Cycle budgtaire actuel selon les Normes gnrales tape

Cycle budgétaire actuel, selon les Normes générales Étape 6 Étape 1 Déc. AGE Nov. 15 Janv. Presu pues to Oct. Étape 5 Publication du Programmebudget pour le nouvel exercice financier La CAAP entreprend la révision du Programmebudget Sept. Août ión Vérification demandée L’AG extraordinaire approuve l’allocation du Programme-budget – 15 nov. Troisième rapport trimestriel sur la gestion des ressources Vis 15 Formulation, planification, renseignements sur le budget fournis par le Département de la planification et de l’évaluation Pl es an Publication et diffusion du Programmebudget par le SAF et par le Département de la planification et de Le SG l’évaluation, au présente le plus tard 90 jours Programmeavant l’Assemblée budget extraordinaire Approbation Deuxième rapport du plafond de Juil. trimestriel sur la financement gestion des à l’AG ressources Étape 2 Analyse et préparation de la résolution sur le financement Discussions et révision par la CAAP et recommandations à la Commission préparatoire avant l’AG de Asamblea Étape General 4 Mars Avril Commission des vérificateurs extérieurs o aj ab Tr Juin Fév. Premier rapport trimestriel sur la gestion des ressources Mai AG 6 juin Rapport de fin d’année sur la gestion des ressources Étape 3

Option 1: Une seule AG – automne Étape 6 Étape 5 - AG Janv. AG ordinaire (pour approuver le plafond et l’allocation du Programme-budget Publication du Programme-budget pour le nouvel exercice financier Troisième rapport d’évaluation trimestriel Le SG présente une résolution sur le Programme-budget Vis ión Vérification demandée Renseignements sur le budget de l’année précédente fournis par le SAF Le Comité de surveillance révise l’information NB: Dans un cycle budgétaire bisannuel, cette étape sert à évaluer la validité des mandats (viabilité financière, résultats obtenus) Fév. Étape 1 Rapport d’évaluation trimestriel de fin d’année Réunions informelles, consultations Étape 4 La CAAP recommande un plafond budgétaire et des allocations au moyen d’une résolution Budg et Le SG met à jour l’inventaire des mandats Nouvel exercice financier Déc. Nov. Oct. Nouveau Sept. Août Publication et diffusion du Programmebudget par le SAF au plus tard 45 jours avant l’AG Juil. Réunions formelles et informelles, consultations avec le SG et entre les États membres pour finaliser les questions en suspens Analyse et préparation de la résolution sur le Deuxième rapport financement d’évaluation trimestriel Étape 3 La CAAP reçoit les recommandations du Comité de surveillance et finalise toute question en suspens Les commissions permanentes planifient les résolutions et intègrent l’établissement des coûts et l’incidence financière Les commissions s’entendent sur des résolutions en principe et les soumettent au Comité de surveillance, qui en évalue la conformité (alignement avec les priorités, les mandats, les critères et le financement disponible) Mars Premier rapport d’évaluation trimestriel Commission des vérificateurs extérieurs Mai Juin Assemblée générale Étape 2 Avril Le Comité de surveillance révise l’information , rencontre les présidents de commissions au besoin

Option 2: Une seule AG – été, cycle financier de juillet à juillet Déc. Étape 2 Commission des vérificateurs extérieurs Le Comité de surveillance révise l’information NB: Dans un cycle budgétaire bisannuel, cette étape sert à évaluer la validité des mandats (viabilité financière, résultats obtenus) Étape 1 Nov. Oct. Premier rapport d’évaluation Sept. trimestriel Réunions informelles, consultations Les commissions permanentes planifient les résolutions et intègrent l’établissement des coûts à l’incidence financière Août Vérification demandée Nouvel exercice financier Les commissions s’entendent sur des résolutions en principe et les soumettent au Comité de surveillance, qui en évalue la conformité (alignement avec les priorités, les mandats, les critères et le financement disponible) Les renseignements sur le budget de l’année précédente sont fournis par le SAF Juil. Étape 6 Vis Étapeió 3 n Vis Janv. ion Deuxième rapport d’évaluation trimestriel La CAAP reçoit les recommandations du Comité de surveillance et finalise toute question en suspens Fév. Analyse et préparation de la résolution sur le financement Publication et diffusion du Programmebudget par le SAF au plus tard 45 jours avant l’AG Juin Étape 5 - AG Étape 4 Réunions formelles et informelles, consultations avec le SG et entre les États membres pour finaliser les questions en suspens Publication du Programme. Le SG met à jour l’inventaire budget pour le des mandats nouvel exercice Le SG présente la financier résolution sur le Programme-budget Rapport AG ordinaire (pour d’évaluation approuver le plafond et trimestriel de l’allocation du Programmefin d’année Mai budget Asamblea General Nouveau Le Comité de surveillance révise l’information, rencontre les présidents de commissions au besoin Mars Troisième rapport d’évaluation trimestriel Avril La CAAP recommande le plafond budgétaire et les allocations au moyen d’une résolution

Statu Quo – avec les étapes supplémentaires recommandées Étape 6 Étape 1 Vis V ióinsio Janv. Déc. AGE 15 nov. Le SG met à jour l’inventaire des mandats Budget Réunions formelles et informelles, consultations avec le SG et entre les États membres pour finaliser les questions en suspens Étape 5 n L’AG extraordinaire approuve l’allocation du Programme-budget – 15 nov. Troisième rapport d’évaluation trimestriel Oct. Publication du Programmebudget pour le nouvel exercice financier La CAAP entreprend la révision du Sept. Programme-budget Publication et Le SG présente le diffusion du Programmebudget au plus tard 90 jours avant Août l’AG extraordinaire Le Comité de surveillance révise l’allocation budgétaire avant la publication et fait des recommandations au SG Étape 2 Formulation, planification, renseignements sur le Rapport budget fournis par le d’évaluation de Département de la fin d’année planification et de l’évaluation Analyse et préparation de la résolution sur le financement Réunions formelles et informelles, consultations avec le SG et entre les États membres pour finaliser les questions en suspens ns Pla de Fév. Mars Premier rapport d’évaluation trimestriel Les commissions s’entendent sur des résolutions en principe et les soumettent au Comité de surveillance, qui en évalue la conformité (alignement avec les priorités, les mandats, les critères et le financement disponible) Commission des vérificateurs extérieurs Avril Le Comité de surveillance révise l’information Étape 3 il va Tra NB: Dans un cycle budgétaire bisannuel, cette étape sert à évaluer la validité des mandats (viabilité financière, résultats obtenus) 15 Discussions et révision par la Approbation CAAP du plafond nécessaire du plafond de et des recommandations à la financement à Commission préparatoire l’AG avant l’AG Deuxième rapport d’évaluation trimestriel Juil. Vérification demandée Mai AG 6 juin Juin Étape Assemblée 4 Général