991, 285 p. SIROUX, D. , « Déontologie » , dans M. Canto-Sperber (dir. ), Dictionnaire d’éthique et de philosophie morale, Paris, Quadrige, 2004, p. 474 -477. ETIENNE VERGES, Ethique et déontologie de la recherche scientifique UN SYSTEME NORMATIF COMMUNAUTAIRE Directeur du Groupe de recherche « Droit et Sciences » (CRJ-EA 1965). Directeur du Réseau Droit, Sciences et Techniques (GDR – CNRS 3178).

Les termes "éthique" et "déontologie" peuvent paraître identiques mais leurs sens diffèrent. Il existe en effet une nuance qui fait que l'éthique et la déontologie ne signifient pas la même chose, bien qu'ils soient des termes complémentaires. Comment établir la différence entre éthique et déontologie ?

Éthique Le mot Éthique vient du Grec Ethos, qui fait référence au comportement et au caractère d'un individu, et sa manière d'être en général. C'est aujourd'hui une branche de la philosophie qui étudie l'ensemble des normes morales qui influencent nos actions et leur fondement. C'est en quelques sortes la science de la morale qui essai de définir ce qui est bien et ce qui est mal. La finalité de l'éthique est de définir les comportements des hommes dans le but d'obtenir une société idéale et le bonheur de tous.

Déontologie Le mot Déontologie nous vient lui aussi du grec, plus précisément du mot deontos qui signifie devoir. C'est une branche de l'éthique qui établit les fondements devoirs d'une personne en fonction de la morale. La déontologie s'applique au monde professionnel en établissant une série de règles et de devoirs auxquels sont soumis les membres d'une même activité professionnelle ou d'un corps de métier.

À la différence de l'éthique professionnelle, qui définit ce qu'un individu particulier estime comme moralement correct dans sa profession, la déontologie professionnelle est un code de conduite qui s'applique à tous les professionnels.

Exemple de règles déontologiques : • Le secret médical dans les professions de la santé et l'interdiction de dévoiler des informations sur leurs patients • Le secret professionnel pour les avocats et l'interdiction de dévoiler des informations sur leurs clients • L'interdiction pour un policier de profiter de sa fonction pour obtenir des avantages en sa faveur.

Distinction entre éthique et déontologie

Le mot déontologie désigne l’ensemble des devoirs et des obligations imposés aux membres d’un ordre ou d’une association professionnelle. Comme les règles de droit, les règles déontologiques s’appliquent de manière identique à tous les membres du groupe, dans toutes les situations de la pratique. Une autorité est chargée de les faire respecter et d’imposer des sanctions en cas de dérogation. Il n’est pas nécessaire, pour se conformer à la déontologie, de réfléchir aux valeurs qui la sous-tendent ni même de partager ces valeurs. L’éthique, au contraire, invite le professionnel à réfléchir sur les valeurs qui motivent son action et à choisir, sur cette base, la conduite la plus appropriée.

La réflexion éthique fait appel à l’autonomie, au jugement et au sens des responsabilités. Quand un ingénieur décide, sur la seule base de ses valeurs, de refuser une signature de complaisance, rien ne l’y oblige sauf lui-même. La même décision, cependant, peut être dictée par un article du Code de déontologie des ingénieurs. Il est fréquent que l’on obéisse aux règles parce qu’elles émanent d’une autorité, parce que l’on craint une sanction ou simplement par habitude.

DÉFINITIONS Pour les fins du présent document, nous allons convenir des définitions suivantes:

Morale: Théorie relative à la conduite humaine en tant qu'elle a le bien pour objet. Elle se réfère aussi aux mœurs, aux habitudes et aux règles de conduite admises et pratiquées par la société comme relevant du bien. Elle se réfère également aux institutions qui permettent à une société d'atteindre ses objectifs, plus particulièrement aux institutions d'ordre juridique ou quasi-juridique. Le discours moral est le plus souvent prescriptible.

Éthique: Art de diriger la conduite humaine en tenant compte, en conscience, des valeurs en jeu. Elle se réfère aussi au produit d'une réflexion portant sur les valeurs afin de les critiquer, de les renouveler, et ce à la mesure des changements que la vie quotidienne fait émerger. Une telle réflexion est alimentée notamment par la morale, par la philosophie, par la psychologie et par la sociologie. À cet égard, le discours éthique est appréciatif.

