ACTUALITES SYNDICALES SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES ANNEE

ACTUALITES SYNDICALES SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES ANNEE 2015 SNMV 2015

UNE ANNEE SYNDICALE LES AFFAIRES EN COURS SNMV 2015

2015 ANNEE DE LA MEDECINE VASCULAIRE SNMV 2015

SNMV 2015

Arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d’études spécialisées de médecine (paru au JO du 4 décembre 2015) SNMV 2015

Diplômes d’études spécialisées disciplines médicales Anatomie et cytologie pathologiques Anesthésie-réanimation/médecine intensive-réanimation (co-DES) Dermatologie et vénéréologie Endocrinologie-diabétologie-nutrition Génétique médicale Gériatrie Gynécologie médicale Hématologie Hépato-gastro-entérologie Médecine cardiovasculaire/médecine vasculaire (co-DES) Médecine générale … SNMV 2015

Diplômes d’études spécialisées disciplines médicales • Art. 2. – Les diplômes d’études spécialisées ouvrent droit à la qualification de spécialiste correspondant à l’intitulé du diplôme Art. 3. – Les DES dont les premiers semestres de formation sont communs sont appelés co-DES. Ils donnent lieu à la délivrance de diplômes distincts. SNMV 2015

REFORME DU 3ème CYCLE SPECIALITE DE MEDECINE VASCULAIRE • 37 DES et 6 co-DES • DES de 6 ans : toutes spécialités chirurgicales • DES de 5 ans : Ana-path, anesthésie, hémato, médecine interne et maladies infectieuses, oncologie, pédiatrie, radiologie et imagerie • DES de 4 ans : biologie, dermato, endocrino, génétique, gériatrie, gynéco med, gastro, cardio, médecine vasculaire, médecine générale, médecine légale, médecine nucléaire, médecine physique, medecine du travail, médecine d’urgence, néphro, neuro, pneumo, psychiatrie, rhumato, santé publique, maladies infectieuses et tropicales SNMV 2015

Co-DES Cardiologie - Médecine Vasculaire • Tronc commun ou « phase socle » DUREE = 3 semestres • Option dès le choix à l’ECN vers Cardiologie ou Médecine Vasculaire • Bifurcation après 18 mois vers 2 DES autonomes • DES de 4 ans. Mis en œuvre à la rentrée 2017 • Reconnaissance de la Spécialité de Médecine Vasculaire SNMV 2015

Co-DES Cardiologie - Médecine Vasculaire • Sortie des premiers internes spécialistes fin 2021 • Spécialistes en Médecine Vasculaire • Spécialistes en Cardiologie et maladies vasculaires SNMV 2015

Et le « stock » ? SNMV 2015

Co-DES Cardiologie - Médecine Vasculaire • DES = Reconnaissance de la spécialité de Médecine Vasculaire • Ceci ne fait pas de chacun de nous un spécialiste • Commissions de qualifications mises en place par le CNOM SNMV 2015

Qualification en Médecine Vasculaire • Etape 1 : Détermination des critères de qualification • Etape 2 : Nomination des commissions de qualification • Commissions nationales : 1ère instance et appel • Les dossiers seront à déposer dans les CDOM SNMV 2015

Critères de qualification Déterminés par le CNPMV, validés par le CNOM • CNPMV = Conseil National Professionnel de MV - Collège des enseignants en MV - Représentant du CNU de MV - SFMV - SNMV - AMEVAH - CFPV - ODPC-MV - SFP SNMV 2015

Qualification en Médecine Vasculaire • Chaque commission comporte 5 membres : • Présidence = 1 PU- PH de la discipline nommé par le CNOM • 2 membres désignés par le syndicat Premières qualifications probables en 2016 SNMV 2015

Qualification en Médecine Vasculaire • Critère essentiel pour le syndicat : l’exercice exclusif • Pas de différence entre compétences, capacités et DESC • 1 MV = diplôme initial + exercice professionnel • Tout le monde sera défendu… SNMV 2015

AUTRES NEWS SYNDICALES SNMV 2015

• Syndicat = 1000 adhérents • 1650 médecins vasculaires libéraux en France SNMV 2015

Site Internet www. snmv. fr Codes d’accès : adresse mail + choix du Mot Passe SNMV 2015

ELECTIONS MARS 2015 SNMV 2015

Résultats des élections Sont élus (7 postes) : (sur 399 votants) - Bruno GUILBERT : 324 voix - Marie-Ange BOULESTEIX : 292 voix - Didier DUMESNIL : 285 voix - Philippe COGET : 242 voix - Pascale FAÏSSE : 215 voix - Gilles BOURSALY : 207 voix - Nelly JOUANNEAU : 198 voix SNMV 2015

