Assemble Gnrale ACAT 27 Avril 2017 SOMMAIRE 2

Assemblée Générale ACAT 27 Avril 2017

SOMMAIRE 2 Ouverture de la séance par Bernard Migliore, Président de l’ACAT Information Rapport Moral Vote - Activités Saison 2016 - Calendrier Activités 2017 - Commission Mécanique - Commission informatique - Commission Renouvellement Flotte - Fonctionnement du club - Sécurité des Vols - Formation et Opérations Bilan financier Vote Modification des statuts & Information règlement intérieur Vote Election de nouveaux membres au Conseil d’Administration Vote Clôture de l’AG AG ACAT 27/04/17

3 Introduction B. MIGLIORE AG ACAT 27/04/17

j Congrès et AG FFA 2017 j Création du CRA 11 – Occitanie 4 j HTJP 2016 j Les changements AG ACAT 27/04/17

5 Rapport Moral Y. ESQUERRE AG ACAT 27/04/17

RAPPORT MORAL / Activités / Heures de Vol 6 6000 5000 4000 En 2016 h vols 4427 h et 4892 3000 en 2015 2000 ( - 9, 5 % ) 1000 0 5 16 20 15 20 14 20 13 20 12 20 11 20 10 20 09 20 08 20 07 20 06 20 05 20 04 20 03 20 02 20 01 20 00 20 99 19 98 19 97 19 96 19 95 19 94 19 93 19 92 19 91 19 90 19 89 19 88 19 87 19 6 8 19 AG ACAT 27/04/17

RAPPORT MORAL / Activités / Hdv par mois Météo défavorable en 2016… mais pas que 7 700 600 500 400 2013 2014 300 2015 2016 200 100 AG ACAT 27/04/17 480 e br e em ec ov 573 427 458 393 D em br ob re ct m pt e O br e ut Ao t ille Ju in Ju ai 400 N 364 408 M ril Av s M ar r ie vr 243 Se 207 Fe Ja nv i er 0 214 260

RAPPORT MORAL / Activités / Répartition Hdv 8 6000 5000 4000 2704 h, env 60% Voyage+Entrainement 3000 Instruction 2000 1724 h, env 40% 1000 0 2002 2003 2004 AG ACAT 27/04/17 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 Répartition des hdv similaire à 2015

RAPPORT MORAL /Activités / Hdv par avions 9 700 600 526 533 500 356 400 2012 2013 2014 2015 300 2016 200 69 100 0 AC AG ACAT 27/04/17 CL EO RM BJ RR PK YA QF VE - Heures réalisées par avion Stables - RR + de 50% de baisse - HU et IA forte baisse QB HU IA QX

RAPPORT MORAL / Activités / Répartition selon l’âge 10 En 2016 360 dont 334 122 Membres actifs (2015 : 373) 95 140 68 2016 120 45 100 2015 2014 33 2012 80 2011 2010 60 2011 2012 2013 2014 2015 2016 40 20 0 - 25 ANS 35 26 à 35 36 à 45 ANS AG ACAT 27/04/17 ANS 98 93 46 à 55 ANS 55 56 à 65 >65 ANS 19 ANS 34

RAPPORT MORAL / Activités / Répartition par affiliation 11 2016 : 4427 h / 334 membres Airbus Ops Airbus Industries ALCATEL ATR CNES DGAC EXT Lycee Airbus AIRBUS CIMPA ACAT Airbus Defence & Spa 400 350 TOTAUX 300 250 200 CE(Airbus Ops + ATR) 2010 150 2011 100 2013 AG ACAT 27/04/17 50 0 CE externes 2012 2014 2015 TOTAUX CE(Airbus Ops + ATR) CE externes Extérieurs 2016 Extérieurs

RAPPORT MORAL / Activités / Répartition par heure 12 100 90 120 80 100 70 80 60 2016 50 2015 40 2014 30 2013 20 60 2016 84 63 2015 40 2014 20 Heures de vol / membre 143/334 font moins de 10 heures/an Soit 43% des Pilotes AG ACAT 27/04/17 0 >5 <2 5 25 <3 0 30 <3 5 35 <4 0 40 <4 5 45 <5 0 0 2014 2015 2016 20 <2 5 15 <1 10 10 5 0 5< 2013 2014 2015 2016 0 à 1 1 h à 5 5 h à 10 10 à h 15 15 à h 20 20 à h 25 25 à h 30 30 à h 35 35 à h 40 40 à h 45 45 à h 50 50 à h 55 55 à h 60 60 à h 65 65 à h 70 70 à h 75 75 à h 80 80 h h+ 0 1< 10 Nombre de vol / membre 233/334 font moins de 15 vols/an Soit 70% des Pilotes