Devoir: Direction précise de la conduite commandée par des valeurs données. Déontologie: Ensemble des devoirs, des obligations et des responsabilités qui incombent à une personne lors de l'exercice de ses fonctions. Obligation: Lien d'ordre éthique qui assujettit l'action de l'individu aux impératifs du devoir.

Responsabilité: Obligation qui consiste d'une part à rendre compte de ses actes et de ceux dont on a la charge, et d'autre part, à assumer les conséquences de ses actes. Valeur: Ce qui est vrai, beau et bien, selon un jugement personnel plus ou moins en accord avec celui de la société dans laquelle on vit. La valeur est donc liée à nos aspirations individuelles ou collectives; elle constitue une préférence et une référence pour la conduite qui inspire nos gestes et nos décisions.

La responsabilité par rapport aux conséquences

Du point de vue déontologique, c’est la conformité de l’action à la règle qui est importante. Les conséquences de l’action ne font l’objet d’aucune réflexion ou décision particulière.

Du point de vue éthique, au contraire, le professionnel est responsable des conséquences de son action et le demeure même quand il choisit de se conformer à la règle. Il doit cher à minimiser les effets négatifs de sa décision et être prêt à la justifier, en expliquant ses raisons d’agir, devant toutes les personnes concernées.

Reprenons l’exemple de la signature de complaisance. Un ingénieur peut la refuser en disant simplement qu’il est obligé d’obéir aux règles de son ordre professionnel. L’éthique lui demande davantage : • assumer personnellement ce refus, • être capable de le justifier sur le plan des valeurs, • reconnaître l’impact négatif de son choix • et proposer, dans la mesure du possible, une façon d’y remédier. Ces différences, il est facile de le constater, font de l’éthique et de la déontologie des ressources complémentaires; chacune a des forces qui compensent les limites de l’autre.

L’éthique et la déontologie forment ainsi un ensemble normatif secondaire et complémentaire face à un droit de la recherche très largement lacunaire. En effet, si la recherche scientifique est appréhendée par le droit dans ses activités les plus sensibles (recherche clinique, expérimentation sur l’animal, sur les OGM), il faut constater dans le même temps que la plupart des activités de recherche ne font l’objet d’aucune régulation juridique particulière et adaptée.

Par ailleurs, si l’on trouve dans le Code de la recherche certains principes communs à toutes les activités scientifiques, les principes qui gouvernent l’activité scientifique dans sa globalité sont largement absents du Code. Ainsi, le comportement d’intégrité scientifique l’on attend du chercheur ou de l’évaluateur est en grande partie ignoré par le législateur.

Face aux lacunes du droit dans le domaine de la recherche scientifique, les normes éthiques et déontologiques apparaissent comme des substituts utiles.

Ces substituts permettent, d’abord : - d’exprimer les valeurs partagées au sein de la communauté scientifique, - ensuite d’édicter un référentiel de conduite pour les acteurs de cette communauté - et enfin, de servir de maître-étalon lorsque des instances éthiques ou disciplinaires doivent se prononcer sur un protocole ou un comportement problématique et rendre des avis, voire prononcer des sanctions.

En ce sens, l’utilité des normes éthiques et déontologiques n’est pas négligeable.

Ainsi, dès qu’une seule règle claire s’applique à une situation, la conduite à suivre est fixée d’avance. La déontologie est assez précise quant à ce que le professionnel doit faire ou éviter dans les situations courantes de la pratique.

Toutefois, lorsque deux règles ou plus s’appliquent à la même situation, il peut être plus difficile de savoir quelle conduite adopter. L’éthique ne définit pas d’avance la conduite appropriée, mais elle propose une méthode réflexive pour la trouver, notamment dans les conflits de valeurs ou quand une action permise par les règles paraît malgré tout discutable du point de vue de l’idéal de pratique.

De quelles valeurs s’agit-il ?