CONSEIL D’ADMINISTRATION : Membres élus : Dr. Marie-Ange BOULESTEIX Dr. Philippe BOURDIN DR. Gilles BOURSALY Dr. André CELERIER Dr. Philippe COGET Dr. Didier DUMESNIL Dr. Pascale FAÏSSE Dr. Pascal GOFFETTE Dr. Catherine GRUNEWALD Dr. Bruno GUILBERT Dr. Patrick HAMON Dr. Annie HECQUET Dr. Nelly JOUANNEAU Dr. Agnès LEGRAND Dr. Laurent SACCOMANO Dr. Frédéric VIEVILLE Présidents honoraires (membres de droit) : Dr. François PIN Dr. Jean Louis SALOMON Dr. Hubert YVORRA SNMV 2015

S. N. M. V BUREAU : Président : Dr. Bruno GUILBERT Vice Présidents : Dr. Marie Ange BOULESTEIX Dr. André CELERIER Dr. Pascal GOFFETTE Secrétaire général : SNMV Dr. Patrick HAMON Secrétaires adjoints : Dr. Agnès LEGRAND Dr. Philippe BOURDIN Trésorier : Dr. Didier DUMESNIL Trésorier adjoint : Dr. Annie HECQUET 2015

ACCESSIBILITE SNMV 2015

ACCESSIBILITE DES CABINETS Ad’AP • Déposer un Ad’AP avant le 27 septembre 2015 (décret 05. 11. 14) • Formulaire CERFA N° 13824 (mairie ou préfecture) • OBLIGATOIRE (car suspend les sanctions prévues) • Comprend une demande d’autorisation de travaux • Absence de réponse sous 4 mois vaut approbation • 3 ans max pour réaliser les travaux SNMV 2015

ACCESSIBILITE DES CABINETS Dérogations • Impossibilité technique (structure du bâtiment) • Préservation du patrimoine architectural (bâtiment classé) • Disproportion manifeste entre coût des travaux et bénéfices • Refus de la copropriété si immeuble collectif • Départ en retraite dans un délai d’un an SNMV 2015

MUTUELLE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE pour personnel salarié • Obligatoire au 01. 2016 • Contrat à souscrire auprès d’une mutuelle ou assurance • « Décision unilatérale de l’employeur » à remettre au salarié • Le salarié signe un bordereau d’engagement • ou refuse le contrat SNMV 2015

Nos rapports avec la CNAMTS • 2 rendez-vous fin 2014 • Rencontres avec le patron SNMV 2015

Nos rapports avec la CNAMTS • Rencontre avec Rocky le 3 septembre 2014 • Nouvelle rencontre le 15 octobre 2014 SNMV 2015

Nos rapports avec la CNAMTS • Augmentation du chiffre d’affaire des MV de 3 à 4% par an • CA moyen : 192. 000 € • BNC moyen : 94. 000 € • Revenus supérieurs aux MG • Nouveaux actes arrivant sur le marché SNMV 2015

ACTES NOUVEAUX SNMV 2015

LES GROS TRONCS EJSF 007 EJSF 019 EJSF 021 le chimique EJSF 900 EJSF 008 EJSF 032 le thermique SNMV 2015

La Radiofréquence • SNMV Avis favorable définitif de la HAS fin novembre 2013 2015

SNMV 2015

La Radiofréquence • Passage en CHAP en juin 2014 • Actes enfermés en « secteur opératoire » • Acte d’anesthésie facultatif (ZZLP 025) • Remboursement effectif (paru au JO du 18 novembre) • Le laser endoveineux devrait suivre… SNMV 2015

EJSF 008 • ATM (association en bilatéral code 2 à 50%) • 147, 21 € pour les praticiens secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré au CAS • 107, 88 € pour les praticiens secteur 2 non adhérents au CAS • sclérothérapie mousse associable (EJNJ 001) • Remboursement depuis le 01. 2015 • Marquage EJQM 001 associable • GHS = 1006, 58 € SNMV 2015

EJSF 032 • ADC (association en bilatéral code 3 à 75%) • 191, 43 € pour les praticiens secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré au CAS • 138, 71 € pour les praticiens secteur 2 non adhérents au CAS • Avec phlébectomie et/ou ligature de perforante homolatérale • Remboursement depuis le 01. 2015 • Marquage EJQM 001 associable • GHS = 610, 54 € SNMV 2015

