3 approches mthodologiques pour la matrise des risques

3 approches méthodologiques pour la maîtrise des risques • par les risques • par le travail • par l'accident L’approche par le travail et par l'accident ne seront développées qu'avec l'objectif de renforcer l'analyse des risques.

2 Approche par les risques démarche d’analyse a priori des risques l l évaluation des risques suppression, réduction ou maîtrise des risques l

Schéma du Processus Accidentel d ’après CRAM Accident du travail (Processus accidentel): Quelle qu’en soit la cause, accident survenu par le fait ou à l ’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d ’entreprise (art L. 411 -1 du code de la Sécurité Sociale) ACCIDENT = Combinaison de gravité et probabilité Zone de présence Personne (s) Zone dangereuse Situation dangereuse Energie Phénomène ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS Définitions proposées par les normes NF EN 292 -1 et NF EN 1050 Phénomène dangereux (Danger) (NF EN 292 -1) Cause capable de provoquer une lésion physique et/ou une atteinte à la santé. (Source potentielle de dommage) Risque (NF EN 292 -1) Combinaison de la probabilité et de la gravité d ’une lésion physique ou d ’une atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse. Evénement dangereux (NF EN 1050) Evénement susceptible de causer un dommage Dommage (NF EN 1050) Lésion physique ou atteinte à la santé TRAVAIL Dangereux Risques Risque résiduel (NF EN 1050) Risque qui subsiste lorsque les « mesures de sécurité » ont été prises ou Risque contre lequel les techniques de « prévention intrinsèques » et les techniques de « protection » intégrées et rapportée ne sont pas ou pas totalement efficaces Evénement dangereux Evitement ? Dommage Evénement déclencheur Exposition (NF EN 1050) Situation dans laquelle une personne est soumise à un ou des agents chimiques ou biologiques ou à un ou des phénomènes physiques tel que bruit, radiation ionisante, …. Pouvant entraîner un dommage à plus ou moins long terme. Danger d ’un agent chimique Propriété qui précise le type de dommage que peut causer un agent chimique (brûlure, cancer, incendie, …) Commentaire: Cette notion est indiquée sur l ’étiquetage ou dans la fiche de données de sécurité.

Schéma du processus chronique d ’après CRAM Maladie professionnelle (Processus chronique) : Une maladie professionnelle est la conséquence de l ’exposition plus ou moins prolongées à un risque qui existe lors de l ’exercice habituel de la profession. Est présumé d ’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contacté dans les conditions mentionnées à ce tableau. (Art L. 461 -1 -alinéa 2 Code de la Sécurité Sociale) Maladie professionnelle = Combinaison de niveau de danger et exposition Zone de présence Personne (s) Phénomène Dangereux Zone dangereuse Situation dangereuse TRAVAIL W TEMPS Dépassement de limites Dommage ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS Définitions proposées par les normes NF EN 292 -1 et NF EN 1050 Phénomène dangereux (NF EN 292 -1) Cause capable de provoquer une lésion physique et/ou une atteinte à la santé. (Source potentielle de dommage) Risque (NF EN 292 -1) Combinaison de la probabilité et de la gravité d ’une lésion physique ou d ’une atteinte à la santé pouvant survenir dans une situation dangereuse. Produit Ambiance dangereuse Evénement dangereux (NF EN 1050) Evénement susceptible de causer un dommage Dommage (NF EN 1050) Lésion physique ou atteinte à la santé Risques Risque résiduel (NF EN 1050) Risque qui subsiste lorsque les « mesures de sécurité » ont été prises ou Risque contre lequel les techniques de « prévention intrinsèques » et les techniques de « protection » intégrées et rapportée ne sont pas ou pas totalement efficaces Exposition (NF EN 1050) Situation dans laquelle une personne est soumise à un ou des agents chimiques ou biologiques ou à un ou des phénomènes physiques tel que bruit, radiation ionisante, …. Pouvant entraîner un dommage à plus ou moins long terme. Danger d ’un agent chimique Propriété qui précise le type de dommage que peut causer un agent chimique (brûlure, cancer, incendie, …) Commentaire: Cette notion est indiquée sur l ’étiquetage ou dans la fiche de données de sécurité.

Analyse a priori : Analyse des risques Identifier : le danger la situation dangereuse l’évènement déclencheur le dommage • Evaluer le risque • Proposer des mesures de prévention •

Situation dangereuse Zone dangereuse personne Phénomène dangereux Zone de présence Dangerosité du phénomène dangereux * * * Exposition en situation dangereuse Probabilité Événement dangereux début fin d'un événement dangereux Possibilité d'évitement du dommage (facteur de réduction des conséquences) III Risque Dommage Déclenchement d'origine matérielle ou humaine Facteurs de possibilité d'évitement ou de réduction du dommage d'origine matérielle ou humaine