A. LES VALEURS SOCIALES A. 1 L'éducation A. 2 La culture A. 3 Le pluralisme A. 4 Le multiculturalisme A. 5 Le travail A. 6 Le développement technologique A. 7 La vie et la santé A. 8 Le bien-être A. 9 L'environnement A. 10 La solidarité

B. LES VALEURS COMMUNAUTAIRES B. 1 La loyauté B. 2 La solidarité B. 3 L'engagement B. 4 L'entraide B. 5 L'interdisciplinarité B. 6 La collaboration

C. LES VALEURS PROFESSIONNELLES C. 1 La compétence C. 8 L'intégrité scientifique C. 2 La propriété intellectuelle C. 9 La probité C. 3 La transparence C. 10 La continuité C. 4 L'efficience C. 11 La diligence C. 5 La conformité C. 12 L'équilibre C. 6 Le désintéressement C. 13 La confidentialité C. 7 L'imputabilité C. 14 Le service exclusif

D. LES VALEURS INDIVIDUELLES D. 1 L'égalité D. 2 La dignité D. 3 La fraternité D. 4 La liberté D. 5 La justice D. 6 L'équité D. 7 L'impartialité

Recherche en Mathématiques

Domaines de recherche (à titre indicatif) • Algèbre • Analyse 1. Analyse numérique • Topologie 1. Topologie algébrique • Géométrie 1. Géométrie complexe 2. Géométrie riemannienne 3. Géométrie symplectique • Probabilités 1. Milieu aléatoire 2. Variable aléatoire

Centres internationaux de recherche (à titre indicatif) • African Institute for Mathematical Sciences • Clay Mathematics Institute • The Geometry Center • Institut des Hautes Etudes Scientifiques • Institute for Advanced Research • Isaac Newton Institute • Max Planck Institute for Mathematics in the Sciences • Research Institute for Mathematical Sciences • Santa Fe Institute • Centre International de Rencontres Mathématiques • Institut Henri-Poincarré

Revues, publications

• Une revue de classe A est une revue internationale spécialisée, de parution périodique ouverte aux soumissions et ayant exclusivement un impact factor (IF) Thomson Reuters, ISI (Institute For Sciences Information).

internationale spécialisée de parution périodique ouverte aux soumissions et n’ayant pas d’impact factor (IF) ISI, indexée depuis plus de deux (02) années au moment de la soumission de l’article considéré, dans les bases de données suivantes : ü SI Web of Knowledge (Thomson Reuters), ü Scopus (Elsevier) ; ü Cambridge Scientific Abstracts (CSA), üPascal (Institut de l’information scientifique et techniques : INIST), üEL Compendex ; üINSPEC (Institution of Engineering and Technologiy : IET) ; üCopernicus

une conférence internationale spécialisée tenue en Algérie ou à l’étranger, ayant un comité de lecture international ; autrement dit, au moins 20 % des membres sont étrangers, et dont les actes sont reportés en texte intégral dans un proceeding édité sur papier et/ou sur support électronique. • Une conférence nationale est une conférence spécialisée ayant un comité de lecture national, qui s’est tenue en Algérie ou à l’étranger et dont les actes sont reportés en texte intégral dans un proceeding édité sur papier et/ou sur support électronique.

Variante 1 : au moins (01) publication dans une revue internationale de classe A Variante 2 : au moins (02) publications dans une revue internationale de classe B Variante 3 : au moins (01) publication dans une revue internationale de classe B et (02) Communications internationales avec actes édités. Variante 4 : au moins (01) publication dans une revue internationale de classe B et (01) Publication nationale.

Conditions de soutenances d’habilitation unive Ø Les publications présentées doivent être : - soit dans la continuité du travail de thèse versées dans la thèse - soit en dehors de la thèse et réalisées a la soutenance de la thèse.

Variante 1 : au moins (01) publication dans une revue internationale de classe A + (01) communication internationale + (01) master soutenu + (01) polycopié Variante 2 : au moins (02) publications dans une revue internationale de classe B + (02) communications internationales avec actes édités + (02) masters soutenus + (01) polycopié. Variante 3 : au moins (01) publication dans une revue internationale de classe B + (02) communications internationales avec actes édités + (03) masters soutenus + (01) polycopié. Variante 4 : au moins (01) publication dans une revue internationale de classe B + (01) publication nationale + (03) masters soutenus+ (01) polycopié. N. B : -Tout dossier présenté doit comporter au moins un ou deux articles (selon la variante retenue) où le candidat est premier auteur. -Les dossiers de demande d’habilitation universitaire doivent être déposés, pour étude, au niveau des départements.