Echosclérothérapie des gros troncs • Passage en CHAP le 17 septembre 2014 • Remise à plat préalable des actes de sclérothérapie SNMV 2015

CCAM SNMV - Phuket 2015 Octobre 2013

Echosclérothérapie des gros troncs Echosclérose Mousse d’une grande saphène (alternative à la chirurgie ou au thermique) SNMV 2015

Echosclérothérapie des gros troncs Tarif voté par la CHAP = 94 € SNMV 2015

Echosclérothérapie des gros troncs • EJSF 007 : Grande Saphène = 94, 64 € • EJSF 019 : Petite Saphène = 94, 64 € • EJSF 021 : Récidive au Scarpa ou creux poplité = 129, 69 € SNMV 2015

Echosclérothérapie des gros troncs MAIS : • Signatures de la CNAMTS de la MSA du RSI de l’UNOCAM • • • Signature de l’UNCAM (nouveau Directeur général…. ) Nouvelle signature de la HAS (délai 6 mois) Signature du ministre (délai 45 jours et possibilité de radiation…) Parution au JO Application après 30 jours NOUS SOMMES EN FRANCE ! SNMV 2015

Echosclérothérapie des gros troncs PAS DE NOUVELLES AU PRINTEMPS 2015 SNMV 2015

Traitements des varices : le Syndicat des médecins vasculaires dénonce l’ « inertie » de la CNAM Sophie Martos Quotidien du Médecin du 16 juin 2015 Le syndicat national des médecins vasculaires (SNMV) déplore que le remboursement des actes de sclérothérapie échoguidée à la mousse des troncs saphéniens, dans le cadre de varices des membres inférieurs, ne soit toujours pas acté par l’assurance-maladie alors que les discussions en ce sens sont entamées depuis 2011. Il appelle l’Union nationale des caisses d’assurance-maladie (Uncam) à débloquer cette situation « coûteuse » pour les patients. Le syndicat fait valoir que ces actes novateurs sont devenus des « techniques de référence » dans la médecine vasculaire. Près de 12 millions d’individus souffrent d’insuffisance veineuse. « Cela donne des résultats aussi bon que la chirurgie : geste léger, sans anesthésie, ni frais d’hospitalisation. C’est une économie, un grand progrès et un confort pour les patients » , assure le Dr Bruno Guilbert, président du SNMV. Il souligne que c’est le traitement de première intention au Royaume-Uni et dans d’autres pays européens. En mars 2014, la Haute Autorité de la santé (HAS) avait rendu un avis favorable en vue du remboursement de ces traitements d’occlusion chimique. La commission de hiérarchisation des actes et prestations (CHAP) avait, six mois plus tard, arrêté un tarif et voté l’inscription à la classification commune des actes médicaux (CCAM). Trois nouveaux libellés décrivant la sclérose de veine du membre inférieur ont fait leur apparition. Le tarif de l’acte a été fixé à 94 euros pour les traitements des insuffisances des grandes et petites saphènes et à 124 euros dans le résume le Dr Guilbert. cas de récidives. « Un coût modéré par rapport à la chirurgie » , précise le Dr Guilbert. Mais les démarches semblent au point mort : les médecins vasculaires attendent depuis neuf mois que ces actes entament « le circuit administratif » et paraissent au « Journal Officiel » . SNMV Le SNMV, la Société française de phlébologie et la Société savante de médecine vasculaire ont adressé un courrier au nouveau patron de la CNAM, Nicolas Revel. En vain pour l’instant. « Ce qui nous hérisse, c’est le reste à charge pour les patients. On n’augmente pas les actes techniques, on ne fait pas apparaître les actes nouveaux et on stigmatise les médecins réalisant des dépassements d’honoraires ! » , 2015