EXEMPLE DE CONDITIONS MENANT A UN DOMMAGE Personne: Electricien intervenant dans une armoire électrique Phénomène dangereux: Conducteur nu sous tension 230 V Situation dangereuse: Electricien ayant les mains nues à quelques cm du conducteur Evénement déclencheur: L’électricien est bousculé par un tiers et/ou déplacement brusque de la main lors du dénudage d’un fil et/ou l’électricien prend appui sur le conducteur Evénement dangereux: La main de l’électricien entre en contact avec le conducteur Possibilité d’évitement ou de limitation du dommage: Aucune Dommage: Electrocution

Estimation du risque selon la Norme EN 1050 LE RISQUE relatif au phénomène dangereux est une fonction de LA PROBABILITE D’OCCURRENCE de ce dommage et de Fréquence et durée d’exposition Probabilité d’occurrence* d’un événement dangereux Possibilité d’éviter ou de limiter le dommage LA GRAVITE du dommage pour le phénomène dangereux considéré Cette définition constitue une approche quantitative du risque L’événement dangereux pouvant avoir une origine matérielle (machine, outil, environnement …) ou humaine; on devra prendre en compte ces facteurs pour estimer sa probabilité d’occurrence*. Des échelles simples permettent de coter la gravité et la probabilité du dommage. * Occurrence = se présentant en même temps qu’autre chose

ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU DOMMAGE faible (accident sans arrêt de travail) ‚ moyen (accident avec arrêt de travail) ƒ grave (accident avec incapacité permanente) „ très grave (décès)

Estimation de la probabilité d’occurrence du dommage (niveau de probabilité) Fréquence Départ Fréquent et/ou longue durée d’exposition Probabilité d’apparition du dommage => => Rare et/ou courte durée d’exposition => et/ou durée d’exposition Au danger Probabilité d’apparition d’un événement déclencheur Faible A Improbable Élevée B Rare Faible C Occasionnel Élevée D Elevé

EVALUER LE RISQUE Niveau de gravité Mortel Grave Faible Priorité 1 4 3 Priorité 2 2 Négligeable 1 Priorité 3 A B C Improbable Rare Occasionnel D Elevé Niveau de probabilité

Probabilité du dommage Mortel Grave Faible Négligeable 2 2 1 1 3 3 2 2 Gravité du dommage En réponse >>> 3 niveaux d’action : Elevé Occasionnel Rare Improbable Niveau 1 : (priorité 1) >>> à faire de toute urgence Gravité Mortel 4 grave 3 Faible 2 Négligeable 1 Niveau 2 : (priorité 2) >>> à faire dès que possible réduction du risque nécessaire réduction du risque à envisager 1 Improbable 2 Rare 3 Occasionnel 4 Elevé Niveau de probabilité Niveau 3 : (priorité 3) >>> risque temporairement accepté

LIMITES DE LA DÉMARCHE D’APPRÉCIATION DU RISQUE PHÉNOMÈNES DANGEREUX (Dangers) Certains phénomènes dangereux comme le non respect des principes ergonomiques ne sont pas faciles à identifier : port de charges excessif, postures contraignantes, charge mentale importante. . .

LIMITES DE LA DÉMARCHE D’APPRÉCIATION DU RISQUE Certains dommages ne sont pas toujours très visibles : • La fatigue oculaire, DOMMAGE • la fatigue auditive, • la fatigue musculaire, • le stress, • … La détection de ces dommages nécessite de s’entretenir avec les opérateurs

GRILLE D’ANALYSE DES RISQUES REALISATION ou INTERVENTION: EVO Fréquence Description OPERATION N° Identification COMPOSANTES DU RISQUE Phénomène dangereux ou danger Situation dangereuse MESURES DE PREVENTION Evénement dangereux Susceptible de causer un dommage P G Sur quelle composante agir ? P Moyens Risque initial 1 Risque Résiduel Tache 1. 1 1. 2 1. 3 1. 4 EVO = Etape de Vie de l’ouvrage Fréquence de la tâche Réalisation (Chantier) Permanente Quotidienne Hebdomadaire Mensuelle Semestrielle Annuelle Intervention ultérieure (entretien, réfection) G P = Niveau de probabilité d’occurrence du dommage G = Gravité du dommage possible A: Improbable 1: Négligeable B: Rare 2: Faible C: Occasionnel 3: Grave D: Elevée 4: Mortel

LOI N° 91 -1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail (I) « II. - Le chef d ’établissement met en œuvre les mesures prévues au I ci-dessus sur la base des 9 principes généraux de prévention suivants: A - Eviter les risques B - Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités C - Combattre les risques à la source D - Adapter le travail à l ’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que les choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé. E - Tenir compte de l’état d’évolution de la technique F- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n ’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux G- Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l ’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l ’influence des facteurs ambiants H - Prendre des mesures de protection collectives en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelles I - Donner des instructions appropriées aux travailleurs PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION

Comparaison de l ’efficacité dans le temps des catégories des moyens de prévention PREVENTION INTRINSEQUE: 100 % Efficacité dans le Temps Suppression ou réduction du risque 0% Éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible PROTECTION COLLECTIVE: Limiter l’exposition des personnes aux phénomènes dangereux inévitables Protéger les personnes des phénomènes dangereux Limiter l’apparition d’événements dangereux d’origine technique Éviter l’exposition aux phénomènes dangereux Éviter l’apparition des dommages par des dispositifs de retenue ou de limitation Exemple : Aspiration des vapeurs nocives Prévention intrinsèque (Suppression du risque) Prévention Intégrée Protection collective Protection Rapportée Protection collective Inefficacité dans le temps Protection individuelle Consigne Risque(s) persistant(s) ou induit(s) par la mesure PROTECTION INDIVIDUELLE 100 % Éviter, ou réduire les dommages liés aux phénomènes dangereux Exemple : casque, masque, gants, bouchons d’oreille, harnais, chaussures, . . .

