Cartographie des BOP 2010 Ministre de lalimentation de
Cartographie des BOP 2010 Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche (Mars 2010)
Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 154: Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires BOP « agriculture et territoires » Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 11 à 15 Titres concernés : 3 et 6 BOP mixte « agriculture et territoires » Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 13 et 14 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : DGPAAT Actions concernées : 11 à 15 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation des services : DGPAAT Actions concernées : 13 et 14 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 1 BOP mixte Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 13 et 14 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 26 BOP mixte Appellation du service : DDT/DAF Actions concernées : 13 et 14 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 96 BOP National Niveau central BOP « pêche » Appellation du service : DPMA Actions concernées : 16 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation des services : DPMA Actions concernées : 16 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 1 UO Appellation des services : DRAM, DDT, COM Action concernée : 16 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau : 20 Niveau régional Niveau départemental « BOP mixte » (paiements à l’opérateur en centrale, enveloppes au niveau régional de droits à engager) 2
Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 149: Forêt BOP « actions forestières menées en administration centrale» Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 BOP mixte « actions forestières gérées par l’ASP » Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 26 UO Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 1 BOP « actions forestières menées en services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF, DAF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 26 UO Appellation du service : DDT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 92 BOP National UO Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 26 UO Appellation du service : DDT Actions concernées : 1 à 4 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 92 Niveau central UO Appellation du service : DGPAAT Actions concernées : 1 à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 1 Niveau régional « BOP- UO» Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 26 « UO » Appellation du service : DDT, DDEA Actions concernées : 1 à 4 Titre concerné : 6 Nombre par niveau: 92 Niveau départemental « BOP mixte » (paiements à l’opérateur en centrale, enveloppes au niveau régional de droits à engager) 3
Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 206: sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Niveau central BOP « actions sanitaires menées en administration centrale» Appellation du service : DGAL Actions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 UO Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1 à 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 26 BOP « actions sanitaires menées en services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 2, 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 22 UO Appellation du service : DRAAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 22 UO UO Appellation du service : DDCSPP, DDPP Actions concernées : 1 à 8 Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 98 Nombre par niveau: 95 UO Appellation du service : DAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 4 Niveau régional BOP « actions sanitaires menées en département d’outre-mer Appellation du service : DAF Actions concernées : 1, 2, 3, 6, 8 Titres concernés : 2, 3, 5 et 6 Nombre par niveau: 4 Niveau départemental 4
Mission : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Programme 215: conduite et pilotage des politiques de l’agriculture BOP « fonctionnement» Appellation du service : SG Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5 BOP « moyens humains» Appellation du service : SG Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 2 et 3 UO Appellation du service : SG, DGAL, DGe. R, DGPAAT, DPMA Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau: 17 UO Appellation du service : SG Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 2 et 3 Nombre par niveau: 2 BOP « moyens des services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF, DRAM, COM Actions concernées : 2, 3 et 4 Titres concernés : 2, 3 et 5 Nombre par niveau: 40 UO Appellation du service : DDT, DAF Actions concernées : 1, 2 et 4 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau: 200 BOP National Niveau central UO Appellation du service : DRAAF, DRAM, COM Actions concernées : 2, 3 et 4 Titres concernés : 2 et 3 Nombre par niveau: 40 UO Appellation du service : DDT, DAF Actions concernées : 2, 3 et 4 Titres concernés : 3 et 5 Nombre par niveau: 101 Niveau régional Niveau départemental 5
Mission : recherche et enseignement supérieur Programme 142: Enseignement supérieur et recherche agricoles BOP « enseignement supérieur et recherche agricole» Appellation du service : DGER Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 UO Appellation du service : DGER, DGAL Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 3 et 6 Nombre par niveau: 2 BOP « personnel de l’enseignement supérieur et de la recherche du MAP» Appellation du service : SG Actions concernées : 1 et 2 Titres concernés : 2 Nombre par niveau: 1 Niveau central UO Appellation du service : SG Actions concernées : 1 et 2 Titre concerné : 2 Nombre par niveau: 1 Niveau régional Niveau départemental BOP National 6
Mission : enseignement scolaire Programme 143: enseignement technique agricole BOP «enseignement technique – actions menées en administration centrale» Appellation du service : DGER Actions concernées : 1, 2, 4 et 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 Niveau central UO Appellation du service : DGER, SG Actions concernées : 1, 2 4 et 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 Nombre par niveau: 2 UO Appellation du service : DRAAF, COM Actions concernées : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 Nombre par niveau: 30 BOP « enseignement technique – actions menées en services déconcentrés» Appellation du service : DRAAF, COM Actions concernées : 1 à 5 Titres concernés : 2, 3 et 6 Nombre par niveau: 30 Niveau régional Niveau départemental 7
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