Cooprations Territoriales de Clubs Cooprations Territoriales dEquipes Runions

Coopérations Territoriales de Clubs Coopérations Territoriales d’Equipes Réunions de Zones Avril 2013

Coopérations Territoriales de Clubs Pourquoi • Développer la Fédération par le maintien: – de l’identité des clubs (participe à la lutte contre la fusion), – du maillage des clubs (participe à la lutte contre la fusion), • S’adapter aux réalités territoriales (baisse des financements publics, intercommunalité, …) • Rassembler les membres de la « famille basket » / lutte contre les « guerres de clochers » et la concurrence entre clubs. • S’organiser et se renforcer face à la concurrence avec les autres sports. • Diversifier l’offre des clubs pour être plus attractif.

Coopérations Territoriales de Clubs Comment • Doter les clubs d’un nouvel outil: – Basé sur le partage d’un projet et la mutualisation des moyens entre clubs partenaires, – Simple à mettre en œuvre: • Signature d’une convention, • Pas de démarche administrative lourde.

Coopérations Territoriales de Clubs Périmètres • La saison prochaine: – 3 clubs maximum, (dérogation possible validée en Bureau Fédéral en fonction de l’intérêt du projet et des particularismes locaux), – au sein d’une même intercommunalité, (dérogation possible validée en Bureau Fédéral en fonction de l’intérêt du projet et des particularismes locaux). • Les saisons à venir: – ces formes « d’encadrements/restrictions » sont amenées à évoluer, en fonction des retours d’expérience et afin de s’adapter au mieux aux besoins qui émaneront des clubs/territoires.

Coopérations Territoriales de Clubs Organisation et fonctionnement des CTC • Un comité de pilotage, composé à égalité de représentants des clubs partenaires, • Une convention : – A durée indéterminée, ou déterminée (dans ce cas renouvelable par tacite reconduction), – Evolutive au regard des réalités et des propositions faites par le comité de pilotage, – Qui peut être dénoncée ou « non reconduite » à l’initiative de l’une des parties, avec un délai minimum de 6 mois avant la fin de la saison, – Qui définit, quel club est responsable de quelle action, – …

Coopérations Territoriales de Clubs Rôle de la Fédération • Fournir des documents de référence (règlements, modèles de conventions, …), • Conseiller les parties prenantes (si besoin), • Homologuer les CTC qui remplissent les conditions et le souhaitent, et leur faire bénéficier de dispositions réglementaires particulières.

Coopérations Territoriales de Clubs Conditions d’homologation fédérale • Le projet de CTC doit être conforme à la politique fédérale et aux orientations du ou des plans de développement(s) territorial/aux, • Chaque club doit être actif et assurer la responsabilité d’au moins une action du projet, • Chaque club doit avoir une activité effective dans le mini-basket, (avoir une école de mini-basket, être centre de ressource technique de l’opération basket école, …) • La CTC doit avoir au moins une école d’officiels/d’arbitrage qui soit ouverte aux membres de chacun des clubs, • …

Coopérations Territoriales de Clubs Evolutions et adaptations réglementaires possibles pour les prochaines saisons

Etat actuel – Saison 2012 -2013

PHASE 1 – Saison 2013 -2014

PHASE 2 – Saison 2014 -2015

PHASE 3 – Saison 2015 -2016

Coopération Territoriale de Clubs/Coopération Territoriale d’Equipes Les Coopérations Territoriales d’Equipes • Rappel : – Les CTE répondent à des problèmes ponctuels d’effectifs et ne visent pas le Haut-Niveau. • Les CTE et leurs dispositions réglementaires sont maintenues en l’état pour la saison prochaine, Evolutions • Si les clubs souhaitent constituer plusieurs Coopérations Territoriales d’Equipes voire présenter une équipe senior en championnat régional non-qualificatif (débat en Comité Directeur le 4 mai), ils devront constituer une CTC.

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