SNMV 2015

Monsieur le Directeur Général, Je souhaiterais vous interroger sur le devenir de trois actes d'occlusion de veines saphènes par injection de produit sclérosant sous guidage échographique. Il s'agit des actes répondant aux libellés EJSF 007, EJSF 019 et EJSF 021. Ces actes techniques novateurs ont été examinés par l'instance de cohérence une première fois en mars 2011, puis en juin 2014 après avis définitif de la HAS du 26 mars 2014. Ils ont suivi le processus de hiérarchisation et ont été votés à la CHAP du 17 septembre 2014 pour une inscription prochaine à la CCAM A l'issue d'un délai de 7 mois, nous sommes toujours en attente de la parution de ces actes et donc de leur remboursement. Nous vous rappelons qu'il s'agit de techniques de traitement des varices alternatives à la chirurgie, qui se pratiquent en ambulatoire au cabinet du praticien et qui ne sont génératrices d'aucune perte d'activité et donc d'aucun arrêt de travail Ces techniques sont déjà utilisées de longue date par les médecins vasculaires mais sont actuellement rémunérées en actes non remboursables, donc en reste à charge pour les patients, ceci dans l'attente de leur prise en charge. Les volumes de ces actes sont en augmentation constante, avec pour corollaire le recul des actes chirurgicaux, et il apparaît légitime dans l'intérêt de tous qu'ils puissent arriver au plus vite sur le marché du remboursement. Espérant que ces retards ne sont liés qu'à des délais administratifs et vous remerciant de bien vouloir me renseigner sur ce point, je vous prie de croire, Monsieur le Directeur Général, à l'expression de ma haute considération. Docteur Bruno GUILBERT Président du SNMV 2015

Réponse du DG Nicolas REVEL le 4 sept 2015 (7 mois…) « Avant de procéder à l’inscription à la nomenclature de ces 3 actes, compte tenu du contexte économique actuel contraint, il m’a semblé préférable de pouvoir disposer d’un premier bilan de l’introduction récente d’autres techniques. En effet, 2 actes d’occlusion de la grande veine saphène par radiofréquence ont été inscrits à la CCAM. Avant d’envisager une nouvelle évolution de la CCAM, nous souhaitons mesurer au préalable l’impact de cette mesure à la fin 2015. Toutefois les 3 actes d’occlusion de veine grande saphène avec guidage échographique peuvent continuer à être codés avec l’acte EJNJ 001 pour permettre la prise en charge des patients par l’Assurance maladie… » SNMV 2015

Nos rapports avec la CNAMTS Rencontre avec Nicolas Revel le vendredi 13 novembre SNMV 2015

Nos rapports avec la CNAMTS • Présentation de la Médecine Vasculaire et remise du « Livre Blanc » • Remboursement de l’ESM (en attente depuis 1 an) • Économies sur les actes chirurgicaux • - 5% pour stripping GVS et PVS en un an • Association EDAMI et EDVMI dans les ulcères de jambes • Dépistage national AAA SNMV 2015

on attend… (courant 2016 ? ) SNMV 2015

EDAMI + EDVMI Suite à l’avis favorable de la HAS du 16 -07 -2014, l’UNCAM propose : Lors du diagnostic d’un ulcère de jambe à prédominance veineuse : - lorsque l’IPS est inférieur à 0, 9 ou supérieur à 1, 3 et/ou lorsqu’il existe une discordance entre l’examen clinique et l’IPS d’autoriser la facturation d’un écho-doppler veineux et d’un écho-doppler artériel des membres inférieurs lorsqu’ils sont effectués dans le même temps EDQM 001 + EJQM 004 SNMV 2015

Lors de la prochaine version de la CCAM début 2016 SNMV 2015

QUELQUES MODIFICATIONS CCAM SNMV 2015

la contention EQBP 001 = 14, 02 (anciennement 12, 17) SNMV 2015

la pléthysmographie EJQP 001 = 23, 13 (anciennement et tarif secteur 2 = 12, 17) SNMV 2015

Phlébectomie médicale (Muller) EJFB 001 = 70, 10 (anciennement et tarif secteur 2 = 66, 99) SNMV 2015

Phlébectomies multiples (chirurgicales) EJFA 002 = 143, 22 (anciennement et tarif secteur 2 = 122, 57) SNMV 2015

Remboursement sous conditions « remboursement exceptionnel » EJNF 002 et EJNJ 001 IL FAUT REMETTRE LA CROIX ! ! ! SNMV 2015

LE DOUBLE TARIF • Il y a maintenant un « double tarif » • le remboursement de base diffère en fonction du secteur d'appartenance du praticien alors que celui-ci est conventionné avec l’AM • Un acte technique médical = une compétence + du temps médical + une infrastructure technique • 3 éléments mis en oeuvre simultanément à des tarifs différents, suivant tel ou tel praticien et le fait que ce dernier ait opté pour tel ou tel secteur ? ? ? • On impose de pratiquer un tarif à perte alors qu'un autre médecin, à compétence égale, peut effectuer le même acte à un tarif de base plus rémunérateur ? • Discriminatoire vis-à-vis du médecin ! • Discriminatoire vis à vis du patient car tous les assurés sociaux sont égaux et ont les mêmes droits. . . SNMV 2015

LE DOUBLE TARIF • Problème non soulevé par les syndicats « horizontaux » • Que faisons-nous ? • Etude juridique en cours SNMV 2015