RAPPORT MORAL/Activités /Répartition Brevetés, Stagiaires 13 Instructeurs 7% 277 Stagiaires 19% Brevetés 74% 249 300 250 2012 150 2013 100 65 50 2014 23 0 Brevetés Stagiaires AG ACAT 27/04/17 Instructeurs 2015 2016 2015 2014 2013 2012 Brevetés Stagiaires Instructeurs

RAPPORT MORAL/Activités / Hdv Top 10 des Pilotes 14 70 60 58 50 49, 71 49, 23 49, 3 46, 14 40 40, 30 30 Series 1 20 10 AG ACAT 27/04/17 R L_ R AP H AE IN AU G R O EM D VA E_ TI ER U Q O C _J H C _J EL IN _E SS ES BE U LI O U BO IL L R D U BA _O _C AR D I_ A IN N N VA G IO M U H H U M BE R T_ T_ W M 0

Activité saison 2016

Un bilan basé sur les activités du club qui est très positif ; les animations de 2016 ont eu beaucoup de succès et beaucoup d’entre vous y ont participé : - 10ème Séminaire du pilote privé avion et ULM - Journée Portes Ouvertes : 2500 visiteurs et 130 vols réalisés - Fête des Brevetés de l’année 2015 - Fête du 1 er Prix de la Sécurité - Journées « Ailes du Sourire » , vols découvertes Aviation Sans Frontières (ASF) - Stage de Pâques - Pack Initiation - Sorties Club ( Andernos, Biarritz, Croatie, Slovénie, Hongrie) - Participation au Hop Tour des Jeunes Pilotes mené par Léa Humbert - Noël de l’ACAT

Calendrier Activités 2017

Calendrier des activités 2017 ü ü

19 Bilan Mécanique P. GERVAIS AG ACAT 27/04/17

MECANIQUE 2 Arrivée de Franck Lagarrigue Activité de maintenance programmée : 48 visites 50 H , 41 visites 100 H , 7 visites majeures Entoilage voilures F-GSRR F-GORM SB 160301 CEAPR/ AD No. : 2016 -0148 , DR 42 Pellicule plastique obturation carbu Entoilage RM réalisé dans notre atelier Moteurs : RR , PK , EO , VE , CL SB 518 Lycoming Moteurs DA 20 : potentiel 2000 H passé a 2200 H AG ACAT 27/04/17

MECANIQUE 3 Renfort carbone longeron voilure HU ( de la nervure 11 gauche a la 11 droite , épaisseur 6 mm en son milieu) L’avion retrouve son domaine de vol initial +6 G/-4, 5 G Radios 8. 33: tous nos avions ont été équipés en 2016 Agréments de maintenance part F et G Mise à jour de nos agréments part F et G pour inclure le CS-STAN ( flexibilité sur certaines rechanges) 2 audits réalisés par l’OSAC : aucun point majeur relevé, agrément reconduit AG ACAT 27/04/17

Commission Informatique G. RIDDICK

Appel aux bénévoles 23 Merci aux nouveaux membres de la commission : Emmanuel BESSES Albert GINE-SOCA Wilfried HUMBERT Cédric AMILHAT Les autres sont toujours les bienvenus ! AG ACAT 27/04/17

Projets 2017 24 Avancement Armoire à clefs Armoire reçue fin 2016 Introduction prévue mai 2017 Initialement pour les avions école Ancien tableau en backup Nécessite la fermeture du vol pour restituer la clef avion AG ACAT 27/04/17

Commission Renouvellement de la flotte J. Casteres Présenté par Lambert MEILHAC

26 Résultats du sondage Le sondage s’est tenu du 18/12/2016 au 25/01/2017 Sept (7) questions ont été proposées 243 adhérents inscrits ont répondu sur 334 membres actifs Soit 73% de membres actifs de notre aéroclub 10 commentaires ont été envoyés au secrétariat Les résultats sont présentés bruts L’analyse du sondage et des commentaires est en cours par la commission renouvellement de la flotte AG ACAT 27/04/17