Suppression ou réduction du risque Choix des mesures les plus efficaces Si possible ! Suppression du phénomène ou du produit dangereux Suppression de la situation dangereuse ou de l’exposition Suppression des événements dangereux possibles Moyens pour supprimer le dommage Efficacité des mesures SINON ↓ Réduire la gravité SINON ↓ Réduire la fréquence et la durée d’exposition SINON ↓ Réduire la probabilité de survenue SINON Moyen pour ↓ Réduire le dommage

EXEMPLE DE MESURES ENVISAGEABLES POUR SUPPRIMER OU REDUIRE LE RISQUE Personne: Electricien intervenant dans une armoire électrique Phénomène dangereux: Conducteur nu sous tension 230 V Situation dangereuse: Electricien ayant les mains nues à quelques cm du conducteur Evénement déclencheur: L’électricien est bousculé par un tiers et/ou déplacement brusque de la main lors du dénudage d’un fil et/ou l’électricien prend appui sur le conducteur Evénement dangereux: La main de l’électricien entre en contact avec le conducteur Possibilité d’évitement ou de limitation du dommage: Aucune Dommage: Electrocution Phénomène dangereux Télé surveiller ou télé diagnostiquer Surveiller la tension et consigner Utiliser une très basse tension Isoler le conducteur Situation dangereuse Evénement déclencheur / Evénement dangereux Possibilité d’évitement ou de limitation du dommage Eloigner le conducteur de la zone de travail Séparer la zone de travail et le conducteur par un écran Isoler la zone travail vis-à-vis des tiers Utiliser un tournevis isolé Utiliser une pince à dénuder, pour éviter les mouvement brusques de la main Installer un disjoncteur différentiel Travailler avec des gants isolants Installer un arrêt d’urgence

RÉDUIRE LE RISQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE Éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible Limiter l’exposition des personnes aux phénomènes dangereux inévitables Limiter l’apparition d’événements dangereux d’origine technique Éviter l’apparition des dommages par des dispositifs de retenue ou de limitation

RÉDUIRE LE RISQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE PROTECTION COLLECTIVE Protéger les personnes des phénomènes dangereux Éviter l’exposition aux phénomènes dangereux Exemple : aspiration des vapeurs nocives

RÉDUIRE LE RISQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE PROTECTION COLLECTIVE PROTECTION INDIVIDUELLE Éviter, ou réduire les dommages liés aux phénomènes dangereux Exemple : casque, masque, gants, bouchons d’oreille, harnais, chaussures, . . .

RÉDUIRE LE RISQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE PROTECTION COLLECTIVE PROTECTION INDIVIDUELLE CONSIGNE Instructions données aux opérateurs

Recherche des moyens de prévention 1 La prévention INTRINSÈQUE est-elle possible ? oui action est-ce suffisant ? non 2 La protection COLLECTIVE est-elle possible ? non oui action est-ce suffisant ? non 3 La protection INDIVIDUELLE est-elle possible ? non oui action est-ce suffisant ? non 4 Des CONSIGNES sont-elles possibles ? non oui action REVENIR EN 1 oui fin

Synthèse de l’approche par le risque situation dangereuse analyse des risques événement dangereux danger personne • définition des limites de la situation de travail. évitement dommage • identification des dangers gravité • estimation des risques très grave 4 grave 3 processus itératif pour atteindre la sécurité évaluation des risques faible 1 très A improbable Gravité très grave 4 le risque est-il maîtrisé ? n o n suppression/réduction des risques probabilité d'occurrence moyen 2 oui FIN grave 3 moyen 2 faible 1 B improbable C D probable très probable réduction du risque nécessaire réduction du risque à envisager 1 2 Probabilité 3 très improbable 4 très probable principes généraux de prévention : prévention intrinsèque –protection collective • protection individuelle • instruction • information/habilitations

REALISATION ou INTERVENTION: EVO Fréquence Description OPERATION N° Identification COMPOSANTES DU RISQUE Phénomène dangereux ou danger Situation dangereuse Evénement dangereux Susceptible de causer un dommage MESURES DE PREVENTION P G Risque initial 1 Tache 1. 1 Mesures de prévention Supprimer le risque ou le réduire sans le déplacer Prévention intrinsèque Protections collectives Protection individuelles Consignes Repérer les risques résiduels et les traiter s’il y a lieu Sur quelle composante agir ? P G Moyens Risque Résiduel