ASSEMBLEES GENERALES Ordinaire et Extraordinaire de la LIGUE

ASSEMBLEES GENERALES Ordinaire et Extraordinaire de la LIGUE […] Insérer le logo LIGUE date […] lieux […]

OUVERTURE DE l’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE par M/Mme […] Président(e)

RAPPEL DES CONDITIONS DE QUORUM Article 5 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement, l’assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres représentant au moins la moitié des voix. […] [annonce du quorum atteint]

AGO - ORDRE DU JOUR 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA 2. Rapports du Conseil d’Administration - Rapport moral du Président(e) - Rapport d’activité du Secrétaire Général - Rapport financier du Trésorier Annexes Rapport du responsable de l’Equipe Technique Régionale Rapport d’activité des commissions régionales 3. Arrêté des comptes annuels 2016 4. Rapport du commissaire aux comptes ou des vérificateurs aux comptes 5. Vote d’approbation valant quitus de gestion au conseil d’administration de la ligue : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent 6. Affectation du résultat 7. Révisé du budget 2017, dont cotisation club régionale présentée par le Trésorier - Présentation et approbation 8. Budget prévisionnel 2018 - Présentation et approbation 9. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale du 09. 04. 2017 à Caen 4

ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE l’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE 1. Adoption des Statuts - mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale du 09. 04. 2017 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE (suite) 10. Modification éventuelle du Règlement Intérieur 11. Désignation des vérificateurs aux comptes, ou du CAC pour les ligues ayant fusionné, ou les ligues en fin de contrat (6 ans) 11. Autres questions portées à l’ordre du jour 12. Informations fédérales 13. Questions diverses REMISE DES DISTINCTIONS INTERVENTIONS DES PERSONNALITÉS 5

- POINT 1 - APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du [jj/mm/aa] à [lieu]

- POINT 2 - RAPPORT MORAL DU (DE LA) PRÉSIDENT(E)

- POINT 2 - RAPPORT D’ACTIVITÉ DU SECRETAIRE GÉNÉRAL

- POINT 2 - RAPPORT FINANCIER DU TRÉSORIER

- POINT 2 - RAPPORTS D’ACTIVITÉ DES COMMISSIONS Annexe : Rapport du responsable ETR

- POINT 3 - ARRETÉ DES COMPTES ANNUELS 2016 présenté par le Trésorier : § Bilan § Comptes de résultats § Annexes

- POINT 4 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ou des commissaires vérificateurs aux comptes

- POINT 5 - VOTE D’APPROBATION VALANT QUITUS DE GESTION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION § rapports § rapport de gestion § comptes de l’exercice 2016

- POINT 6 - AFFECTATION DU RÉSULTAT

- POINT 7 - BUDGET RÉVISÉ 2017 PRÉSENTATION ET APPROBATION Cotisation club régionale par le Trésorier

- POINT 8 - BUDGET PREVISIONNEL 2018 PRÉSENTATION ET APPROBATION

- POINT 9 - PRÉSENTATION DES DÉCISIONS ISSUES DE L’AG ORDINAIRE FFJDA du 09/04/2017 à CAEN « RÈGLEMENT INTÉRIEUR »

- POINT 9 -

- POINT 9 -

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE PAR M/MME Président(e)

- AGE - RAPPEL DES CONDITIONS DE QUORUM Assemblée Générale Extraordinaire Article 26 des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix. [annonce du quorum atteint]

AGE - POINT 1 - ADOPTION DES STATUTS MISE EN CONFORMITÉ DES TEXTES AVEC CEUX VOTÉS PAR L’AG EXTRAORDINAIRE FÉDÉRALE 2017

AGE - POINT 1 -

REPRISE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

- POINT 10 - MODIFICATION(S) ÉVENTUELLE(S) DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

- POINT 11 - DÉSIGNATION DES VÉRIFICATEURS AUX COMPTES [TOUS LES ANS] ou du CAC pour les ligues ayant fusionné, ou les ligues en fin de contrat (6 ans)

- POINT 12 - AUTRES QUESTIONS PORTÉES À L’ORDRE DU JOUR

- POINT 13 - INFORMATIONS FÉDÉRALES RÈGLEMENTS : FINANCIER – DISCIPLINAIRE À CONSULTER SUR L’EXTRANET FFJDA

PRISE DE LICENCE LE CERTIFICAT MEDICAL - J'ai pris connaissance de la notice d'assurance - et atteste être titulaire d'un certificat médical valide établissant l'absence de contre-indication à la pratique (ou avoir répondu non à toutes les rubriques du questionnaire médical si le 1 er certificat médical date de moins de 3 ans) : 1. du sport (ou questionnaire médical) 2. du sport en compétition 3. licencié non pratiquant (ou questionnaire médical) (exonéré de certificat médical) 30

Frais et droits divers fédéraux 1) PASSAGES DE GRADES • Prix du carnet de grades : 111 € (indexé sur le prix de la licence x 3) • Droit de présentation aux tests : • des licenciés FFJDA : compris dans le prix de la licence FFJDA • des non-licenciés FFJDA : 10 € 2) FRAIS DE TRANSFERT ET DE REIMPRESSION DE LICENCE • Un changement pour faute d’orthographe ou erreur de saisie, quel qu’en soit l’auteur, n’engendrera pas de coût supplémentaire. Une demande de transfert de licence dans un autre club, à partir du 1 er novembre de l’année sportive, pourra être acceptée dans le respect de la réglementation fédérale sous condition d’un coût de 15 €. 3) COPIES DES PHOTOCOPIES ADMINISTRATIVES Afin de respecter l’article 2 de l’arrêté du 01. 10. 2001, il est proposé de maintenir à : • 0, 18 € par page de format A 4 en impression noir et blanc Ce tarif n’inclut pas le coût d’envoi.

- POINT 14 - QUESTIONS DIVERSES

REMISE DE DISTINCTIONS

INTERVENTIONS DES PERSONNALITES

CLOTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE MERCI DE VOTRE ATTENTION