Prochaines étapes 27 Durant l’année 2017: Analyse du sondage et des commentaires réunions Mai - Juillet Proposition de scenarii pour le renouvellement de la flotte au conseil d’administration(CA) ~ Septembre Sélection par le CA Communication de la sélection des scenarii aux membres pour information ~ Octobre Décision du scenario retenu par le bureau de l’aéroclub et calendrier ~ Novembre AG ACAT 27/04/17

28 I T N O A M R O F N I AG ACAT 27/04/17

29 I T N O A M F N R O I AG ACAT 27/04/17

30 N O I T A M R FO IN AG ACAT 27/04/17

31 N O I T A M R O F IN AG ACAT 27/04/17

32 N O M R O F N I AG ACAT 27/04/17 I T A

33 N O I T A M R O F IN AG ACAT 27/04/17

34 N O TI A M OR F N I 10 commentaires ont été reçus par email, deux d’entre eux ont engagé une discussion AG ACAT 27/04/17

35 Management des Ressources Commission infrastructure Commission communication P. BELLOT AG ACAT 27/04/17

Management de nos salariés 42 réunions de Coordination en 2016 avec le personnel Ø 1 contrat d’apprentissage en méca 36 Ø Départ de B. Catzaras - Arrivée de F. Lagarrigue à la méca Ø Engagements Unilatéraux et rappel des règles Ø Nouvelle version du Règlement Intérieur Ø Classification CALIPSO (Classification des Avions Légers selon leur Indice de Performance Sonore) Management des bénévoles L’esprit club avec la participation d’une demi-journée de travail bénévole ØRétablissement de la permanence du Dimanche ( ½ matinée ) ØMise en place ½ journée nettoyage pour JPO & Noël (10 pers. en 2016), le 20 mai cette année) ØCréation d’une équipe pour l’entretien des espaces verts ( 6 pers. volontaires ) Commission infrastructure: ØInstallation des panneaux de signalisation sécurité carburant ØRemplacement des panneaux de signalisation ACAT sur les 3 hangars ØInstallation panneau de signalisation accueil secrétariat / mécanique ØChangements des ampoules à vapeur de mercure et réparation d’une lampe hangar 1 ØCréation d’un fichier de suivi extincteurs AG ACAT 27/04/17 ØCréation d’une rubrique prévention et lutte incendie dans le site ACAT

Communication 37 Mise en place d’une communication plus soutenue et régulière par différents biais : ØEdition d’une « Gazette de l’été » , de reportages photos sur les grands événements ØUn affichage repensé et recentré à l’ACAT : épuration des données, un panneau d’affichage = une utilité (présentation générale, opérations, événements) ØRéalisation d’affiches pour les événements : publication papier et sur PC pilotes pour davantage de visibilité ØLe site internet de l’ACAT : • Publication d’informations dans l’onglet « Vie du club » déclinées entre « news » , « communication » et « événements » • Envoi d’emails > possibilité de sélectionner les alertes et l’email de réception ØPublication dans l’En Direct : livret hebdomadaire édité par le CE Airbus Opérations Toulouse et distribué au sein des bâtiments et restaurants Airbus. AG ACAT 27/04/17