SNMV 2015

Le « Livre Blanc 2015 » • État des lieux de la Médecine Vasculaire en 2015 • Travail du CNPMV • Données statistiques • Données démographiques • Évaluation des besoins en médecins vasculaires SNMV 2015

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES 6

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Croissance modérée des effectifs n 1624 médecins vasculaires libéraux sont répertoriés par la CNAMTS en 2013 n Légère progression des effectifs entre 2006 et 2013 l l + 1, 7% en moyenne annuelle chez les médecins vasculaires libéraux, contre 0, 0% pour l’ensemble des MEP + 3, 4% dans le secteur 1 et -1, 5% dans le secteur 2 Effectifs Source : CNAMTS - SNIR 2013 - Médecins vasculaires libéraux - Tous régimes - France entière 4

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Répartition des MV par tranche d’âge en % Source : Enquête SNMV 2012

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Répartition selon le sexe Source : Enquête SNMV 2012

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Situation conventionnelle secteur 2 33% secteur 1 67% Source : CNAMTS 2013 et enquête SNMV 2012

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES 6

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES LES MEDECINS VASCULAIRES PRENNENT EN CHARGE 2, 5 MILLIONS DE PATIENTS/AN LES MEDECINS VASCULAIRES REALISENT 5, 4 millions d’actes par an : pour un coût total de 261 millions d’euros l 49% d’actes d’échographie ou d’écho-doppler (soit 77% de leurs honoraires) l 32% d’actes de technique médicale (soit 13% de leurs honoraires) l 19% de consultations (soit 10% de leurs honoraires) Source : CNAMTS 2013 - Médecins vasculaires libéraux ayant réalisé au moins un acte technique dans l’année - Tous régimes - France entière 6

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les 23 actes "traceurs" les plus spécifiques de la médecine vasculaire Code CCAM Libellé de l'Acte EJQM 004 EBQM 002 EJQM 003 EBQM 001 EDQM 001 EJNF 002 EJNJ 001 EJQM 001 DGQM 001 EQQM 006 EBQM 003 FCBP 002 JAQM 002 ECQM 002 EFQM 001 DGQM 002 EZQM 001 ECQM 001 EJFB 001 EPJB 015 EQBP 001 FCBP 001 EQQP 005 Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané Écho-doppler des artères cervico-encéphaliques extracrâniennes, avec écho-doppler des artères des membres inférieurs Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde Écho-doppler des artères cervico-encéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média Écho-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs Séance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée sans guidage Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique Écho-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie hémodynamique Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs Mesure de la pression intra-artérielle d'un membre en au moins 3 points, par doppler transcutané ou pléthysmographie Écho-doppler des vaisseaux cervico-encéphaliques extracrâniens avec écho-doppler des vaisseaux intracrâniens Séance de compression [pressothérapie] pneumatique unilatérale ou bilatérale d'un membre Écho-doppler transcutané unilatéral ou bilatéral du rein et de ses vaisseaux Écho-doppler des artères des membres supérieurs Écho-doppler des veines des membres supérieurs Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques Écho-doppler d'une fistule artério-veineuse pour circulation extracorporelle Doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manoeuvres positionnelles Exérèse de segment de varice ou de veine perforante du membre inférieur, par voie transcutanée sous anesthésie locale Évacuation de thrombus de veine superficielle des membres ou du cou, par voie transcutanée Contention veineuse fixe prenant au moins 2 segments de membre, par pose de bande collante ou cohésive Séance de compression [pressothérapie] mercurielle d'un membre Capillaroscopie péri-unguéale

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les 10 actes les plus pratiqués par les médecins vasculaires Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les écho-dopplers pour suspicion de thrombose veineuse profonde des MI (EJQM 003) Total praticiens = 6044 Total examens = 760 764 Les médecins vasculaires représentent 31% des praticiens réalisant des écho-dopplers pour suspicion de phlébite des membres inférieurs mais réalisent 77% des examens Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les écho-dopplers pour exploration de l’aorte abdominale et des artères des MI Total praticiens = 4194 Total examens = 642 667 Les médecins vasculaires représentent le 1/3 des praticiens réalisant des écho-dopplers artériels des membres inférieurs et de l’aorte mais réalisent les 2/3 des examens Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013

ACTES PRATIQUES PAR LES MEDECINS VASCULAIRES COMPARATIVEMENT AUX CARDIOLOGUES-RADIOLOGUES

SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES N’oubliez pas votre adhésion SNMV 2015