38 Sécurité des Vols J. LOURY AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 39 ü Principales actions menées ü Publications: • • Conseils Sécurité Flashs sécurité des Vols « C’est arrivé à l’ACAT » News ü Système de gestion de la Sécurité, REX-FFA Fonctionnement, déclarations ü Evénements de sécurité ayant fait l’objet d’une notification ü Séminaire du pilote privé Avion et ULM 28 Janvier 2017 ü Principales actions ouvertes, à ce jour AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 40 Principales actions menées • État des lieux en matière de sécurité (Aerodiagnostic-SGS) • Consignes d’avitaillement et de stationnement en retour de vol • Liste des consignes opérationnelles et de sécurité (avec leur lien d'accès direct) insérée à la page Opérations aériennes/Consignes opérationnelles • Procédure d’utilisation de la station carburant affichée à droite de la borne • Consigne aux FI si l’Arrêt d’urgence de la pompe a été activé par mégarde • Mises à jour des Consignes pour renseigner le carnet de route, du document Pilote et mécanique et des Check-lists détaillées AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 41 Conseils Sécurité (5) • 01/2016 : Comment confirmer son altitude ? (13/05) • • 02/2016 : Le second régime : un passage obligé et délicat (25/06). 03/2016 : Faire face à une perte de références extérieures ! (06/08) 04/2016 : L'alimentation en air du moteur : une fonction vitale ! (03/11) 01/2017 : Prises de pression et mises à l'air libre : des organes qui doivent être dégagés (11/02). Flashs Sécurité des Vols (2) • PERIL AVIAIRE lié à la présence de nombreux rapaces dans la partie ouest du Massif pyrénéen. (FSV CRA 2 Aquitaine) • Risque d'incendie des Smartphones SAMSUNG GALAXY Note 7 (Bulletin EASA) « C’est arrivé à l’ACAT » • 6 documents AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 42 News (12) 1. Les intrusions d'aéronefs VFR dans les espaces aériens contrôlés soumis à clairance (15/02/2016) 2. Zones interdites : elles le sont vraiment ! (04/04/2017) 3. Deux Flashs Sécurité des Vols qu'il ne faut absolument pas ignorer ! (22/05/2016) : 1 - PERIL AVIAIRE lié à la présence de nombreux rapaces dans la partie ouest du Massif pyrénéen 2 - Conséquences du non-respect des zones et axe de voltige 4. Risques aviaires : conseils de cohabitation et de comportement ! (05/07/2016) 5. Deux points relatifs à la sécurité des opérations (18/06/2016) : 1 -Coup de vent violent à Lasbordes ! 2 -Sensibilisation à la lutte contre l’incendie des aéronefs (AUATBL) 6. Utilisateurs du DA 20 : attention aux fortes chaleurs ! (6/07/2016) 7. Consignes pour l'avitaillement et le stationnement en retour de vol (05/08/2016) AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 43 News (12) 8. Entrée en vigueur du Part NCO (29/07 et 25/08/2016) 9. Mise à jour du Conseil sécurité 07/2011 traitant du shimmy (15/09/2016) 10. « Du nouveau à bord » , suite à l’entrée en vigueur le 26 aout 2016 du Part NCO. GEN. 135 Documents, manuels et informations devant se trouver à bord [trousse de secours+ jeu de signaux visuels (interception en vol, survie, détresse, circulation au sol employés par un signaleur placé face à l’aéronef sur l’aire de trafic) + informations de sécurité à communiquer aux passagers] (14/10/2016) 11. Avitailler votre avion, le nettoyer et l'abriter, renseigner correctement son carnet de route : je connais et j'applique les consignes ! (03/11/2016) 12. Prévoir et anticiper brume et brouillard (11/02/2017) AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 44 Système de Gestion de la Sécurité – SGS • Draft 2. 6 du MANUEL SGS-ACAT consultable page Vie du club/SGS-ACAT • Le reste à faire selon BASIC REGULATION AIRCREW Annexe VIII Part DTO (Declared Training Organisation) (entrée en vigueur : 8 avril 2018)] REX-FFA Fonctionnement • Pour mémoire : email émis automatiquement vers le Responsable SGS quand un pilote de l’ACAT fait une déclaration via l’URL : http: //rexffa. fr/Connection/Log. On. Structure. Access/1603109029 • En projet : onglet « DO » (Déclaration Obligatoire - Règlement européen 376 -2104) ACAT fait partie des A/C en charge de valider les fonctionnalités du module gestion des déclarations obligatoires, génération et envoi automatiques du CRES (Compte-rendu d’Evénement de Sécurité) AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 45 REX-FFA Déclarations (6) 1. Panne radio sur un DR 400 [30 juin, publication nationale] Ø demande de mise en place sur les DR 400 d’un dispositif de serrage efficace et fiable des prises « jack » sur leur platine a été prise en compte et réalisée à l’occasion de l’installation des radios (la solution mise en place est une vérification/resserrage lors des visites 100 H) 2. Retour mouvementé au terrain de départ le 11 novembre 2015 [21 février, publication nationale] Ø Flash Sécurité LFCL N° 6 : Départs de LFCL et retours en conditions météo très marginales ! AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 46 REX-FFA Déclarations (6) 3. Problème de rentrée de train sur le TB 20 [02 mai, publication nationale] Ø Rappel aux FI de tous les points à traiter lors d’un lâcher machine (dont la connaissance du MV) et en particulier les procédures anormales « lues » ou celles qui doivent être appliquées « de mémoire » Ø Amendement de la fiche « Lâcher sur TB 20 pour PPL » Rubrique PANNES NOTOIRES : TRAIN D’ATTERRISSAGE (A LA RENTREE ET A LA SORTIE) 4. Panne en DA 20 à 3 mn de l’aérodrome St Girons [24 juin, publication nationale] 5. Panne moteur du TB 10 à Egletons [15 août] 6. Oubli d’enlever les caches Pitot et statiques [16 janv 2017] AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 47 Evénements de sécurité ayant fait l’objet d’une notification (2) 1. Interprétation erronée du « plafond » indiqué par TWR LFCL (1200 ft ASFC au lieu de 1200 ft AMSL) ayant amené le pilote à poursuivre vers LFCL en VFR pour finalement dérouter sur LFBO en IMC [08 Janvier 2017] 2. Avion immobilisé dans les servitudes de LFCC (26 mars 2017) Ø Action immédiate : mise à jour des « Consignes en cas de difficulté, d’incident, d’accident » Ø Analyse en cours AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 48 Séminaire du pilote privé Avion et ULM 28 Janvier 2017 125 participants ACAT : 55 Autres clubs : 61 Evaluation • satisfaction générale • quelques points d’amélioration : • • Intervenants : 9 logistique (publicité, stationnement des véhicules) durée des présentations : moins longue afin de pouvoir traiter plus de sujets et dynamiser l’ensemble • nombreuses idées de sujets à traiter Suites • Publication du Guide des bonnes pratiques LFCL-Livre 2 : Radiocommunications • Elaboration et publication sur le site web ACAT du flyer Prévision VFR : signification du code ODMX utilisé dans le GAFOR • Sollicitation des commissions Sécurité et Formation FFA pour un article sur le GAFOR dans Info Pilote [prévu après entrée en vigueur (octobre) de quelques évolutions] AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 49 Principales actions ouvertes, à ce jour (9) 1. Compléter la liste des consignes de sécurité affichée sur la station carburant et confectionner un pictogramme à coller sur la borne. 2. Identifier des axes et actions d’amélioration en relation avec les points faibles relevés par Aérodiagnostic-SGS (élaboration du plan d’action) 3. Vérifier l’existence d’une LME dans les manuels de vol des avions de la flotte et si ce n’est pas le cas faire le nécessaire pour avoir une telle liste disponible à bord (NCO. GEN. 155). 4. Documenter le processus de planification et de réalisation des vols techniques demandés par l’atelier 5. Définir une nouvelle politique de prêt et des consignes d’utilisation des gilets plus en accord avec la Politique de Sécurité de l’ACAT et favorisant le respect de la réglementation AIR OPERATIONS Part NCO OPS. IDE. A. 175 : Survol d’une étendue d’eau. AG ACAT 27/04/17

Sécurité des vols 50 Principales actions ouvertes, à ce jour (9) 6. Communiquer pour faire prendre conscience de l’importance de savoir configurer, régler et exploiter les diverses fonctionnalités de l’équipement Audio-Com-Nav de l’avion utilisé 7. Elaborer un mode d’emploi synthétique des nouvelles radios 8. 33 k. Hz 8. Sonder les adhérents de l’ACAT sur l’intérêt qu’ils portent aux publications de la CISOA (Flashs Sécurité des Vols, Conseils Sécurité, Consignes, Guides, etc. ) 9. Communiquer à propos de l’intérêt d’utiliser des Check-lists Ø Recueillir des témoignages sur des situations vécues dans lesquelles « avoir eu une check-list à disposition et l’avoir utilisée ou inversement ne pas en avoir eu ou avoir sauté une ligne ou un item particulier » ont été déterminant pour la suite du vol Ø Etudier la faisabilité (avec le modérateur du site www. mental-pilot. com) d’une vidéo montrant des situations où l’utilisation ou non de la C/L a changé (ou aurait pu changer) le déroulement d’un vol. AG ACAT 27/04/17

51 Opérations T. PEREIRA AG ACAT 27/04/17

Instruction / Opérations 52 1 Instructeur salarié & 18 Instructeurs bénévoles… …n’hésitez pas à les solliciter ! AG ACAT 27/04/17

Instruction / Opérations 53 Les brevetés 2016 : 10 PPL !! 01. 02. 03. 04. 05. 06. 07. 08. 09. 10. Othman KAMAL-CHAOUI (FI T. BERSTEIN), Ioan MARIE (FI J. GAUVAIN), Raphael RAPHAËL (FI T. PEREIRA), Artem TRDATIAN (FI T. PEREIRA), Wilfried HUMBERT (FI J-R. MAYRE), Benoit MINAUDIER (FI J-R. MAYRE), Corinne BACABARA (FI J. LOURY), Romain MABILLE (FI P. MAITRE), Vincent BRENON (FI T. PEREIRA), Raphael NARVAEZ (FI T. PEREIRA). AG ACAT 27/04/17

Instruction / Opérations SORTIES / EVENEMENTS 2016 54 Stage de Pâq ues CE Stage CNES 18 -23 Avri l 2016 25 -29 Avri l 2016 rritz Pays basque - Bia 07 Août 2016 Andern os – Re staur Huguet ant Chez te 11 Jui n AG ACAT 27/04/17 2016

Instruction / Opérations 55 SORTIES / EVENEMENTS 2016 UNE JPO COMMUNE REUSSIE !!! AG ACAT 27/04/17

Instruction / Opérations 56 SORTIES / EVENEMENTS 2017 ES Stage CN l 2017 i r v A 7 0 03 Rallye ACAT 13 Mai 2017 Sortie Mo ntagne Luchon 13 Avril 2017 Ouvertes Journée Portes 10 Juin 2017 AG ACAT 27/04/17

Instruction / Opérations 57 SORTIES / EVENEMENTS 2017 Ballons ir A l ia d n o M y le b m Cha 7 22 -23 Juillet 201 La Corse Les Iles Anglo. Normand es 26 -27 A oût 201 7 Journée d’échange inter. Club (ACAT/ Aviation Society/ Airbus-Marignane) LFNR 2017 e r b m te p e S 3 0 01 AG ACAT 27/04/17 14 Octobre 2017

Bilan Financier T. FABRE P. SAVE

6 1 20 59 • • Une année difficile … Baisse du nombre d’heures de vol. Changement /révision de 5 moteurs (pour 2 habituellement) ! ü ü ü 2 DR 400 2 DA 20 (moteurs neufs, avec potentiel étendu à 2200 h) 1 TB 20 En 2017, nous ne devrions avoir qu’un seul moteur à réviser (TB 20), aucun en 2018, puis 2 moteurs par an à partir de 2019… • Renforcement voilure CAP 10 • Changement des radios en 8, 33 Mhz Mais aussi de bonnes nouvelles … • Maintien d’un niveau bas du prix du carburant. • Augmentation de la subvention du CE avec alignement des tarifs subventionnés entre Airbus Opérations et Airbus SAS. AG ACAT 27/04/17

Bilan 2016 60 AG ACAT 27/04/17

COMPTE de RESULTAT - PRODUITS 61 AG ACAT 27/04/17

COMPTE de RESULTAT - CHARGES 62 AG ACAT 27/04/17

63 COMPTE de RESULTAT COURANT AG ACAT 27/04/17

BRIDGE RESULTAT COURANT 64 AG ACAT 27/04/17

COMPTE de RESULTAT - GLOBAL 65 AG ACAT 27/04/17

66 7 1 20 • • • Budget 2017 construit sur la base des heures de vol 2016. Prix du carburant en augmentation. Charge révision moteurs significativement inférieure à 2016. • Augmentation de la subvention du CE avec toujours un alignement des tarifs subventionnés entre Airbus Opérations et Airbus SAS. Grille tarifaire identique à 2016. • AG ACAT 27/04/17

BUDGET PREVISIONNEL 2017 67 AG ACAT 27/04/17

Modification des Statuts 68 B. MIGLIORE AG ACAT 27/04/17

Statuts de l’Aéroclub La modification porte sur les articles 4 & 10 : Article 4 – Membres de l’association Rajout du paragraphe : Montant de la cotisation Le montant de la cotisation pourra être établi de manière différenciée entre les membres intérieurs et les membres extérieurs Article 10 – Assemblée générale ordinaire Le texte est complété de : L’assemblée générale comprend tous les membres actifs à jour de leur cotisation : chaque membre actif a droit à une voix et ne peut détenir plus de 3 pouvoirs.

Règlement Intérieur de l’Aéroclub Rappel C’est le document qui apporte les précisions sur le fonctionnement de l’association ou sur certains détails d’exécution Connaitre le contenu du RI est important ! Se reporter à l’article 5 des Statuts pour le non respect du RI Modification du RI: La dernière version du RI est l’Issue 13 -3 -1, revue et validée le 20 Décembre 2016 Ces documents sont disponibles sur le site de l’ACAT : Ø Accueil / Documents / ACAT

71 Election de nouveaux membres au Conseil d’Administration AG ACAT 27/04/17

72 Clôture de l’Assemblée Générale AG ACAT 27/04/17